CHAPITRE I

Armes et engins de combat.

Dès leur apparition sur le champ de bataille les nouvelles armes ont loujours soulevé chez les adversaires une protestation indignée. Comme elles étaient plus efficaces que leurs devancières, ceux qui n'étaient pas en mesure de s'en servir taxaient leur emploi de déloyal. Leur défaveur à subsisté parfois pendant longtemps et aux premières apparues on réservait la qualification d'armes nobles. Les armes de jet qui ont détrôné la pique et la lance n'ont été considérées pendant longtemps que comme des armes de roturiers. On trouve ta et là dans l'histoire quelques traces de cette résistance à l'autorisation des armes nouvelles. Elle s'est traduite quelquefois par des tentatives de réglementation qui sont restées vaines toutes les fois qu'elles se sont heurtées à la puissance des nouveaux engins. En l'an 1139 le 1° Concile de Latran prohiba l'emploi de l'arc et de l'arbalète parce que c'élaient des armes de jet jugées trop meurtrières. Cette prohibition fut sans effet bien qu'en France, pays chevaleresque et fidèle à l'Eglise, cette décision fut respectée pendant une quarantaine d'années (1). L'emploi des armes à feu à soulevé plus tard l'indignation des

chevaliers, mais leur grande efficacité facilita leur adop-

(1) Fournier. - La prohibition par le Concile de Latran d'armes jugées trop meurtrières, RDIP, Tome XXII, p. 471

ne —

tion. Cependant les arquebusiers furent longtemps traités en bandits, ils le furent par Bayard en particulier (1). Nous verrons au chapitre suivant les difficultés également soulevées par l'admission du bombardement aérien. Dans sa circulaire du 4 janvier 1899 sur la réunion d'une Conférence de Ia Paix, le ministre russe M. Mourawieff, avait proposé l'interdiction de la mise en usage dans les armées de nouveaux engins de guerre, canons, fusils et explosifs, mais ses demandes ne trouvèrent pas un accueil empressé à la Conférence de 11 Haye de 1899 et aucune résolution n'intervint à leur sujet (2). On ne conçoit guère en effet qu'un Etat renonce par avance à l'avantage qu'il pourrait retirer à la guerre des premières applicalions d'un engin nouveau.

Dans le présent chapitre nous traïterons d'abord des armes el engins réglementés dans leur emploi par Îles lois de la guerre et ensuite des armes et des engins qui, employés plus récemment, méritent d'être examinés en

vue de leur prohibition ou de leur autorisation.

SECTION I

Armes et engins de combat prohibés par des conventions internationales.

A) Poisox. — Les armes empoiïsonnées sont réprouvées, en vertu d’une tradition déjà consacrée chez les Grecs,

chez les Romains et plus tard chez les Musulmans. L'em-

(1) DesPaGxer et DE Bæœck. — Cours de Droit international public,

(2) De LapraDezce. — La Conférence de la paix, RDTIP, Tome VI,

p. 681 et suiv.

poisonnement des eaux a été interdit de tout temps et l'Eglise confirma cette règle qui a été cependant violée quelquefois jusqu'au XVI° siècle (1). La coutume a précédé depuis très longtemps la loi puisqu'il faut arriver au Règlement de la Haye de 1889 pour voir interdire d'une façon expresse entre les nations civilisées l'emploi du poison et des armes empoisonnées. (Article 24).

Le poison est une arme aussi barbare que perfide dont la proscription dans les guerres modernes s'impose à juste titre. Un belligérant qui ne reculerait pas devant l'emploi d'un semblable procédé pourrait songer à l'utiliser lors d'une retraite pour contaminer dans la zone de terrain abandonnée par lui, les puits, les sources, les provisions alimentaires laissées sur place. Certains auteurs (2) admeltent qu'on peut rendre les eaux impropres à la consommation en les corrompant d'une manière ostensible et apparente ; le côté perlide du procédé disparaît alors, mais le caractère barbare demeure, De toute façon il ne s'agit pas là d'une arme d'une puissance considérable et celui qui l'emploie se déshonore pour un bien maigre prolit.

Néanmoins dans cerlaines guerres récentes quelques armées n'ont pas hésité à y recourir. Dans la guerre russo-japonaise de 1904-1090 les Japonais firent usage du poison pour tuer les chiens militaires que les Russes employaient pour rechercher l'ennemi (3). Dans le nord de la France au moment de la retraite qui a précédé leur

(1) DespaGxer et DE Bœck. — Op. eit., p. 841.

(2) Id., même page.

(3) AriGa. — La querre russo-japonaise au point de vue continental, p.208:

——— Lea JA ! =

défaite, les Allemands ne négligèrent pas l'emploi de ce procédé. M. Le Fur rapporte qu'un ordre du 5 septembre 1918 adressé aux compagnies de pionniers opérant dans la région de Coucy disait expressément : «I est rappelé qu'il y a lieu de contaminer partout les puits (1) ». Ils avaient déjà usé du poison au début de la guerre dans l'Afrique australe en jetant de l'arsenic dans les puits (2). Ils ont lancé également du haut des ballons des bonbons contenant des produits nocifs. En mars-avril 1917 les préfets du Doubs, de la Meuse et de la Somme mirent les populations en garde contre cette pratique (3). On à même prétendu qu'un agent allemand avail imprégné de poison des pansements de blessés dans les bureaux de la Croix-Rouge à Philadelphie (4).

B) PROJECTILES DE PETITES DIMENSIONS EXPLOSIBLES OT CHARGÉS DE MATIÈRES FULMINANTES OÙ INFLAMMABLES. — La Déclaration de Saint-Pétersbourg du r1 décembre 1868 à laquelle ont adhéré tous les Etats de l'Europe à proscrit l'emploi par les troupes de terre et de mer de tous projectiles d'un poids inférieur à 400 grammes qui seraient explosibles ou chargés de matières fulminantes ou inflammables.

Ces dispositions nous paraissent tout à fait logiques à condition toutefois qu'elles ne s'appliquent qu'à des projectiles lancés en tir direct, c'est-à-dire de plein fouet et non en tir courbe. Par un tir tendu des projec-

(11 Le Fur. - Des représailles en Lemps de guerre, 1919, p. 74.

(2) Faucnizze. — Traité de Droit internalional publie, Tome I, 1921, p. 124,

(BWJD LE Tome XLIV;p. 959.

(4) Id., même Tome, p. 953.

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liles d'un poids semblable mettront l'adversaire hors de combat sans qu'il soit nécessaire de les faire exploser dans l'organisme ou d'enflammer les vêtements ; des souffrances inutiles pourront être ainsi évitées. Il n'en est pas de même dans le tir courbe, il se peut que dans ce cas il soit nécessaire de rendre le projectile explosible pour provoquer la mise hors de combat, le tir courbe ne lui donne en effet aucune ou à peu près aucune force de pénétration. Ce serait une anomalie du reste que de fixer pour le tir courbe une limite minima du poids du projectile explosif puisqu'il n'y à aucune limite maxima et qu'en fait on parvient à en lancer qui pèsent plus d’une tonne, Mais dans le tir d'obus ou de grenades d'un poids inférieur à 4oo grammes (1), lesquels ne sont employés que contre le personnel, il n'est pas utile non plus de les rendre inflammables, ce serait un procédé essentiellement barbare. Ainsi interprétée nous ne voyons rien à modifier au texte de cette déclaration. Nous ne sommes par conséquent pas d'avis de prohiber l'emploi de grenades d’un poids inférieur à 4oo grammes comme le préconisent certains auteurs (2).

Nous ne pensons pas qu'il soit utile de compléter la Déclaration de Saint-Pétersbourg en mentionnant que ses dispositions doivent aussi s'appliquer à la guerre aérienne. Celle-ci dispose de moyens plus puissants et elle ne fera pas usage de projectiles aussi minuscules

dans le bombardement aérien; tout au plus pourrait-

(1) Cette limite paraît avoir été ainsi fixée parce qu'au delà de 400 grammes il ne paraît guère possible de lancer des projectiles à l’aide d'armes à tir tendu et rapide, les balles ou projectiles similaires ne peuvent pas dépasser ce poids.

(2) Faucrizze. — Op. cit., p. 119.

RE

elle s'en servir pour le tir à la mitrailleuse à terre ou contre les aéronefs adverses, mais l'interdiction de projectiles semblables dans le tir tendu se déduit parfaitement du texte même de la déclaration; les forces aériennes peuvent être considérées à juste titre comme des troupes de terre ou de mer selon qu'elles combattent

avec les unes ou avec les autres.

C) BALLES QUI S'ÉPANOUISSENT OÙ S'APLATISSENT FACILE- MENT DANS LE CORPS HUMAIN. — Au cours de la Conférence de la Haye de 1889 une déclaration annexée au Règlement sur la guerre continentale et relative à ces balles fut votée à la presque unanimité. Elle stipule « Les puissances contractantes s'interdisent l'emploi de « balles qui s'épanouissent ou s'aplatissent facilement « dans le corps humain, telles que les balles à enveloppe « dure dont l'enveloppe ne couvrirait pas entièrement « le noyau ou serait pourvue d'incision ».

Cette déclaration s'inspire de la même idée que nous venons d'examiner. Il n'est pas nécessaire que la balle s'épanouisse ou s'aplatisse dans le corps de l'ennemi pour qu'il soit mis hors d'état de nuire ; l'épanouissement ou l'aplatissement du projectile ne peut que causer des souffrances superflues.

Les discussions qui précédèrent le vote de celte déclaration furent très vives à la Haye : l'Angleterre, les Etats- Unis et le Portugal s'abstinrent de la voter parce quelle visait les balles dum-dum sans les nommer expressément dans son texte. Les balles dum-dum, qui ont fait beaucoup parler d'elles, étaient constituées par une chemise de nickel collée sur un noyau de plomb qui dépassait le nickel et produisaient des effets d'épanouissement

terrible dans le corps humain,

Les Anglais y tenaient beaucoup, car ils en ont fait un usage fréquent. [ls les avaient auparavant employées à diverses reprises contre leurs sujets révoltés de l'Inde ; en agissant de la sorte ils n'avaient pas enfreint la Déclaration de Saint-Pétersbourg qui pouvait aussi les viser, car celle-ci était seulement applicable en cas de guerre internationale et seulement entre Etats contractants. Postérieurement même à la première Conférence de la Haye ils les ont employées dans leur guerre contre Îles Républiques sud-africaines (1899-1900) et malgré la protestation de députés irlandais à la Chambre des communes. Ils n'enfreignaient aucune convention internationale puisqu'à cette époque ils n'avaient pas encore ralifié la Déclaration de la Haye et que les Républiques de l'Afrique australe n’avalent pas même adhéré à la Déclaration de Saint-Pétersbourg. Pourtant en 1889 les Anglais ava'ent déclaré qu'ils ne s'en servaient que contre les sauvages et au cours de la guerre sud-africaine ils avaient à combattre contre des peuples civilisés : Une conception plus juste de leurs devoirs d'humanité aurait dû leur faire renoncer à Femploi de ce moyen (1).

Les Allemands ont fait également usage au cours de la dernière guerre de balles expansives prohibées par la Déclaration de la Haye. Le 29 août 1914, à Névove (Belgique), il a été trouvé sur un lieutenant hanovrien une boîte de vingt cartouches qui contenait une rangée sur

lrois de balles rendues expansives dans la fabrica-

(1) Sur l'emploi des balles dum-dum par les Anglais et l'attitude de leurs délégués à la Conférence de la Haye de 1889. V. DesPacxer, Chronique des faits internationaux, RDIP, Tome VIF, p. 662 et DE Larrabezze, La Conférence de la Paix, RDIP, Tome VI, p. 693.

üon (1). Ils ont employé aussi des balles coupées et des balles retournées. Un médecin-major français a trouvé à Munster (Alsace), le 18 août 1914, des balles coupées, abandonnées par eux (2). Is ont largement usé de balles retournées dans les Vosges au début de la campagne. Dans les bois on tirait à cette époque-là à très courte distance, la portée complète de l'arme était loin d'être utilisée. Les Allemands dessertissaient les balles de leur étui, vidaient une partie de la poudre et replaçaient ensuite la balle dans l'étui, la pointe en bas. Cette opéralion était facilitée par suite du sertissage assez léger de la balle dans l'étui de la cartouche, elle pouvait se faire très rapidement, à la main, sans l’aide d'aucun instrument. Dans l'étude de ce projectile ils avaient peut-être déjà songé à ce procédé et avaient réservé la possibilité de le réaliser : avec des gens aussi mal intentionnés on peut tout supposer car il n’est pas de malice qui ne leur soit coutumière. Par suite de la diminution de la charge de poudre et de la forme de la tranche avant du projectile ainsi transformé, la balle ne conservait plus la stabilité de sa position sur la trajectoire et elle se présentait obliquement au moment où elle atteignait l'adversaire. L'effet produit était semblable à celui de l'aplatissement du projectile et il en résultait des blessures atroces. Le 28 août 1914, au cours d’une heureuse contre-attaque à laquelle nous avons pris personnellement part et qui à permis de dégager momentanément une partie des pentes est des bois du Kemberg dominant Saint-Dié, nous avons

(1) Faucrizze. — Les attentats allemands contre les biens el les per-

sonnes, RDIP, Tome XXII, p. 359.

(2) Même article, p. 368.

or —

découvert une assez grande quantité de chargeurs « Mauser » dont les balles avaient été toutes retournées. Cela nous a donné toute de suite une idée du génie créateur de la Grande Allemagne !

En conséquence nous sommes d'avis de compléter le texte du premier paragraphe de la déclaration précitée (1) par l’adjonction des mots : « les balles coupées et les

« balles retournées ».

D) Gaz ASPHYXIANTS ET DÉLÉTÈRES, — Avec les gaz nous touchons à la plus importante question soulevée par la dernière guerre au sujet de la réglementation des armes et des engins de combat. Leur emploi a démontré la puissance de leur efficacité et il s'est rapidement généralisé malgré la prohibition formulée par une déclaration spéciale annexée au Règlement de la Haye de 1899. La plupart des auteurs traitent de ce sujet en quelques lignes et tous s'en tiennent à l'interdiction en se basant soit sur les usages de la guerre qui depuis un temps immémorial prohibent l'emploi du poison, soit sur les Conven- Uons de la Have. Avant de nous prononcer il nous paraît indispensable de donner d'abord quelques détails d'ordre technique sur les propriétés, l'emploi militaire et les moyens de protection utilisés pour parer aux effets des gaz.

On désigne sous l'appellalion de gaz de combat des substances chimiques, aulies que les explosifs, employées pour rendre l'atmosphère agressive, soit que ces substances agissent à l'état de gaz, soit qu'elles agissent à l'élal de vapeurs, de goutelettes, soit qu'elles se présentent sous la forme de particules solides, Leur état

physique dépend de la température ambiante et de la

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pression au moment de leur expansion. Ils se classent d'après leurs effets physiologiques, la durée de leur efficacité et d’après la manière dont ils se révèlent au moment de leur emploi. D’après leurs effets sur l’organisme on distingue les suffocants qui entravent le fonclionnement du poumon et peuvent déterminer l’asphyxie, les vésicants qui produisent des lésions cutanées et attaquent les yeux ainsi que les voies respiratoires, les irritants qui provoquént les larmes, les éternuements, la toux ou les vomissements et enfin les toxiques généraux qui agissent soit par intoxication du sang, soit par suppression fonctionnelle de certains organes vitaux (système nerveux, cœur). Au point de vue de la durée de leur action les fugaces se séparent des persistants parce que seule l’action de ces derniers est durable tandis que les fugaces ne font plus sentir leurs effets quelques minutes après leur expansion. D'après la manière dont ils se révèlent on met à part les insidieux pour lesquels lagression n'apparaît pas tout d'abord, ils ne se révèlent pas aux sens et leurs effets ne se font pas sentir tout de suite. Les principaux produits employés comme gaz de combat pendant la dernière guerre sont : le chlore, qui se répand à l'élat gazeux, il est suffocant, irritant et fugace ; le phosgène, qui se présente sous le même état, il est suffocant et fugace ; l'hypérite qui agit en goutelettes, elle est sufflocante, vésicante, très persistante et insidieuse ; enfin les arsines qui se présentent sous la forme de particules solides, elles sont irritantes et fugaces. L'oxyde de carbone se classe à part parce que sa production n'est qu'accidentelle, il est extrêmement toxique et insidieux. Ces produits s'emploient au moyen de trois procédés

différents. D'abord sous forme de vagues ; des récipients

d'acier sont installés dans les tranchées avancées, ils sont débouchés simultanément et les produits qui s'échappent provoquent la formation d'un nuage rasant le sol. Avec des conditions de vent favorables Paction de la vague peut se faire sentir jusqu'à une vingtaine de kilomètres au-delà du point d'émission. Par suite de l'installation importante d'appareils qu'il exige, des dangers de destruction par l'artillerie adverse, l'emploi de ce procédé était abandonné à la fin de la guerre. Les gaz de combat s'émettent aussi au moyen d'obus spéciaux chargés de ces produits. Ces projectiles se fractionnent seulement en quelques gros éclats au moment de leur explosion, ces éclats ne sont pas dangereux dans le voisinage du point d'éclatement. On est parvenu cependant à réaliser la fabrication d'obus qui sont à la fois toxiques el explosifs. L'action des gaz émis à l'aide d'obus spéciaux ne se fait pas sentir au delà de quinze cents mètres ou deux kilomètres de l'objectif battu, la concentration oblenue n'est pas suffisante pour que le nuage qui se dégage après explosion puisse être entraîné très loin. Les gaz de combat s'emploient encore à l’aide de projeclors ; ces engins sont de petits mortiers lançant de grosses bombes jusqu'à une: distance de quelques kilomètres. Ils sont mis en batterie un peu en arrière de la première ligne, le déclanchement du tir est effectué par une mise à feu électrique et simultanée pour toute la batterie. Au point d'éclatement la vague qui se forme agit comme dans le premier mode d'emploi. C'est somme toute le premier procédé qui a été perfectionné. Enfin les gaz s'emploient au moyen de grenades à main suffocantes pour nettoyer les abris dans lesquels l'ennemi

oppose de la résistance.

Les mesures de protection ont marché de pair avec les effets de l'agression. Elles comprennent des mesures d'ordre tactique qui consistent dans des précautions prises pour le placement des troupes et l’organisation d'un système d'alerte, et de signalisation, Ve mesures lechniques de protection individuelle consistant dans l'emploi de masques ou d'effets particuliers à chaque homme ou à chaque animal, enfin des mesures de protection collectives qui comportent emploi d'appareils détecteurs pour avertir de l'arrivée ou de la puissance des gaz, l'aménagement de locaux pouvant servir d'abris contre ces produits et la désinfection des objets et des terrains souillés par les gaz.

On peut se rendre compte par ces quelques détails que la guerre chimique à été envisagée et réalisée dans tous les détails et que son assortiment est complet. Le premier essai en a été fait par les Allemands le 22 avril 1915 entre Bixschoote et Langemarck (Belgique). L'émission par eux d'une vague de chlore à surpris nos troupes sans aucune protection et leur à causé des pertes s'élevant au nombre de cinq mille environ. Par la suite l'usage de ce nouveau mode de combat s'est perfectionné et’ développé. On évalue approximativement à {7.000 tonnes Île poids des gaz de combat employés par les Allemands et à 34.000 tonnes la quantité employée par l’armée française (rx).

Voyons maintenant la réglementation internationale de l'emploi de ces produits dans la guerre sur terre, La

première convention qui traite de cette matière est une

(1) C ommandant Séranr. — Cours des sciences appliquées professé à l'École militaire d’artillerie en 1922