V.— Privilèges de la Noblesse

À son origine. la noblesse, intimement unie à la possession des fiefs et à la chevalerie, avait été la force militaire et le soutien de la société. Des chàteaux s'étaient élevés, symbole de la protection, défenseurs des hameaux et des villages placés à leur pied. Car la féodalité est constituée, qui a la

(1) Hépouix, op. cit., page 66.

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terre pour base, et l'étendue du pouvoir se mesure à l'étendue des domaines. Donc, avantages de la possession du fief, souveraineté, droit de battre monnaie, droit de justice.

Mais la féodalité disparut, et le pouvoir royal s’accrut tous les jours. La noblesse, tout en ayant perdu sa souveraineté, conserva ses privilèges. Ces privilèges n'étaient pas tous de même nature ; on peut les ranger en quatre catégories :

1° Lesuns concernaient l’ordre politique et administratif : ainsi l’exemption de certains impôts, la taille entre autres. Les nobles n'étaient pas sujets aux corvées personnelles ; ils étaient admis seuls à certaines charges et à certains emplois publics ; traditionnellement certaines fonctions étaient réservées aux nobles ; mais comme le dit M. Esmein, il existait fort rarement dans ce sens une règle légale et impérative (1);

2° D’autres privilèges concernaient le Droit civil. Ainsi, dans certaines coutumes, les successions, spécialement au point de vue du droit d’ainesse, étaient réglées autrement entre nobles qu'entre roturiers. D'autres coutumes admettaient la garde noble au profit des ascendants nobles.

3° En matière criminelle ou civile, ils étaient

(1) Sous Louis XVI cependant, une prescription de ce genre fut introduite pour tous les grades militaires, par un règlement du 22 mai 1781 ; il fallut alors pour y aspirer établir une noblesse vieille de quatre générations (EsMmeIN, Histoire du Droit français, page 675).

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justiciables des baillis et sénéchaux, et non pas des prévots royaux. Lorsque les nobles comparaissaient devant un Parlement, ils étaient jugés par la Grand’Chambre, et non par la Tournelle, Certaines peines n'étaient jamais prononcées contre eux, le fouet et la hart ; et condamnés à mort ils étaient décapités, tandis qu'on pendait les roturiers :

4° Les nobles, de plus, avaient droit à certaines attributions honorifiques. Ainsi, dans les Assemblées de la nation, les Etats-Généraux, la noblesse venait en second lieu, c’est-à-dire après le clergé, et avant le tiers-état (1).

Les nobles avaient des armoiries. « Les armoiries sont des signes ou marques d'honneur, composées de figures et de couleurs fixes et déterminées, qui servent à marquer la noblesse et à distinguer les familles qui ont le droit de les poric).

L'usage des armoiries remonte aux Croisades.

Comme les seigneurs qui s’armèrent pour la dé-

(1) Plusieurs églises cathédrales et plusieurs abbayes, Lyon, Mâcon, Strasbourg pour les hommes, Remiremont, Neuville pour les femmes, étaient affectées aux gentilshommes pour les canonicats et les places monacales. Dans certains chapitres on exigeait même la preuve d'un certain nombre de degrés de noblesse.

Les nobles étaient dispensés d’une partie du temps requis pour obtenir des grades dans les facultés. Aïnsi les roturiers bacheliers en droit civil et canonique devaient faire cinq années d’études pour obtenir leur grade, les nobles trois seulement.

(2) MENESTRIER, Nouvelle Méthode du Blason, 1° leçon.

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fense de la Croix ne pouvaient facilement se: reconnaître dans les combats, à cause de leurs armures qui les couvraient en entier ; ils eurent l'idée de peindre des figures déterminées sur leur écu ou bouclier de cheval. Et lorsqu'on abandonna l’usage des écus, on continua néanmoins à faire peindre les mêmes figures sur les autres armes, et on donna à ces figures la forme ancienne de l’écu, d’où le mot écusson ; et les armoiries ayant ainsi une origine militaire, leur nom vient de ce qu'elles se portaient sur les armes (1).

Personnelles à l’origine, elles devinrent fixes et héréditaires depuis Louis IX. Elles étaient autrefois « les glorieuses marques qui n’appartenaient qu'aux vrais gentilshommes (2) », car elles étaient en principe l'apanage exclusif des nobles. Les armoiries originaires d’une famille ne pouvaient être portées pleines, sans changement, que par l’ainé; les autres fils et les bâtards devaient y introduire des modification appelées brisures. Mais un jour vint où ces règles s’altérèrent. Les rois, pour anoblir des sujets, leur concédèrent des armoiries. Parfois la concession s’étendait à une généralité d'individus, comme en 1371, lorsque

(1) La science du blason, qui sert à expliquer et à déchiffrer les armoiries, vient du mot allemand « blasen », qui signifie proprement souffler et, par dérivation, « sonner de la trompe », car dans les tournois, les guerriers qui s'y présentaient portaient une trompe avec laquelle ils appelaient ceux qui devaient vérifier leur noblesse.

(2) MENESTRIER, 0p. cit., première leçon.

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Charles V, par une charte, anoblit les Parisiens et leur donna le droit de porter des armoiries. En 1696, le trésor royal se trouvant à sec, un édit royal ordonna que tous gens d'épée, de robe, de finances, les ecclésiastiques, les bourgeois des villes franches et autres qui occupaient des charges et emplois, pourraient, en payant, avoir des armoiries en s'adressant au dépôt public des armes et blasons du royaume. Ils devaient ensuite les faire enregistrer à l’Armorial général, où un droit de 20 livres était perçu.

On tenait à réaliser une grosse recette ; aussi, on enregistra toutes les armoiries qui furent présentées, et les titulaires profitèrent de cet enregistrement pour les transmettre à leur descendants.

Alors les gentilshommes mirent au-dessus de leurs armoiries, comme marque distinctive, un heaume ou armure de tête, ce qu'ils ont appelé timbre (1), car au début il avait la forme d’une cloche (tintinnabulum). Ce signe ne devait donc convenir qu'à des hommes d'armes. Et cependant, cette marque fut usurpée. Il semble en effet ridicule de voir l’armoirie d’un noble de robe coiffée d'un heaume, alors qu'elle devrait être timbrée d’un bonnet carré, comme celle des cardinaux est timbrée de leur chapeau. Le timbre se référant à la personne, et non pas à la famille comme l’armoi-

(1)« On appelle timbre tout ce qui se met sur l’écu et comprend le heaume ou casque, la couronne, le cimier, le cri, la devise, ete. » (A. L. DE LAIGUE, op. cit., page 260).

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rie, doit toujours être composé de «l'habillement de tête ».

Devant l’usurpation des armoiries par les roturiers, les nobles litrés imprimèrent une dernière transformation à leurs armoiries ; le heaume fut remplacé par une couronne qui varia suivant le titre ; cette couronne appartint exclusivement aux nobles titrés. Par le timbre on voyait donc quel était le titre du propriétaire : qui avait droit au titre avait droit au timbre et inversement, et l’usurpation de timbre devait être punie comme l'usurpation de titre.

Sous l’ancienne monarchie, le maréchal d’armes avait pour mission de constater et de régulariser les armoiries et timbres. Ces fonctions avaient été délimitées par Charles VIT, en 1487. Ce furent plus tard les juges d'armes qui réglèrent les armoiries et toutes les questions s’y rapportant. En 1696, Louis XIV créa à Paris une grande maïitrise générale et souveraine avec un Armorial général ou dépôt public des armes et blasons du royaume.

Mais ces ofliciers eurent souvent des complaisances coupables, et il fut possible, moyennant finances, de prendre des armoiries quand on était roturier et de les porter en toute sécurité, ou de s’attribuer un timbre supérieur à celui auquel on avait droit.

Dans tous les édits et ordonnances qui répriment l’usurpation de la noblesse, et dont nous avons parlé, il y a une clause punissant aussi

l'usurpation des armoiries et des timbres. La peine se composait d’abord d’une réinscription au rôle de la taille, quand on était roturier, et d’une amende qui varia aux différentes époques.

Malgré toutes ces mesures, des abus très graves se produisaient journellement. A la fin de l’ancien Régime, la confusion était complète, car à cette époque, chaque individu, ou à peu près, avait ses armoiries.

Les familles nobles avaient aussi une devise.

Cette devise, toujours placée au-dessus des armoiries, dont elle faisait pour ainsi dire partie, n'était ordinairement composée que de mots exprimant d’une manière allégorique et courte une pensée, une qualité, un sentiment.

Dans un très grand nombre d'anciennes maisons nobles, les devises sont tirées du nom de famille lui-même ; par exemple la famille d’Achey a pour devise : Jamais las d’Acher.

La famille de Beaujeu : A tout venant, beau jeu.

La maison royale de Bourbon a pour devise :

Espérance.

La famille de Baufremont : Plus deuil que joye.

La famille de Clermont : Si omnes, ego non.

La famille de Montmorency : Sans errer ni va- TL:

La famille de Vaudrey : J'ai valu, vaux et vaudrey.

La famille de Vienne : Tôt ou tard vienne.

La famille de Rohan : Roy ne puis, prince ne daigne, Rohan suis.