III. — De la Noblesse dans les principaux

Etats d'Europe.

Jetons un très rapide coup d'œil sur la noblesse dans les principaux Etats d'Europe.

ANGLETERRE. — En Angleterre, il faut distinguer deux espèces de noblesses : la nobility et la gentry.

La nobility est la classe supérieure des nobles, les pairs; la dignité de pair est la plus élevée, le peerage est une catégorie d'hommes possédant soit héréditairement, soit en vertu de leur office, comme les prélats, le droit à la lettre de summons, c'est à dire de convocation au Parlement.

La dignité de pair est une récompense accordée à des hommes d'Etat, des savants, des artistes.

(1) L'article 259 s’appliquerait dans le cas où un Français porterait sans droit un titre étranger. Pour établir son droit à un titre de ce genre, il faut prouver non seulement que le titre a été légalement conféré par un souverain étranger, mais encore qu’on à obtenu du chef de l'Etat français l’autorisation de le porter,

Les titres sont ceux de duc, marquis, comte (1), vicomte, baron ; le titre de prince est réservé aux membres de la famille royale. Le titre de baronnet est relativement récent; il n'implique pas forcément la noblesse. Il fut créé par Jacques I; ce fut pour lui une ressource fiscale.

La Couronne peut relever le titre d’une famille éteinte en faveur d'une famille nouvelle. Les nobles de la nobility sont les noblemen.

A l’origine, les lords du Parlement possédaient des domaines plus ou moins considérables; aujourd'hui le titre et la dignité de pair sont indépendants de toute possession territoriale. Le roi crée un pair par rit ou par lettres patentes.

Le writ ou lettre royale, est une invitation à aller à la Chambre des lords sous tel titre qu’il plaît au souverain d'indiquer. Les lettres patentes sont la collation faite par le souverain d’une certaine dignité et d’un degré de pairie.

La gentry est la classe des simples nobles. Est noble en Angleterre depuis le xr° siècle quiconque possède la coat-amour (cotte d'armes) par droit héréditaire ou en vertu d’un octroi royal. A cette classe appartiennent les esquires (écuyers), les khights (chevaliers). La gentry comprend en outre les grands propriétaires fonciers et les familles qui sont assez riches pour vivre à la campagne sur un certain pied fcounty-families), entretenir

(1) Le titre de comte est le plus ancien.

des relations, se livrer aux sports, à la chasse. L'activité commerciale et financière est tenue en si haute estime que ceux qu’elle a enrichis entrent de plein droit dans la gentry sous la condition d'acquérir un établissement à la campagne (estate).

Les nobles de la gentry sont gentlemen (1).

En Angleterre, si une femme noble personnellement épouse un roturier, elle reste noble et conserve le droit d'être jugée par la Chambre des lords. Mais elle ne fait pas bénéficier son mari de son rang. La roturière qui épouse un noble devient noble ; mais si elle épouse en secondes noces un roturier, elle perd sa noblesse et ne conserve son ancien titre que dans le monde et par courtoisie.

Le droit d’ainesse est encore en pratique chez les nobles anglais : les dignités et titres se perpétuent en la personne de l’ainé; quant aux cadets et puinés, si on leur donne parfois des titres, ils n'en rentrent pas moins légalement dans le droit commun el cessent d’appartenir à la classe privilégiée, à moins que par leur propre mérite ils n'aient été jugés dignes à leur tour de recevoir un titre nobiliaire, héréditaire ou personnel.

L’Angleterre est certainement l’un des pays d'Europe où la noblesse relativement peu nom-

(1) On trouve aussi les gentlemen à la tête de tous les grands services publics : barreaü, tribunaux, enseignement supérieur.

breuse, mais maintenue puissante par l'application du droit d’ainesse, a conservé le plus d’importance ; elle n’a pour ainsi dire aucune prérogative ni en droit civil, ni en droit pénal, mais elle a une place très considérable en droit public, dans le gouvernement de la Nation. Elle a su prospérer, garder son prestige et se maintenir intacte et forte, comme aux plus beaux jours de son histoire, car tout en conservant ses traditions, ses principes des siècles passés, elle a su en même temps réaliser tous les progrès nécessaires et évoluer au gré des temps modernes.

BELGIQUE. — En Belgique, une commission chargée de la vérification des titres et de l'examen des demandes en reconnaissance de noblesse fut organisée en 1843 et 1844. C'est le Conseil héraldique, et à plusieurs époques, en 1856, 1861, 1873, 1882, on publia les listes oflicielles des personnes dont ies titres et la noblesse avaient été reconnus.

La perte de la noblesse est considérée comme une peine; les articles 31, 32, 35 du Code pénal autorisent les cours et tribunaux à prononcer contre un individu l'interdiction à perpétuité ou à temps de porter un litre de noblesse, et l’article 230 punit l'usurpation :

« Quiconque se sera attribué publiquement un titre de noblesse qu'il n’a pas sera puni d’une amende de 200 à 1,000 fr. ». Et l’article 232 porte : « Tout fonctionnaire, tout officier public qui, dans ses actes, attribuera aux personnes y dénommées

des noms ou des titres de noblesse qui ne lui appartiennent pas, sera puni, en cas de connivence, d’une amende de 200 à 1,000 fr. ».

Pays-Bas. — Dans les Pays-Bas, le roi confère la noblesse; aucun néerlandais ne peut accepter des titres de noblesse étrangère. Mais la noblesse ne confère dans le royaume aucun privilège effectif, ni en matière politique, ni au civil, ni au criminel.

Est puni d’une amende de 150 florins au plus, quiconque s'arroge sans droit un titre de noblesse.

DANEMARK. — L'article 92 de la Constitution du royaume de Danemark est ainsi conçu : « Tout privilège attaché par les lois à la noblesse, aux litres, aux rangs, est aboli ». |

SUÈDE ET NORWÈGE. — En Suède et Norwège, le roi peut conférer la noblesse aux hommes qui, par leurs mérites et leurs services, ont bien mérité du pays ; il peut aussi conférer les titres de comte et de baron, qui se transmettent par ordre de primogéniture.

On peut être déclaré déchu de la noblesse.

La noblesse forme un corps ayant ses lois et ses assemblées triennales où sont traitées toutes les questions intéressant l’ordre de la noblesse ; le dernier règlement sur la noblesse (Riddarhusordning) est du 22 juin 1866.

Mais la noblesse n’a plus maintenant ses attributions législatives.

ALLEMAGNE. — En Allemagne, trois catégories de nobles ; les membres des familles souveraines, la haute noblesse (//ohe Adel) et la petite noblesse (Wiedere Adel).

Les membres des familles actuellement souveraines, en Allemagne, sont soumis à l'autorité et à la juridiction du chef de leur maison, lequel exerce ce pouvoir conformément aux statuts parüculiers de ladite maison. Ces statuts émanent directement du souverain, et il les modifie à son gré; ils sont complétés par le droit privé à l'usage des princes (/rivatfürstenrecht). Le droit commun n'est applicable qu'à titre tout à fait subsidiaire.

La haute noblesse se compose essentiellement des maisons qui, du temps du Saint-Empire germanique, étaient des Etats de l’Empire, souverains sous l'autorité immédiate et suprême de l’empereur, et qui ont été médiatisées à sa dissolution. La situation exceptionnelle de la haute noblesse en matière de droit civil se réduit à l'autonomie, qui lui est reconnue pour le règlement de son droit de famille et du mode de transmission de ses biens. Mais les dispositions adoptées dans une maison ne doivent pas être en opposition avec le droit civil ou public du pays; elles doivent être approuvées par le souverain de l'Etat, surtout si elles doivent être opposables à des tiers.

D'autre part, on a maintenu dans la haute noblesse la règle d’après laquelle un mariage n’assure aux enfants qui en sont issus la situation privilégiée de leur père, qu'autant que la femme appartient à la même classe que le mari. Les enfants n'héritent qu'à cette condition de la noblesse de leur père; la légitimation et l'adoption ne peuvent la leur conférer.

Les chefs des maisons médiatisées sont membres héréditaires de la Chambre haute de l'Etat où ils ont leur possession.

Les membres de la petite noblesse n’ont de privilèges en matière de droits de famille ou de succession que dans un très petit nombre d'Etats allemands et dans une mesure fort restreinte. Les membres de cette petite noblesse se rencontrent principalement dans l’armée. Il ont au plus haut chef le sentiment du devoir,.de la protection qu'ils doivent. On en rencontre aussi dans les administrations, les fonctions publiques ; quelquesuns sont propriétaires ruraux, nobles terriens.

La noblesse s'acquiert en Allemagne par naissance, ou collation du souverain. L'enfant légiüime dont le père est noble est noble. La noblesse d’une femme sommeille pendant son mariage avec un roturier.

Celui qui, sans droit, prend une qualification nobiliaire, est passible soit d’une amende qui peut aller jusqu'à 150 marks, soit des arrèts.

AUTRICHE. — En Autriche, les chefs des familles

nobles siègent à titre héréditaire dans la Chambre des seigneurs du Reichsrath, lorsqu'ils y ont été appelés par le souverain.

La noblesse s’acquiert par filiation, collation du souverain et adoption, mais celle-ci doit être ratifiée par le monarque.

Quand un noble est condamné à mort ou aux travaux forcés, l'arrêt de condamnation doit le déclarer déchu de sa noblesse; mais cette déchéance n’atteint ni sa femme, ni ses enfants conçus avant la condamnation.

Quiconque commet une escroquerie en s'attribuant un titre ou une condition sociale qu’il n’a pas, encourt une peine de 6 mois à 1 an de réclusion ; si c’est pour s’attribuer un bénéfice illégigitime et s’il y a des circonstances aggravantes, il y aura condamnation de 1 an à à ans de réclusion.

Mais si l’usurpation n'a pas été commise dans le but de faire un faux, s’il n’y a pas eu intention d'escroquerie, le coupable n’est passible que d'une simple amende.

HoxGRiE. — En Hongrie, font partie de la Chambre des majorats à titre héréditaire tous les membres mâles et majeurs de 24 ans des anciennes familles nobles du pays et de celles qui ont reçu en Transylvanie le titre de comte ou de baron, à la seule condition de justifier d’une fortune immobilière imposée pour 3,000 florins au moins par an.

D'après l’article 45 du Code des contraventions,

celui qui fait usage d'un titre ou usurpe un rang qui ne lui appartient pas légitimement encourt une amende de 100 florins.

RoüMANIE. — La constitution de l'Etat Roumain proclame qu'il n'existe dans l'Etat aucune distinction de classes, et que tous les Roumains sont égaux devant la loi.

Russie. — Deux choses distinguent la noblesse russe (dvorianstvo). C’est d’abord, qu'elle n’a jamais été un instrument du pouvoir, ensuite qu'elle n'a jamais été une caste fermée. La noblesse russe, si on fait abstraction d'un très petit nombre de familles descendant des anciens souverains du pays, est une noblesse de service, qui s’acquiert en droit par le chine, c'est-à-dire par un grade ou un rang déterminé dans l’armée ou les services civils.

Les plus hauts fonctionnaires du {chine ont une noblesse héréditaire ; les autres une noblesse personnelle.

Le souverain a la faculté de conférer la noblesse par acte gracieux et direct. Mais il use peu de ce droil.

Il y a aussi en Russie une noblesse de propriétaires.

La loi reconnait au corps de la noblesse des privilèges dont chaque noble jouit individuellement, et des privilèges collectifs. Mais à l'heure actuelle, ils ne sont plus guère importants; ce

sont par exemple certains droits de préséance, le droit de faire partie des conseils de révision militaire, des chambres de district pour les affaires des paysans.

Jusqu’aux dernières années du règne d’Alexandre IT, les nobles avaient eu trois privilèges principaux: ils étaient affranchis de la conscription militaire, de l'impôt direct et des châtiments corporels. Ils eurent aussi, jusqu'à l'abolition du servage, le droit exclusif de posséder des terres habitées, c'est-à-dire peuplées de serfs, tandis que le paysan, le moujick, ne pouvait être qu'usufruitier d’une part d’un bien collectif.

Les titres employés en Russie sont d’un usage relativement récent.

Le Code pénal prévoit et punit le fait de s'être fabriqué un diplôme nobiliaire faux ou de s’en être servi sciemment, et le fait de s’arroger un rang, un titre ou des armoiries auxquels on n’a pas droit. Si l’on a agi par vanité, la peine est une amende de 50 roubles au maximum pour la première fois, mais avec une assez forte aggravation en cas de récidive (art. 1417). Si, au contraire, on a agi dans un but d’escroquerie, on est passible des peines de ce dernier délit, augmentées suivant les règles sur le cumul des infractions (art. 1418).

SUISSE. — € Il n'y à pas en Suisse de privilèges de naissance, de personnes ou de familles » (Gonststéd.Part.4).

Le Code fédéral ne reconnaissant pas la noblesse,

l'usurpation n'en peut pas être prévue. Il est interdit à tout fonctionnaire ou soldat fédéral d’accepter et de porter un titre conféré par un gouvernement étranger.

ITALIE. — Aux xvie et xvur siècles, en Italie, des titres et autres distinctions nobiliaires furent introduits par les gouvernements monarchiques qui existaient alors. A cette aristocratie, à ces vieilles familles dont un grand nombre subsiste encore aujourd'hui, il reste à l'heure actuelle quelquefois une grande richesse, souvent une célébrité et une glorieuse histoire, toujours une noble dignité de race.

La noblesse Italienne est en général très oisive ; le travail est souvent regardé comme un déshonneur par ces nobles fiers de leurs ancêtres, dont les noms illustrèrent les livres d’or de Venise la Belle, Florence la Jolie, Gênes la Superbe, Bologne la Grasse, et tant d’autres poétiques et délicieuses cités dont le nom seul évoque de doux souvenirs et d’indéfinissables sentiments.

Les nobles Italiens s’enrôlent en général dans la cavalerie ; quelques-uns entrent dans la diplomatie ou se lancent dans la politique. Imbue de charmantes allusions dues au caractére italien et à la fierté de la race, cette noblesse est aujourd’hui ce qu'elle était jadis à la cour des papes, chez les grands ducs de Toscane, au temps du Dante, du Tasse et de Pétrarque. |

L'article 39 du statuto donné par Charles-Albert

au Piémont et qui devint le statuto italien décida que les titres héraldiques seraient conservés aux familles qui les possédaient, et que le roi en pourrait conférer de nouveaux.

En 1860 fut instituée la Consülta Araldica, sorte de tribunal chargé de vérifier les titres nobiliaires et de surveiller la concession des blasons nouveaux. Mais ce tribunal ne put réaliser l'œuvre qu’on attendait de lui; des embarras financiers étant survenus, un impôt du blason fut créé, et on dut payer une taxe très élevée pour chaque titre nobiliaire donné par le roi : des roturiers enrichis s'empressèrent d'acheter des titres qui devinrent par ce fait déconsidérés.

. En 1889, Crispiréorganisa la Consulta Araldica : elle fut chargée de vérifier les titres nobiliaires et de dresser le livre d’or des familles aristocratiques.

Dans le nouveau Code pénal italien promulgué le 1 janvier 1890, l’usurpation de titres nobiliaires est punie ; l’article 186 qui prévoit ce délit est ainsi COnÇu :

« Sera puui d’une amende de 50 à 1,000 francs quiconque portera indûment et publiquement l'uniforme ou les signes distinctifs d’une charge, d'un corps constitué ou d’une fonction, et quiconque s’arrogera sans droit des grades académiques, des distinctions honorifiques, des titres, dignités ou charges publiques.

« Le juge pourra ordonner que la sentence soit publiée par extrait dans un journal désigné par lui et aux frais du condamné ».

Erars PoNTiFICAUX (1). — La noblesse du Saint- Siège n'a pas d’autre origine que celle de tous les Etats féodaux au Moyen-Age; la cour romaine, avec ses honneurs et ses distinctions, se constitua pendant que naissaient et se développaient Îles droits et pouvoirs des pontifes.

Avant la constitution du pouvoir temporel, le pape, chef spirituel de l'Eglise, était simplement évèque de Rome, capitale de l'Empire, et comme tel avait une certaine prééminence.

Les invasions des barbares, favorables à l’accroissement de l'autorité morale de lépiscopat, grandirent particulièrement celle des pontifes de Rome. Elus par les fidèles comme par le clergé, ils devinrent tout naturellement les défenseurs du peuple dans ces temps de confusion.

Après la disparition des empereurs d'Occident (476), les papes servirent d’intermédiaires entre la population et les rois barbares gratifiés par les empereurs d'Orient de dignités romaines. Quand Justinien eut rattaché de nouveau l'Italie à l'Empire (554), les papes, enrichis par les possessions qu'ils devaient à la piété des fidèles, prirent sous les patrices ou exarques byzantins une importance encore plus considérable. Le siège de l'exarchat ayant été transporté à Ravenne au

(1) Nous devons ces renseignements à l’obligeance de Mgr de Chazelle, évèque d’Aréthuse, et de Mgr C. Felice Valerga, camérier d'honneur de Sa Sainteté le pape Pie X.

moment de la conquête lombarde (568), le presüge du pape éclipsa bientôt celui du due impérial qui régissait Rome avec le territoire s'étendant de Viterbe à Terracine et de Narni à la mer. C’est ce qu'on appela plus tard le patrimoine de Saint- Picrres

Grégoire I, dit le Grand, qui fut le véritable organisateur de l'Eglise romaine, traitait directement avec les Lombards.

C’est ainsi que les papes avaient pris petit à petit une part plus considérable à l'administration de Rome et se trouvaient par la force des choses comme les représentants de leurs fidèles vis-à-vis du pouvoir impérial. Ils défendaient leurs peuples contre les entreprises des Lombards, et le pape Sisinnius relevait en 708 les murs de la ville (x).

Saint Grégoire II fut élu pape en 715 et sous son pontificat eut lieu la constitution définitive du premier pouvoir temporel des papes. L'empereur grec Léon IT, dit l'Isaurien, faisait détruire les

(1) Les possessions de l'Eglise romaine se composaient de biens fonds ( /undi). La réunion de plusieurs de ces fundi formait une massa, et dès le vi* siècle la réunion de ces massæ faisait un patrimoine.

L'inscription suivante qui rappelle la fondation de Saint-Grégoire et qui se trouve à la basilique de Saint-Paul-hors-les- Murs nous montre l'usage des noms de fundus et de massa : « Eamdem massam quæ aquas Salvias nuncupatur cum omnibus fundis suis, id est Cellavinaria, Antoniano, Villapertusa, Bifurco Priminiano, Cussiano, Silonis, Corneli, Tessalata atque Corneliano, cum omni jure instructo instrumentoque

suo »,

images saintes et persécutait ceux qui en possédaient. Saint Grégoire II lui avait adressé, mais en vain, de nobles exhortations. Léon l’Isaurien chercha à faire mourir le pape el voulut porter jusque dans Rome sa rage iconoclaste.

Voyant alors l’inutilité de ses eflorts, Grégoire IT pressé par les peuples qui n'avaient plus de salut que dans le pontife romain excommunia solennellement l'hérétique, dont les sujets furent, par cet acte même, déliés du serment de fidélité. Ils se retournèrent donc vers le pape et comme ils avaient besoin de quelqu'un pour les défendre, ils se mirent sous l'autorité la plus forte et la plus puissante : celle du pontife.

Ainsi fut constitué le duché de Rome qui avait pour limites les rives du Tibre et allait jusqu'à Terracine.

D'autres villes de l’exarchat de Ravenne et de la Pentapole, se jugeant trop éloignées de Rome pour en obtenir protection, se déclarèrent indépendantes du pouvoir impérial.

Menacés par les Lombards, les papes recherchèrent l'appui des Francs. Pépin le Bref sacré roi des Francs par Etienne IT (r) et institué par lui

(1) Etienne IIT sacra Pépin roi des Francs dans l’église de Saint-Denis, et il en reçut le serment suivant : (Ego si me Deus Longobardicae compolem victoriae fecerit, polliceor me pro remissione peccatorum meorum impetranda, Exarcatum et Pentapolim reipublicae Romanae adempta Beato petro et successoribus ejus traditurum perpetuo possidenda » (20 juillet 754).

patrice de Rome, dignité déjà offerte par Grégoire HT à Charles Martel, passa deux fois les Alpes pour réprimer les tentatives des rois lombards. Usant de son droit de conquête, il abandonna au Saint-Siège apostolique vingt-deux cités de l’exarchat de Ravenne et de la Pentapole, mais en conservant comme patrice la principauté politique (756).

De nouvelles entreprises des Lombards amenèrent en Italie Charlemagne, qui mit fin à leur domination. Il joignit à son titre de roi des Frances celui de roi des Lombards, et revêtu aussi par le pape Adrien [* de la dignité de patrice, renouvela la donation faite par son père au Saint-Siège sans abdiquer non plus ses droits de souveraineté (274).

Ravenne et Rome figuraient au nom de ses villes métropolitaines ; il examinait et confirmait l'élection des papes. En 781, Charlemagne fit sacrer son second fils Pépin roi d'Italie. Enfin, le jour de Noël de l’an 800, dans la basilique de Saint-Pierre, le pape Léon IT sacra Charlemagne empereur des Romains.

Le nouvel empereur d'Occident promettait aide et secours à l'Eglise et se déclarait luimême @ l’humble défenseur de l'Eglise et l’aide très fidèle du Siège apostolique en toute chose ».

Charlemagne mourait en 814 et Louis le Pieux fut couronné en France par Etienne V. En échange, ce monarque confirma par acte authen-

tique la donation faite à l'Eglise par ses ancétres (1).

Le domaine temporel des papes était ainsi constitué : les Etats de l'Eglise existaient, ayant leur souverain, leur gouvernement, leur administration comme tout autre Etat.

Avant Charlemagne, le pape était entouré de dignitaires semblables à ceux des palais de Byzance et de Ravenne «€ clarissimi, illustrissimi », dont la charge était d’aider dans son administration ecclésiastique le souverain pontife, chef de l'Eglise catholique. Au fur et à mesure que le prestige pontifical s’accrut, les papes instituè-

(1) Cette donation comprenait les pays suivants : Rome avec son duché; les villes qui l'entouraient : Civitavecchia, Ceri, Bièda, Maturano, Sutri, Nepi, Gallese, Orte, Polimarzo, Amelia, Todi, Pérouse avec le lac Trasimène et ses trois iles, Marni et Otricoli.

Dans la campagne de Rome, on trouve citées par ce même diplôme : Segni, Anagni, Ferentino, Alatri, Patrico, Frosinone et Tivoli; l’exarchat de Ravenne avec cette ville pour capitale ; puis Bobbio, Cesenne, Forlimpopoli, Forli, Faenza, Imola, Bolngne, Ferrare, Comachio, Andria et Cervia.

La Pentapole dont les villes principales étaient Rimini, Pesaro, Faro, Senigaglia, Ancône, Osimo, Umana, Jesi, Cagli, Fossombrone, Monte-Feltro, Urbino, Bagno, Luceoli et Gubbio.

Toute la Sabine et le territoire de Rieti.

En Toscane, Citta di Castello, Orvieto, Bagnorea, Viterbe, Ferento, Marta, Soana, Populanio, Rosella.

Les îles de Corse, de Sardaigne et de Sicile.

Dans la Campanie: Sora, Arce, Arpino, Asola, Aquino, Teano, Capoue, Bénévent et son duché, Spolète, qui comprenait une partie de la Calabre,

rent un corps d'élite créé ad honorem dont les membres étaient choisis parmi les hommes les plus dévoués aux papes, parmi ceux qui étaient prêts à les soutenir et à les défendre, Ce sont les « comiles » qui apparaissent.

Le pouvoir temporel des papes établi, ils élevèrent leur basilique Saint-Jean de Latran et le palais du Latran devint leur résidence. Les comtes du Latran sont les successeurs des € comites » des temps précédents.

Le prestige des papes s'accroît aulant que leur pouvoir : ils sacrent l’empereur qui vient à Rome demander sa consécration au successeur du prince des apôtres.

Les dignités de l’Empire et celles des pontifes sont souvent unies ; on trouve fréquemment réunis sur la même tête les titres de comtes ou margraves de l’Empire et de comtes du palais de Latran. Puis les papes créèrent d’autres distinctions honorifiques pour ceux qu'ils avaient à récompenser : ce sont, par ordre décroissant, les titres de princes, ducs, marquis, comtes, barons, patrices, chevaliers (1).

Le terme de camérier n'est pas un titre nobiliaire, mais une appellation honorifique qui tire son origine des fonctions affectées jadis à ce corps. Cependant le fait d'être camérier confère la

(1) On voit, d'après ce qui précède, que les deux plus anciens titres sont ceux de comte et de patrice.

noblesse ; mais c’est une noblesse non titrée (1). La noblesse pontificale s’acquiert par rescrit du

souverain pontife. Elle est héréditaire ou person-

nelle, selon les termes de l’acte de collation.

Les cardinaux sont princes de l'Eglise et, au point de vue protocolaire, ils ont rang, en toute Cour, après les princes du sang (2).

Les archevêques et évêques ne sont point dignitaires de Cour, s’ils ne sont en même temps prélats.

Les nobles romains avaient jadis comme privilège la possibilité de faire partie de la gardenoble, escorte d'honneur du souverain pontife. Ce corps avait un certain nombre d’immunités qui ont été supprimées de fait par l'entrée des Italiens dans Rome. Ainsi, les gardes-nobles avaient le privilège de chasser sans permis ; leur brevet de garde équivalait à un passeport (carta di sicurta). On ne pouvait saisir les biens ou revenus d’un garde-noble, si l'ordre du tribunal ne portait pas la signature du capitaine-commandant et du majordome (3).

(1) Ceci s'applique à tous les camériers : camériers d’honneur, camériers secrets, camériers de cape et d'épée, laïques ou veclésiastiques.

(2) Les cardinaux sont en effet à l'Eglise ce que le fils d'un souverain est à son père; ils ont la possibilité d’être souverains un jour, puisqu'ils peuvent être papes (ils sont « papabili »). Aussi les rois de France s'adressant à un cardinal disent tou- Jours : € mon cousin ».

(3) L'institution des gardes-nobles n'est pas très ancienne: elle date de 1801. Avant cette époque, outre les corps de

Les cardinaux étant princes de l'Eglise, et les archevêques et évêques étant de droit dignitaires de Cour, s'ils sont prélats, ont des armoiries. L'usage des armoiries ecclésiastiques est de peu postérieur à l'usage des autres armoiries (1).

l’armée pontificale, il y avait pour le pape une ‘escorte d'honneur ; C'étaient les chevau-légers (cavallegeri) et les lances brisées (lancie spezsate).

Pie VII, revenu dans ses Etats, avait tout à y réorganiser, tant au point de vue civil qu'au point de vue militaire. Le 20 novembre 1800, il décrétait la formation d'un corps de gardes-nobles de chevau-légers (quardia nobile di cavallegeri) qui devait se composer de 48 hommes. Ma's pendant que se faisait la formation de ce nouveau corps, un certain nombre de jeunes gens issus des plus vieilles et plus nobles familles romaines postulèrent l'honneur de servir le Saint-Siège : les gardes-nobles étaient créés.

Comme les gardes-nobles sont directement attachés au service de la personne du pape,ils ne vont dans une cérémonie que si le pape y assiste et la quittent dès que le pape s'en va. Leurs trompettes d'argent se font entendre à Saint-Pierre quand le pape y officie pontificalement.

Il y a des conditions spéciales à remplir pour entrer dans ce corps; on conserve dans les archives des gardes-nobles une demande d'admission signée en 1815 par le comte Jean Mastaï Ferretti, qui devint ensuite pape sous le nom de Pie IX.

(L) L'armoirie pontificale se compose essentiellement de deux parties : l'écusson proprement dit qui varie avec chaque pontife et son ornementation : la tiare avec les clefs en sautoir. Ces armoiries sont en désaccord avec les règles du blason qui défendent de poser métal sur métal. On croit que le premier pape qui ait eu des armoiries est Célestin IT (1144).

Les armes des cardinaux remontent au xur° siècle ; à cette époque, pendant le concile de Lyon, en 1245, Innocent IV accorda aux cardinaux le droit de se coiffer du chapeau rouge : c’est l’origine de leurs armoiries.

Cet usage fut, à partir de cette époque, suivi aussi par les archevèques et évêques.

A l'heure actuelle, le pape se considère toujours comme un souverain au Vatican : il n'admet pas la loi des garanties (1). Il considère comme ses soldats ce que l'Italie appelle une garde d’honneur ; il fappe des médailles pour exercer le droit de battre monnaie ; il a sa Cour, son drapeau; il décerne des titres de noblesse, des décorations : le Saint-Sépulcre, Saint-Sylvestre, Saint-Grégoirele-Grand, Saint-Jean de Latran, etc.

D'ailleurs, le 25 mai 1885, Léon XII institua une juridiction à plusieurs degrés chargée de juger les procès intentés à la maison pontificale. Le pape exerce donc en fait et en droit la souveraineté sur tout ce qui ne lui a pas été enlevé (2).

ESPAGNE. — Les nobles, même les Grands d'Espagne, ne jouissent d'aucun privilège.

Les Grands d'Espagne sont sénateurs de droit quant ils jouissent d’une rente annuelle de 6,000 pesetas, provenant de biens propres immobiliers ou de valeurs assimilées aux immeubles par la loi.

Les Grands d'Espagne ont la plus haute dignité du royaume, le summum de la noblesse espagnole ; ils viennent immédiatement après les fils du roi.

(1) Les palais du Vatican, du Latran, de Castel-Gandolfo, sont hors territoire.

(2) Voir, au sujet du pouvoir temporel de la papauté depuis 1870, la très remarquable étuñe de M. Maurice Poisut, avocat à la cour d'appel de Dijon, dans les Pandectes françaises, année 1902, 5° partie, pages 17, 18, 19 et 20.

On appelle hidalgo tout membre de la petite noblesse. La plupart d'entre eux, descendants de très anciennes familles chrétiennes, se disent purs de tout sang maure ou juif.

On distingue les hidalgos de naturaleza, qui tiennent leur noblesse de leurs ancêtres, et les hidalgos de privilegio, anoblis pour services rendus ou moyennant finances,

Jadis, les hidalgos étaient sur la même ligne que les caballeros (chevaliers) et les escuderos (écuyers au service d’un grand).

De nos jours, les hidalgos n’ont aucun privilège qui les distingue des bourgeois et beaucoup d’entre eux se livrent à des métiers manuels ou domestiques.

Les hidalgos faisaient jadis précéder leur nom de don ou don ; mais ce mot s'emploie maintenant devant chaque nom de personne.

Il existe à Madrid une Chambre de la noblesse appelée Cuerpo Colegiado de Caballeros hijosdalgos, à la tête de laquelle est le roi.

Il faut avoir le droit de porter le titre d’hidalgo pour pouvoir servir dans certaines troupes de la maison du roi, et même pour pouvoir remplir certains emplois à la Cour.

Le titre de senor hidalgo est un titre des pages du roi, de la reine, des princes et des princesses (1).

(1) Les enfants trouvés sont supposés hidalgos, car ils peuvent l'être, et ne doivent pas pâtir de l'ignorance où l’on est à ce sujet.

D'après le Code pénal espagnol, celui qui prend et s’attribue publiquement un titre de noblesse qui ne lui appartient pas encourt une amende de 250 à 2,500 pesetas (article 345).

PorTUGsL. — En Portugal, la noblesse (fidalguia) ne confère aucune prérogative, ni au point de vue politique, ni au point de vue civil ou criminel.

Le roi a le droit de conférer des titres de noblesse.

Quiconque s’arroge un titre de noblesse ou des armoiries qui ne lui appartiennent pas est passible d'une amende et d’une peine d'emprisonnement variant de un mois à six mois.