IL. — Salaire payé à lu quinzaine
C'est la règle générale dans l’industrie. Mais le chiffre de la contribution variera suivant que le salaire est déter-
miné en raison du nombre de journées de travail effectuées
tr pendant la quinzaine ou fixé à un chiffre de tant pour cette période. Il y à une nuance.
Dans le premier cas, le plus fréquent, la paie ayant lieu tous les deux samedis par exemple — il serait plus exact, semble-t-il, de dire qu'alors le salaire est payé loules les deux semaines — l'employeur devra prendre les chiffres journaliers indiqués dans l’article 2 comme base de sa contribution et verser autant de fois o fr. 03, o fr. o2, 0 fr. 015, qu'il y a de journées de travail effectuées, soit
généralement à raison de 12 jours ouvrables dans la quin-
zaine :
Montant de la contribution Total ONE ND) 0 O0 O Ir 50 0 72 Foibinés 2. 12 j;, O1 020 —0fr;:24 O0 1:48 Mine eme OT CO IP 019 — 0.11. To Or: 90
Si au contraire, le salaire est décompté à la quinzaine à raison de tant pour cette période, la paie ayant lieu les 5 et 20 de chaque mois par exemple, la question est plus délicate. Sans doute la quinzaine n'est pas exactement la moitié du mois et on a soutenu que le patron doit, pour respecter l'exactitude mathématique, calculer en raison du nombre dejours contenu dans la quinzaine (+).
Mais nous ne partageons pas cette opinion et nous croyons plus exact de dire que la cotisation de l’employeur doit être égale à la moitié des cotisations indi-
quées plus haut pour le mois, soit :
(1) Cf. Pothémont, op. cit., n° 320, p. 182.
Pre
Moutant du versement
et de la contribution Total HOMME MO 070 O1 70 FEMDIC cer OC ri o fr. bo Mineurs" "N#01ir:r0) oO fr. 370
En effet, lors de la fixation du salaire, on a considéré la quinzaine abstraction faite du nombre exact de jours qu'elle contient ; en calculant un salaire à la quinzaine, on a entendu dire que la paie aurait lieu non plus toutes les deux semaines, comme dans l'hypothèse précédente,
mais deux fois dans le mois. IV. — Salaire payé à la semaine.
Les explications sont identiques à celles que nous avons données pour le cas de salaire payé à la quinzaine, à cela près que la semaine comporte 6 jours ouvrables et correspond au quart du mois dans l'hypothèse spéciale qui
a retenu plus haut notre attention.
