GRIME

Ce fut un point discuté, aux premiers siècles de l'Église, que de savoir s’il était permis d'épouser une personne avec laquelle on avait eu des relations adultères. Saint Augustin se prononçait pour l’affirmative‘. Saint Léon (440-461) se prononça en faveur de l'opinion contraire?.

Le concile de Meaux, en 845, reconnut également l’adultère comme formant un empêchement prohibitif®. Les canonistes du x° siècle enseignèrent généralement la même doctrine‘ admise aujourd'hui sans difficulté. Mais Abélard, au xr° siècle, parut encore hésiter à se prononcer sur cette question”.

Il était admis, dès le 1x° siècle, que l’adultère constituait un empêchement dirimant lorsqu'il se trouvait accompagné de l’une ou l’autre des circonstances suivantes‘ :

! De nuptis et concupiscentia, 1, 10; éd. Migne, t. X, col. 420.

2? Décr. Grat., Pars sec., Cau. XXXI, Qu. 1, c. 1.

3 Hardouim, Conciliorum collectio, t. IV, col. 1495.

# Reginon, de Disciplina ecclesiastica (entre 906 et 915), L. IT, cexxxv; Migne, Patrologie latine, t. CXXIT, col. 329. Burchard de Worms, Decretum (entre 1012 et 1022), L. IX, Lxxix ; Migne, t. CXL, col. 829.

5 Sie et non, CXXXI; Migne, t. CLXXVIIT, col. 1563.

$ Voir sur ce point Bellarmin, de Sacramento matrimonii, XXIL; Disputationes, t. TITI, pp. 834 et suiv. Sanchez, de Matrimonio, L. VII, disp. LXXVII et LxxIX. Conférences ecclésiastiques de Paris, t. Il, pp. 428 et sui.

1° Promesse réciproque de mariage, ou mariage de fait.

Ce principe semble avoir été posé pour la première fois en 895, par le concile de Tribur'; on le trouve confirmé, aux xn° et xn1° siècles par les papes Alexandre IIT, Célestin IT et Grégoire IX?.

2° Meurtre commis sur la personne du conjoint de l'époux adultère dans l’intention de pouvoir ensuite épouser ce dernier.

C'est dans un canon du concile de Meaux, tenu en 845, que l'on trouve la plus ancienne mention de cet empêchement?.

Il est encore un autre crime qui, depuis le x1r° siècle, constitue en droit canon un empêchement dirimant : lorsque , de concert avec un tiers, une personne mariée assassine son conjoint dans le but d’épouser ensuite ce tiers, un semblable mariage lui est interdit à peine de nullité*.

L'empêchement de crime était reconnu par la jurisprudence des tribunaux séculiers ; un arrêt du Parlement de Paris, du 24 janvier 1726, déclara «nullement et abusivement contractée » l’union du sieur Jousson Duplessis et de la demoiselle d’Arost : il y avait eu adultère avec promesse réciproque de mariage*.

Cet empêchement fut implicitement supprimé par le décret du 20 septembre 1792. Le Code déclara seulement que, dans le cas de divorce admis en justice pour cause d’adultère, l'époux coupable ne pourra jamais se marier avec son complice. Cette prohibition toutefois était dépourvue de toute sanction.

La loi du 27 juillet 1884 a reproduit la même disposition.

! Hardouin, Conciliorum collectio, t. VI, 1" part., col. 452. 2 Décrét. Grég, IX, L. IV, t. vix, c. 1 et 8; t. xxx, C. 1.

3 Hardouin, t. IV, col. 1495.

# Voir la note 6 à la page précédente.

5 Mercure de France, février 1726.