III. — Transmission de la Noblesse impériale

Ces titres étaient en principe personnels et s’'éteignaient avec le titulaire, si ce dernier n'avait pas reçu de dotation ou n’avait pas lui-même constitué de majorat. Une fois rendu transmis-

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sible, le titre passe à la descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture.

Les enfants adoptifs pouvaient recueillir les titres, mais l'adoption n’était possible au porteur d'un titre et la transmission d’un titre n’était permise au profit d’un enfant adopté avant sa collation qu'avec l'autorisation de lempereur. « Les enfants adoptifs semblaient avoir été exclus du droit de recueillir les titres attachés à la possession des grands fiefs de l'empire, mais sans aucun doute la dévolution en fut possible à leur profit à partir de 1808, aux conditions fixées par les titres accompagnés de majorats. De plus, sont exclus de la succession au titre, aussi bien les descendants par Jes femmes, que les filles descendant par les mâles du possesscur du titre (x) ».

C'était toujours à leur fils aîné qu'un duc, qu'un comte laissaient le titre dont ils avaient été investis. A la condition d’avoir tout d’abord assuré la transmission de son titre à l’aîné de ses fils, un duc, un comte, pouvaient laisser au fils puiné un titre inférieur, mais jamais un fils puiné ne pouvait recueillir de titre au détriment de son frère ainé, c'est à dire quand un majorat n’assurait pas à ce dernier le titre même conféré à son père.

Un décret du 4 juin 1809 permit au fils aîné

(1) LazLier, de la Propriété des noms et des titres, page 148.

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d’un prince grand dignitaire, au profit duquel avait été créé un majorat de duc, de porter du vivant même de son père le titre de due, auquel, jusque-là, il n'avait eu droit qu'à la mort de ce dernier. Un décret du 5 mars 1810 dit que « le fils du titulaire d’un majorat dont la transmission lui aura été assurée par nos lettres patentes portera le titre immédiatement inférieur à celui du majorat ». Ainsi le fils d’un comte pouvait porter le titre de baron, celui d’un baron le titre de chevalier. Le méme texte accorde le titre de chevalier aux fils puinés des titulaires de majorals.

Nous avons dit plus haut que le titre de chevalier appartenait de droit à tous les membres de la Légion d'honneur. Pour la transmission de ce titre, la formation d’un majorat n’était pas nécessaire. Il suffisait à tout membre de la Légion d'honneur de lettres patentes dont la délivrance était subordonnée à la justification d’un revenu de 3,000 fr. « Les membres de la Légion d'honneur pouvaient faire précéder leur nom du titre de chevalier, et comprendre le titre de chevalier de l'Empire parmi leurs qualités (1) ».

Le décret du 4 juin 1809 règle la cumulation des titres. Celui qui avait plusieurs titres portait

(1) Napoléon créa 9 titres de princes, 32 ducs, 388 comtes, 1,090 barons, au total 1,519 anoblissements, auxquels on pouvait ajouter les chevaliers de l'Empire qui, en justifiant de 3,000 livres de revenu, rendaient leur titre héréditaire.

le plus éminent et ne pouvait les cumuler à moins d’avoir obtenu la formation d’un majorat. Mais la transmission des titres multiples était subordonnée à la création d’un nombre égal de majorats. Dans ce cas, ou bien les titres passaient cumulativement à l’ainé des mâles, ou bien ils se partageaient entre les descendants du titulaire, suivant les termes des lettres patentes (1). Quand par transmission deux titres se réunissaient sur la même tête, le cumul n’était possible qu'après vérification du Conseil du sceau des titres.

Revenus de l'exil, les nobles reprirent timidement, dans la vie privée, leurs anciens titres. L'empereur se montra disposé à leur en accorder de nouveaux avec de nouvelles armoiries. Mais les émigrés et les nobles toujours attachés aux Bourbons restèrent en dehors de cette faveur.

Donc, sous le premier Empire, à part les Utres concédés par l’empereur, il n’y en avait pas de valables, les anciens nobles n'ayant pas le droit de porter ceux qu'ils avaient reçu des rois.

(1) C'est ainsi qu'on a vu des descendants du maréchal Ney se partager les titres de prince de la Moskowa et de duc d'Elchingen.