I. La Noblesse et la Révolution

Nous connaissons l’état de la France à cette époque ; nous savons les excès et les abus qui existaient au point de vue nobiliaire. Plus que jamais on pouvait dire avec le bon fabuliste :

« Se croire un personnage est fort commun en France, « On y fait l'homme d'importance

« Et l’on n’est souvent qu'un bourgeois.

« C'est proprement le mal françois (1). »

On voit donc partout ces nobles nés d'hier se mêler orgueilleusement aux familles de vieille roche, et chaque année faisait augmenter le nombre de ces faux nobles. Le pouvoir royal, qui avait coupé court à l'enquête menée à l’origine

(1) Le Ratet l'Eléphant, livre 8.

Lo

avec intelligence et sévérité, était devenu impuissant à arrêter ces usurpations, cette course à la noblesse,

Vint la Révolution avec un programme qui devait, paraît-il, bouleverser le monde et sauver la France, Son œuvre à ce point de vue nobiliaire, sans apprécier les autres, fut piteux. Elle voulait guérir le mal; elle employa à cet égard un moyen qui jamais ne réussit en pareilles circonstances : elle anéantit, ou tout au moins voulut anéantir. Comme si on pouvait faire table rase d’une institution forcée, nécessaire, dont le but primitif et vrai est de récompenser les braves, d’honorer les héros de la France !

Au début de la Révolution, le 4 août 1789, les privilèges féodaux sont abolis. Il est bien certain qu'ils ne cadraient plus avec les principes nouveaux et les idées nouvelles ; mais on devait élaguer au lieu de supprimer. L'œuvre de la Révolution fut dans ses actes à cet égard désastreuse et éphémère, Ses lois draconiennes durèrent le peu de temps que peut durer un aveuglement farouche (1). |

Le 5 novembre 1789, il est proclamé qu'il

(1) La Révolution a dépassé le but, ei les excès même auxquels elle s’est livrée ont amené une réaction. Elle avait eu raison de proclamer l'égalité des citoyens devant la loi et devant l'impôt, d'abolir les privilèges réels, mais elle avait fait fausse route quand elle avait entrepris d'effacer toutes les traces et tous les monuments qui rappelaient des services rendus à la patrie et des actions généreuses accomplies jadis.

n'existait plus en France aucune distinction d'ordre, mais bel et bien une seule et même égalité pour tous les citoyens. Le 5 mars 1990, on établit le partage égal des successions sans égard aux biens nobles. Par décret des 19-23 juin 1790, toutes qualifications nobiliaires sont supprimées ; de même les armoiries, livrées, appellations de monseigneur, messire, altesse, excellence ; ce décret ne fixait pas de pénalités. Ceci n’eut lieu que l’année suivante, par un décret de l’Assemblée Nationale du 26 septembre 1991; c'était l'amende et la privation des droits civils pour les contrevenants ; le délit a lieu dès qu'est faite une insertion, dans un acte quelconque, des qualifications supprimées, ou par l’usage d’armoiries. Les 30 juillet et 19 septembre 1791, on abolit l’ordre des chevaliers de Malte et l’ordre royal militaire de Saint-Louis.

Par décret du 16 mai 1792, ordre fut donné de brûler tous les papiers et titres généalogiques des ordres de chevalerie et de noblesse, et le 24 juin suivant il fut ordonné dans chaque département d’anéantir les documents nobiliaires. Au mois d'août de la même année, les arrêts de la noblesse furent brûlés sur la place du Palais, à Rennes. A Paris, en un seul jour, six cents volumes de titres de noblesse furent brûlés sur la place Vendôme (1).

(1) Bien des gentilshommes allaient déposer en holocauste leurs parchemins sur l'autel de la Patrie. Des monceaux de

Le 1° août 1793, la Convention prescrivit la confiscation des maisons et proprittés quelconques ayant des armoiries. Les 14 septembre 1793 et 18 vendémiaire an II les armoiries et les signes de royauté, de noblesse, furent supprimés dans Îles églises et monuments publics. Le ci-devant noble ne devait plus être désigné que sous le nom qu'avait sa famille avant d’être anoblie.

Jusqu'en l’an XII, c’est-à-dire jusqu’à la fin du Consulat, «le seul titre qui subsista en France et qui demeura le seul légal fut celui de citoyen ».

Nous allons voir à l’aurore du xix° siècle la création d’une nouvelle noblesse et la recherche de plus en plus ardente de marques et de distinc-= tions sociales, alors que partout on prétendait avoir étendu le niveau égalitaire le plus absolu !

vieux titres féodaux furent livrés aux flammes. On en envoya d’autres aux arsenaux, où ils servirent, avec des cartulaires enlevés aux abbayes, à faire des gargousses et des bourres de fusil. Le peuple faisait alors entendre ce refrain :

« S'il faut que le canon gronde

« Bourré de droits féodaux,

« C'est pour annoncer au monde « Que nous sommes tous égaux. »

(Voir à ce sujet l’article de M. Altred Maury, dans la Revue des Deux Mondes, du 15 décembre 1882, page 782).

IT. — Des Titres du Premier Empire.

L'empereur Napoléon Ie voulut s'entourer d’une noblesse. La chose n’était pas facile à cause des préjugés que le mot et le fait ne manqueraient pas de faire naître. En 1802 déjà, on avait établi des sénatoreries, sortes de dotations nobiliaires, et la Légion d’honneur avait été créée à titre de récompense.

Par le sénatus-consulte du 28 floréal et le décret du 24 messidor «an XII, un pas de plus fut fait ; le sénatus-consulte qui organisait l'Empire disait que le titre de prince serait attribué aux membres de la famille impériale ; en même temps, on instituait les grands dignitaires de l'Empire ; l'ordre de préséance entre eux dans les réunions publiques y fut fixé.

C'est en pays conquis, en Italie, que l’empereur commença par ériger les nouveaux fiefs sur lesquels il asseyait les titres. En conférant le royaume de Naples à son frère Joseph, il y érigea six fiefs de l’Empire et douze dans les états de Venise. Ces fiefs créés par la déclaration du 30 mars 1806 eurent le titre de duchés. L’empereur les voulait attribuer à ceux de ses ministres ou maréchaux qu'il aurait à récompenser d’une

facon brillante.

ride

Il en donnait l'investiture avec transmission héréditaire, par ordre de primogéniture, et affectant au titulaire de ces fiefs le cinquième de leur revenu.

Au point de vue de la création de la noblesse impériale, plusieurs mémoires avaient été présentés à l’empereur par MM. Jouin de St-Charles, Emile Gaudin, de Lévis, Cambacérès. L’empereur étudia longuement lui-même la question, et le 1e mars 1808 parurent deux décrets: l’un sur les titres, l’autre sur les majorats ; la noblesse impériale était créée.

Les titulaires des grandes dignités de l'Empire portaient le titre de prince et d’altesse sérénissime ; les titres de duc, comte, baron, étaient attribués de plein droit aux titulaires de certaines fonctions publiques et étaient susceptibles d’être conférés à ceux auxquels il plaisait à l'empereur de les concéder (1).

Le deuxième décret portait réglementation des majorats, qui avaient été institués incidemment et comme par surprise par le sénatus-consulte du 14 août 1806, réglant l'emploi du prix de la principauté de Guastalla, vendue par la princesse

(1) Préambule du statut du 1° mars 1808 : « L'objet de cette institution est non seulement d'entourer notre trône de la splendeur qui convient à sa dignité, mais encore de nourrir au cœur de nos sujets une louable émulation, en perpétuant d'illustres souvenirs et en conservant aux âges futurs l’image toujours présente des récompenses”qui sous un gouvernement juste, suivent les grands services rendus à l'Etat.

Borghèse au royaume d'Italie, Le sénatus-consulte ordonnait que le prix de cette cession servirait à l'acquisition, dans le territoire de l’Empire, d’immeubles qui se transmettraient héréditairement, comme pour la principauté aliénée.

Les majorats pouvaient consister en une dotation accordée par l’empereur en même temps que le titre ; ils étaient dits alors majorats de propre mouvement; sinon, s'ils étaient formés à la requête des personnes investies de titres et de leurs biens propres, c’étaient les majorats sur demande (1).

(1) « L'établissement des majorats est en France une institution nouvelle empruntée des Espagnols, chez lesquels ce mot signifié ( droit d'aînesse ». Les majorats ont pour objet de conserver la fortune dans les principales familles par l'inaliénabilité des biens qui en forment les dotations, afin que ces familles puissent constamment soutenir avec éclat et honneur les titres héréditaires qui y sont attachés et dont elles ont été investies.

Cette substitution graduelle de propriété qui se perpétue jusqu’à l'extinction de la race masculine directe dans laquelle a été fondé le majorat a quelque chose de nos anciennes substitutions graduelles et perpétuelles, dont l'usage nous était venu des Romains, chez qui elles avaient pour but de conserver dans les familles des monuments de la piété filiale, propres à perpétuer le souvenir des grandes et généreuses actions. Mais nos lois du xvi° et xvu‘ siècles, notamment l’ordonnance d'Orléans de janvier 1560, art. 59, et celle de Moulins, de février 1566, art. 57, posèrent des bornes au-delà desquelles des substitutions ne pouvaient plus être étendues. Cependant, il y eut quelques exceptions à cette règle, car il était permis de faire des substitutions perpétuelles des duchés, sans qu'elles fussent assujetties aux réductions prononcées par ces deux ordonnances. Cette permission était surtout accordée par l’art. 6 de l’édit de Louis XIV, du mois de mai 1711 ». A. L. pe LAIGUE, op. cit., ch. x, page 81.

Hg tes

La nouvelle noblesse devait pouvoir soutenir son éclat à l’aide d’une fortune suflisante ; la constitution d’un majorat lui permettait d'occuper son rang ; à cette condition était élablie l'hérédité du titre. Le majorat pouvait être formé soit en immeubles, soit en rentes sur l'Etat ou en actions de la Banque de France immobilisées. |

Le décret du 3 mars 1810 dit que « le fils aîné du titulaire d’un majorat aura le droit de prendre le titre immédiatement inférieur à celui porté par son père ; les autres fils ne pourront prendre que le titre de chevalier ». Les noms, armes et livrées étaient communs à tous les enfants indistinctement, sauf qu'ils devaient en retrancher le signe distinctif du titre, comme le chef des ducs, le franc-quartier des comtes, etc... Les titulaires des grandes dignités de l'Empire portaient le titre de prince et d’altesse sérénissime, et leurs fils aînés avaient de droit le titre de duc de l'Empire, à condition qu'un majorat produisant 200,000 francs de revenu fût institué en leur faveur (1).

D'ailleurs, ce titre n'était pas le seul que les grands dignitaires pouvaient assurer à leurs fils

(1) Le ütre &e prince était héréditaire, quand il résultait de la possession d'un des grands fiefs créés en 1806, et toutes les fois qu'il avait été conféré avec constitution par l'Empereur d'un majoral de propre mouvement. Ce qui était impossible, c'était la formation sur demande d’un majorat princier, car le chiffre n'en était fixé nulle part.

aînés ; ils étaient maitres d’instituer en leur faveur de simples majorats de comte ou de baron.

Les ministres, sénateurs, conseillers d'Etat à vie, le président du Corps législatif, les archevèques, devaient porter leur vie durant le titre de comte. Ce titre devenait transmissible à la descendance, et pour les archevêques à celui de leurs neveux qu'ils auraient choisi, si les titulaires justifiaieut d'un revenu de 30,000 francs en biens propres à fonder un majorat. Les titulaires pouvaient aussi instituer en faveur de leur fils aîné ou puiné un majorat auquel serait attaché le titre de baron. Les barons rendaient leur titre transmissible en justifiant d’un revenu de 15,000 francs.

« Les présidents des collèges électoraux (après avoir présidé un collège pendant trois sessions, les premiers présidents et procureur généraux de la Cour de cassation, de la Cour des comptes et des Cours d'appel, les maires des 37 bonnes villes de France, après dix ans d’exercice, devaient porter pendant leur vie le titre de baron, à condition de justifier d’un revenu de 15,000 francs, dont un tiers serait affecté à la dotation du titre et passerait avec lui à tous ceux qui se succéderaient dans le titre. Les membres de la Légion d'honneur, et ceux qui à l'avenir obtiendraient cette distinction, porteraient le titre de chevalier, qui serait transmissible à la descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, des lettres patentes étant accordées par l’archichancelier, si l’on pouvait justi-

En ie

fier d’un revenu de 3,000 francs au moins (1). »

L'empereur se réservait de concéder les titres qu'il jJugerait convenables aux généraux, préfets, officiers civils et militaires qui se seraient signalés par des services rendus à l'Etat.

L'article 15 du décret défendait de « s’arroger des titres et qualifications qui n’auraient pas été conférés par le chef d'Etat ».

Dans cette nouvelle noblesse, deux titres de l’ancien Régime ne figuraient plus ; celui de marquis et celui de vicomte. L'ordre était donc, par degré décroissant : prince, duc, comte, baron, chevalier. Pas de noblesse simple; tout noble était titré.

Cette noblesse constituait la récompense des services importants rendus à la chose publique. C'était la conception primitive du début de la monarchie. Elle ne conférait aucun privilège ; ni exemption d'impôt, ni droit de préséance. Rien n'avait été créé par l’empereur qui ressemblât à l’ancien ordre de la noblesse : c’étaient des ütres, de hautes distinctions, de pompeuses appellations, mais les personnages qui en étaient investis ne Jjouissaient ni de privilèges ni d’exemptions.

Il y avait des formalités à remplir, formalités prescrites par les articles 17 à 24, 37 à 39 du 2° décret de 1808, textes relatifs à la délivrance, à la publication, à l'enregistrement des lettres

(1) Hépouiw, op. cit., page 100.

patentes et au serment des titulaires; puis des droits à payer : de sceau, d'enregistrement, d'expédition et autres frais matériels. Pour un due, le chiffre s'élevait à goo francs, un comte 600, un baron 300.

Napoléon I“ réglementa la matière des armoiries par le décret du 1* mai 1808. « Ceux de nos sujets à qui nous avons conféré des titres ne pourront porter d’autres armoiries, ni avoir d’autres livrées que celles qui sont énoncées dans les lettres patentes de création. »

Pour s'occuper des questions d’anoblissement, l’empereur institua le Conseil du sceau des titres. L'’usurpation fut prévue et punie par le Code pénal, article 259. & Toute personne qui aura publiquement porté un costume; un uniforme ou une décoration qui ne lui appartiendrait pas, ou qui se serait attribué des titres impériaux qui ne lui auraient pas été légalement conférés, sera punie d’un emprisonnement de 6 mois à 2 ans. »