I. — Etat actuel de la question

Aujourd'hui, plus que jamais, la particule est couramment et presque par tout le monde considérée comme signe de noblesse. Plus que jamais aussi la vanité et l’ambition se manifestent, et le nombre de ceux qui recherchent cette particule est incalculable.

« Jadis, sous cet ancien régime que l’on combat tant aujourd’hui, le roi seul pouvait faire des nobles. C’était un principe absolu. Il faut penser que de nos jours, les temps se sont considérablement adoucis, car il ne tient qu’au premier audacieux, à un chevalier plus ou moins d’industrie, ou même à un honnête bourgeois taquiné seulement par une démangeaison de noblesse, de revêtir cette qualité aux yeux de la masse, ce qui constitue le le principal. Et vraiment, cela est bien simple et il faut tout de même qu’il y ait encore bon nombre

de gens timides ou consciencieux, pour ne pas avoir essayé plus souvent de ce tremplin de la particule (x) ».

Le Dictionnaire de l'Académie lui-même fut victime de cette opinion erronée. Nous y trouvons en effet : &« de s'emploie d'une façon particulière pour distinguer les noms propres de nobles, ordinairement empruntés aux lieux d’origine, à quelque particularité locale, à une terre (2) ».

Répétons donc encore que la particule n’a jamais été par elle-même un signe nobiliaire. Elle est entièrement indépendante de la noblesse, précédant souvent le nom de purs roturiers, et faisant souvent défaut devant le nom de personnes incontestablement nobles. À vrai dire, la particule n’est autre chose qu'une syllabe du nom.

Un arrêt de la Cour de Toulouse, du 15 mars 1893. (Affaire de Badens, D. 93, 2, 232) dit que « la particule de n’est pas une qualification nobiliaire ou un signe de noblesse ».

Le tribunal d'Orange a proclamé que «la syllabe de est improprement appelée particule nobiliaire. Par suite, lorsqu'un nom commence par la syllabe de, la disjonction de cette première syllabe d'avec les autres syllabes constitutives du nom est impuissante à la transformer en particule no-

(1) BREUIL, op. cit., page 243.

(2) Dictionnaire de l'Académie, v° de, Paris, 1878, 7° édition, page 465,

biliaire, valeur et signification qu'elle n’a jamais eue par elle-même ». (Orange, 21 avril 1893. Gazelte du Palais, 93, x, 643).

Un jugement du tribunal civil de Perpignan dit que «la particule n’a jamais fait preuve de noblesse, même à l’époque féodale ». (Perpignan, août 1694 D.0100,-1:36).

Toute la jurisprudence est nettement dans ce sens, reconnaissant la non-valeur de la particule au point de vue nobiliaire.

Ne voit-on pas d’ailleurs aujourd’hui les grandes familles, de vieille et illustre noblesse, les de Bauffremont, de Marmier, de Moustier, de Grammont et tant d’autres, signer simplement : Bauffremont, Marmier, Moustier, Grammont, sans s'occuper du de précieux à quelques âmes mesquines, à quelques esprits étroits.

Mais on aime tant cette particule qu'il n’est pas jusqu'aux littérateurs, aux arlistes, qui ne la prennent dans leurs pseudonymes (et, dans ce cas, l’article 259 n'est pas applicable), et les écrivains de ce dernier siècle n’ont pas abandonné cette prédilection pour les surnoms d’allure aristocratique.

«De 1830 à nos jours, on ne voit en effet dans les œuvres d'imagination que des comtes ou des vicomtes:; les héroïnes sont communément duchesses ou princesses; plus rarement, elles se contentent d’être baronnes. Dans tous les cas, quelque soit leur caractère, la grande majorité des personnages est revêtue de particules. On

dirait une société où il n'y a plus ni populaire ni bourgeoisie. Quant aux auteurs, ils se travestissent en gentilshommes ; ils prennent des noms de guerre à particule; quelques-uns se décernent des titres et s’octroient des couronnes. Ouvrez les journaux, vous n’y trouverez que des de. Plus le journal est démocratique, plus les signatures sont aristocratiques : c’est toujours la règle » (1).

On connaît aussi la place prépondérante qui est accordée à la particule dans le monde des arüistes ; on peut dire que cela fait partie du décor et de la mise en scène. Cet emploi est devenu une mode, une tradition professionnelle.

La troisième République n’a point suivi l'exemple de ses deux sœurs, et l'usage des titres anciens et modernes est demeuré licite.

(1) Breuiz, op. cit.,'page 227.

On sait déjà que sous les siècles précédents les écrivains ne s'en sont point privés. M. de la Harpe se faisait appeler de la sorte parce qu'il avait été recueilli, enfant abandonné, par les sœurs de charité de la rue de la Harpe. M. d'Alembert s'était tout d'abord nommé Jean le Rond, parce qu'il avait été trouvé sur les marches de la chapelle de Saint-Jean-le Rond, auprès de Notre-Dame.

Les abbés de Mably et de Condillac étaient frères, et s'appelaient Bonnot. M. de Beaumarchais, enfant d'un habile horloger, s'appelait primitivement « Pierre-Augustin Caron ». Nicolas de Champfort s'était d’abord appelé « Nicolas » tout court. Il prit son autre nom à la sortie du collège.

Le comte de Rivarol était fils de l’aubergiste Rivaroli, qui tenait à Bagnols, en Languedoe, l'auberge des Trois-Pigeons.

hic

Il est curieux de voir le contraste frappant qui existe entre les prétendues idées égalitaires qu'on affecte aujourd'hui et qui doivent, paraît-il, bouleverser le monde entier pour le grand bonheur de tous les humains, et la course à la particule nobiliaire, aux distinctions honorifiques, à tout ce qui peut avoir l’air un peu aristocratique.

Et le gouvernement démocratique laisse faire ; la législation de 1858 subsiste encore, dans un lemps où, comme sous la Révolution, on ne veut plus voir que des citoyens. C’est un véritable manque de logique ; et l’on dirait que la démocratie veut jouer à l’aristocratie.

Donc, l’article 259 du Code pénal n'a étê ni changé ni abrogé. Mais ses dispositions ne sont plus guère appliquées. Le ministère public n’exerce Jamais d'oflice l’action répressive de l’article 259, car il considère que sous un régime démocratique l'individu qui par vanité se pare d'un titre nobiliaire n'apporte pas grand trouble à l’ordre social. La loi de 1858 ne manifeste plus son existence que dans l'hypothèse où un particulier lése par l’usurpation de son titre ou de son nom commise par une personne, met lui-même contre elle l'action en mouvement (Dijon, 13 juillet 1881, S. 84,2, 3). Aujourd'hui done, l’usurpation des titres nobiliaires, quoique prévue par la loi, est en fait très rarement réprimée.

S'il y a un faux ou une escroquerie en même temps qu'usurpation, les coupables sont sévère-

ment punis et l’article 405 du Code pénal fournit des moyens suflisants de répression. Mais opinion se refuse à demander l’application d’une peine lorsqu'on se trouve en présence d’une ambition exagérée, et lorsqu'il n'y a aucun dommage causé à autrui.

Fut-il jamais question d’abolir tout ce qui peut toucher à la noblesse ?

Un vœu tendant à la suppression des titres nobiliaires fut déposé au Conseil municipal de Paris par MM. Chabert et Joffrin en 1885.

Un député, M. Beauquier, en 1882 déjà, avait déposé un projet de loi tendant à effacer de l’article 259 du Code pénal les pénalités édictées contre les usurpateurs de titres et de noms d’allure nobiliaire. Il proposait de ramener l’article 259 à la rédaction de 1832. Un rapport favorable fut fait sur ce projet et la commission chargée de lexaminer conclut à son admission. La réforme ne fut pas votée.

Mais le 26 novembre 1885, M. Beauquier déposa un autre projet de loi dont la teneur suit :

Article 1. — « Les titres nobiliaires sont et demeurent abolis. Le décret de 1858 est abrogé : est également abrogé l'article 259 du Code pénal.

Art. 2. — « Sera puni d'une amende de 500 à 10,000 francs quiconque, dans un acte public ou officiel, aura pris un titre nobäiairé, ainsi que tout fonctionnaire ou officier publie qui aurait fait usage d'une semblable qualification ».

Te

Faisons remarquer que ce projet contient une inexactitude : en 1858, ce fut une loi et non un décret qui modifia l’article 259 du Code pénal. Il est à croire que M. Beauquier n'avait Jamais lu ce qu’il proposait d’abroger.

Ce projet n’a même pas été discuté publiquement.

En 1882, M. Laroche-Joubert proposa de faire de ces qualifications une source de revenus pour l'Etat : chacun eut été libre de prendre des titres selon sa fantaisie, moyennant le paiement d'un impôt proportionné à l'importance du titre que l’on se serait attribué.

M. Borie, en 1889, proposa d'établir des pensions viagères en faveur des ouvriers agricoles indigents et infirmes au moyen d'un impôt sur les titres nobiliaires et les armoiries. M. Raymond Poincarré demanda à la Chambre de ne point prendre en considération cette proposition qui, sous des apparences égalitaires et démocratiques, aboutissait à la consécration officielle de l'aristocratie et l'inégalité. M. le vicomte de la Bourdonnaye déclara qu'à ses yeux cette proposition avait l'inconvénient de frapper en même temps et de la même manière les titres usurpés et les distinctions acquises en récompense des services rendus. |

Dans la séance du 23 octobre 1890, M. Emile Moreau proposa en premier lieu d’abolir tous les titres et signes nobiliaires, puis en second lieu de les rétablir en faveur des personnes disposées à

payer annuellement une taxe fiscale, graduée selon l'importance de la qualification aristocratique, prélevant ainsi © la dime de l’orgueil sur les vestiges d’un passé odieux ». Mais bien qu'on ait reconnu que les distinctions nobiliaires sont en contradiction formelle avec le régime républicain, la Chambre ne prit pas en considération la proposition de M. Emile Moreau, proposition qui aggraverait l’état de choses actuel et jetterait la perturbation dans les relations sociales (1).

Aucun de ces projets n’a donc pu aboutir, et la fameuse proposition de MM. François Fournier, Francis de Pressensé, Selle, Cadenat, déposée à la Chambre le 3 décembre 1902,a bien des chances de ne pas illustrer davantage le nom de ses promoteurs (2). D’après eux, il fallait remettre en vigueur le décret du 29 février 1848, abrogé en 1892, qui est ainsi CONÇU : « Tous les anciens titres de noblesse sont abolis ; les qualifications qui s’y ratlachent sont interdites ; elles ne peuvent être prises publiquement, ni figurer dans un acte public quelconque ». |

Ainsi donc, aucun pas, aucun changement n'ont été faits. Malgré notre constitution démocratique, on n'a pas proscrit chez nous l'emploi des titres.

M. Borel d'Hauterive (3) prétend pourtant qu'il

(1) Sur ces projets, voir HéDouIN, op. cit., pages 179 à 184. (2) Voir BREUIL, op. cit., page 191.

(3) Annuaire de la noblesse, 1871-1872, page 14.

n'y à Jamais eu, en réalité, incompatibilité entre le régime républicain et la noblesse, Cette ancienne classe, d’après lui, ne déplait pas au peuple autant qu’on veut bien le dire, car il sent qu'elle est de l'essence des choses, et qu'elle vient même de lui. « La noblesse dit M. Breuil (1), est née, en eflet, du jour où il y a eu sur la terre deux hommes dont l’un était nécessairement supérieur à l’autre, puisque légalité absolue n'est qu’un rêve. Ayant commencé avec le monde, la noblesse ou la supériorité ne pourra finir qu'avec lui. On peut la proscrire, la persécuter ; on peut décapiter un noble, une foule de nobles même, mais on ne réussira jamais à supprimer la noblesse, qui reparaîtra toujours sous une forme ou sous une autre, et l’on n’aboutira pas davantage, en décapitant un nom, à lui changer la qualité qu'il peut avoir ».

Le Président de la République cependant, malgré sa qualité, ne confère pas de titres nouveaux. Si rien ne s'oppose en droit à ce.qu’il fasse des nobles à volonté, on ne le voit pas en fait user de ce droit, contraire aux tendances gouvernementales, aux idées et aux principes républicains (2). Cependant, le cas s’est déjà présenté, parait-il,

(1) BREUIL, op. cit., page 192.

(2) Il est certain que les titres, aujourd'hui, ne pourraient plus faire l’objet d’une concession réelle attachée à une terre, mais que la seule concession personnelle serait possible.

pour un notable indigène de l'Inde Française qui reçut le titre de Maharajah de Chandernagor (Maharajah signilie : Grand Roi) (1).