DÉFINITION

Il n’est pas facile de délimiter la place que l’industrie à domicile occupe entre la petite et la grande industrie.

De la petite industrie, l’industrie à domicile se rapproche par les faibles proportions de l'atelier, de l’outillage et du personnel : de même, elle a pour cadre la famille réduite le plus souvent à ses propres forces, quelquefois assistée d’un petit nombre d’auxiliaires et d’apprentis ; mais, tandis que le petit industriel travaille pour son compte, l’ouvrier à domicile est occupé pour celui d’un entrepreneur, qui livre au public des produits fabriqués dans des ateliers disséminés, mais placés sous ses ordres ; c’est parce que l’atelier de l’ouvrier à domicile fait partie

d’un aussi vaste organisme que cette forme de travail a des ressemblances avec la grande industrie.

Ainsi, la caractéristique de l’ouvrier à domicile est qu'il travaille dans un atelier attenant à son domicile, mais pour le compte d’un entrepreneur. Pour définir cet organisme, Le Play (1) a trouvé le mot de « fabrique collective ». Cette expression a passé dans la langue économique courante : l’école historique allemande l’a acceptée comme traduction du mot « Hausindustrie ». Toutefois, elle n’est pas admise par'tous les auteurs : d’après M. Gide (2), « l’idée de fabrique collective est impropre, suggérant précisément l’idée contraire à celle qu’elle veut exprimer, celle du groupement des ouvriers dans un même local : ce qui caractérise, au contraire, cette phase industrielle, c’est un nombre plus ou moins considérable d'ouvriers travaillant pour un même patron, mais chacun chez soi ». Cette idée, dit M. Gide, l’expression manufacture à domicile, l’énonce plus clairement. Mais le terme de fabrique collective nous semble très bien choisi pour représenter le régime industriel dans lequel la production se trouve confiée à des ouvriers travaillant à la tâche, chez eux, pour le compte d’un ou plusieurs entrepreneurs commerciaux, qui reçoivent les commandes, les répartissent entre les ouvriers et monopolisent la vente des produits fabriqués en dehors de leurs propres locaux de travail. l

Cette formule de Le Play nous fait connaître les deux éléments constitutifs de l’industrie à domicile : l’entrepreneur et l’ouvrier. Mais il faut en ajouter un troisième, qu souvent intervient entre eux : l’intermédiaire.

(4) Le PLay : Ouvriers européens, t. V.

(2) Giox : Principes d'économie politique, 1° édition, page 170, note.

L'Entrepreneur :

L’entrepreneur ou fabricant reçoit les commandes, combine la fabrication qui est exécutée au dehors de ses locaux, dans le domicile de l’ouvrier, organise la vente : c’est plutôt un commerçant qu’un industriel,car il n’est pas mêlé directement à la production et des aptitudes commerciales lui sont plus nécessaires que des qualités techniques. Sans doute, l’entrepreneur intervient activement dans la fabrication, déterminant la qualité des matières premières, celle du tissu, combinant les dessins... mais l’ouvrier est le grand organe producteur de la fabrique collective.

L'Ouvrier :

L’ouvrier travaille dans un atelier attenant à son domiile. Le fait qu’il est occupé chez lui à la maison, le différencie de l’ouvrier de fabrique. Peu importe qu’il travaille seul, ou avec l’aide de sa famille, d'étrangers ou simplement à côté d’autres ouvriers. C’est un véritable entrepreneur d'ouvrage : le contrat qu’il passe avec le fabricant ou avec l'intermédiaire est un contrat de louage d’ouvrage ayant pour objet la confection d’un ouvrage déterminé, moyennant un prix fait, indépendamment des variations postérieures de la main-d'œuvre, des matériaux, ou de la durée du travail qui y sera consacrée : conséquence, e’est que, à la différence des autres gens de travail qui ne supportent pas les risques, l’ouvrier à domicile sera responsable de sa faute lorsqu’il y aura perte de la chose, sauf cas fortuit ou force majeure, et même dans ce cas s’il a fourni la matière. L’ouvrier à domicile peut travailler pour plusieurs patrons, bien qu’en fait il reste souvent de longues années au service du même patron ; en raison de la nature

Lrprer

de ces conventions, Le Play leur a donné le nom d’ « engagements momentanés » (1).

L'Intermédiaire :

L’ouvrier reçoit l'ouvrage parfois directement du fabrigant ou de ses commis, mais souvent entre l’ouvrier et le patron intervient un sous-entrepreneur qui a reçu différents noms : intermédiaire proprement dit, marchandeur, facteur, contracteur, apiéceur à cheval, etc.

Origines de l’intermédiaire. — Le patron n’aime pas avoir affaire à un grand nombre d’ouvriers, ce qui compliquerait ses comptes ; aussi charge-t-il un ouvrier d’une quantité de travail manifestement supérieure à sa capacité, le forçant à distribuer une partie de son ouvrage à d’autres ouvriers. Autre raison : c’est que, en Angleterre, dans certaines industries tout au moins, le patron craignant que l’ouvrier, en raison de la peine qu'il avait à vivre, fût poussé par la misère à mettre en gage les objets qui lui seraient confiés, exigeait soit le dépôt de 5 Æ£, soit le cautionnement d’un boutiquier. De la sorte, l’ouvrier ne put obtenir de l’ouvrage directement du patron, et dut subir l’entremise d’un intermédiaire. La présence de l’intermédiaire n’a pas tardé à se généraliser dans de nombreuses industries à domicile et souvent, au lieu de s’adres-. ser directement aux ouvriers, le fabricant remet le travail à faire à des sous-entrepreneurs, qui s'engagent à rendre l'ouvrage tout prêt, moyennant une somme fixe déterminée à l’avance ; à leur tour, ils répartissent l’ouvrage entre les ouvriers. Parfois l’intermédiaire exécute lui-même une

(4) Pic : op. cit., n° 1201. Req., 4 janvier 1888, D. 89, 4, 211.

oo partie du travail, et distribue le reste à des ouvriers occupés dans un atelier lui appartenant, mais le plus souvent, il se borne à répartir la besogne entre des ouvriers travaillant à leur domicile : dans ce cas, l'intermédiaire est quelquefois un ancien ouvrier, mais fréquemment aussi, Un Spé-

culateur étranger au métier.