JUSQU'A LA MORT DE MAZARIN

manifcslcs à ses sujets el à loules autres personucs, auxquelles elle écrit el tail oiiloïKlre ses inlenlions. »

Dans co préambule, so manifeste le désir do Henri III d'embrasser, et surtout de publier qu'il veut embrasser a plus que jamais rintelligenco et la conduite de ses affaires, et faire ressentir à SCS sujets le fruit de l'amour et bienveillance qu'il leur porte.» L'intention formelle mais trop tardive, d'écarter les Guise et leurs adhérents de toute participation aux affaires n'y apparaît pas moins clairement. Cette intention se retrouve également dans presque chaque article du règlement; nous n'en reproduirons que le dernier paragraphe, qui résume toutes les proscriptions à cet égard, et y ajoute encore :

« Lesdils secrétaires ne hanteront, ni, fréquenteront, ni ironl boire, ni manger chez quelques princes, seigneurs ne autres personnes <iue ce soit, que (hezSa Majesté el la reine-mère, ou chez eux et entre eux, ce que Sa Majselé leur défend très-expressément, ni au 1 ont pratique, ni coniniunicalion avec aucuns des susdits, ne prendront ni accepteront gages, pensions, ni bienfaits que de Sa Majesté, ni recevront commandement en choses qui regardent le service ou la volonté et libéralité de Sa Majesté que de sa propre bouche, ou par écrit signé d'elle ou de la reine-mère; ne révéleront à autres les dépesches et secreis, et en tout ce qui dépend desdiles charges, se comporteront comme les astreint leur devoir naturel, et par le serment qu'ils en ont fait en celte charge de secrétaire d'Elai, gardant lidèlemenl et soigneusement le contenu du présent règlement de point en point, sans s'en dispenser en aucune sorte, ni pour quelque ^aure que ce soii, sous peine d'être tenu pour nul et de nul effet et valeur ce qu'ils feroienl, au contraire, comme Sa Majesté le déclare dès à présent, et en répondre en leurs biens et personnes. »

Après ces dispositions toutes politiques , et par conséquent temporaires , en viennent d'autres analogues sur la part de la reine-mère dans le gouvernement; nous ne nous y arrêterons pas^ et nous passerons sur-le-champ à celles qui ont un rapport plus direct à l'institution des secrétaires d'Etat.

— Les secrétaires d'Etat devront être très-bons catholiques. — Nul ne sera pourvu d'une de ces charges s'il n'a trente-cinq ans passés. Cette règle ne fut guère observée ; on obtint souvent et aisément des dispenses, et, pour n'en citer qu'un exemple, Louvois , né en 1641, fut reçu secrétaire d'Etat en survivance de son père en 1655, et en titre et exercice, à vingt-sept ans (1668).

^6 DES SECRÉTAIRES d'ÉTAT

— Les secrétaires d'État prêteront serment en présence du roi^ C'est là une innovation importante. Jusqu'alors ils n'avaient prêté serment qu'entre les mains du chancelier. La disposition nouvelle, qui certainement avait alors autant pour motif la nécessité où Henri III se trouvait de s'assurer par lui-même du dévouement de chacun de ses serviteurs, que Timportance déjà prise par les charges des secrétaires, se maintint toujours quand les choses furent rentrées dans l'état normal, et devint désormais un fait acquis.

— Le nombre des secrétaires d'Etat est fixé à quatre pour le plus. Leur département leur sera baillé par Sa Majesté^ « lequel elle entend leur changer d'an en an , ou leur continuer selon qu'elle jugera le plus à propos pour le bien de son service, et à ce qu'ils se puissent mieux rendre instruits de toutes sortes d'affaires concernant sondit service. » Celte faculté de changer les dé[)artements des secrétaires d'Etat s'est conservée en droit jusqu'en 1789, et, en fait, à l'origine, elle rend assez difficile de bien préciser quelles étaient les attributions de chaque secrétaire d'Etat pris individuellement.

— Ils suivront le roi partout oii il marchera, s'ils n'ont autre commandement de sa part ou congé de se rafraîchir pour quelque temps , auquel cas sera à Sa Majesté, et non à eux, de commettre le département de celui qui sera absent à tel autre d'eux qu'il lui plaira. — Leur traitement sera de 3,000 écus.

— C'est au roi seul que devront désormais être adressées toutes lettres concernant son service, et requêtes dépendant de sa libéralité. Les réponses seront faites en son nom, et par lui

1 La formule du serment des secrétaires d'Eial se trouve dans le tome 152 du fonds Serilly à la Bibliothèque impériale (section des manuscrits). En voici la teneur :

« Vous promettez et jurez à Dieu (jue bien et loyalement vous servirez Uî roi iMi la cliarj^e de secrétaire d'Etat et de ses commandements dont il vous a pourvu; que vous ne ferez aucune expédition contraire aux règlements et ordonnances de Sa Majesté et sans son exprès commandement ; (jue vous tiendrez ses affaires secrètes et n'accepterez état, pension, présents, ny bienfaits d'antres que de Sa Majesté, si ce n'est par sa permission ; que vous révélerez à Sa Majesté tout ce que vous entendrez importer à sa personne ou a ses affaires, et généralement ferez et accomplirez on ladite charge tout ce qu'un bon et loyal serviteur doit faire pour son devoir en la charge dont Sa Majesté vous honore. »

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signées. Défense expresse aux secrétaires d'État d'en écrire aucune de leur chef, ou d'en recevoir aucune. C'est un grand pas en arrière et rcgroltaljle, d'après Villeroy' :

« «J'ai Irouvô, (lii-iljbien rlr;inj,'o ce «lue l'on a piihliô que Sa Majoslé avoit

trouvo mauvais do ce que lestlils sdcréiaires acconipai];noî^Mil de leurs lel- Ires celles (jue Sa Majesté écrivoit. Si Sa Majesté s'éloit eiaïuiseel bien informée de Ions ceux qui Tonl servie en (îedans et dehors du royaume depuis son régne, si c'est chose qui ait préjudicié à ses affaire^ ou non, je suis certain qu'elle ne hiasmeroit ceux qui ont prins la peine di; ce faire. Je pense eslre un de ceux qui en a escril autant; et est certain que c*e>t ce qui m'em[)eschoit el iravailloil le plus en ma charge, et en quoy je cuide aussi avoir mieux sei vy le Roy ; vonlanl que si parmy une miliace de lettres (jue j'ay escriles, il s'en trouve une qui eiU esté contraire au service et aux volontezde Sa Majesté, en estre repris et puni griefvement. Nous escrivions ce que nous cont^noissions estre de riniention de Sa Majesié, et nécessaire que ses ministres sceussenl pour bien servir ei accomplir ses commandements, à laquelle nous ne cachions rien de tout ce qu'on nous escrivi^il; el bien souvent c'esloit chose qu'on ne luy o-oil uscrire à ellemême pour divers respects, lesquels, quoy qu'elle fasse, elle n'osti'ra jamais entièrement de l'esprit de ceux qui servent; caria cour el les affaires en engendrent tous les jours de nouveaux, et tels que si on ne leur en ouvre mi chemin de se satisfaire et conienier eu cela, le Roy doit faire estai qu'il ne sera servy qu'à demy ; dont j'appelle à tesmoing inus ceux qui manient ses affaires, et sont employez à son service. Sidite Majesté devroit, pour son propre bien, chercher plutôt à confirmer el eslendre la correspondance et confiance entre ses ministres et officiers (jne de les blasmer; ce ne seroit leur laire tort, ce seroit leur faire justice. »

— Les dépêches qui viendront au roi, de quelque part que ce soit, lui seront portées tous les matins à cinq heures, et remises à un valet de chambre chargé de les déposer «dans un sac de velours violet, et de présenter ce sac à Sa Majesté incontinent qu'elle entrera le matin dans son cabinet. »

— A la même heure, tous les matins, les secrétaires d'Etat se rendront auprès de Sa Majesté pour prendre ses ordres. Ils recevront d'elle les dépêches et lui en donneront lecture, chacun à tour de rôle, suivant qu'il lui plaira leur prescrire. Aucune lettre ne pourra être ouverte qu'en présence du roi. Cette disposition est encore plus restrictive que la précédente.

« Auparavant, observe Villeroy 2, les secrétaires ouvroient les paquets

i Mémoires d'Etat, collection Petitot, 1" série, t. XLIV, p. 102. '-f Mémoires d'Etat, collection Petilol, 1'^ série, t. XLIV, p. 10§.

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des affaires du Roy soudain qu'ils les reçevoient : leurs pères el eux en avoienl ainsy usé duranl les règnes du feu Roy Charles et du Roy qui est présent, et principalement depuis huict ou dix ans, sans que l'on leur ait jamais fait paroistre le trouver mauvais... Kt diray que les atfaires d'Estat requièrent que ceux qui les conduisent voient les dépesches à mesure qu'elles viennent; car elles peuvent contenir telle chose que si vous retardez d'y pourveoir, il en arrive des dommages et inconvénients incroyables, et perd-on des occasions qui ne se peuvent après recouvrer; de sorte qu'il faut, ou que le Roy permette qu'on les lui porie et représente à toutes heures, ou qu'il donne charge à quelqu'un de prendre ce soin, ou qu'il s'en confie et repose sur sesdicts secrétaires; sinon qu'il face estât d'être très-mal servy et de ne se prendre qu'à luy-mesme du mal qui en succédera. »

La force même des choses, les développements sans cesse croissants de l'organisation administrative, firent bientôt tomber en désuétude les dispositions blâmées par Villeroy ^

— La réunion des secrétaires d'Etat dans la chambre du roi n'est pas un Conseil. ((Pendant que l'un d'eux lira, dit le règlement, si Sa Majesté ne veut que ce soit tout haut, nul des autres ne s'en approchera, si le Roy ne l'appelle. »

— Les réponses et dépêches décidées par le roi seront rapportées à sa signature au plus tard le lendemain matin ; elles lui seront préalablement relues. Il est expressément défendu aux secrétaires de communiquer aucune lettre sans commandement du roi.

— Afin de n'être pas distraits des expéditions qui leur seront confiées, les secrétaires ne se rendront auprès de Sa Majesté ni dans l'après-dînée ni le soir, mais ils enverront à midi et à sept heures un de leurs clercs prendre ses ordres. Ils remettront tous les jours au roi un bref extrait des points principaux de toutes les dépêches et réponses , et , à la fin de chaque quartier, les dépêches et réponses elles-mêmes « escrites au long en un cahier de papier, que Sa Majesté veut garder devers elle.»

— Les placets seront présentés au roi, à Taudience qu'il donnera pour les recevoir, les samedis, à l'issue de son dîner. Celle prescription n'est pas nouvelle ; elle est reproduite de règlements

* l)(!j;i élites u'étuieni plus rigoureusement observées sous le règne de Henri IV. Ou peut s'en convaincre en lisant les Mémoires Sully, où ce ministre parle souvent de sa correspondance directe avec Villeroy et les autres secrétaires d'Etat.

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précédents, et notamment d'une ordonnance du 1" janvier 1 585. Un des secrétaires d'Etat, chacun à tour de rôle, suivant le mois qui lui aura été désigné pour ce service, se trouvera près de Sa Majesté en ladite audience, recueillera les placets dans un sac de velours, puis les portera dans le cabinet du roi où il les laissera. Des rôles seront dressés de ces placets, et présentés à Sa Majesté le samedi suivant. Sur ladécision qu'elle aura prise, le secrétaire fera les expéditions. Il lui est expressément défendu de recevoir lui-même aucun placet, et de faire aucune expédition en faveur de quelque personne que ce soit, si le don ou bienfait n'a été accordé et passé sur le rôle signé du roi.

— Le secrétaire qui sera en mois pour les placets recevra pendant ce mois les résultats du Conseil, pour les soumettre et faire signer à Sa Majesté, avant la décision de laqnelle aucun article ne devra être dépêché -, et , afin que cette décision puisse être éclairée des motifs qui ont déterminé la résolution portée dans les résultats, le secrétaire en mois , ou , à son défaut , celui de ses collègues qui aura été désigné par le roi, assistera toujours au Conseil. « Lorsque lesdits secrétaires se trouveront au Conseil, ils seront assis près d'une petite table à part, et séparément do la séance des conseillers d'iceluy, réservé toutefois en iceux où les personnes de Leurs Majestés seront, qu'ils demeureront debout, si ce n'est qu'il y eût aucun d'eux qui eût la séance audit Conseil. » Dans les précédents règlements , tous les secrétaires d'Etat avaient entrée au Conseil. Quant à l'obhgation de rester debout en présence du roi, elle existait antérieurement et se conserva jusque sous Louis XIV.

Le règlement prévoit l'absence du roi. Dans ce cas, les lettres seront portées aux secrétaires d'Etat, et par eux ouvertes en présence des fonctionnaires chargés de les leur remettre. Ils enverront au roi , de deux en deux jours, des extraits de ces lettres avec leur avis sur la suite à leur donner, et recevront ses ordres pour les réponses, qu'ils devront ensuite lui envoyer à signer.

Le personnel des bureaux des secrétaires d'Etat est également déterminé. Ils auront un commis et six clercs, et non davantage, pour leur aider aux expéditions desdites charges. C'est là l'origine de tous les services intérieurs des ministères. Combien le commis et les six clercs se sont propagés depuis 1 Ces em-

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ployés auront les taxes accoutumées pour les expéditions qu'ils feront^ à raison de 4 livres 10 sous par peau de parchemin, et 15 sous par chaque feuillet de papier écrit, ainsi qu'il a été fait par ci-devant \

Les commis et clercs devront être de probité connue^, et surtout non suspects d'hérésie ; ils seront soumis à Tagrément du

roi. Les secrétaires d'Etat sont spécialement chargés d'avoir l'œil sur eux^ « prenant garde qu'ils ne se laissent pratiquer de quelque part pour entendre à autre chose qu'à rendre toute diligence et fidélité à ce qu'ils seront employés, sans leur souffrir de prendre ou avoir état, pension ou présent de quelque personne que ce soit que de Sa Majesté seule, ni communiquer aucunes affaires de Sa Majesté qui leur seront commises. »

Cette prescription ne fut pas toujours scrupuleusement observée ^ ; il en est de même de celle qui la suit, et par laquelle

1 Ce mode de rémunéralion existait encore au milieu du dix-seplième siècle. On trouve dans le manuscrit 239 du Fonds Sainl-Germain, p. 178, un étal el cahier des ex; éditions faites pendant l'année 1639, par le premier commis du secrétaire d'Etat Chavigny. et présenté avec l'attestation de ce secrétaire au contrôle de la Cot»r des comptes.

"^ On peut voir à ce ^ujet dans les Mémoires de Sully (édii. de 1745, t. V, p. 135 el s.), et dans ceux de Villeroy (coUect. Petilot, V^ série, t. XLIV, p. 48T), l'aventure de Nicol;is L'Hosle en 1604. Ce commis de Villeroy vendait à la cour de Madrid le secret des alTaires étrangères. Découvert par riiabilete de l'ancien ligueur Jean de Leyré Rafis, réfugié en Espagne, qui acbeia à ce prix son pardon,, il prolila de la stupeur, d'autres disent de la connivence, ou tout au moins de l'incurie de son maître à la nouvelle de celte trahison, pour faire disparaître ses papiers et prendre la fuite. Mais serré de près, el sur le point d'être atteint, il voulut traverser la Marne à la nage et se noya dans celte rivière. Sa mon subite, que l'Etoile insinue avoir eu une tout autre cause que l'immersion, les retards apportés par Villeroy à s'assurer de sa personne, malgré l'ordre formel du roi, donnèrent beau jeu aux nombreux ennemis de ce ministre, qui le dépeignirent "SOUS les irails les plus odieux, et ne craignirent pas de le désigner comme le vrai coupable. Mais de Thou el P. Matthieu assurent que Henri IV connaissait trop bien la Odélité de Villeroy pour concevoir le moindre soupçon contre lui. « Le sachant dévoré d'inquiétude, dit Cayet dans sa Chronologie septénaire, il prit la peine d'aller jusque chez lui pour le consoler el conforter en son ennuy, ne montrant aucun soupçon de déliance pour ce qui s'était passé, non plus qu'auparavant, encore moins; tellement qu'on disoii à la cour que l'heur lui en vouloit bien d'avoir un si bon maislre, puisqu'on matière de faict d'Etat de cette conséquence, les rois et les princes veulent cousiumièrement que les maistrcs répondent de leurs valets. »

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nous terminerons notre analyse : « Ne s'ingéreront de proposer lesdits secrétaires aucunes personnes, soit leurs parents ou autres es charges et commissions qui seront à pourvoir par Sa Majesté, ains seulement si elle en veut avoir leur avis le lui donneront ensemble de toutes autres choses qu'elle leur commandera, en toute sincérité et sans autre respect que du bien de son service. » Combien de fois cet article n'a-t-il pas été, ou plutôt a-t-il été exécuté?

Tel est l'ensemble du règlement de 1588. La gravité des circonstances le fit bientôt suivre d'une modification nouvelle qui n'y était pas, explicitement du moins^ indiquée, et qui commence à donner aux charges des secrétaires d'Etat une physionomie plus moderne.

La mort du duc de Guise, poignardé à Blois, dans la chambre même du roi, le 23 décembre, souleva, on le sait, toute la France contre celui qui avait donné Tordre de le frapper. En présence de l'insurrection générale de son royaume, Henri III sentit qu'il fallait se préparer à une lutte suprême, et, dans ce but, il songea à assurer à certaines grandes branches des services pubhcs une direction unique et par suite plus énergique. Le 15 septembre 1588, il avait donné pour successeurs à ses secrétaires d'Etat congédiés Louis de Revol, Martin Ruzé de Beaulieu et Arnaud dOssat. Mais ce dernier, qui fut depuis cardinal, refusa à cause du caractère ecclésiastique dont il était déjà revêtu. Les secrétaires d'Etat se trouvèrent donc réduits à deux. Pour les reporter à leur nombre ancien, le roi pourvut de deux autres charges Potier de Gesvres et Forget de Fresne.

En môme temps, un règlement du V' janvier 1589 ' fixa les départements respectifs de ces fonctionnaires ;

M. RUZÉ DE BEACLIEC.

Étais de la maison du roi; ce qui est pour celle de la reine.

— Étals de la guerre.

— Paris et Isle-de-Frauce ; Berry.

M. DE BÉVOL.

Italie, Piedmoni et Savoye; Espagne, Flandres et la Franche-Conilé ; Levant; Pologne; Suède; Danemarck, Angleterre; Ecosse; Suisse.

* Manuscrits Fonds Saint-Germain, n» 239 déjà cilé.

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