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rait que ce nouveau nom composé de la particule et du nom de la seigneurie était un nom noble, la noblesse étant caractérisée par la particule de.

Mais si les nobles échangeaient la noblesse de leurs ancêtres contre les noms de la seigneurie, les noms terriens n'étaient pas inaccessibles aux roturiers qui prenaient fréquemment le nom du domaine dont ils s'étaient rendus acquéreurs.

Ceux qui n’avaient pas de fief, nobles ou roturiers, crurent bien faire en prenant le nom de quelque coin de terre, de quelque champ qu'ils possédaient, comptant par là s’anoblir.

Il y eut des abus : la confusion naissait de ces changements de noms; c’est pourquoi Henri III promulga l’édit d’'Amboise, le 26 mars 1555, édit applicable à tous, qui reconnaît au roi seul le pouvoir d’autoriser les changements de noms.

Donc, interdiction de changer d'armes, de nom, à peine de 1,000 livres d'amende, d’être puni comme faussaire et privé de tout privilège de noblesse. Cette défense de changer de nom sans autorisation royale renferme celle d'ajouter au nom que l’on porte l’article de, du, de la, des. C’est un changement comme un autre. Mais cet édit n’avait pas l'intention d'empècher de joindre à son nom le titre du fief qu'on pouvait posséder. Cet édit ne fut ni enregistré, ni exécuté.

Les cahiers des États généraux de 1979 et de 1614 témoignent des progrès de cet abus.

Un article du Code Wichaud (1629) interdit aux nobles de signer du nom seul de leur fief ou

seigneurie sans le faire précéder de leur nom patronymique.

En effet, il pouvait arriver que si le noble signait du nom seul de son fief, ce nom se pouvait trouver être le nom patronymique d’autres familles; ainsi auraient été enfreintes les deux maximes de droit qui voulaient qu'on ne changeñt pas son nom et qu'on ne prit pas celui d’un autre sans la permission expresse du souverain.

Mais, à tout prix, l'on voulait la particule. Les possesseurs de fiefs, nobles ou roturiers, prenaient le nom de leur bien précédé du de; d’autres prenaient le nom d’une terre, d’un champ dont ils étaient propriétaires ; beaucoup usurpaient franchement la particule qu'ils placaient devant leur nom, et ceux dont le nom commençait par cette syllabe tant enviée la séparaient du reste du nom.

Arrivons alors à nous demander d’où vient cette opinion courante qui a donné à la particule une distinction qui ajoute une harmonie et un ornement à toutes les autres syllabes, cherchons l’origine de ce concert de louange entonné en l'honneur de cette simple syllabe dans laquelle certains veulent voir &une dignité précédant le nom », un Qarticle gentilhommesque », « l’expression très significative de la noblesse », « la pierre d'attente d’un titre ». |

« L'homme est naturellement enclin à regarder au-dessus de lui; le jour où il s’aperçut que la pluralité des possesseurs de fiefs était noble et en avait pris le nom, précédé de la particule, il eut

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plaisir, surtout s’il avait pour nom celui de sa glèbe ou de son village, à remarquer qu'il avait souvent, à l’égal de son seigneur, sinon ce nom de terre, du moins cette humble syllabe. Elle dut sa fortune à cette observation. L'homme saisit volonüiers les traits qui le rapprochent de ce qui lui est supérieur, et il ne refuse pas, pour les mieux retenir, de les mettre en relief. Le vilain ménagea d'autant moins sa considération à la particule de son maître que ce de leur était souvent commun à tous les deux, et qu’en rendant hommage à cette partie du nom du seigneur, il honorait un peu le sien » (1).

Le noble, en effet, laissait son nom pour prendre celui de son fief avec le de. Les roturiers qui avaient des terres en firent autant ; de là l’usage pour celui qui possédait une terre de prendre le nom de cette terre, pourvu naturellement de l’article visé; de là cette fureur, pour ceux « désireux de paroître » qui n'avaient pas de domaine, même infime, d'introduire tout bonnement un de à la tête de leur nom, fût-ce celui d’une idéale roture, et quelque étrangeté qu'il y ait à mettre une particule indicative de lieu devant un nom de personne.

De là aussi vient l'habitude des anoblis de prendre cette syllabe, la croyant forcément l'indice de leur nouvel état.

De là, sous la Révolution, la disparition de cette syllabe, en même temps que des titres de

(1) BREUIL, op. cit., page 76.

noblesse, cependant seuls visés par les lois.

De là, l'opinion qui règne de nos jours avec plus de puissance que jamais et la concession par quelques souverains de cette particule comme d'un titre.

Le peuple, voyant un certain nombre de nobles munis de la particule, se prêta avec indulgence à trouver dans cette coïncidence assez fréquente un rapport naturel et à aonner à croire aux nobles que c'était l’un de leurs signes de noblesse. Les nobles d’ailleurs le crurent sans mauvaise grâce, et d'autant plus volontiers que ceux qui ne l'avaient pas encore essayaient de l’avoir (1). D'ailleurs cette syllabe, objet de tant de convoitises, ne devait-elle pas être vraiment très importante ? L’envie n'eut plus de bornes, et le peuple, trouvant la conquête facile et profitable, s’empara du plus grand nombre possible de ces articles « gentilshommesques ».

On voit donc de quelles manières pouvait être prise la particule. Les uns, avons-nous dit, substituèrent à leur nom patronymique un nom de terre. « En France, dit Loyseau dans son Traité des Ordres, nous avons des noms honoraires, que nous appelons vulgairement le nom de seigneu-

(1) « Quelques nobles qui avaient fini par supprimer et faire oublier le premier nom patronymique donnèrent à croire à la foule que la particule de précédant le nom porté par un individu était ce qu'on a appelé la particule nobiliaire, et les gentilshommes sans fief se mirent à faire précéder leur nom d’une particule (Rey, De la noblesse en France, page 41).

rie. On ne connaît plus les gentilshommes par autre nom, et eux-mêmes en leurs missives n’en signent point d’autres ; même la plupart le prennent ès contrats publics et ès actes de justice, laissant tout à fait le nom de leurs pères et ancêtres pour prendre celui de leurs terres, jusque-là qu'aucuns tiennent à mépris quand on les appelle du nom de leurs pères. Nos gentilshommes d’à présent sont tellement attachés à la terre ou possédés par leurs terres qu'ils aiment mieux en porter le nom que celui de leurs pères, lequel ils suppriment indignement, et l’abolissent de la mémoire des hommes, ainsi qu’on ordonne quelquefois en justice pour punition signalée de ceux qui ont commis quelque horrible forfait. D’ailleurs, il semble qu’en ce faisant ils renient leurs. pères et se reconnaissent eux-mêmes pour bastards, puisqu'ils prennent un nouveau nom comme s'ils étaient les premiers de leur race (1) ».

(1) Et LoysEeau ajoute : « Voici un mouvement public et considérable, à savoir qu’au moyen de cette mutation ordinaire de noms, on ne reconnaît plus les races pour discerner soit les anciennes d’avec les nouvelles, soit les nobles d’avec les rotuturiers, soit pour reconnaitre les parents d'avec les étrangers. Parce que le gentilhomme qui n’est ni nommé, ni connu que par le nom de sa terre, même qui a approprié ce nom à sa famille, ayant vendu sa terre veut toujours retenir ce même nom et sa postérité pareillement, et le roturier qui l'a achetée en prend aussi le nom et l'approprie pareillement à sa famille. Et ainsi, à succession de temps, la postérité entière de cet acheteur se dira être de la race noble du vendeur » (Traité des Ordres, ch. x1, parag. 4).

GÉLYOT exprime la même pensée : « Ignorans tant nobles

Voyons le résultat. Une des familles nobles de France cède un domaine portant son nom à quelque vilain enrichi ; les descendants de celui-ci pouvaient, après peu de générations, se vanter d’être au moins petits-neveux du précédent propriétaire.

Nous avons parlé plus haut des mesures prises pour endiguer ce courant; ordonnances, édits, rien n'y fit. On continuait à abuser. Le nom de terre n'était donc qu'un nom honoraire, un nom de luxe, capable de disparaître, sans enlever à la famille la désignation dont elle a besoin. Il est venu se grefler sur le nom de famille pour constater ou simuler le droit de la famille sur un domaine ou une origine ; il n'implique absolument pas la noblesse.

Il y eut aussi, nous l’avons dit, la simple addition du de devant le nom. Ce moyen fut employé par

que roturiers,qui sont si simples qu’ils croient se rehausser en ajoutant devant le surnom de leurs maisons qui n’ont point de juridiction la dietion de, du ou des, en quoi ils se trompent lourdement parce que cette diction de, du ou des emporte toujours avec soi un titre de juridiction, laquelle doit être sous le nom de la maison ou de la famille ; ainsi, on ne se doit point attribuer cette diction de, du où des, car pour ne la point porter, on n’est pas moins gentilhomme, puisqu'il y a de si grandes maisons qui n’en ont point eu en leur surnom. Et ceux qui mettent ces dictions dans leur surnom, sans avoir de juridiction de ce nom là, siils sont roturiers, ils sont soupçonnés de déguiser leur nom en quelque façon ; si ils sont nobles, ils se font tort et à leurs descendants pour vérifier leur généalogie » (Indice Armorial, page 371).

ceux qui ne voulaient pas laisser disparaître leur nom patronymique, et par les particuliers anoblis par la tenure d'’oflices. Alors, il se produisit de singulières conséquences : la particule, au point de vue linguistique, on le sait, doit marquer sinon la possession, du moins l’origine. Or, on vit l’addition de cette particule à des mots de toutes espèces, des noms d’adjectifs, des noms de mois, d’animaux, de mille choses enfin; on eût les de la Force, de la Barbe. Ecoutons encore Loyseau : € C’est une vanité de nos modernes traîneurs d'épée qui, n'ayant point de seigneurie dont ils puissent prencre le nom, ajoutent seulement un de ou du devant celui de leur père. Ceux donc qui mettent ces particules au devant de leur nom veulent qu'on croie que leur nom vient de quelque seigneurie qui étaient d'ancienneté dans leur maison, de sorte que c’est toujours s'attacher à la terre et la préférer à l’homme. Mais quoi! notre nouvelle noblesse ne pense pas que ceux-là soient gentilshommes dont les noms ne sont pas anoblis par ces articles ou particules ; combien les chroniqueurs nous témoignaient que jadis les plus notables du royaume ne les avaient. Mais cela est venu de degré en degré, comme l'ambition croît toujours (1) ». |

La Roque en un beau langage essaye de prouver à ces ambitieux que bien des noms de la plus an-

(1) Loyseau, Traité des ordres, chapitre XI, n°° 59 et 60.

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cienne noblesse ne portaient point de ces articles, el il leur dit que c'est vouloir donner « une fausse couleur à son nom et en ternir l’ancienneté ».

Et toutes les mesures répressives du grand roi Louis XIV devaient demeurer sans effet appréciable, soit grâce aux complaisances intéressées des commissaires, soit par suite de toutes les guerres qui vinrent en détourner l'attention. D'ailleurs, ce préjugé sur la particule prit d'autant plus de force et de crédit que ses effets étaient plus vivement combattus et critiqués par les écrivains de l’époque, qui ne manquaient jamais l’occasion de montrer le côté mesquin de cette ambition toujours croissante (1).

Une autre manière de prendre la particule était de la solliciter du roi; ceci n’anoblissait point. L’explication de ce fait, c'était le désir des bourgeois parvenus à la fortune d’allonger un nom trop court ou de vouloir paraître d’une plus antique et plus aristocratique origine. D'ailleurs, le roi aurait eu tort de priver ses sujets d’une aussi simple satisfaction. C’est en 1434 qu'eut lieu la première concession connue en cette matière. Nous voyons

(1) On connait l’anecdote de ces trois frères qui. n'ayant eu en héritage qu’une cour dans laquelle se trouvaient un puits et une mare, se nommèrent l'aîné M. de la Cour, le second M. du Puits, le troisième M. de la Mare. É

Ce n'est qu'une histoire plaisante que ce mot de Louis XV qui, mourant de soif au retour de la chasse, aurait attribué à son garde une distinction en s'écriant, la langue lui fourchant : « Donnez-nous à boire, Monsieur de Vin frais ».

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Louis XI autoriser, à Boutigny, un notaire nommé Decaumont à séparer la première syllabe de son nom. Henri IV accorda aussi à Jean Loir, par lettres datées d'avril 1596, la permission de prendre un du et Louis XIII autorisa Ambroise Vic à se munir de la préposition.

Si aux yeux du vulgaire et des ambitieux la particule fut déjà sous l’ancien Régime regardée comme attribution nobiliaire, jamais les juristes ou généalogistes n’y virent un signe de noblesse. En effet, «ce n'est pas la particule qui anoblit le nom, mais bien le nom qui l’anoblit suivant son origine ; et c’est à tort qu’on l’appelle nobiliaire. Liée au nom ou séparée de lui, quelle que soit la place qu’elle occupe, avant ou après le nom patronymique, la particule n’a pas de vertu propre (1) ».

Certaines familles qui portaient le de furent toujours des familles de roturiers; par exemple toute cette foule de du Bois, du Val, de la Haye, de l’Espine, de la Croix, de la Borde, de l’'Estrade, qui pullulait au Moyen-Age dans les villes et les campagnes. D’autres familles portaient le de avant d’être anoblies, par exemple les de Pacy. Or Jacques de Pacy, conseiller du roi, fut anobli en 1339; Guillaume de Dormans, Gérard de Bucy, Bernard d'Oradour, Jean de Machaut et bien d’autres qui portaient déjà la particule, reçurent des lettres d’anoblissement.

(1) Hépouix, op. cit., page 79.

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D’autres familles, au contraire, qui jamais n’a- Joutèrent la particule à leur nom, étaient nobles de très vieille et très illustre noblesse ; les Séguier, les Pasquier, les Molé, les Colbert, les Brülart, n’avaientjamais eu l’idée de prendre cette syllabe, el leur noblesse cependant date de Philippe-le- Bel. Quelle leçon pour les chercheurs actuels de particule ! Certaines familles nobles qui portaient la particule en faisaient si peu de cas, que souvent elle n'était pas séparée du nom lui-même. Les édits des recherches de la noblesse sous Louis XIV sont contresignés Delyonne pour de Lyonne ; le duc d’Anville supprimait toujours l’apostrophe, comme les marquis d’Aspremont et d'Andelot; les d’Aguesseau signaient Daguesseau et les d’'Argenson, Dargenson. Le marquis de Feuquières, général des armées du roi et ambassadeur de France, dont les ancêtres étaient aux Croisades, signait simplement Feuquières. Dit-on jamais les de Bourbon; entendit-on jamais quelqu'un dire : « Je quitte de Bouteville, ou je vais chez de la Trémouille ? (1).

(1) « Croit-on qu'Henri IV, dit M. BEAuUNE (Des distinctions honorifiques et de la particule, page 26), ait manqué de savoirvivre, parce qu'il n’a point écrit « Pends-toi, brave de Crillon »- Bien au contraire, il était gentilhomme et savait que le de ne se sépare point du nom de baptême ou dutitre personnel. »

Disons à propos d’un ouvrage que nous avons consulté (La Science héroïque traitant de la noblesse, de l’origine des armes (1644), par Marc de Vulson, seigneur de la Colombière, chevalier de l’ordre de Saint-Michel, gentilhomme ordinaire de la Maison du Roy), que l'exemplaire qui se trouve à la bibliothè-

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La vraie noblesse restait donc indifférente à la particule.

Mais, dit M. Beaune, on pourrait opposer à notre opinion qui refuse de voir dans le de un qualificatif nobiliaire, une déclaration de Louis XIV du 3 mars 1699 qui, tout en renouvelant des défenses exprimées à l'égard des surnoms de terre par l'ordonnance de 1629, interdit à tous autres qu'aux nobles de race, de prendre le de. |

Cette mesure s'explique historiquement. Elle s’appliquait uniquement à la Franche-Comté, province. espagnole unie à la France par le traité de Nimègue, en 1674. Louis XIV, lors de la conquête, avait promis le maintien de la noblesse franc-comtoise, nombreuse et vieille aristocralie jalouse de ses privilèges, enracinée dans ses anciens usages. Or, dans les assemblées de la noblesse il se glissait une grande quantité de gentilshommes douteux, & dotés de seigneuries plus ou moins imaginaires, qui venaient à l’aide de noms sonores prendre rang parmi les nobles du pays. Il était difficile de se livrer à des recherches approfondies; la province était nouvellement française et elle tenait à ses anciens usages (1) ».

que municipale de Dijon, contient une dédicace de l'auteur. écrite à la main, au comte de Bucy.

Voici cette dédicace : « Pour Monsieur le comte de Bucy, par son très humble serviteur : Vulson la Colombière. »

(1) BEAUNE, op. cit, page 32.

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Pour éloigner les faux gentilshommes, le chancelier Boucherat, sur les représentations des députés comtois, renouvela les défenses déjà exprimées par les souverains espagnols.

Il interdit d’usurper les qualités de nobles, et en même temps d’accumuler à la mode espagnole des noms de terre ou de famille, précédés de la particule (1).

Mais cette ordonnance ne s’appliqua jamais dans le reste de la France; elle était donc spéciale à la Franche-Comté, et prouvait qu’à l'égard du de l'usage français était entièrement différent de l'usage espagnol.

On peut rapprocher de cette déclaration de Louis XIV du 3 mars 1699 une ordonnance de Charles IIT, due de Lorraine, de 1565.

Vers 1790, on se mit à prétendre qu'à la quatrième génération, un anobli, devenu gentilhomme selon les règles héraldiques, acquérait le droit de transmettre la particule de son fief à son nom, et,

(1) Cette coutume nous remet en mémoire l’histoire de ce cavalier espagnol, noble comme le roi, catholique comme le pape, et gueux comme Job. Arrivant à plus de minuit dans un village de France, il frappa longuement à la porte de l'hôtellerie. L'hôte ayant mis le nez à la fenètre et demandé : « Qui est là ? » — « C’est, dit le cavalier, don Juan, Pedro, Hermandez, Rodriguez, de Villanova, comte de Malafra, Cavallero di Santiago, y d'Alcantara ». Ce à quoi l'hôte répondit aussitôt, en fermant la fenêtre : « Monsieur, je suis bien fâché, mais nous n'avons pas assez de chambres pour loger tous ces messieurs-là. »

ut —

en 1995, rapporte M. Beaune (1), « la chancellerie impériale de Vienne, la plus complaisante, il faut le dire, en matière de lettres de noblesse, imagina d'introduire dans ses diplômes cette clause : /tem uli particula de vel a, si voluerit ; permettons au sieur N..., anobli par ces présentes, d'user de la particule, si tel est son plaisir. Je ne serais pas étonné, continue M. Beaune, de voir dans ce & st une fine raillerie allemande à l’adresse de cette voluerit » nouvelle manie française qui a fait parfois appeler cette noblesse & la noblesse au porteur ». Cette concession bizarre était restée, heureusement, le privilège des anoblis du Saint-Empire.

En un mot, c'était a la fin de l’ancien Régime une fièvre de dénominations ambitieuses. Aussi comprend-on l’exclamation plaintive du généalogiste Chérin, s’écriant devant un semblable état de choses : & Hélas, toute la bourgeoisie y passera ! »

Après la nuit du / août, après l'abolition de la noblesse en 1790, la particule devenait comprometttante pour ceux qui la possédaient, puisqu'aux yeux de la foule elle avait un caractère aristocratique (2). On mit alors pour s'en dé-

(1) BEAUNE, op. cit., page 36.

(2) On a même vu dans cette véritable panique un général de la plus noble famille changer son nom primitif de des Aix en celui de Desaix,et le fameux Danton supprimer l'apostrophe de son nom. Fouquier-Tinville s'appelait auparavant Fouquier de Tinville, et Billaut-Varennes Billaut de Varennes. On avait eu

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pouiller autant d’ardeur qu’on en avait mis pour la conquérir (1).

Les passions commencèrent à s’apaiser sous le Directoire; on reprit, petit à petit et timidement, un de. Napoléon créa sa noblesse, pour laquelle il ne fut jamais question de la particule; c’est encore un témoignage considérable en faveur du caractère tout relatif de cette innocente syllabe. Les titres existent sans de sous l'Empire; on ne dit pas le duc de Ney, mais Ney, duc d’Elchingen.

Puis les anciens nobles s'enhardissent ; on reprend franchement la particule abandonnée pendant la Révolution ; on fait même plus. D’aucuns la prennent pour la première fois et la portent devant leur nom. Il n’est pas jusqu’au dernier des fournisseurs de l’impératrice qui n'ait son de. Citons Me de Bray, la marchande de modes; M": de Rougé, la couturière; M'e Lalive de Beuvry, la lingère; le papetier M. de Bussy, et le pharmacien M. Cadet de Gassicourt (2). -

aussi : de la Réveillère de Lépeaux, de Robespierre et de Saint-Just. — On sait aussi l’anecdote du marquis de Saint- Cyr que l'officier de l'état civil refusait d'inscrire, sous prétexte qu'il n’y avait plus de marquis, ni de de, ni saint, ni sire.

(4) Martainville fut traduit en 1794 devant le tribunal révolutionnaire pour ses opinions royalistes. Le président lui ayant dit : « Approche, citoyen de Martainville », il répondit : « Mon nom est Martainville; le citoyen président oublie qu'il est ici pour me raccourcir et non pour m'allonger ». Et le président dit : « Qu'on l'élargisse ».

(2) On vit même un grand nombre de ceux qui avaient été au cours de la Révolution de farouches égalitaires et d’intransi-

Sous Louis XVIII, la nouvelle noblesse est maintenue et la vieille réapparaît, mais sans exemption des droits ou charges de la société. Il y eut de très nombreux anoblissements à cette époque. Un surcroît d'importance fut encore donné à la particule, pourtant déjà si en vogue et si en honneur. Non seulement on ajouta cette syllabe au nom des nouveaux gentilhommes, mais il y eut même des lettres d’anoblissement, où on reçut en même temps l'autorisation de s’adjoindre la particule qui, jusque-là, n’avait pas existé devant le nom. Or, ce fait de prendre le de était déjà irrégulier sous l’ancien Droit. Il le fut plus encore sous la Restauration, puisque d’après le titre IT de la loi du 11 germinal an XI, toute modification quelconque apportée à un nom doit être autorisée par décret rendu en la forme de règlement d'administration publique. Comment alors peut-on imaginer que de simples lettres d’anoblissement aient été capables d’octroyer la particule ?

Cette particule était donc l’idéal de tous, et c'était pour le roi un facile moyen de récompenser des longs services, des actions d'éclat.

geants démocrates, solliciter sous l'Empire des distinctions aristocratiques. On eut les chevaliers Thuriot de la Rosière: les barons d’Ablancourt et Cavaignac de la Lande: les comtes Boissy-d'Anglas, de Grosyeulx (l'israélite Emmery), de Péluse (Monge) et le vieux montagnard Fouché s'était converti en duc d'Otrante.

Louis XVIIT donne en effet très couramment la permission de séparer à tous ceux dont le nom commençait par de, du, des. De plus, il arriva qu’un assez grand nombre des nobles de l’Empire adoptèrent le de pour se mieux rapprocher de l’ancienne noblesse (1).

Les usurpations d'autre part étaient très faciles, vu la destruction des papiers de famille et de noblesse pendant la Révolution.

Ceux qui n'avaient ni titre ni noblesse purent prendre le titre qu’ils désiraient sans oublier le de tant convoité.

Et la commission du Sceau, remplaçant le conseil du Sceau de l’Empire, avait une besogne considérable et très difficile.

On sait quel fut, sous Louis-Philippe, le sort de l’article 259 du Code pénal. Naturellement l'abus de la particule augmenta encore dans de fantastiques proportions ; prenait le de qui voulait : le « roi des bourgeoïs » laissait faire. On commit même une hérésie au sujet de la fameuse syllabe. La jurisprudence de la Chancellerie et du Conseil d'Etat se forma en ce sens que l’adjonction de la particule ne pouvait être considérée comme une addition ou même comme un changement de nom.

Elle décida en conséquence que la particule isolée n'était point susceptible de concession, même par

(1) On trouve par exemple les comtes de Lanjuinais, de Chollet, de Partonneaux.

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décret rendu, en la forme des règlements d'administration publique, comme le comprend pourtant la loi de germinal, sous prétexte que cette loi n’admettant que les changements et les additions de noms, excluait ainsi les simples adjonctions de la particule. « C'était un peu trop oublier que la transposition, l'addition, ou indifféremment le retranchement d’une seule lettre, suflit à constituer un changement de nom (1) ».

On aurait aimé voir le souverain corriger quelque peu cette jurisprudence. Mais Louis-Philippe affecta beaucoup de mesure pour les titres et la particule qu’on venait lui demander (2).

(1) BREUIL, op. cit., page 153.

(2) C'est pourquoi on a dit de lui qu'il ne prenait même pas la peine d'anoblir ses sujets, et qu’il aimait mieux leur laisser la liberté de s'anoblir eux-mêmes.

Les écrivains de l'époque sont intéressants à considérer au sujet de cette fièvre de la particule. Etienne ARaco, dans sa pièce « Les Aristocrates » (1847), dit :

« Aimez votre origine et restez-lui fidèle Enfant de la roture et baptisé par elle,

Songez, si votre nom a pour vous peu d’appas, Qu'un de souvent l’allonge et ne l'anoblit pss ».

Et un peu plus loin :

« Autant l'habit français rend leur air ridicule, Autant leur nom va mal avec la particule ».

Alphonse Karr (septembre 1842) raconte :

« J'ai connu un honnête homme qui s'appelait quelque chose comme Dubois : ceci n'est pas son vrai nom ; il n’est pas mauvais garçon du reste, et je ne veux pas le troubler, Il a mis sept ans à séparer la première syllabe de son nom des deux autres, et j'ai suivi sur toutes ses cartes de visite de l’an toutes les tentatives de ces deux malheureuses lettres d et u pour s’écarter des autres.. Les premiers essais ont été timides. Il écrivait

La seconde République abolit tous les titres nobiliaires, toute distinction de classe ou de rang. Mais le décret de 1852 vint rétablir la noblesse, et à la fin de la même année, le 3 novembre, l'Empire fut proclamé.

L'empereur qui conféra des titres voulut punir l’usurpation. Aussi, dans la séance du Sénat du 28 février 1855, un rapport fut présenté par M. le président Delangle, sur une pétition tendant à rétablir dans son texte primitif (celui de 1810) l'article 259 du Code pénal. Après discussion, le Sénat prononça le renvoi de cette pétition au ministère de la Justice.

Un projet de loi modifiant l’article 259 du Code pénal fut présenté aux Chambres, le 19 mars 1858. Rien dans ce projet n’était changé quant à la pénalité applicable au port illégal de costume ou de décoration ; on rétablissait la rédaction de 1810 visant l’usurpation des titres de noblesse. Jadis, pour ce fait d’usurpation, la peine d’emprisonnement était seule prononcée ; il y fut ajouté cette fois des peines pécuniaires qui, presque toujours, seraient suffisantes, et qui bien souvent seraient la peine la plus adéquate à la nature du délit. La

Dubois en séparant du de bois d'une manière imperceptible, puis il augmenta un peu l'intervalle, puis un jour, il mit un B majuscule à Bois, puis il recommencça à écarter les syllabes, et enfin aujourd'hui, il s'appelle tranquillement Monsieur du Bois ».

Que dirait Alphonse Karr aujourd’hui devant la légion de ceux qui le font, et pius maladroitement |

publicité des condamnations devait être assurée par des insertions dans les journaux.

Voici d'ailleurs le texte du projet du gouvernement :

«Toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartiendrait pas, où qui se sera attribué sans droit un titre de noblesse, sera puni d'un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de 500 à 5,000 francs.

» Le tribunal pourra ordonner l'insertion intégrale ou par extrait du jugement dans les journaux qu'il désignera, aux frais du condamné.

Au Corps législatif, une commission fut nommée pour examiner le projet de loi du gouvernement. Elle décida de modifier ce projet, qui était, pensait-elle, trop étroit sous le rapport des infraclions visées, et trop sévère quant à la pénalité appliquée.

M. du Miral, député, fut chargé de présenter un rapport. Il rechercha les raisons de punir les usurpations : c’est tout d’abord une raison morale. En effet, le droit de celui qui a un nom ouun titre est un droit comme un autre, qui doit être pleinement et entièrement respecté. De plus, les usurpations sont la conséquence de troubles et de désordres qu'il faut éviter le plus possible, Puis il y a aussi des motifs politiques : l’usurpation atteint directement le droit qu'a le souverain de conférer des titres.

La commission avait pensé assimiler à l’usur-

pation des titres de noblesse, seul délit puni dans le-projet du gouvernement, les modifications et altérations de nom qui dénotaient une prétention aristocratique.

«€ L’usurpation de noms nobiliaires, disait M. du Miral, est plus fréquente encore que l’usurpation des titres et la prépare souvent. Comme le titre, plus que le titre, la particule s'ajoute au nom, en fait partie, se communique et se transmet ; elle fait croire quelquefois à l'ancienneté de l’origine ».

Ce rapport fut lu par M. du Miral le 4 mai; la discussion eut lieu à la séance du 7 ; elle fut très vive. Enfin, le projet de la commission fut voté à la majorité de 211 suffrages contre 23.

Mais il fallait la ratification du Sénat: une commission y fut nommée. Dans la séance du 18 mai, M. le premier président Delangle présenta un rapport très favorable, concluant à ce que le Sénat ne s’opposât pas à la promulgation de cette loi. Le Sénat admit ce projet, qui devint la loi du 28 mai 18958.

Le nouveau texte est ainsi concu :

Art. 259. — « Toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartiendrait pas, sera punie d'un emprisonnement de six mois à deux ans.

Sera puni d'une amende de 500 à 10,000 francs, quiconque, sans droit et en vue de s’attribuer une distinction honorifique, aura publiquement pris un titre, changé, altéré ou modifié le nom que lui assignent les actes de létat-civil.

«Le tribunal ordonnera la mention du jugement en marge des actes authentiques ou des actes de l’état-civil dans lesquels le titre aura été pris indûment ou le nom altéré.

« Dans tous les cas prévus par le présent article, le tribunal pourra ordonner l'insertion intéorale ou par extrait du jugement dans les journaux qu'il désignera.

« Le tout aux frais du condamné ».

Une circulaire ministérielle parue en juin régla tous les détails d'exécution de la loi. Puis deux décrets parurent : l'un en date des 8-12 janvier 1859 rétablissait le Conseil du sceau des titres dont les attributions étaient très étendues. Il devait résoudre les questions se rattachant à la transmission des titres dans les familles, vérifier les qualifications contestées, procéder à la confirmation et à la reconnaissance des titres anciens et proposer pour l'avenir les règles à suivre dans la collation des titres et leur transmissibilité.

Le Conseil du sceau se composait de trois sénateurs, deux membres de la Cour de cassation, deux Conseillers d'Etat et un certain nombre de maîtres des requêtes au Conseil d'Etat.

Le deuxième décret, celui du 5 mars 1859, réglait la matière des titres étrangers, interdisant à tout Français de porter en France un titre conféré par un souverain étranger sans y avoir été autorisé par décret impérial, après avis du Conseil du sceau des titres.