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admise sur la confusion, malgré le silence des textes. Ainsi le débiteur devenu créancier d'un des rex stipulandi ne pourra pas, en l'absence de société, opposer la compensation à l’autre ; il le pourra au contraire, au moins partiellement, s’il y a société. C'est en vain qu'on oppose, pour soutenir qu'un reus s{ipulandi ne peut jamais, dans aucun cas, Se voir opposer la compensation du chef de son correus, la décision de la loi 27 pr. De pactis, qui refuse à tout créancier corréal, sans distinction, le droit de conclure un pacte de remise opposable à son cocréancier; l’objection tombe si l'on réfléchit que le pacte émane de la volonté du créancier qui le consent, et qu'il ne peut dépendre de lui de paralyser le droit des autres, tandis que la compensation lui est opposée, malgré lui, par le débiteur, et ne suppose aucune connivence de sa part. Quant à l'argument tiré de ce qu'il ne saurait dépendre de la volonté du débiteur, en opposant la compensalion au créancier qui le poursuit, de lui imposer le risque de l’insolvabilité de son correus contre lequel il devrait recourir, iln’est pas plus solide, car on peut répondre qu'un payement volontaire entre les mains d’un des costipulants aurait les mêmes effets.

Æ, — Confusion

Un des corret stipulandi succède au débiteur commun, ou réciproquement, ou bien un des ei promitiendi succède au créancier: la dette ou la créance n’est pas éteinte, elle n’est que paralysée dans les limites de la confusion opérée ; il y a seulement une personne mise hors l’obligalion : il en résulte que les 7'eé non héritiers ont conservé leur créance intégrale, ou restent soumis à l’action. Mais cela n’est vrai qu’en l'absence de société : si les

AU 2 correr élaient socéi, ils ne seraient tenus de la dette ou ne pourraient intenter l'action que déduction faite de la part du reus héritier ou décédé, à cause du recours qu'il aurait Contre eux ou qu'ils auraient contre lui (L. 71, pr., 46, 1).

Si un créancier instituait héritier son cocréancier, ou un débiteur son codébiteur, les deux créances ou les deux dettes subsistaient distinctes chez la même personne, Sans pouvoir, bien entendu, donner lieu à plus d'un payement, ce qui avait pour résultat de maintenir, à la différence de ce qui se présentait lorsque le fidéjusseur succédait au débiteur principal ou réciproquement (1), les süretés accessoires attachées spécialement à l'une ou l’autre obligation (L. 13, De duob. reis ; L. 5, 46 LES pr... 2, XLVÉ:3.)