VI. — Perte de la Noblesse
La noblesse se perdait de deux façons : par suite d’une condamnation entrainant infamie , et par le fait de déroger, c’est-à-dire de mener un état de vie incompatible avec la qualité de noble,
Les condamnations entrainant infamie étaient prononcées pour certains crimes, comme les erimes de trahison et de lèse-majesté.
Le fait de perdre la noblesse par dérogeance était plutôt une abdication qu'une chute. € Ce
rie
n'est pas par le travail qu’on déroge, mais par le but du travail; on recherche un gain vil et sordide ». Ainsi parlait Loyseau (1).
Les emplois qui entrainaient la dérogeance étaient fort nombreux. C'était principalement les métiers manuels et les arts mécaniques, sauf la profession de verrier; le commerce, sauf le commerce maritime; et certaines professions auxiliaires de la justice, comme celles de sergent et de procureur.
C'était toutefois une question controversée que celle de savoir si la noblesse était perdue, ou si elle sommeillait seulement pendant la dérogeance.
Les usages n'étaient pas les mêmes dans toutes les provinces, et parfois la solution donnée n’était pas identique pour toutes les espèces de nobiesse.
Pour recouvrer la noblesse, il fallait un bienfait du souverain, des lettres de réhabilitation appelées aussi lettres de restitution ou de justice (2).
(1) Lovseau, Traité des ordres, chap. v, n° 88. Les enfants nés ou conçus avant la perte de la noblesse par leur père sont nobles, n°° 99 et 100.
(2) La preuve de la noblesse se faisait par la possession légitime. Mais cette possession eut été fort difficile à établir pour la noblesse de race, car il aurait fallu remonter de génération en génération jusqu'au premier possesseur de la noblesse. On admit donc qu’il suffisait de prouver la noblesse de sa famille pendant trois générations, et dans quelques provinces pendant quatre générations.
La preuve était faite par écrit et par acte authentique, mais à défaut on admettait la preuve testimoniale, par quatre témoins qui déclaraient « qu’on vivait noblement »,
