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nance de CharlesIX renouvelle cette prohibition (r). Un édit de Henri II, de 1579, porte que « les roturiers ou non nobles achetant fiefs nobles ne seront pour ce anoblis, ni mis au rang et degré des nobles, de quelque revenu et valeur que soient les fiefs par eux acquis (2) ». Dans ce sens sont rédigés l’édit de mars 1583 et l'arrêt du Parlement de Paris, du 8 août 1582 (3).
Dans l’édit de Henri IV (mars 1600), nous trouvons : &« Sa Majesté défend à toute personne de prendre la qualité d’écuyer, de s’insérer au corps de la noblesse, s'ils ne sont issus d’un aïeul et père qui aient fait profession des armes, ou servi au public en quelques charges honorables, de celles qui par les lois et mœurs du royaume peuvent donner communément la noblesse, sans avoir jamais fait aucun acte vil et dérogeant à ladite qualité (4) ».
Sous Louis XIIT, deux édits, l’un de janvier 1634, l’autre de décembre 1636, renouvellent ces prohibitions (5).
Mais c’est sous Louis XIV qu'’eut lieu le plus fort de la lutte. En 1655, 1656, 1664, le roi commet les Cours des Aydes, pour la recherche des faux nobles, pendant que par ses déclarations royales de
(1) ISAMBERT, op. cit., tome XIV, page 91.
(2) ISAMBERT, 0p. cit., tome XIV, page 438.
(3) ISAMBERT, 0p. eit., tome XIV, page 543.
(4) ISAMBERT, op. eit., tome XV, page 234.
(5) IsAMBERT, 0p. cit,, tome XVI, page 392,
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1661,1665 (x), il défend à tous ceux qui ne sont pas d'extraction noble, ni gentilshommes, de prendre la qualité de chevalier, d’écuyer ou autre, sous peine de 2,000 livres d’amende. Un arrêt du Parlement de Paris, du 13 août 1663, défend de se qualifier du titre de baron, comte, marquis, ou d’en prendre ia couronne, sinon en vertu de lettres patentes et dûment enregistrées.
Mais en 1666, à l’instigation de Colbert, Louis XIV retira cette mission aux Cours des Aydes, à cause de leurs vexations. On en chargea des commissaires spéciaux qui, dans chaque province, devaient faire assigner devant eux ceux qui se prétendaient gentilshommes. Les recherches faites, il devait être dressé «un catalogue contenant les noms, surnoms, armes, demeure desdits véritables gentilshommes, pour être registrés en chaque baïllage et y avoir recours à l’avenir » (2).
En 1674, vu l’état de guerre permanent, on dut suspendre cette enquête ; mais en 1696, une déclaration ordonna de reprendre la recherche des usurpateurs ; en 1703, on détermine la procédure à employer, et le 16 janvier 1714, par une décla-
(1) ISAMBERT, op. cit., tome X VII, pages 339 et 392, et tome XVIII, page 37.
(2) I parait que lc catalogue contenant les noms, prénoms, armes et demeures des gentilshommes reconnus, se trouve à la Bibliothèque nationale, au département des manuscrits.
Par l'exécution complète de ce’catalogue, on aurait empêché et arrêté les usurpations.
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ration royale, la preuve de la noblesse est limitée à cent ans.
Le 8 octobre 1729, d'après la déclaration du roi, cette enquête prit fin; et il fut décidé que les instances indécises concernant l’usurpation des titres et de la noblesse seraient renvoyées aux Cours des Aydes.
«Si beaucoup de faux nobles ont été démasqués et condamnés à payer l'amende, il y en eut un certain nombre qui obtinrent de conserver leurs Uitres, et certains auteurs admettent que les commissaires ont fait plus de nobles qu'ils n’en ont défait. Au lieu de se borner à vérifier les armoiries et à les enregistrer, volontiers on se chargea parfois de les compléter et de les embellir (x) ».
