LE FIEF , OU LA TEHRE SOCIALE ET POLITIQUE
§ 1. Les fiefs forment (V abord V exception.
Ce n'est qu'au x® siècle que nous trouvons le mot « fief» un peu répandu. Certainement le flef, tel que nous l'entendons, était constitué à cette époque ; mais, de ce qu'il existe, il ne faut pas tomber dans Terreur commune, et croire qu'il se fût universalisé. Il était déjà, alors, une formule territoriale et politique, mais il n'avait pas tout envahi ; il était encore à l'état de système. Le temps devait en faire le mode de possession absolu et nécessaire de la France nouvelle.
Les éléments que nous avons étudiés j usqu'ici nous ont montré comment le vasselage et le bénéfice ont pu, en se combinant, faire un fief par à peu près ; mais il faut expliquer d'abord comment les obligations ont passé de la personne à la terre, et en second lieu comment les bénéfices, unis au vassaticus, se sont multipliés de telle sorte qu'ils sont devenus la règle territoriale.
Les Garlovingiens développèrent imprudemment l'institution du vasselage; ainsi, Charles le Chauve, par le Capitulaire de Mersen, en 847, ordonna à tous les hommes libres de son royaume de se choisir un seigneur, soit le Roi, soit un de ses fidèles. De pareilles prescriptions, qui se renouvelèrent, achevèrent de briser les liens si relâchés entre le prince et les sujets. Mais, en admettant que chaque homme eût un senior^ il n'avait pu en recevoir une terre. On comprend bien que le nombre des vassi augmentât ; mais il reste toujours à expliquer la multiplication des bénéfices * .
Nous sommes tout surpris, quand nous étudions les documents authentiques , de ne rien trouver de pareil à ce qu'en-
* Voir dans Guérard. Prolégomènes du poîyptique dirminon, p. 564, ua chapitre intitulé : Transition des bénéflees aux fiefs, où l'illustre auteur procède purement par voie d'affirmation.
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seignent nos historiens modernes, et à leur tête H. Gaizot. On nous montre, dès le ix* siècle, les alleux disparaissant comme par enchantement , soit sous l'empire de la force, soit volontairement. On nous fait voir les propriétaires s'empressant de convertir leurs alleux en bénéfices, de telle sorte que ceux-ci, c'est-à-dire les fiefs, se trouvent bien vite en majorité; mais les textes contredisent cette théorie * .
Il résulte, en effet, de l'étude de plusieurs centaines de documents des ix® et x" siècles :
1® Que la plupart des actes que Ton rencontre ont pour objet des propriétés pleines et entières^.;
2^ Que les rares concessions de bénéfices qui nous sont parvenues sont de véritables donations gracieuses, qui ne renferment aucun devoir particulier imposé par le donateur au bénéficier, et c'est là un point capital ^ ;
1 Une foule de ventes nous montrent des vassaux qui possèdent des alleux et qui en acquièrent. En 841, Charles le Chauve donne en toute propriété un alleu à Herman, vassal de Louis, abbé de Saint-Denis. Arch. nat. K 10, n» 1, Conf. Tardif, Cartons des RoiSy n» 138.
' C'est ce qui ressort de l'examen de nombreux cartulaires qui renferment des documents de ces époques éloignées. Il serait puéril d'accumuler les citations. On voit des vassaux vendre à leur senior leurs alleux. Vente par Sulpicius à son senior Aimery de l'alleu de VulpUiacus, CarL de Saint-Étienne de Limoges : R. de Lasteyrie, Vicomtes de Limoges, p. 128, fin du x« siècle. — On trouve il chaque instant des vassaux qui possèdent des alleux et qui en disposent pour les recevoir à titres de précaires, moyennant des redevances pécuniaires. Voy. un acte de l'année 904, dans Mabille, Les invasions des Normands dans /a /«oire, preuves, n** x; voy. aussi les nombreuses et utiles indications réunies par M. Faugeron pour le ix* siècle, p. 103 et suiv.
> Voici une concession de bénéfice : a Karolus, imperator Augustus, si petitionibus fidelium nostrorum justis et rationabilibus assensum prsebemus. imperialis celsitudinis operibus consuescimus, et exinde eos ad nostraB celsitudinis obsequium ûdeliores ac devotiores reddimus. Itaque, notum sit omnibus fidelibus sanctaB Dei ecclesiîB et nostris, presentibus scilicet atque futuris. quia quidam fidelis noster, nomine Hildebertus, culminis nostri adiens serenitatem, deprecatus est ut ei quasdam villas, que appellantur Cavaliacus, et item Cavaliacus, qu8B sunt sitsB in comitatu Lemovicense, usufructuario et jure beneficiario omnibus diebus vit» suae, et filio suo post eum, per hoc preceptum nostrse auctoritatis concederemus. Cujus precibus, ob sui bene merito famulatu assensum praebentes, hoc scriptum fieri jussimus, per quod concedimus ei jam dictas villas, cum omni sua inlegritate, cum terris, vineis, silvis, pratis, pascuis, et cum hominibus desuper commanentibus, ut, absque alicujus immutationis, sive imminutionis vel minorationis detrimentîs, omnibus diebus susB vitse, et filius ejus post eum, ut prsediximus, jure bcDeficiario et usufructuario habeant atque possideant... » — Diplôme de Charles le Chauve, du 17 juillet 876. Cart. de saint Etienne de Limoges. Restitution de M. R. de Lasteyrie, dans son Étude sur les comtes et les vicomtes de Limoges^ p. 100, preuves, n* IIL
3* Que les concessions territoriales qui ne sont pas purement gracieuses, affectent la forme de précaires^ stipulant une légère redevance en argent ou cens de la part des concessionnaires * ;
4'' Que la plupart des bénéfices furent convertis, non en fiefs, mais en propriétés ^.
On voit que nous sommes loin des fiefs '.
§ 2. Comment les chefs politiques usurpèrent la propriété dans leur ressort. — dominus substitué à senior.
Je vais poser un principe nouveau, c'est que la période qui va du commencement du ix® au deuxième tiers du xi« siècle est celle où la propriété fut reconstituée en France sur les bases féodales, et que cela s'est fait sous des influences politiques. Pour parler plus clairement, pendant ce laps de temps, la France se subdivisa politiquement en grands fiefs, et dans chacun de ces fiefs, la propriété s'établit d'après un ordre nouveau que voici. En principe, la propriété fut théoriquement attribuée au chef politique de la région, au comte qui, vis-à-vis des hommes soumis à sa domination , devint et le senior, et
^ Voy. une donation à titre de précaire viagère, moyennant un cens de neuf sous, par Tabbô Adacius. au vicomte Foucher de Ségur, en septembre 947. Cartul. de Tabbaye de Tulle, Baluze, HùU TutelensiSy appendice, col. 369. Il est entièrement faux de dire qu'au x« siècle la concession bénéficiaire fût la règle générale ; elle est Texception.
> Entre de nombreux actes de ce genre, je citerai la donation faite, en 843, & un nommé Gailon, à titre de propriété complète : « Liberam et firmissimam in omnibus habeat postestatem faciendi quodquod voluerit, tam donandi quam vendendi, seu commutandi, vel etiam heredibus relinquendi, » du lise de Gormeilles en Yexin. qui avait été jadis donné par le Roi, en bénéfice, au comte Reginaldus : « Quem Reginaldus comes, in beneûcio, per nostram largitatem habebat. » Original, Archives nationales, K 10, n» 7. — Gonf. Tardif, Cartons des Rois, u9 141. —Voy. Ibid,, n» 144, donation à titre de propriété, par le même, à Acton, du village d'Etreville, que Gharlemagne avait donné au comte Gondacher. novembre 841. — Get Acton vendit à l'abbaye de Saint-Maur la propriété qui lui avait été ainsi donnée,
* Nous avons consulté, outre les ouvrages qui sont depuis longtemps entre les mains des érudits, tels que D. Bouquet, Martène. le Cariulaire de ClunU t. !«% chartes du ix« et du x« siècle, non encore paru, dont nous devons la communication àrobligeance de l'éditeur M. Bruel ; —Tardif, Carions des Rois ;
— Mabille, La pancarte noire de Saint-Martin de Tours. Tours, 1866, in-8";
— le Cartulaire de la Cathédrale de Nîmes, publié par M. Germer-Durand, etc.
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le propYiétaire y et le s(ywverain. C'est la souveraineté qui s'incorpore la propriété.
Savez-vous à quoi on reconnaît cette révolution territoriale ? c'est que le senior change de nom; il ne s'appelle plus senior, c'est-à-dire un homme que son vassal doit respecter et servir personnellement, mais dominus, le maître, titre officiel du seigneur féodal : dominus, c'est-à-dire celui qui a le dominium, la puissance sur le sol, et non Vimperium^ la puissance sur les individus. La substitution du mot dominus au mot senior^ est le signe de l'accomplissement d'une grande révolution qui a fait de la terre la base de la hiérarchie politique et sociale du monde chrétien.
L'avènement des Capétiens fut le sceau mis à cette révolution. Dès lors, dans chaque grand fief, la propriété se modifia. Ce ne fut que lorsqu'ils furent devenus maîtres de leurs comtés, que les comtes et leurs héritiers se mirent à leur aise vis-à-vis de leurs subordonnés. Ce fut alors seulement qu'ils donnèrent une chasse active aux propriétaires d'alleux, et posèrent le principe que toutes les terres sises dans leur seigneurie leur appartçnaient, et qu'on n'en pouvait tenir d'eux que l'usufruit * .
§ 3. Cest au onzième et au douzième siècle qu'a lieu le classement des terres en fiefs et censives.
Pendant longtemps la condition de ces terres fut incertaine, et ce n'est qu'à la fin du xi^ ou au commencement du xii® siècle qu'elle fut déterminée. Jusqu'alors les devoirs attaches à chaque terre variaient suivant la condition sociale du possesseur. Un homme d'armes à qui l'on concédait une terre, la tenait sans payer de redevances; car, en échange du bénéfice
qu'il avait reçu, il donnait à son seigneur l'appui de son bras.
i Mais cette absorption ne se fit que progressivement. Le 26 octobre de Tan 1000 un chevalier, Miles, nommé Ermenfred, et sa femme Ermensende, obtinrent du roi Robert la confirmation de la donation qu'ils avaient faite à l'abbaye de Saint-Maur-des-Fossés : « 1° d'un aleu, alodum nomine Ayvreum, aboppido Corbolii distantem miliaribus duobus; 2° d'une vUla in eodem pago sita, que vocatur Licias, prope jam dictum alodum miliaribus duobus quam de bénéficie Burschardi comitis filii ejus, honore pontifical! prsecluentiRainaldi tenent. » Arch. nat. Original, K 18, n« 25. — Gonf Tardif, Cartons des Rois, n* 242.
Mourait-il, celui qui lui succédait était-il un robuste paysan, bon agriculteur, mais pacifique? le seigneur, n'ayant rien à espérer de son nouveau tenancier, lui imposait une juste redevance et des corvées. En un mot^ cette terre était successivement tenue gratuitement à condition de vassalité , c'est-àdîreenflef ou à titre onéreux, c'est-à-dire en censive, suivant celui qui la possédait. Les terres n'avaient pas encore de condition propre ; elles en changeaient en raison de la qualité du possesseur.
Au XI® siècle , on éprouva un immense besoin de stabilité , besoin ressenti à la fois par les supérieurs et les inférieurs. Chacun voulut transmettre sa terre à ses enfants. L'hérédité des tenures devint une nécessité. Alors on fit partout un cadastre du sol : on constata la nature des tenures et les devoirs attachés à la possession de chacune d'elles. Les seigneurs veillèrent à ce qu'aucune innovation ne pût s'introduire qui amoindrît leurs revenus. Il fut posé comme règle que , si les charges qui grevaient les tenures ne pouvaient être augmentées, elles ne pourraient non plus être diminuées. On divisa ces tenures en deux grandes classes, d'après la nature des devoirs dus parles possesseurs : en fiefs et en censives, et une fois classées, ces terres durent rester à jamais dans la classe où on les avait placées. Il en résulta que les devoirs ne furent plus personnels, mais devinrent inhérents à la terre. On voulut surtout que les tenures qui acquittaient des redevances pécuniaires ou en nature, ne pussent être converties en fiefs et comme tels soumis à des services purement honorables , car l'essence du fief fut de ne payer aucune redevance. En un mot, la terre fut immobilisée. Gela ne se fit pas partout à la même époque, mais ce classement s'accomplit au xi® siècle et au commencement du siècle suivant * .
^ Dès le commencement du xi« siècle» les bénéfices étaient transmissibles, mais avec le consentement du seigneur. Le i^^ mars 1006, le comte Bouchard de Corbeil et son fils Renaud, évéque de Paris, firent un acte de grande générosité en permettant à leurs feudataires de donner leurs fiefs à l'abbaye de Saint -Maur sans Tautorisation du comte. Les termes de cet acte sont excessivement remarquables, a Goncedimus et juris perpetui donc adquiescimus, ac adquiescendo favemus, ut omnes cusjuscumque ordinis militie sit vel clericatus qui de nostro bénéficie aliquid in feodum, quamvis magnum vel parvum possideat, licentiam dandi aut relinquendi partem ex illo ecclesie Fossatensi et sbbati Thobaldo, qui nunc ipsi ecclesie cunctisque ejus successoribus
f 32 LE RÉaiME FÉODAL ,
§ 4. ie régime féodal établit un nouveau mode de propriété.
Qu'il nous soit permis de faire remarquer que Ton se montre souvent injuste envers le régime féodal : on le représente ;1 comme un instrument de tyrannie et d'oppression. On se plaît
à énumérer les nombreux droits féodaux dont, j usqu'aux temps modernes, la possession du sol était grevée ; mais il faut établir une distinction. Sans doute il serait contraire à la vérité de ne pas reconnaître que des seigneurs ont commis de nombreuses exactions, mais gardons-nous d'accuser le principe même de la féodalité. Quand le régime féodal commença à à s'établir, il trouva le sol entre les mains de rares propriétaires exposés à toutes les usurpations des hommes puissants : le nombre des hommes libres était très-restreint. La plupart des habitants des campagnes étaient plus ou moins engagés dans les liens de la servitude, sous les noms divers de serfs , lides, colons, colliberts, etc. Que voyons-nous quand ce même régime est arrivé, au xiu® siècle, à son complet développement, à sa perfection?
La possession du sol fractionnée en une infinité de parcelles et la presque la totalité des Français libres ! En effet, chose qu'on ne saurait trop proclamer, en étant affranchis, soit individuellement, soit collectivement, les non-libres devenaient propriétaires de la terre qu'ils cultivaient , propriétaires incomplets , sans doute, et à charge de redevances, mais .aussi propriétaires que le noble l'était de son fief, car le paysan était maître de sa censive, il la pouvait transmettre, aliéner, échanger, engager, etc., et cela dès le xiii* siècle *.
et monachis il lie Deo sanctisque illius militantibus habeant, at hoc absque scitu et assensu dominorum de quibus videntur possidere, semper faciant. » Arch. nationales. Original, K 18, no 2 ter. Gonf. Tardif, Carions des Rois, no 247.
* Pour l'acquisition de la possession de la terre cultivée, qui était une conséquence nécessaire de la concession de la liberté, voy. les chartes d'affranchissement des villes et des villages et les chartes particulières d'émancipation. Voy. aussi la fameuse charte de Louis X sur Taffranchissement général des serfs du domaine royal.
§ 5. Différence capitale entre le Fief et la Censive.
Cependant, reconnaissons que si, sous le rapport de la propriété, le flef et la censive ont une base commune, au point de vue politique, le flef a un caractère que n'a pas la censive. Au fond, on peut dire que le cens est une espèce de loyer, quoique le cens soit presque toujours bien au-dessous du juste loyer que le propriétaire peut exiger de sa terre ; mais, le plus souvent, le cens est un signe de dépendance. En somme, la tenue d'une censive n'entraîne que des obligations matérielles. Il n'en est pas de même du fief : le fief est le produit d'une association.
§ 6. Hiérarchie des fiefs.
Dès le xii* siècle, chaque grand feudataire procéda au recensement exact des fiefs de sa seigneurie ; cela se fit contradictoirement avec le vassal, de telle sorte qu'on détermina et rétendue et les devoirs de chaque fief.
Nous avons des documents de ce genre pour la fin du XII® siècle, en Normandie, en Champagne, et pour le domaine de de la couronne dès le commencement du xiii* siècle. Il y en a eu certainement de plus anciens, mais ils ne sont point parvenus jusqu'à nous. Dès le xii® siècle, il fut stipulé que ce qui était alors fief resterait toujours fief, et l'on érigea en règle de droit que l'on ne pouvait convertir un fief en censive, et réciproquement ; mais, je le répète, cette immobilisation des terres s'est produite au plus tôt à la fin du xi® siècle.
Les terres nobles furent divisées en plusieurs classes suivant leur importance, et cette importance fut constatée par un titre * :
Les baronnies étaient les terres qui relevaient directement d'un grand feudataire ; dans certains fiefs, elles portaient le nom de pairies. Les baronnies avaient quelque étendue; elles devaient renfermer une ville fortifiée et un certain nombre de
1 Sur ce qui suit, Je renvoie le lecteur à mon ouvrage intitulé : Institutions mxtitaires de la France avant les armées permanentes.
villages. Les usages variaient suivant les provinces. En général, les baronnies ne se partageaient point par suite de succession, mais passaient à l'aîné : c'étaient des sortes de majorats.
Les châtellenies, fiefs ayant pour chef-lieu un château fort. La châtellenie, qui avait une circonscription assez étendue, était Tunité géographique féodale. Les grands fiefs étaient ordinairement divisés en châtellenies. Les baronnies rentraient, au point de vue géographique, dans cette classe.
Les fiefs de chevalier, appelés en Normandie fiefs de haubert. Le haubert était la cotte de mailles de fer à capuchon, que seuls les chevaliers avaient droit de porter.
Les fiefs de chevalier se divisaient en fief de chevalier banneret et en fief de simple chevalier ou bachelier. Le chevalier banneret était celui qui avait plusieurs vassaux chevaliers qui devaient, à la guerre, marcher sous sa bannière. La bannière était un drapeau carré long, aux armes du banneret. Le bachelier, ou simple chevalier, portait un pennon, flamme triangulaire, qui était une bannière coupée en diagonale.
Fief d'écuyer. On est habitué à donner le titre d'écuyer au compagnon qui suivait le chevalier, l'aidait à se revêtir de ses armes et combattait derrière lui. Sans doute il y avait des écuyers servants, mais je veux parler des écuyers qui portaient ce titre, non point parce qu'ils remplissaient des fonctions auprès d'un chevalier, mais en vertu même de leur naissance. On appelait en effet écuyer, armiger^scutifer, le noble qui n'était pas encore chevalier, soit qu'il n'eût pas acquis la majorité légale de vingt et un ans, soit qu'il ne fût pas assez riche pour prétendre au titre de chevaUer, titre qu'il fallait avoir une certaine fortune pour soutenir, car on ne devenait pas chevaUer à force de distribuer de bons coups d'épée. La chevalerie était une institution poUtique. Tout noble jouissant d'une fortune suffisante pour soutenir dignement son rang, devait, l'âge de majorité féodale accompli, se faire agréger au corps de la chevalerie. On sait que cette cérémonie se faisait en grande pompe, sous les auspices de l'Église, qui bénissait les armes du nouveau chevalier, et cherchait à lui inculquer des principes d'honneur et de vertu pour contrebalancer l'exercice de la force dont on l'investissait en le ceignant de l'épée. Le noble peu riche restait écuyer toute sa vie, mais il
SON ORlâmE ET SON ETABLISSEMENT. 35
avait, pour le différencier des vilains, le droit dé porter un bouclier ou écu, sur lequel étaient peintes ses armoiries ; d'où le nom d'écuyer.
Le non-chevalier portait différents noms, suivant les provinces : en Poitou, on l'appelait varlet ou valet; dans le midi, donzel ou donzeau; ailleurs, damoiseau. Au-dessous du fief d'écuyer, il y avait, dans certaines provinces, le flef de vavasseur^ qui était un noble de la plus humble catégorie, différant peu du paysan.
§ 7. Devoirs des fiefs.
Les devoirs des fiefs furent réglés avec soin. Ces devoirs se traduisaient par ces mots : coi//r, plaid, ost, c'est-à-dire que le vassal devait aider son seigneur dans sa cour, en venant lui donner conseil; il était tenu de comparaître au plaid, c'est-àdire de se faire juger par ses pairs, sous la présidence de son seigneur. Quant à Tost, c'est le service militaire.
On a dit que le service miUtaire était la raison d'être des fiefs. Il faut expliquer cette proposition. Le principe est que l'étendue du service des fiefs est en raison directe de l'importance de ce fief, et cela se comprend. Le vassal n'est pas un locataire, c'est un adjuteur; son fief, il le tient à l'unique condition d'aider son seigneur. Il doit y avoir proportion entre le service exigé et le bénéfice concédé. C'est ce qui avait lieu.
Le régime féodal ne s'est, ainsi que je ne cesserai de le répéter, établi que peu à peu; je dirai même que ce n'est qu'au XII* siècle que le service militaire a été fixé d'une façon régulière et uniforme. Il y eut alors, entre les seigneurs et les vassaux, de vifs débats sur l'étendue des devoirs d'ost. Il fut convenu que les fiefs de chevaUers entraîneraient un service militaire considérable. On inventa une tenure particulière, la tenure et hommage lige, qui entraînait le service militaire de quarante jours aux frais du vassal, lequel devait suivre son seigneur partout où celui-ci voudrait le mener. Beaucoup de vassaux qui , suivant le droit féodal primitif , devaient simplement aider leur seigneur par les armes , n'acceptèrent pas cette aggravation de charges , et les seigneurs furent obligés de leur accorder, à titre de dédommagement.
36 LE REGIME FEODAL,
soit une somme d'argent une fois payée, soit, et c'est plus fréquent , une augmentation territoriale de leur fief , ce qu'on appelait augmeht de fief. Mais, en dehors de ces fiefs liges , les autres fiefs continuèrent à devoir des services qui variaient à l'infini, et dont la base était toujours l'importance du fief. Ici, le feudataire ne devait pas quitter la seigneurie : là, il n'était pas tenu de sortir du comté. Celui-ci ne servait pas lui-même, mais fournissait un roncin de service ; celui-là tenait garnison pendant tant de jours au château du seigneur; tel autre tenait Cestage au manoir féodal avec sa femme et ses enfants.
Aucune règle, aucune uniformité jusqu'à ce grand mouvement de classement des fiefs militaires que je viens de signaler au xii* siècle * .
Tout ceci vient à l'appui de la théorie que j'émets, à savoir que les fiefs, sauf les fiefs des grands feudataires, c'est-à-dire des anciens comtes, sont de formation relativement récente, et remontent pour la plupart au xi« siècle.
§ 8. De V investiture des fiefs. Autre différence capitale entre
le Fief et la Censive.
Les rapports entre les censitaires et les seigneurs étaient purement pécuniaires et onéreux : ceux du vassal et du seigneur, de respect et d'amour. Pour devenir censitaire, il n'y avait à accomplir qu'une formalité vulgaire, banale, l'ensaisinement. On était mis en possession par les agents subalternes du seigneur, tandis que pour devenir vassal pour un fief, on devait au préalable procéder à une cérémonie imposante et prêter la foi et hommage. La foi et l'hommage, réunis dès le xrn" siècle, étaient deux actes différents qu'il convient de bien connaître pour comprendre les relations féodales.
Plusieurs actes séparés de foi et hommage nous permettent
^ Je ne sais rien de plus curieux, pour connaître les devoirs militaires des vassaux envers le seigneur, que le cartulaire des vidâmes d'Amiens, sires de Picquigny, dont l'original, de la première moitié du xm« siècle, est conservé aux Archives nationales dans le fonds de Tapanage du comte d'Artois. On peut consulter aussi le Livre vassaux des comtes de Champagne, par M. Aug. Longnon, volume qui forme le complément de la belle Histoire des comtes de Champagne de M. d'Arbois de Jubainville.
de savoir comment on devenait vassal et comment on était investi d'un fief * .
Soit qu'il s'agît d'un fils qui succédait au fief paternel, soit que le nouveau vassal reçût directement la concession d'un flef, voici comment les choses se passaient.
Le seigneur se tenait debout ou s'asseyait : le vassal s'avançait vers lui, se mettait à ses genoux, lui plaçait les mains dans les mains et se déclarait son homme pour tel flef. Le seigneur, en marque d'acquiescement, le baisait sur la bouche et le relevait. Ce premier acte accompli, les relations sont établies Outre le nouveau vassal et le nouveau seigneur. Les nobles seuls prêtaient hommage.
L'hommage prêté , le vassal a des devoirs à remplir ; ces devoirs, il va jurer de les remplir, ce sera la foi ou serment de fldélité. La /bi se prêtait d'une manière particulière : le vassal jurait la main étendue sur les saints Evangiles. Le serment prêté, tout était consommé , sauf la production par le vassal d'un aveu et dénombrement, acte écrit de reconnaissance et de réception du flef pour lequel il a prêté hommage.
Quant au flef, c'est si bien une concession, un bénéfice, que, en principe, il appartenait au seigneur. On a beaucoup discuté sur les modes de possession des fiefs. Gerardus Niger et Obertus de Orto, jurisconsultes milanais, qui écrivaient au xii' siècle, ont prétendu qu'ils avaient été successivement révocables à volonté, annuels, viagers, héréditaires. C'est faux; ces quatre états se rencontrèrent à la fois. Mais dès le x^ siècle, ils tendent à devenir héréditaires; il y a lutte, souvent violente, entre les seigneurs et les vassaux. Au commencement du xiii® siècle, la législation n'était encore ni fixée, ni uniforme. On vit, dans la premièremoitiéde ce siècle, intervenir des règlements discutés à l'amiable entre les seigneurs et leurs vassaux. Il fut stipulé en général que la succession serait admise en hgne directe, mais qu'en ligne collatérale le fief était censé caduc, et qu'ilfallait le relever. Or, pour le relever, l'héritier devait payer au seigneur un droit de mutation, nommé rachat oiirelief, droit considérable, qui fut ordinairement fixé à une année de revenu. Pendant cette
1 Pour qui veut se faire une idée bien nette de la différence de la foi et de l'hommage, je renverrai h l'acte de foi et à l'acte d'hommage prêtés séparément, et à des jours différents, par le roi Jacques d'Aragon, à l'ôvêque do Maguelonne, en 1236.
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anQée,.le seigneur avait le droit de s'installer dans le flef de l'héritier et de l'exploiter, à condition de ne pas abuser * . On voit que c'était un état de choses assez sauvage.
Ce fut aussi à la même époque que le droit de vente d'un fief fut définitivement reconnu, à condition de payer au seigneur un droit s'élevant au cinquième de la valeur du fief : d'où le nom de quint.
Arrivé au moment où le fief est devenu une propriété d'un genre nouveau, successible, aliénable, je m'arrête.