Devenu par la défoite et la mort dè ses rivaux

le maître du monde, Constantin s'empressa de poser les bases d'une réorganisation complète. Des réformes dans' toutes les parties de l'Empire survirent l'avènement' du . nouveau prince, dont l'un des premiers soins fut de multiplier les dignités et de créer des officiers. Sans parler > des charges élevées remplies par les nobilissimi, les Uluitrei, les ipeetabiUs^ les darisiinU, les perficUtnmi^ les egregii, on vit s'agiter autour de l'Empereur une foule de fonctionnaires subalternes désignés sous les divers noms de cuhicularii, de castrensiani, de ministeriarU, de si^entiartt, etc., etc., mais compris tous dans l'expression générale de pàlatini (officiers du palais).

C'est de cette époque que date en droit romain l'importanee des milices, dont Fexienflion fut bientôt telle que le mot fit oublier celui d'office, et que c'est sous ce nom que sont désignées dans Tandenne Monarchie, par la plupart de nos très-anciens auteurs, les charges et les fonctions publiques (I).

28. — Les Novclles 33 et 53, les trois derniers livres du Gode et les Commentaires JSetp. Rom, de Lazius, nous apprennent que le nom de milice s'employa d'abord exclusivement pour désigner les places des officiers de la maison de l'Empereur. Ce sens primitif ne larda pas à s'étendre. Appliqué dans la suite, aux fonctions remplies auprès des gouveméurs de province par les officiers subalternes (â), le mot milice finit par indiquer des charges purement civiles, et particulièrement celles des avocats.

On distingua dès lors deux classes' de milices : la

milice armée {militia armata) et la milice civile {piUitia wo&iiê). Celle-ci se subdivisait elle-même en vxSUÈia pofa- Itna, en mINita ieg^ta teu forenris et en miKHa UUmUt': La mililia paLaiina comprenait les .offices de la maison de TEmpereur, c'est-Mire h peu près les mêmes charges que celles qui étaient désignées sous Tancieu régime par les noms de vénerie, de fauconnerie, de sommellerie, de

(1) Voy. itulainiiient Conaii, Comm. lib. U, ch. 15. (i) Code, D« cohortalibu*, 1. 4.

panueleric, etc., etc. Dans la milUia logala seu forensiSy on rangeait ks jurisconsoltes et les aTOcats. Dans la mUUia titurij^a, enfin, on trouvait les secrétaires de t'£mpereur.

S9. — La nature des milices et la condition .des titulaires ne.se présentent à nous qu'entourées d'une certaine obscurité. La théorie complète ne s'en trouve exposée nulle part. C'est dans des dispositions éparses au milieu de divers monuments législalifs, et particulièrement dans les Novelles de Justinien, qu il faut chercher les règles de cette intéressante matière. Qudques titres du Code, et notanmient le titre de primlegiis eorum in sacro poUUio mUitant (lib. i% t. 29), y consacrent aussi quelques lignes, mais d'une manière accessoire. Ce silence s'explique par cette considération, qu'il pouvait paraître inutile sous le Bas-Empire (Justinien le dit du moins) (1), d'exposer les attributions, les droits et les devoirs d'une dissse d'officiers que l'on voyait fonctionner tous les jours autour de l'Empereur et auprès des gouverneurs de provinces. Il n'est peut-être pas m" possible cepmidant de donner sur ces charges, et spécialement sur le mode de nomination et sur le droit de disposition des officiers, quelques détails assez précis.

30. — Dans le dernier état du droit, les milices formaient une corporation, ou plutôt troupe (schola)

(1) Nov. SS.

r- as ^

divisée en plusieurs compagnies doot cbacuue mit sou chef, et dont l'organisalion n*est pas sans analogie avec la réunion eu corps de nos oûiciers ministériels. A 1 origine, le droit de'àommer k ces offices appartenait au chef. Aussi le magister oUUiorum esl-il appelé par Cassiodore € glarhiui donaîor auUd eon^tiforît, quasi àiUr Lucifer. (1) » Mais ensuite les Ëmpereurs décidèrent qu'ils remplaceraient eux-mêmes les officiers décédés aar . les présentations qui leur seraient faites; et alors l'usage des lettres de provision s'introduisit en cette matière comme dans les autres offices. Appelées probaioriœ, et en grec éoM(Aaa(a (2), ces lettres devaient être enregistrées au greffe du juge devant lequel Tofficier piétait serment (3).

.31 — Les collations furent d'abord gratuites. Mais

bientôt quelques titulaires obtinrent de la bienveillance de l'Empereur, le droit de transmettre en mourant leurs charges k leurs femmes et à leurs enfiints, qui purent dès lors présenter à l'Empereur un candidat auquel il attribuait les fonctions de l'officier décédé. Cette première faveur fut plus tard suivie d'une seconde. Les officiers finirent par être autorisés à disposer eux-mêmes de leurs milices.

De ce moment il y eut dans l'Ërapiie deux sortes

(1) V. Nov. 35.

(2) Code, De div, officiis, clr. (L. 12, t. 60) 1. 9.

(3) Code, IJe agmtiàus in rébus (L. 12, t. 20) I. 3.

— aède milicei». Les uues furent vénales et héréditaires, les autres conservèrent leur eaiactère primitif. La distinction entre ces deux classes ressort très -clairement de plusieurs textes, et notamment des lois 27, Gode, De pipi. et hgp., et H, Code, De prox. sacr. serin. — On la trouve aussi parfaitement indiquée dans les Novelles 46 ch. 4, et 53. ch. 5, et enfin dans les lois i02, § 2 et 3, Dig., De légat, 3".

C'est des milices vénales seules qu'il doit être question ici. L'introduction de la vénalité et de l'hérédité, en changeant la nature première de ces offices, eut pour conséqueuce immédiate d'eu faire ime sorte de propriété entre les mains du titulaire, mais une propriété imparfaite et dont la transmission resta toujours placée sous le contrôle soit de l'Empereur, soit des chefe de chaque compagnie. Le prince, en effet, n'aliénait pas la milice elle-même i il n'en conférait que la jouissance au titulaire. L'oiBcier était donc incapable de faire passer son titre immédiatement, directement, de sa personne dans celle de son successeur. Pour obtenir ce résultat, il fallait s'adresser a l'Empereur, le dispensateur souverain de toutes les dignités : « A guoy til a eole rodtt, omn«f exeunt dignîtaies^ » dit Cassiodore (1). La nature des milices et la condition des officiers doivent donc être étudiées h un double point de vue : d'une part, dans les

(1) Voyez infrài

rapports des particoliers entre eux, ik l'autre dans les •

rapports des titulaires avec le collateur.

GHAPITRE PUEMIEU.

Bm ■ÉUiMi ëmmm les vttppwts pirkwém* — TëM^

32. — Permettre aux officiers de disposer de leur vivant des milices dont ils étaient pourvus, c'était substituer à un droit purement personnel et intransmissible un droit réel et essentiellement transmissible^ c'était donner, par voie de conséquence, aux titulaires la liberté de disposer de leurs charges soit k litre onéreux, soit à titre gratuit, c'est-k-dire, dans ce dernier cas, par acte entre-vils ou par acte de dernière volonté. De ces deux modes de dispositions, le premier était sans contredit le plus fréquent.

Article I. — ^ Trainmmion à Utre onéreux, — Stk

caraetèm,