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La même remarque ressort de la loi 195 D. de verb. signific. 50, 16 (1), dans laquelle Ulpien nous explique avec détails les différentes acceptions du mot familia. Cette expression, nous dit-il, se rapporte soit aux personnes, soit aux choses. Elle se rapporte aux choses dans les Douze tables, aux termes desquelles « agnatus proximus familiam habeto. » Elle se rapporte le plus souvent aux personnes. C’est uniquement dans ce dernier sens qu’on l'employait du temps d'Ulpien, car l’auteur de la loi précitée entre, à ce sujet, dans des détails très précis. Au contraire, /amilia dans sa première acception était tombé en désuétude : sur ce point, UIpien ne fournit aucun renseignement direct, il renvoie simplement, et sans commentaire, aux Douze tables. Cela s'explique. Cette loi, dont le texte était gravé dans toutes les mémoires, avait probablement fixé le sens du mot familia en tant qu'il se rapporte aux choses ; elle avait arrêté son évolution.

A l’aide des renseignements que nous donne UIpien, ne peut-on pas rétablir l’histoire du moi familia ? I a commencé par avoir un sens unique, nous l'avons vu en tête de ce paragraphe; mais ensuite une bifurcation s’est produite, le tronc s’est divisé

tique, à la puissance maritale » (L'Esprit du droit romain, trad. Meulenaere, t. Il, p. 157). De même le mot familia ne resla en usage qu’en tant qu’il désignait les personnes de la maison.

en deux branches, qu'Ulpien nous à fait seules connaître : la première branche relative aux choses, la deuxième relative aux personnes. Celle-ci s’est subdivisée en plusieurs autres : d'un côté elle se rapporte aux esclaves d’un même patrimoine, d’un autre aux personnes libres. Mais, dans tous les cas, il s’agit d'un ensemble de personnes se rattachant toutes à une même domus. Il n’en est pas autrement lorsque /amilia désigne les choses. Dans tous les cas ce mot évoque l’idée de l’eadem domus. Par conséquent, si les Douze tables, en parlant des successions, disent que la /amilia passe au plus proche agnat, n'est-il pas certain qu’il s’agit de l’ensemble de tous les biens appartenant à un même palerfamilias, c’est-à-dire du patrimoine ?

Ce qui prouve qu'il en est ainsi, c’est que l’on peut retrouver des traces du mot /amiha, pris en même temps dans les deux sens, comprenant toutes les personnes et toutes les choses qui se rapportent à la maison, ou plutôt cette maison elle-même, considérée au point de vue des personnes et des choses qui s'y rattachent. Je veux parler de l'expression palerfamilias. Ulpien nous l'explique dans le fragment cité plus haut. Pater, c’est le chef; c’est un tre honorifique, une marque de respect ; familia, ce n’est pas uniquement les personnes, nous dit Ulpien; mais ce n’est pas non plus uniquement les choses, autrement le titre de pater qui rappelle le

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respect dû à celui qui le porte ne s’expliquerait pas (1). Le paterfamilias, c’est le chef de la maison ; seul il exerce les droits qui s’y rattachent et défend ses intérêts; successeur de ses ancêtres divinisés, appelé à être lui-même divinisé après sa mort, 1l entretient le culte de la famille et veille à perpétuer sa race.

Le mot palerfamilias exprime fort heureusement ces idées. La maison, c’est la limite naturelle du pouvoir du paterfamilias ; dans la maison, il est vraiment le chef, il commande aux personnes, il peut seul disposer des choses ; il exerce une magistrature et un sacerdoce. En dehors de la maison, il n’est qu’un simple citoyen.

Cette interprétation étant absolument certaine, 1l faut sans hésitation entendre par /amilia dans les Douze tables l'ensemble des biens, des droits et des obligations qui se rattachent à la domus, en d’autres termes le patrimoine.

Objections tirées d’'Ihering.

Cependant Ihering n’est pas arrivé à la même conclusion que nous. Dans lÆsprit du droit romain, l

(1) Ulpien, fragment précité, $ 2 : « Pater autem familias appellatur, qui in domo dominium habet : recteque hoc nomine appellatur, quamvis filium non habéat : non enim solam perso-

nam ejus, sed et jus demonstramus ».

— ASE —

s’en rapproche beaucoup, il est vrai. « Familia, ditil (1), dans le sens général, désigne la maison domestique dans son ensemble. Dans un sens plus restreint,ce mot désigne le patrimoine seul(parexemple, familiæ erciscundæ judicium...) ou la famille seule. » On peut s'étonner de voir ensuite Ihering soutenir que la /amilia comprend seulement les res mancipr, les choses nécessaires à la famille. Cela se concevrait si, à l’origine, le mot /amihia avait désigné uniquement les personnes ; car alors le même terme aurait, par extension, signifié ce qui était nécessaire à ces personnes ; mais Ulpien nous a répondu qu’il n’en élait pas ainsi. Le rapprochement de divers passages de l’£sprit du droit romain semble d’ailleurs révéler certaines hésitations de la part d’Ihering sur la signification primitive du mot /amilia. Mais le même jurisconsulte se montre beaucoup plus catégorique dans un ouvrage posthume, peut-être moins müri, dans les /ndo-Européens avant l'histoire. « La familia, dit-il, nous représente la ferme romaine avec tout ce qui appartient à son exploitation : esclaves, bêtes de trait et de charge. Ces objets sont choses de mancipium (res mancipi), il faut, pour en transférer la propriété, une forme solennelle (mancipalio, in jure cessio), et ils peuvent être re-

(1) Thering, l'Esprit du droit romain, traduct. Meulenaere, t. Il, p. 155, note 224.

et is dés :

vendiqués contre tout possesseur par le propriétaire qui les a perdus... Le droit sur la /amihia est le droit spécifique du Romain, droit formé sur le sol italique depuis le passage de la vie pastorale à l’agriculture (dominium ex jure quiriltium), la propriété du paysan sur sa maison et sa ferme (familia — maïson, famulus, familiaris — habilant de la maison) (1). »

Pour réfuter cette dernière interprétation que propose Ihering du mot /amilia, rappelons seulement que les ustensiles de culture, les chars, les charrues,.… servaient à l'exploitation de la ferme comme les bêtes de somme ou de trait et pouvaient même avoir plus de valeur que ces animaux. Or, le matériel d'exploitation faisait partie des res nec mancipt. Il faut l'avouer, si l’on se place au même point de vue qu'ibering, la détermination limitative des ob-

jets soumis au régime des res mancipi paraît irra-

tionnelle, inexplicable ; mais, à notre avis, elle résulle tout naturellement de l’origine même que nous avons attribuée à la théorie des res mancipi. D'ailleurs, certains passages des œuvres d’'Ihering ne semblent-ils pas en contradiction avec d’autres? D'après les citations que nous venons d’en faire, ici il entend par /amilia la maison domestique dans son

(1) Ihering, les Indo-Européens avant l’histoire, trad. Meu-

Jenaere, pp. 32 et 33.

Bonnet. ñ

ensemble, ou même le patrimoine (1); là, il ne voit plus sous ce mot que les res mancipi, les autres choses s’eflacent, échappent à sa pensée comme des objets insignifiants et sans valeur. Dans la réalité il ne pouvait en être ainsi.

Des deux interprétalions étymologiques du mot familia, qu'Ihering semble avoir adoptées tour à tour, la première paraît seule exacte. Comment l’idée première, qui est celle de maison, aurait-elle

(1) Ihering, Entwickelungsgeschichte d. rümich. Rechts, 1894, pp. 8l etss. : « Familia désigne à l'époque primitive l’universalité soumise au maître de la maison de la facon la plus complète, c’est-à-dire dans la forme de la manus. Plus tard, les divers pouvoirs sur les parties différentes qui la constituent se séparent les unes des autres, et, par suite, prennent aussi des noms différents : le pouvoir sur l'époux, manus ; sur les enfants, patria potestas; sur les esclaves, dominica potestas; sur les choses, dominium... Mais la situation juridique du paterfamilias vis-à-vis de toutes les parties constitutives de la familia était le même. Il avait le même pouvoir sur les esclaves et les choses et sur sa femme et son enfant, à l'intérieur de la familia comme à l'extérieur ». Dans ce passage, Ihering semble s'être parfaitement rendu compte du sens étymologique et de l'exacte portée du mot familia, quand il y fait entrer tous les éléments animés ou inamés du patrimoine soumis à l'autorité du paterfamilias. Néanmoins, dans le même ouvrage, il reste fidèle à sa théorie, qui ne comprend dans la familia que les res mancipi. Il semble alors perdre complètemement de vue toutes les res nec mancipi, comme si elles ne constituaient qu’une partie négligeable du pa-

trimoine,