CS

Avant de m'adresser ces reprochée^ U faut avoir la patience de m'entendre; ei; l'on verra que je suis loin de tomber d«p0 les excès, et j'oserai dire, dans les absur^ dites que l'on m'attribue.

Je suis loin de prétendre que le roi jut le droit de révoquer la Charte , cmmme il a celw , par exemple , de révoquer ses mi^ nistres. Je dis seulement que , si l'on eU obligé d'avouer que la Charte fenfenne des dispositions contradictoires, pu, eà d'autres termes, que s'il est impossible qu'elle ne ^oit pas modifiée, c'est au roi qu'il appartient de faire ces modifications.

parce qu'il est, en ï'rance, iepouiH>ir eons^ tituant permanent.

Maintenant, le roi e$t-41 seul juge de la nécessité de ces modifications? Non sans doute. Il faut , pour qu'il ait droit de les faire , que le besoin en soit senti par tout le nonde , et que la bonne foi du roi ne puisse être un instant soupçonnée. Autre- 1114M9 on ne verrait en lui qu'un tyran et qu'un parjure , qu'un spoliateur des drmts de ses sujets; et la France tout entière se soulèverait d'indignation.

La Ckarte est la propriété la plus pré*cîeuse du peuple français , et le bénéfice lui en est irrévocablement acquis. Elle est revêtue en effet de tous les caractères quf peuvent imprimer ii une loi le respect des peuples, et engager aux sujets la parole du prince. Elle est l'acte libre d'un pouvoir légitime; elle a été acceptée par la nation

en échange des institutions autrefois éta* blies pour défendre ses droits; elle a été exécutée pendant douze ans, et jurée par deux rois. Ainsi: liberté de consentement, cause légitime , acceptation , exécution , tout s'y trouve; où pourrait-on rencontrer* ailleurs que dans la plus insigne mauvaise foi 9 un prétexte pour l'annuler ?

Mais lorsque la nation a été convaincue par une longue expérience , qu'il existe réellement, dans cette Charte, un vice ra- ' dical, à l'extirpation duquel est attaché le salut de FÉtat, alors s'ouvre ,* pour le roi, un devoir d'une nature plus élevée encore que les devoirs ordinaires *4e la royauté :

celui de réformer la constitution , dans le point qui embarrasse sa marche. ; ' - ; '

Ce pouvoir constituant du roi, je n'irai pas le chercher dans les anciennes consti- ' tutions du royaume, où l'on pourrait dire

avec raison qu'il le partageait avec certains grands corps de l'État , tels que les états-généraux, et les divers parlemens ou autres assemblées politiques. J'irai bien moins encore le chercher dans un prétendu droit divin qu'aucune autorité religieuse ne pept justifier; mais je le trouve écrit de la manière la plus positive, dans les difTérens actes auxquels le peuple français a donné son adhésion en iSi^, et surtout dans la loi du ^5 mars 1 82a. '■ *

Que l'on se rappelle en effet ce qui s'est passé en i8i4«

Lorsque, par une suite de revers ^ dont ce n'est pas ici le lieu d'examiner les causes, Bonaparte eut amené l'ennemi jusque sous les murs de Paris , et qu'il fut devenu évident pour tout le monde que son gouvernement ne pouvait plus subsister , le sénat, se considérant comme le seul corps

qui conservât encore quelque pouvoir légal, 3e hâta de proclamer la souveraineté du peuple, et de préparer un projet de constitution qui devait être soumis à soa acceptation. Le roi ne devait être admi» à prendre possession des rênes du gpuyer* nement, sous le nom de Roi des Français, qu'après avoir juré de rester fidèle â cette constitution et de la faire observer.

Mais , par sa déclaration du % mai , le roi refusa d'accepter la constitution du sénat, et se déclanlni-même poiwoirconstituanty aux acclamations unanimes de la France qui applaudit avec transport k ce grand

acte de fermeté. Depuis , le caractère de législateur suprême lui fut positivement, et pour ainsi dire nationalement reconnu, d'abord, d'une manière tacite, par l'acceptation pure et simple de la Charte; et; ensuite, d'une manière expresse et solennité.

- ( i59 ) ' par la disposition pénale insérée, dans la loi du si5 mars 1822, contre quiconque attaquerait les droits que le roi tient de sa naissance, et ceux en vertu desquels il a dôtmé la Châtie.

Et il ne faut pas croire que ce soit légèrement et sans les motifs les plus décisifs, que la nation a voulu que le pouvoir constituant fût dévolu à la royauté.

La France avait encore présentes à sa pensée les fautes de l'assemblée consti-^ tuante et les horribles malheurs qu'elles avaient entrtinéï. Hélas! la présence seule du roi lui Appelait les plus graves ! Ces fautes l'àvaii^t éclairée sur le danger de certaines théories, belles en spéculation, Dttâiis que les passions humaines rendent impossibles à réaliser. Elles lui avaient enfin appris quMl n'appartient qu'à la royauté de bien connaître ses besoins , ainsi que la

nature des institutions nécessaires à sa sûreté.

C'est pour cela que la France a voulu que la royauté seule rédigeât les articles de sa nouvelle alliance avec le peuple français; en un mot, qu'elle constituât la nou- Telle forme du gouvernement.

Si donc il est vrai de dire , ainsi que j'espère ravoir démontré, que la puissance législative , d'après le mode établi pouc la nomination des membres de la chambre des députés, est constituée de manière qu'une de ses trois parties intégrantes ait intérêt à renverser les deux autres ; et s'il est vrai de dire encore qu'il n'y a d'autre moyen de rétablir entre elles l'harmonie nécessaire au repos de l'État, que par un nouvel acte du pouvoir constituant , il faut en conclure qu3 c'est de la royauté, et de la royauté seule, que ce nouvel acte doit émaner.

( «6») Mais veut-on que le pouvoir Y:onstituant du prince, ne soit pas un pouvoir permanent , et qu'il n'en aijt été investi , en 1 8 1 4 9 que pour le fait- même de la rédaction de la Xbarte? Je soutiens que, dans^ ce cas mâme,^ c'est encore au roi iftfil appartient de faire la nouvelle loi d'élection.

ElsaminoBS, en effet, la nature de la mission que Louis XYII! a ireçue au mowent deffa restauration.

« Lui-même a pris soin de ta faire eoniiftl-* tre, dans le préambule de l'acte du 4 juih

Une Chart&eoHstitutionne^le , dit-i! dàhb ce préambule, était sollicitée par tétat detuel du royaume. Nous Valons promise et nous la .publions. Nous .aidons cortiidéré que^^^oique l'autorité tout entière Yéiidât drnis la personne du roi y^^nbifprédécassèûrs noMient, point hésité à'êjt Modifier 'reûckt-^

position, c'était n*aftoîr encore rien fait pour Torganisation' réelle et positive de la sôavetàineté; car, la nature de la soQTeraincté dèvarif varier suivant le mode qijii sls^ rait adopté pour la^'Aoïnînatîon des «enibres dés deux ch'aftib'res , il était évident qoe'-j^^nt que ce mode n'aurait 'pa^ été déterminé, on ne pouvait savoir quelle espèce de Souveraineté Eours XYIII jogeaît propre à remplir le grand objet qu'il se propôisait : c'est-à-dire, k défendre, avec utie'^;à9è ének^fe, tes droits du trône et ceiix'dti peujple. Ainsi, la figure de la Charte-étaît pour ainsi dire modelée, mais 'elle n'avait

pacï encore. reçu la vie. j.j^^j-.'

" Sanaf doute intention du roî était d^-i dhèfip^f son louvragé; 6h lé voîfpar Ite'^dhî qu'il prit -dô^^xer- lé Thdde de' la nôriiîiikU

tion des meinbrès''defe chaiftïrt^e^aés^aîw; Mais eii cè^'qùi concernait là noimiiiittton

des membres de la chambre des députés , soit qu^il eût été pressé par le temps , soit qu'il crût ne pouvoir obtenir que de l'expérience les lumières nécessaires à rétablissement, d'un bon système électoral, il ne statua rien sur le mode suivant lequel c.ette nomination devrait* être faite ; et se borna à établir, à l'égard des députés, quelques conditions générales de capacité, et à tracer un petit nombre de règles relatives aux électeurs. L'organisation de la puissance législative resta donc incomplète, puisque Louis XVIII laissa à faire l'organisation de la plus importante des trois parties dont elle devait se composer; celle de la chambre des députés.

Aussi Louis XVIII ne s'est-il jamais considéré comme entièrement dessaisi de $pn pouvoir constituant; et si i^ous continuons à suivre la chaîne des événemens, nous

verrons qu'à la sfeconde <iesfâi!rtràïîotl , tt lorsque le k'ôi se fut cohtaîncti ^à^?'ex!f^ériéncé dès ihàlhieuris [>â^é.^ , qu'îltfkpàttùiî tftbfjMfp ^ue ià rëpré)séHtàMon ncUiofw^fOi nbiHbreusè, ^ite ses pouvoirs fiisstfnt î^ nôuuelésy qdils émanassent plus directe^ ment des eptlêges élécibramt: ; qu^etifin fap étèctiàtis s&ttfis^eht cothrke /f'eapressiàn tô 4ràpinibfi ^taéHè des p^Mples^ il 'filvésità ]pas à se Tëvêtii» ëitcôre cîe ce mtême potrvoît cMfsJtftu^nt, eh vettn auquel H ài^ 'àetMyè 'te CIftHrte , et à ët^fr tih toodfe if «léAîbh ^rttcolter, *^îvaBft ♦eqiid ëeWft nommée , et fut eh ètfTet *iH)riimée , !a dhfâîhîi^e ^èT«ï5; mode d'eièctîon^ que , H»*h jours en vertu du ittêttie^titbto*, 41 lÉio^ fia encore Ipar la falttéteè <o<*d<)fftiiatrete du 5 se^kribte ^8i6, ^rfeîte à'Ia^îôiititicîaîH tîbh déà coHëgës élèchyràtfx i^btfr fa vieên sîbti de eette TOéttfie ^atiHëè.

( i67) Dirai*je plus ! Ce pouvoir constitusii^t que je prétends résider aujourd'hui dans la royauté, il lui est formellemeut reconnu par le parti le plus opposé à F extension des prérogative$ de la couronne, et don t le Courriiar peyt, être considéré comme l'oi^an^ le plus accrédité. Dans son numéro du i4 décembn^ dernier , où il examine la disposition de Fordoonance du 5 novembre précédent qui affranchit les pairs y dénommés des conditioas qui avaient été iniiposées par les ordonnances des 19 août 181 5 et a 5 août 1 81 7, aux personnes qui seraient à l'avenir revêtues de la pairie; ce journal déclare positivement que ces deux dernières or-* donnances sont émanées de la souveraineté du roi; qu'elles ont été inscrites sur les registre&de la ip^ivie^commene faisant qu*une seule et même chose avec la Charte y et qu'ep conséquence, les ministres n'qnt

y i68 ) pas eu le droit d'afTranchir les soixanteseize pairs dernièrement créés, des conditions essentielles établies par ces ordonnances.

Ainsi le Courrier et tous les autres journaux qui ont adopté cette doctrine , ' reconnaissent qu'il existe encore dans la royauté une portion quelconque de pouifoir constituant, qui n'a pas été éteinte par la' promulgation delà Charte; que cette portion s'applique plus particulièrement à l'organisation des deux chambres, et que ce pouvoir est d'une nature si élevée que* lorsque le roi en a fait usage en sa qualité de législateur suprême, il ne peut plus y ^ déroger ensuite dans le cercle de ^autorité qui lui a été réservée par la Charte,

Mais , ne manquera- t-on pas d'observer, il n'est pas exact de dire que l'organisation des collèges électoraux ait été laissée in-

( '69) Complète par Louis XVIII. S'il n'a pas fait

cette organisation au moment de la Charte, ce n'est pas par oubli ni par négligence : c'est par un pur effet de sa haute sagesse ; c'est parce qu'il a cru qu'un autre pouvoir que le sienserait plus propre à poser les basesd'un bon système électoral ; mais il a pris soin d'indiquer par la Charte même , quel serait le pouvoir qui devrait le remplacer dans cette partie de sa mission, et de déclarer que l'organisation des collèges électoraux serait déterminée par la puissance législative. Or, il faut aller jusqu'à dire qu'il n'y a rien d'irrévocablement décidé par la Charte , ou convenir que le mode d'organisation des collèges électoraux est définitivement réglé par cette disposition.

Enfin, dira-t-on , quand on supposerait que Louis XYIII aurait eu tort d'abandonner à la puissance législative la solution

d'une question aussi importante, la couronne ne pourrait se plaindre encore des lois qui ont 6té rendues en cette matière, puisqu'elles ne l'ont été d'abord qu^ sur sa propositioa expresse, et ensuite qu'avec 8on consentement.

Ce raisonnement a, je l'avouerai, quelque chose de spécieux ; mais il est fondé sur une erreur qu'il importe d'approfondir.

Écartons d'abord l'objection tirée du consentement du roi à la loi d'élection aujourd'hui en vigueur.

Il existe deux pouvoirs dans le roi : San pouvoir constituant , antérieur à la Charte , et sonpotufoir cotistitutionnel ^ résultant de la Charte. Or, ces deux pouvoirs étant d'une pâture différente, il est évid^itque •ce que te roi peut Êiire en verfco du second, ne peut porter aucune atteinte k ce qu'il ^vait droit de faire en vertu du premier ,

( '7« ) let qae, par conséquent, t'adhësion (jtfH attirait pn donner, dans Texèircîce èe son aiîito**îté cbttëtitutton^lé , aux difFérentes îoî$ d'éJéc*îôn adoptées par lés chambres , »« pesut afvoît restreint en âttcû*e iwamère le idfoît ^u'il avait , dans l'exerdee de s6ft poiil^r «ojnstîtnatit , de rédiger Itrî-mêmè ié sfy^tètee électoral !e plus convcfftabte à l^etisenible de la Charte.

Je soutiens,, maintei^nt , qfoe le i^i ti^si jai^rais pu d^ëgtret à personne son pouvoir ^ô¥istkua<rt ; surtotrt dans îa dîspoîs*tien Native à l'organisation de la sottvè^ raiïîèté. '

Et, en teffet, abatïdolnrier i un corps în- Aép^nâatit ntï droit de ^ôbopëffatîoTi quèîliibttqtte k l'organisation des coHéges élfett6raux , t'était lui abandonnfefr un drbît de cro^û^^ion 'à Tétablissétaent iÉtème ^e h Charte : puisqu'e 5tôtite !a Chante tt^àè^i

( >7» ) sur le mode de composition de la chambre des députés. C'était donc reconnaître à^e corps ua droit que la nation , par les motifs que nous avons exposés ci-dessus, avait attribué exclusivement au roi ; c'était exposer la couronne au danger irrémédiable de se voir imposer des institutions incompatibles avec sa sûreté ; c'était ouvrir de nouveau la carrière des révolutions, que la France avait voulu fermer pour toujours.

Encore une fois, c'était la pensée de la royauté, que la nation av^it l'intention de recueillir; c'est dans sa sagesse seule, et, pour ainsi dire , dans son instinct particulier , qu'elle avait placé toute sa confiance ; et si, dans un mouvement irréfléchi, Louis .XVin a renvoyé, a son tour, au peuple le pouvoir constituant qu'il en avait reçu; s'il a délégué, à une assemblée nationale, une influence quelconque sur les institua

lions qui devaient serHjhde base à la Ghart^^

cette délégation est nulle, radicalement

nuMe ^ eomme étant eh contradiction'^di^

tec te avec l'esprit dans lequel il avait, été

coitotitùé loi-m^e léigislat^uf isùpréme. * .

-On» ][>otirrait même aller jusqu'à direqike

cèife'piiissahûe législative^ à laq^lle^rl-a

^ tm^nideihmeDt renvoyé l'organtsatîafi

dès ' collèges électoraut ,' n'a jamais èti et

dV jamais^ pu être régulîéi^emèntiélablîev ' • • '

jmisqtré , devant . être nécessairement' l'é^

inaiMltio^ de fa vcrfonté royale, elfcr rtfe

jptmvâit être que le résultât ' (fimnHïdë

d'éleîftiofa ptécédemment établi'pari^fle^Wrf;

ef'Abti'd'un mode^d^ection rnstituë^par

BbArpmé,' dan'siun but tbut difiérënt; •

-^'itoàSî^jï^qu-est-^I^W'iV^^ qteé/dèifitrîs

PétâbMèiiètoeîit î*e ilît loi des étiectiôilsy'fa

Wjf àtot^^ée déb*ti^tf Vtfn confrë^ Ici ch?&^

m'W^%r doM dn i'k chargée.' Captitb

( '74 ) <Uas pu cercla dont- il œ lui est p\w per-^ mis de sortir , elle frappe , saps $Mçcè#., à^ la eonsctençe .de chaque nouyelle ch^uuK br? des député^^ elle p'y trouve , et n-y peut trouver qu^ dos cœur» ^ndurçif con^ tre ses alarme^, etuue résolution i^0epibl0 d^ ue jamais rioa chi^nger à m ordœ d? qhoses dout \ç partj r^public^io^ espèce W tvîooi^be de^ ses^doctrines, et,dansliÇ»> qu^l cbaqi^ députa a puisé ses pouvoirs et fon iinp#rtauce politique.. 3i la royau^ suJb^stç encore aujourd^bui, ç^es^ ([|iji/ç Ifi loi fjli99 4leçtious, comprimée d^Qs poi^ fH> tjLçfi par la pt^aate influex^ee^ quj ;^ Ji^P veju^par les m^oo^yres firau^ul^u^ du der^i^ mmî^t^pe „ Ji'a pu ^re ç^iif^^ff

lare, jy^l? W^WK^'^w^ , qu^. œs ^m^WffHFI?^ 4^ l^l$Çti<)i)« 4ai{:è|;re,4HCf)9^giwtatililvr^ll

à Knite la force qu'elle possède , éWe Va , comnie un immense bélier, battre 1^ trône à txvùpB redoublés, et il est impossible qu'il paisse résister lofig-tempâ k ta i^io- •lenée de ms attaques.

^fc la royauté se hite donc (f acheta Id Charte. Qu'elle songe que c'est dans eèVté Charte qu'elle doit cherdieT désoi^ m^ les titres de sa légitimée et de sa |ï«(Àsànoe; mais qu'elle songe eh'ménie ttiteps '()ue, <f après les dispositions irrévbî-' dibteflr de cette Cïiârte ; tomt te ptfuvoif dtf g^MTemetneot tst phcétlésormai^ dan^ leè^' -chambres, et plus parricultêfement dbiis celle ilesdéputésX'est donc du mode dé^fedtttpdsitioU -de'cette chambre , c'èstnlH éiMMiltf ttiekiè #o)^gaiifelârtion déàCooilégës Mdm¥ànx, que dépendent ià sfli^ètd éà* «•AW W; le ihaîifitîeti de Tôndire publie/ ' 'Eh ^ttm^ïfaHRt fa loi des électibns, tbittMe

n'étant pas, ^insi qu'elle devait Y être y Cacie exclusif 4u pouwir constituant ; et ^ ep ajoutant à. la Charte un nauveau chapitre sur la composition des .collèges électoraos^ , le roi ne fera qu'user du droit inhérent à> sa couronne y et compléter l'organisatipn de la puissance législative. Mais une fois qrtte résolution prise, il faut, pour la sour, tenir, un roi et des princes détermiaés & périr sur les marches du trône, 0t 4p$ ministres qui ne craignent pas d'être, ma^ sacrés dans une émeute populaire, ou çqu-^ daçiiïés ^ -comme Strafford , par des ch^QOib^es factieuses, £h quoi! la nc^rt et l'inâi- Qiie attendent le soldat qui déserte son Pjpjs^e/.au moment du danger; fetdes.mîr ]p|i^.U;e!S^,,rçyétus dejSi. p^is hautes mafqjifl» ^feoJWW? e' de çoftfi«^nce,;Cr^ipd»i)W!* d'aiTroDl^r. un peuple en délire, lorsqu'il s|a|g\^3i}; d'adopter ^ps iij^esures .que leur

( «77 ) conscience leur dirait être necessaires.au salut de l'État! Les Français ne scpt-ils donc braves que devant l'ennemi; et leur sang se Gg^tAl dans leurs veines quand il n'est point a^umé par la voix de la guerre et les cris des combattans. ! . * : : .

.; Jamais peut-être la cpurônne ne pourra rençontjrer ,ii(ne occasion ^pliiB' : favorsflbfe po\ir remplir, les laciineai que JLouis XVip a laissées dans la Chsyrteui La France, j'eiH tends la partie sai^e ."^ éclairée de la France, est fatiguée de ces théories si van-^ tées, bi;illantes seulement d'illusions^ et t9utes.égaleffie]4t)i;i4^<l'A<^tioii!et de pout voir. Il lui faut un gouvernement qui aai* , che se faire respecter, et;; qui; ne tremble pas dç(yan|, .quelqui^s jotui;naux>< Quand on voit qu'ave(;dçiS'hQ]^€#i%|i8si honorables^t et aussi e:!^p|éiiweiiAé9){im&iÇe«ix qui se trouvent acyaurd'bui, )à la tête des sifiaifes^'

rtt^miiiifttration tie peut pas marcher, il n'esi pef^smine qai n'en conclae qu'il faut quUi j dît quelque principe de mort au fond àe notre j^yatéme politique. Oui, sans éonMXi y it en etiste Un ; c'est celui que je signale à l'attention des hommes de bonne fençidqse ce prineipe d'égalité qui a pré« «illfc à: toutes les lots d'élection imites defSdàt ta restaunEltion ; principe essentielle^» ioeqt républteâin, f^ostile à Phéréditë de \A Gourotine , à Thérédité de la pairie , à yèérédité d^ titrés maintenus par' là Charti»]; pt^incipe^ enfin qui doit nëcessaipeMfnt ènitiÉther ïàf Viiihé "de fâ titofiaru eWe/

>!iQtt« ia myAUté oée itaer àet^ ibréÀ; elle ^ul yo\M itmm*^ ttttjoufd'hiil V âiitailm

V ■ iVtiuieAHB/t* if^râtlilé YHte^ttHéli^tië^jë Viens

•^^ dftafiBipoatf^' <kvi-a< être* )^^ëd«é «fim

{ i7d ) acte solennel , qui rassure la natioh sur les «nvabi^emens de la puissance spirituelle.

Il ne faut pas que la nation puisse croire qu^un changement aussi important ait été conçu dans l'intérêt politique du clergé.

& cette fatale pensée venait jamais à s'emparer des espritSr, elle élèverait contre la couronne des obstâ<cles insurmontables.

La France peut se laisser convaincre par de graves et profonds discussions , qiie le trône et la liberté ont besoin d'une arîS"* tocratie intéressée k les défendre ; mais' elle ne consentira jamais à subir le sort de l'Espagne et du Portugal , et à courber ta tète sous le joug du despotisme sacer^ dotal.

Ce qui se passé aujour^bui sous nos yeux fait assez voir quell<^ proebàiinès ès-^ pérances le clergé avait ûonçue^ ât ^ âé^ rober entièrem^ém à ta^ suirré^ance et

lautorité civile, et d'élever dans l'État une pui^8|H)ce iodépendante , et supérieure à tpqte autre. L'organisation de l'Église romaine a été calculée dans cet intérêt de domination, et nullement dans l'intérêt delà foi. Son gouvernement est tout tem* poi:^!, comme le but qu'elle se propose.

£llieia>son chef, ses princes, ses impôts et ^s soldats. La doctrine qu'elle a établie , .que le pape était infaillible, et qu'en -sa qu£^litéi,^ie suprême défenseur du droit et de.la jUf^tice sur la terre , c'était à lui qu'il appartenait de régler tous les . différends entre les peuples et leurs gouvernemens :

cette doctrine le constitue le véritable souverain du monde entier.

^ Aucup État De peut donc étnç assuré d'une , paix sioUde^: tant que de: pareils pfincipos trouvejTpiit crédit parmi les pè4i«> ple&» |a£iWrpp« fr^it encore d/és, désastres

( '8' ) qu'ils ont causés. Est-il étonnant qu'elle ait cherché à se prémunir contre toutes les calamités qu'ils renferment dans Ipursein?

La France fut une des premières nations qui ait osé attaquer face h face ces détestables doctrines ; parce qu'elle fut une des premières qui en éprouva les terribles effets. Après une longue lutte, elle parvint enfin à élever contre elles le rempart inébranlable de la déclaration de 1682 , et de Fédit du a3 mars de la même année , devenus lois du royaume par l'enregistrement du parlement.

Par cette déclaration , il est expressément reconnu : « que les rois ne sont sou- (c mis à aucune puissance ecclésiastique , « par l'ordre de Dieu , dans les choses qui «composent le temporel ; qu'ils ne peurtvent être déposés directement ni yin- «directement par l'autorité des clés'de

«F l'Église; que leurs sujets ne peufeal être (c exemptés de la soumission et de i'obéis^ « sance qu'ils leur doiyent, ou dispensés «du serment de fidélité; que cette dôc*^ « trine, nécessaire k la paix publique, et « autant avantageuse à l'Église qu'à l'État > « doit être tenue comme conforme à l'Ë-v cciiture-Sainte, à la tradition des pèr^ « de l'Église, et aux exemple» des saints, y^

Et encore a que, quoique le pape ait 1»

« principale part dans les questions de foi^ « et que ses décrets regardent toute» le», c églises, et chaque église en parttciilter ^ « son jugement n'est pas irr^ormable^ sî le « consentement de l'Église n'intervient* »

Par rédtt,«il est défendu à tout Frapçai»

K et étranger, séculier ou régulier, de quel^ « que ordre, congrégation et société qu'il»

« soient, d'enseigner, dans leurs maisons, « collèges ou séminaires , et d'écrire suh

« cune choÂe contraire à ia doctrine coo** 4i tenue e^ la déclaration de i68a.

iK II est ^ de plm i ordonné à tous les ce proJfeâseora de. théologie d'enceignei! U « doctrine^ et à tout bachelier^ séculier 61^ ' « régulier^ de la soutenir danà une de ces K thèses, pour pouvoir être admis au grade ^ de licencié en théologie^

a j&nfin il est enjoint auât arehevéquâs «et évéquesd'empIojerleurautorit^'poUr « fair-e enseigner cette jdoctrpne dan^ lîë^ « tendue de leurs diocèses. ».

Telles sont les précai^ions qui ont été prises en France contre la propagation ides idées ul tramontanes, et teBe» sqnt ians doute aussi les lois du.nojaume à L^eftéc't»* iion desquelles l'ordonaanioe du lê deiie mois a, dit qu^ elle ^ouiaîl; po^riroih - ><. ! llaes'agitdonetpoiiifdrune innotvatiôii dans nos croyances; il s'agit,. au epnèmiiiis ,

aux termes de la même déclaration j d'en conserver la pureté , et de donner Jbrce et vertu aux règles ^ aux mœurs y et aux cons^ titutions reçues dans le royaume et dans TÉgUse gallicane ; et c6ux qui se récrient avec une si grande chaleur contre le premier pas qui vient d'être fait vers ces usages de nos pères ^ que l'assemblée du clergé déclare devoir <lemeurer inébranlables ^ ceux-là, dis^je, sont eux-mêmes des réformateurs dangereux qui veulent substituer une autre religion à la notre, et faire revivre des doctrines qui ont couvert leur pays de sang et de ruines. >

De quoi donc se plaignent^ls avec tant d'amertume ? Pourrait-»on voir sans effroi l'enseignement de nos croyances livré à une société qui eh professe de tout opposées? Eh quoij le gouvernement se. croira obligé, par l'art.* lo de la Charte, d'assû-

^^er à la religion de l'État le privilège d'un culte public! il s'efTofcera, autant que le lui permet la liberté des cultes, de mettre nos lois civiles en rapport avec les doc-r trines de cette religion ! il supprimera le divorce, il interdira le mariage des prêtres, il établira des peines particulières et d'une excessive rigueur, contre les profanateurs de ses mystères; et il ne se croira pas obligé de surveiller la pureté de la foi, et d'èmpécher qu'elle ne soit altérée par ceux-là mêmes qui sont chargés de l'enseigner!

Mais ce n'est point encore avoir suffisamment pourvu à l'exécution d^ Tédit de 1682 , que d'avoir interdit aux jésuites l'enseignement de la jeunesse dans^ -les nbaisons dépendantes de l'université et dans les écoles secondaires ecclésiasti-

( »86) que8(i}. Il faut le leur interdire surtout dans les grands séminaires; car c'est Ik que leurs doctrines peuvent produira let plus grands ravages, en préparant à la France un clergé ennemi de la religiop de l'État, et propagateur de la reUgioa 4e Rome.

Le pouvoir du pape, dira-tHHl, n'e^

(i)Ricn ne sasait même plus facile que d'éhMkr rordonnance par rapport aux petits sénunaire&j il ne s'agirait que de les verser dans les grands. Les grands séminaires sersuent alors ptrtagés entre deux grandes divisions, comme Tétait autrefois Je séminaire de Sainte-Barbe j Tune, destinée aux hU" mariités , et où Ton portait Thabit laïc , et l'autre, derànée k la théologie , et où Ton portait l'habft ecclésiastique. Les évéques, aux termes de Tx^rdonnance , restant exclusivement chargés de la sur* téillance de ces maisons, les mettraient sous ta dîi«ctioo des jésuitet, et le danger que l'ordon* nance a voulu prévenir reparaîtrait dans toujk.; soa étendue.

( iô?)

point à craindre aujourd'hui ; non ^ sans doute ^ parce que, heureusement pour la France, personne ne croit aux prétendu»

droits <|u'il s'arrc^e ; mais si , par l'effet dôS prédications d'un clergé dont l'instruction aurait été corrdnpue dans sa source I ces m énoies droits , appréciés aujourd'hui à leur juste valeur, redevenaient sacrés pour les peuples , ils les entraîneraient dans les mêmes égaremens dont l'histoire nous a conservé les efXrayans ta-* bleaux.

Or , comment espérer que toutes ies or* doimances que l'on pourra faire sur l'enseignement de la déclaration de i68a, soient jamais exécutées de 4>onne foi, tant que les évéques ne seront pas eux-^n>émes pénétrés de la doctrine énoncée dans ces propositions ? L'édit lie 1682a, qui leur enjoint d'employer leur autorité pour faire

enseigner cette doctrine , ne suppose-t-il pas nécessairement qu'ils y auront adhéré eux-mêmes de toute la plénitude de leur conviction? Pourquoi donc tarder plus long-temps à exiger d'eux cette adhésion formelle ? Je conçois que l'on respecte l'opinion des évéques et des curés actuellement en exercice , puisque aucune condition ne leur a été imposée; mais peut-on se dispenser à l'avenir de s'assurer des sentimens de chacun des prêtres qui solliciteront un évêché ou une cure ? Quelle est cette contradiction , de proclamer telle doctrine pour être celle de l'Église gallicane, et de choisir des évéques qui y soient opposés? Notre France ofFrira-t-elle toujours à l'Europe ces étonnans contrastes entre ses principes et sa conduite ?

On ne pourra donc compter sur la franche exécution de l'édit de 1682, que

lorsque aucun évéque ne pourra prendre possession de son siège, aucun curé de sa cure , aucun professeur de sa chaire , qu'il n'ait préalablement justifié de son adhésion positive à la déclaration de 168:1 ; sa* voir : le^évêques, à la cour royale dans le ressort de laquelle est situé leur évéché ; et les curés et autres ecclésiastiques, au tribunal de première instance dans le ressort duquel est situé leur cure, leur paroisse ou leur collège.

• Ainsi, nouveau système électoral fondé sur une aristocratie territoriale et héréditaire ; éloignement absolu du clergé de toute participation aux affaires publiques; respect religieux pour tQ.us les droits, éta;blis par la Charte ; voilà tes 9euls jnoyqnf de salut qui restent aujourd'hui. ..èj^ royauté. . .s t

:• Que ne puis "je faire passer dans l'ame

( ^9^ ) de mes concitoyens la conviction dont je suis pénétré! Que ne puis-je donner à mes argumens la force qu'ils ont pour ma pro* pre raison ! Si j'élève la voix contre VégSi^ iité, c'est le sentiment profond de l'intérêt social qui m'inspire et me fait parler.

Quelque système aristocratique qui soit jamais adopté, j'aurai toujours plus de respects à rendre que je n'en aurai à ré^clamer ; mais qu'importent ces vaines souffrances de l'amour-propre ? Le législa^teur ne doit pas voir l'homme ; il ne doit voir que le citoyen.

Français , croyez à mes paroles; c'est le pur amour de la liberté qui les a dictées.

Je ne suis l'homme d'aucun parti : JQ ne puis être l'homme d'aucun gouverne^ ment.

J'ai dit que la royauté n'était plus, aux yeux des hommes sensés, qu'une instltu-

( '9' ) fioû politique dont il était permis de con* tester les avantages; et les royalistes , en* cote imbus des maximes du droit divin, ne nMT^rdonneront jamais.

J'ai dit que le clei^é était essentielle^ aient ennemi de tout gouvernement eons* titutionnel, et quHI devait être exclu de foutes fonctions politiques: le dergé ne lâe pardonnera jamais.

I^âi dit que les hommes de Tempire , sôM le masque de la liberté, ne songeaient (Gfi^A rétablir à leur profit le gouverné* fhéfùt absolu; que l'esprit du comnarce ééaitun esprit jaloux et antî-monarehique; que la chsse de la sociétéi à laquelle lé pOufVoîr électoral était aujourd'hui coiifié, était inhabile à de si bautes' fondions; qu'aucun des ministres, qui, depuis la redCimnition , avaient été placés à la tête des affaire^ ^ n^avait eu les qualités d'un

( '9--^ ) homme d'État ; j'ai dit enfin que le droit d'aînesse pouvait être combiné de manière à devenir un des plus fermes appuis des libertés publiques : les hommes de Fempire, le commerce, les électeurs, les anciens ministres et les cadets de famille ne me pardonneront jamais.

J'ai donc tout sacrifié : avancement , fortune, faveur publique, à ce que je crois être la vérité. Âh! combien je m'applaudirai de mon dévouement et de ma persévérance si mes doctrines peuvent egUn frapper . quelques bons esprits, les pénétrer, les convaincre, et leur inspirer le besoin de répandre à leur tour et d'entourer du charme de leur éloquence et de la force de leur dialectique, la foi nouveUe qu'ils i^uraient embrassée !

Terminons ces trop longues ojbâerrations. J'ai montré ce qu'il fallait fair^i»

( '95 ) et comment il fallait le faire; mais les bon-

seîls que j'ai donnés ne seront pas suiVîà ;

ils sôtit trop forts potti' un poâVoîr <i^â[i s'éteint. La Fmiice e§t entraînée pair ïtie fktalité irrésistible vers une seconde iréVbrutîon (i) , qui né sVttachera ptus'sfé'jffé-

(i) Cette révolution peut êtçe avancée ou. retardée par les événemens 3 mais elle est ihévitablc^. Si , par exetopie , rhâmonifr qui existe êtrédre iatf'i' jourd'hui entre toutes les puissances de l'Europe ^ venait à être rompue par les prétentions exagérées deVRussie contre iWpire ottbffîan^ si ïëâ^ë^-* titfrtionnels du Portugal^, apfès atoik' èhàisSé fîdii Mîgtriel ; croyaient devoir; pdûr leur proj^yÂCréf-^ té V ferâtentcir et sotitéittîfiine nouvelle WrWuSSfiff en Espagne} si TltaHe sdcbtfàlt Je jcûg^ '^^^' présseurs^ii, dans le com^ dé^téiisibtt^j^rcVJHkiWë;' la faction Vévohiti(mnaS]^' riéiJ^kssait à iSAit^è '£â^' tet*, suivant le plan ^^e a iiihi^téyl^JHbâ^âiï M doublé ivote , celle idie la î^^'irfia)?^. f!àtii¥iBùïJb]f ^ au jury des délits de b pèesséi \e kià&^J^ëM' de fil *^rtrè-nationàfe , et feMVèi^ ttfe^Sûttiakj^tf'^ u y a ]^ de vlcfiâë' (^è'^c^ %tiS& Wé^èàénï W

niçnt aux individus, mais aux races. Les

boulines qui doivent TaccompHr sont au :|^Hlie^ dfl.nous; nousJes voyons tous le»

jours: qous conversons avec aux , sans sayoi^ tout ce qu'il, y a de rage dans leur cçmr^ qlj.^e sang dans Içur pensée. Atten* tifs à leur proie, ils calculent froidement les terribles conséquences des événemens qi^î/ s'approchent, et se préparent à remp|ir.. leMi^ mission. G^Mpabien de fois^ eu

. ■; .t/tii. - 1 , ■ • '■'^tî'

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c<;aiP ouvel|çs. ^^i^cessiQQsne hâtassent le mt^Mbt àa.h jT^yolution, Sk -Ifi paii^ au oontrairesg rét^kblit e9j|u^p,ç«,et si le q^aist^f^.paEvieijit à,.,se;.f}ou>' ]g(^,ida|is tes deux cban^bresyj^ne maj^vUéindis^ "o\!î^5^ l?9W#<' y Pf?.««S Be"»H*^r <pe |a royauté^ ^Àià'k^r.ff*^ troppçédë de son pQuvok.et «u'U

^,.^Sftl¥f*P¥.'8?;îj:ffi?^Kf ^s-^ warc?»,* j»l»fl».'^. '■«t.^îffiFS'fFiP'^gf^; et ,<pie ^lppIt.îdt.«n-

parcourant la^yille , Us sourient de pitié à ces puiss£|ns du jour^ à ces stupidjes* bourgeois, jqw se. croient. naaxtreav de l'État, et

qui sont déjà marqici^ p9,ijir .la mort I . , , Qu'on ne s- y trompe , pas^ .les rhomn^es qui conapoencen t ce|J;e : ^s^conde ré^Qlii- ^

tîon , ne sont point , appelés; k la finir.j Ils, seront ensçvelis spijis. les djébris du trôna avec leurs. çriip^ne}lesjçspérances^ Us périront, parce qu'ils i^'p^t reçu ^^e force q^^ pcwir ,c|étrui^re ^et; q^, l^ çliute de 1^ ynq-; ♦

WShie 9Ççbn?pUpa kuts.d^tips, ^^

, Le ciel B'a poii,t d,onné ^uz mêmes hommes^et l'cpprit qui oeççoit mK proje]Ç^^t |a ^îson m ).^<PrÇP^''ft»pM,1^c,ouï;^^e qui l'exécute.- Qua^d , les gir^qdin^. ^rejaversèrent le

prévoyaient pas que la terreur serait in-

dispep.?a|>k,i^<Wi, rf«iister . à k coalition ;

et quand même ils en âuratfoS- seott Vior

( «96) dispensable nécessité, ils iiWraietot pas

ea Paffreux courage d^oi^aniser les w^ssa**

cres. Lorsque, plus tard, Bonaparte réso-

lut d'engager tïhè Ititte dédslve àvèciir

Kiissie , il né coriiprit pas , dans térotd don

étendue, lé danger dé laisser defriêite Itiî

des alliances incertaines; bu ; si ce danger

s^>n(r{t k son e^rit avec toutes ses mena**

ces, il n^eut pas la force* de le prévenir,

en plaçant sûr lesr trônes douteux de Bade,

dé Wurtemberg, de ftaviére et de PrUflRse,

des généraux dévoués. Il en est de même

aujourd'hui. La démocratie qiie Fon'veut étai>lir,et qui s'établira infàillibleiiient*, armera encore une fois l'£urop'e cbiitre la France (i). farméê ne pourra tésîstelr, avec ses ressources ordinaires^ à une an^

(i) Voyez les précautions déjà prisés ^{nr rAufridke e€ la Sardugtte.

( ^97 ) puissatiitd wvfi^^on» Nos hpmmes d'ayjoqrd'hui «e tiiH>ujbj6F<^t;.îl&)J>alan£eront sur les meaures à pratidro^ etro'est alors qu'a|]fparaîtro&l hi hom^^i^j)^ la.jseconde épfh que, qui se chargeront de la défei)^ ^u pa;^. lls^s^iéianceront ,a^ po^pir^ le fef et la flasaihe k la maiii|,jçt balaieronl: devant tûssLjJComxne une TÎle. p^ussi^r^ , ces élor ^ttans idéologues 9 bûos. p^ur préparer les -réroh^tloos » inhabileis à les .soutenir. Aux icaris féroces de ces nouveau^ amis du peuplcty contre les nobles^ les riches et les pré^ très, le peuple tressaillera de joie; ils le plongeront dans le sang , ils le couvriront de crimes, parce que ce sang et ces crimes seront le gage et la mesure de la résistance qu'il devra déployer contre l'ennemi.

Qu'arrivera-t-ii ensuite ? La France conservera-t-elle son indépendance ? Est-elle

( '9») destinée à un honteux partage ? Un nou^ veau tyran la ferart-il rentrer sous le joug? Dieu le sait! Gloire, honte, puissance, ruine, tout est possible, à l'excepticm de là' liberté.

' Quant à nbioi ,. jusqu'à ce que ces choses arrivent, je passerai pour un insensé; mais lorsque la tempête aura brisé le vaisseau dont je m'efforce de signaler le danger, alors pilote, matelots et passagers reconnaîtront, dans leur désespoir, la vanité de leurs illusions et la sagesse de mes cob* seils.