II DES TITRES SÉPARÉS
Les registres domestiques n'étaient pas les seuls écrits dont les Romains faisaient usage. Ils se servaient encore d’autres titres sur lesquels ils constataient ce qui avait été convenu entre eux, dans le but de faciliter la preuve en cas de mauvaise foi. De nombreuses expressions servaient à désigner ces actes écrits. Celles que nous rencontrous le plus souvent sont les suivantes : € nomen, cautio, chirographum, syngraphæ, epistola, instrumentum, documentuin el ouligatio.
Nomen. — C’est l'expression la plus employée et elle comprend toute espèce de créance; mais eile désigne souvent l'instrument de la créance et c’est dans cette acception qu'elle est prise dans les passages suivants : « nomèina à lutore facta.» (1) « Slichus arcarius, probante domino, nomina fecit.» (2). C’est dans le même sens qu'on l’emploie quand on parle de nomen transcriptlitiuin aut arcarium. Mais les nomina transcriptitia et les nomina arcaria trouveront leur place dans un des chapitres suivants.
Cautio. — Ce mot est employé généralement pour tout billet constatant une dette. C’est ainsi que Paul dans la 10i,:40. Prince. Die: iv RU Tidite eme auditorio Papiniani, cautio hujus modi: » Quelquefois la nature exacte du billet est indiquée, c’est ainsi que
(ELEC MDI ES UINNE
(2) L. 41. Dig. 8 17, XL, 5.
l'on rencontre les expressions cautio depositi, (1) cautio [œneratitia. (2)
Nous trouvons encore ce mot pris comme synonyme de chirographum : « qui tabulas vel cautiones amovet, [uréi tenetur, dit la loi 27, Pr. D. liv. 47, tit. 2; et le S 1x de cette loi poursuit l’idée de vol d’un titre, en parlant d’un chirographum « ut alio chirographo salvo securior sit creditor. »
On peut donc dire que cette expression embrassait tout écrit qui reconnaissait un rapport de créancier à débiteur.
Chirographum.— Ce motaétéintroduit à Romeparles Grecs. A l’époque de Cicéron, il était déjà passé dans la langue latine mais non avec le sens qu’on luia donné depuis. La signification primitive était celle que donne son étymologie grecque: manuscrit, autographe; c’est ainsi qu’on lit: xeque chirographo neque signo meo utor (Cic. ad. At. IT. 20). Ce n’est qu'au commencement de l’Empire que Von attribua à chirographum son acception de billet de reconnaissance de dette. Il émane de la main de la personne obligée et n’est pas fait en double: « Cairographa ab unaque parte servari solent. » (Asc. in Verr.act.2, S 36.) Il est employé quelquefois pour relater un contrat de gage (1. 30, S1, Dig. livre XLIV-2) ou de prêt (1. 26, $ 1, Dig. iv. XX, tit. 1), comme synonyme de quittance (I. 92. Pr. Dig. Liv. XIX, tit. I). Enfin il est quelquefois confondu avec cautio.
Syngraphæ. — Cette expression ne se rencontre dans aucun texte législatif, ni aux Institutes, ni au Digeste, ni au Code. On ne la trouve que dans les écrits des littérateurs. Ce terme, d’après M. Ortolan, a passé selon toute apparence à une époque très reculée dans la langue latine, avant l'expression de chirographum. On trouve les syngraphæ dans les anciens auteurs, notamment dans Plaute au temps de la guerre punique
(D: 27- Dig. XVE 1.
(2) L. 14 8 2. Cod. IV, 30.
Pr LR
(Asinaria Scæn 1 vers. 1 et s.) Ils étaient, s’il faut en croire le pseudo Asconius (in Verr. act 2, $ 36). des billets signés de diverses parties et remis en exemplaires différents à chacune d'elles.
Epistola. — Cette expression qui désignait d’abord la correspondance fut appliquée ensuite au billet qui en prenait la forme (1. 24 et 28 pr. deposit). Le plus souvent l'epistola facilitait la formation du contrat consensuel, en manifestant à un des contractants la voionté. de l’autre, « per epislolam aut per nuntium contrahitur » nous dit Gaius. Africain, nous en donne un exemple dans la loi 34. Pr. au Digeste liv. X VIE, tit. I.
Instrumentum. — Documentum.— Ces deux expressions sont synonymes, elle comprennent tout ce qui est écrit, quelle qu'en soit la forme. C’est ainsi que nous rencontrons dans les textes les expressions 2nsérumentum depositionis, certe pecuniæ {1) etc.
Obligatio. — Par suite d’un usage qui se manifeste dans toutes les langues, les Romains ont désigné la chose représentant par le nom de la chose représentée, et l’on trouve quelquefois dans les Constitutions impériales du Bas-Empire le mot oÿigatio employé pour instrumentum obligationis. En France nous avons également de nombreux exemples de pareilles figures, et le mot obligation est souvent pris dans le sens de titre d'obligation.
La conclusion à tirer de ce qui précède est que les dénominations que nous venons d'examiner étaient à peu près synonymes et employées indifféremment les unes pour les autres, et que si elles présentaient des différences de signification, ces différences ne portaient que sur des points de détail. Cependant nous verrons plus loin ce qu'il fallait penser des cirographa et des Syngrapleæ.
(1) L. 14, 8 1, Cod. IV, 30.
