‹ Des Obligations Solidaires: En droit romain et en droit françaisChapitre 1 sur 61 · A L’ÉTUDE DE LA SOLIDARITÉ · texte numérisé non relu

A L’ÉTUDE DE LA SOLIDARITÉ

De droit commun, lorsqu'une même obligation existe au profit ou à la charge de plusieurs, la créance se divise entre les créanciers ou la dette entre les débiteurs, par portions égales (1). Si par exemple une personne promet 100 à deux créanciers, chacun d’eux n’acquiert qu'une créance de 50 ; et réciproquement si deux personnes promettent 100 à une autre, chacune d'elles ne devient dé- - bitrice que pour la moitié de cette somme. EL ce résultat n’est pas, comme on pourrait ile croire à cause de leur extrême divisibilité, spécial aux dettes d'argent. S'il s'agissait d’un bien rural donné à ferme par deux copropriétaires ou à deux colocataires, chacun des bailleurs aurait droit, ou chacun des preneurs serait obligé, à la moitié des fermages. Ainsi, division de l'obligation, lorsqu'elle a plusieurs sujets actifs ou passifs par portions égales entre eux, s’il n'y a pas de motif d'attribuer à Pun une part plus considérable qu’à l’autre: telle est la règle

(1j À moins bien entendu, que la convention elle-même ou les prescriptions légales ne la divisent inégalement entre les créancicrs et les débileurs,

M, ESPÉRONNIER, 1

PO

aussi bien en droit romain qu’en droit pos , (VALLE, A, 2” De dub res tis erL60, L' A2 1,59 Na 1217061 4122070: Es

Mais cette règle n’est pas absolue, il se peut que la nature de l’objet dû d’une part, et d'autre part la volonté des parties ou les prescriptions légales y apportent des dérogations et viennent, soit imposer à l’un des débiteurs l'avance de la totalité de la dette, soit permettre à l’un des créanciers de demander l'intégralité de la créance. Dans le premier cas il y a obligation indivisible, dans le second obligation solidaire. C’est cette dernière modification à la théorie générale des obligations qui fera l’objet de cette étude.

En droit romain, il sera traité de l'engagement solidaire dans deux parties différentes : la première, comparativement facile, serarelative à la corréalité, ou solidarité parfaite ; la seconde comprendra l'obligation 2nsolidum ou corréalité impar faite, avec toutes ses incertitudes et ses difficultés. Si en effet, les auteurs modernes ne s’accordent pas sur la dénomination qu’il fautemployer pour désigner ces deux manifestations de la solidarité, tous au moins sont unanimes à reconnaître leur existence.

En droit français également, après avoir parlé dans une première partie de la solidarité telle qu’eile résulte des textes, nous examinerons, dans une seconde, s’il n’y a pas lieu d’en admettre une autre, moins parfaite dans ses effets.

Page 1