Des Obligations Solidaires: En droit romain et en droit français
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 7 h 00 (28 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
De droit commun, lorsqu'une même obligation existe au profit ou à la charge de plusieurs, la créance se divise entre les créanciers ou la dette entre les débiteurs, par portions égales (1). Si par exemple une personne promet 100 à deux créanciers, chacun d’eux n’acquiert qu'une créance de 50 ; et réciproquement si deux personnes promettent 100 à une autre, chacune d'elles ne devient dé- - bitrice que pour la moitié d…
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Chapitres
- A L’ÉTUDE DE LA SOLIDARITÉ15 min
- CARACTÈRES GÉNÉRAUX DE LA CORRÉALITÉ15 min
- DC15 min
- TT LE15 min
- SOURCES DE LA CORRÉALITÉ15 min
- DES EFFETS DE LA CORRÉALITÉ ACTIVE ET PASSIVE15 min
- III. — Acceptilatio15 min
- IV. — Novation15 min
- V.— Pacte de constitut15 min
- LAN EE15 min
- VI. — Serment15 min
- Pacte de non petendo15 min
- Compromis15 min
- Compensation15 min
- HR UE15 min
- Prescription15 min
- BR15 min
- Restitutio in integrum15 min
- Capitis deminutio15 min
- Transaction15 min
- Cession de biens15 min
- AR D15 min
- Bénéfice de division15 min
- CHAPITRE IV RAPPORTS DES CORREI ENTRE EUX15 min
- NATURE ET ORIGINE DES OBLIGATIONS IN SOLIDUM15 min
- UN15 min
- ENS15 min
- I. — Sources contractuelles15 min
- A : FRS15 min
- CHAPITRE II15 min
- INTRODUCTION15 min
- CHAPITRE I NATURE ET SOURCES DE LA SOLIDARITÉ ACTIVE15 min
- CHAPITRE II30 min
- RAPPORTS DES CRÉANCIERS SOLIDAIRES ENTRE EUX15 min
- NOTION GÉNÉRALE DE LA DETTE SOLIDAIRE15 min
- I. — De la solidarité établie par la volonté de l'homme15 min
- II. — De la solidarité établie par la loi15 min
- Extension de la dette par suite de la solidarité15 min
- I. — En matière commerciale30 min
- AA15 min
- II. — Extinction de la dette solidaire30 min
- III. — Exceptions simplement personnelles15 min
- IV. — Exceptions purement personnelles15 min
- RAD15 min
- RECOURS DES CODÉBITEURS ENTRE EUX15 min
- RAS15 min
- ÈS30 min
- DE LA PRÉTENDUE EXISTENCE D'UNE SOLIDARITÉ IMPARFAITE15 min
- SU15 min
- RAT15 min
- RE15 min
- POSITIONS15 min
- VI. — Par sa constitution (1. 28, C., De fidejussoribus15 min
- X. — Le jus vindicandi caduca est facultatif15 min
- I. — Lorsqu'il s'opère une confusion entre le débi15 min
- IX. — Toutes les obligations solidaires ont le même15 min
- DROIT COMMERCIAL15 min
- DROIT PÉNAL15 min
- DROIT ADMINISTRATIF15 min
- LOS ARS SR D ANNE15 min
- Partie II. — De la prétendue existence d’une solidarité15 min
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Idées et philosophie
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