UfwifeieftaiiiOMieidors par la gazette 4e bYileé'Aii-M

pelle, pour h preonèn feb, hvil joart mai l'époque fixée pour la Tcoteu Cm aniMNioei piiblifMi Mrant tmijoun iodifMr eiadcneot et spéeiab* ment le mois oft kl objets niidbe Qot été M CD ftfs , et te neote ipécim eooeenniUéei oljeti , Mas nii^^ élit doDDft sur 00 taUeao eipoe^ ftrentiéeAi aioiilr4e-pifté peoèuit joorstTaotlaVeote, et l'anoonee ^ sert ûiéréedMis les pepienpuUics ne doit pas émettre ^en Eure meniîMi.

1$. lit vente se fiera soos la préndeDoed*on des maires an d'oamcodm doeensell raoBîdpal dâégaé par le nmire et en préssnee do eemwissitra" piiscar oo des dam wo n i u i iS Biw trlaani»» selon qne les djete ont dti soumis i restimation de rand*euooàedlede lanalesdeox,etCD outre en prCsenee d'un crîenrfiii en ssra indemnisé ocasam J'eidîoaîrey et foi aura à aoopncer la vente par le son des clochettes.

ÀTant tout y le contrôleur fiera attention à ce <pie le ploa gwid nombre d'ol^ possible soit toujours exposé chafoe jour de vente.

Ith Tous les employés du Lombard sont eidna de la ooncurrenœ aux endières, a Texception des commissaires-priseurs, auifuda U catpennia de mettre des enobtees jwqu'au mantaaa de la t», amia pas antenm.

10. S'il y a par hassrf^ de I9 part dm pw prié taim , des SpfaiHiBns eantre la vente de» eheses Yeltes, h vente sera continuée, madgré cette ejpposition, et seulement le paiement sera dififiéré jusqu'à ce que l'a^ire soit décidée. Mais si une revendication de propriété éUit intentée dans les formes légales, il sera sursis i la vente jusqu^à ce que l'afiSsire soit vidée.

Les opposants sont , en tous cas, tenus à déBMsrtrer leur propriété par une décision judiciaire , et à lembeurser les sommes prêtées avec laa intérêts et les frais de vente.

21. 11 sera tenu un registre particulier de tous les objete vendus et dea sommes qu'ils ont rapportées.

22. De même, il sera établi un compte dtHaillé de l'excédant du prix de vente, après la déduction Je tout ce qui est dù par l'emprunteur} kqpiel compte sera inscrit dans les livres du raont-de-piélé.

23. Une liste des choses ainsi vendues , reuBerraant la date de l'engagement, son numéro avec l'indication sommaire de l'objet et du montant qui enaéte retiré, sans le nom du propriétaire, sera suspendue au comptoir dn BMnfe-de-piété pendant les premières six semaines qui suivront la vente, P«ir fœ tout le monde puisse en prendre connaissance. Il en sera donné avis au public dans une annonce qu'on fera insérer en même temps dans le iytld'Aii-larCbspeflc,souanndication de la date de la vente, des iiunwro» des f^f^ mû fiiade raante et du mois d« 1 engagement.

24. Le boni sera encorf cohsenré pendant trois ans sous une annotation particulière et dans une caisse particulière, pour le propriétaire; afràl 00 terme, le boni est irrévocablement échu au mont-de-piélé.

25. S'il arrivait que la vente publique d'or, d'argent, de choses précieuses, de bijoux, d'objets de cuivre et d'élain et d'oblig^alions, ne rapportât pas seulement point de boni, mais que le capital ainsi que les intérêts et les frais de vente ne fussent pas même couverts, les employés du Lombard jusqu'au commissaire-priseur inclusivement répondent persoondlement et solidairement de ce déficit de l'établissement, dans le cas où il serait prouvé qu'ils ont oublié leur devoir en taxant les objets.

Mais si la vente se compose d'habillements, de toile, ou, en général, de marchandises en laine ou en toile, celte responsabilité n'aura pas lieu, si les employés da Lombard prouvent convenablemeol que, relativement à cette perte, ils ne se sont rendus coupables d'aucune négligence dans leurs fbnc« tioM officielles.

26. Le comptoir du Lombard est ouvert au public pendant toute TaiH née, eioepté les dnaancbes et les fêtes légalement reooDBiis,1e natin lepni» hnil iieores jusqu'à midi, et Taprès-midi d^uis deu heures jooqa'à sept heures. Les samedis de chaque semaine, ainsi «pie la veille des fêtes, le comptoir sera ouvert jusqu'à neuf heures du soir, à cause de rafiflueÎMe pins eoQsidéraUe qni a lien à ces époques pour le dégagement des effets.

27* La réception et la reddition des gages aura loujoun lieu en mène, temps, sans oibserver des heures particulières pour chacone de ces opérations.