APR

ils constatent le droit, ils ne le créent pas. Pourquoi celui quia en sa faveur un jugement condamnant son adversaire ne serait-il pas traité comme s'il avait un acte authentique par lequel celui-ci serait reconnu débiteur ? Concluons -donc avec l’arrêtiste de Sirey qu'il n’y a pas de raison sérieuse de distinguer entre les divers jugements, qu’il faut admettre la révision pour tous ou la rejeter pour tous. est d’ailleurs ce qu’à jugé la Cour de Pau le 17 janvicr 1872, en accordant l’exequatur à une décision du juge du district de Pampelune prononçantsur une recherche de paternité.

Bien que notre législation interdise la recherche de la fraternité, la Cour de Pau a rendu ce jugement exécutoire en France, et avec raison, car la loi espagnole l’autorise ; or ce que notre loi réprouve comme scandaleux, ce n'est pas la contestation de la paternité naturelle, c’est la recherche, qui entraine les débats qu’elle a voulu éviter. L'état d'enfant naturel a été régulièrement constaté pour le tribunal étranger ; peu importe que cette contestation n'aurait pu être faite sous l'empire de la loi française.

L'art. 2123 prévoit les exceptions qui pourront être apportés à la règle qu’il établit par des lois politiques ou pour des traités. Nous allons lesexaminer rapidement.

Une seule loi a été rendue sur ce point, et encore n'est-elle plus en vigueur aujourd'hui; c’est la loi du 21 avril 4832, relative à la navigation du Rhin,

RE Les

Son art, 5, confirmatif de l’art. 85 de la convention diplomatique du 31 mars 1831, statuait que les jugements prononcés per les juges des droits de navigation du Rhin résidants sur un autre territoire étrenger seraient exéculoires en France sans nouvelle instruction dès qu'ils seraient passés en force de chose jugée, et qu’à cet effet ils seraient rendus exécutoires par le tribunal civil de Strasbourg. Le tribunal n'avait pas le droit d'examiner le fond. Cette loi est actuetlement sans application.

Nous avons un traité avec la Sardaigne. conclu Je 24 mars 1760. L'art. 2en est ainsi conçu : « Pour favoriser l'exécution reciproque des décrets et jugements, les Cours suprèmes déféréèrent de part et d'autres aux réquisitions qui leur seront adressées à ces fins, même sous le nom desdites Cours. »

. Ce traité, qui fait encore loi, a été ainsi interprèté par une convention en date du 1° septembre 1860, aux termes de laquelle : il est expressément eñtendu que les Cours en déférant à la forme du droit aux demandes d'exécution des jugements rendus dans chacun des deux États, ne devront faire porter leur examen que sur les trois points suivants, savoir : « 10 Si la décision émane d’une juridiction compétente; 20 Si elle a été rendue les parties citées ét légalement représentées ou défaillantes ; 3° Si les règles du droit public ou les intérêts de ordre public du pays où l'exécution est demandée, ne s'opposent pas à ce que la décision du tribunal étranger ait une

exécution.

mer 4:56 SYz)

Cette convention interprétative est venue mettre une fin aux controvérses dont le traité de 1760 était l'objet devant nos tribunaux qui le commentait fous d’une manière différente.

C'est ainsi que la Cour de Nimes (14 août 1839) décidait que Îles sentences rendues soit en France soit en Sardaigne étaient exécutoires dans l’autre pays après simple vérification du point de droit. La Cour de Grenoble (27 janvier 1823, 3 janvier 1829) pensait au contraire que ce traité n'avait pas dérogé au principe d’après lequel les jugements rendus en pays étranger ne sont exécutoires en France qu après examen et révision des tribunaux français,et qu’en tous cas ceux-ci devaientexaminer la compétence du juge étranger. La Cour d’Aix (25 novembre et 8 décembre 1858) disait que ces décisions devaient être déclarées exécutoires sans révision au fond pourvu qu'elles ne renfermassent pas de dispositions contraires à la morale, à l’ordre public, ou ne fussent rendues par des juges incompétents. Fous ces doutes sont aujourd’hui dissipés.

Quant à la question de savoir si ce traité rendu avec la Sardaigne est applicable à l'Italie, nous l’avons déjà résolu dans le sens de l’affirmative ; nous n’y reviendrons donc pas. Mais nous voulons dire un mot de la manière dont ce traité est appliqué dans la pratique.

Voici comment on agit : les Cours d’appel de l’un et l’autre pays se prient entre elles de procéder à l'exécution des sentences qu’elles ont rendues. Cette

pratique, bien que n'étant pas inscrite dans les traités, est toujours en vigueur. Elle a d’ailleurs été consacrée en Italie par un arrêt de la Cour de Cazale et en France par un arrêt de la Cour de Paris. Mais, comme nous l’avons vu, la demande tendant à faire déclarerexécutoire en France, la sentence étrangère devra être introduite par assignation et portée en audience publique. (C. de cass., 30 janvier 1867.) L'art. 16 du traité de commerce entre la France et la Russie du {1 janvier 1787, renferme une disposition qui accorde à certains égards aux jugements ‘rendus en Russie, l'autorité de la chose jugée en {‘rance. Cet article, après avoir habilivé les héritiers russes à recueillir en France, et les héritiers franceis À recueillir en Russie tant les biens meubles que les biens immeubles de leurs parents respectifs, porie textuellement : « Dans le cas où il s'élèverait des contestations sur l’héritage d’un Russe mort en France, les tribunaux du lieu où les biens du défunt se trouveront, devront juger le proces suivant les lois de France. L’impératrice de Russie s'engage à faire jouir dans toute l’étendue de son empire les sujets du Roi ‘rès-chrétien à’une entière et parfaite réciprocité relativement aux stipulations renfermées dans le présent article. » Ainsi, les tribunaux francais ne connaîtront de la succession des russes morts en Krance et réciproquement les tribunaux russes ne connaîtront de la succession des Francais morts en Russie que relativement aux biens qui se

\trauvent dans leurs territoires respectifs ; mais les gus.-BiLl. 186. 48

jugements des tribunaux francais ou russes réndus relativements-auxdits biens, ont l’autorité de la chose jugée respectivement en Russie et en France. (Cour de cassation, 15 juillet 1811).

On peut aujourd’hui élever Ja question de savoir si le traité de 1787 est toujours en vigueur. L’article 46 de ce même traité en avait fixé la durée à douze ans; on ne trouve dans les recueils de traités aucune convention qui en ait prolongé les effets d’une manière expresse. Le traité de paix entre la France et la Russie, du 8 octobre 1801, ainsi que l'art. 27 du traité de Tilsilt (1807), déclarent que les relations de commerce reprendront sur le même pied qu'avant là guerre ; mais ces termes peuvent être regardés comme n'ayant remis en vigueur lé traité de 1787 que pour le temps qui restait encore à courir, déduction faite de celui pendant léquel il avait éte suspendu par les deux guerres. Les traités de paix de 1814et de 1815 gardent d’ailleurs le si- Jence sur ce point. Le tribunal de ls Seine (24 décembre 1844), a jugé cependant que ce traité est toujours en vigueur. Cette solution nous paraît fort contestable.

Fart, 1% du traité conclu le 18 juillet 1828 avec la Suisse, traité renouvelant les conventions antérieures du {'juin 1658, du 9 mai 1715 et du 23 septembre 1803 portait : « Les jugements définitifs en matière civile, ayant force de cho:é jugée, rendus par les tribunaux français sont exécutoirés én Suisse et réciproquement, après qu'ils auront été

légalisés par les envoyés respectifs ou à leur défaut, par les autorités compétentes du pays. »

Le traité du 15 juin 1869 est venu nous fournir des indications plus précises ; en voici les principales dispositions : Les jugements ou arrêts définitifs en matière civile et commerciale rendus, soit par les tribunaux, soit par des arbitres dans l’un des deux Etats contractants seront, lorsqu'ils auront acquis force de chose jugée, exécutoires dans l’autre, suivant les formes et sous les conditions suivantes. La partie en faveur de laquelle on poursuivra dans l’un des deux Etats l'exécution d’un jugement ou d’un arrêt, devra produire au tribunal ou à l’autorité compétente du lieu où l'exécution doit être poursuivie : 1° L'expédition du jugement ou de l'arrèt légalisée par les envoyés respectifs ou, à leur défaut, par les autorités de chaque pays; 20 L’'original de l'exploit de signification dudit jugement ou arrêt, ou tout autre acte qui, dans le pays, tient lieu de signification; 3° un certificat délivré par le greffier du tribunal où le jugement a été rendu, constatant qu'il n'existe ni opposition, ni appel, ni autre acte de recours.

Sur la représentation de ces pièces, il sera statué sur la demande d'exécution, savoir : en France, par le tribunal réuni en chambre du conseil, sur le rapport d’un juge commis par le président et les “conclusions du ministère public: en Suisse, par l'autorité compétente qui varie suivant les cantons. :

Lans l’un et l’autre cas, il ne sera statué qu'aprés

qu'il aura été adressé à la partie contre laquelle l'exécution est poursuivie une notification indiquant le jour et l’heure où il sera prononcé sur la demande. Ici, à la différence de ce qui se passe pour les autres nations, ce sera par voie de requête que la demande d'exécution sera introduite. . À

L'autorité saisie de la demande d'exécution n'’entrera point dans la discussion du fond de l’affaire. Elle ne pourra refuser l'exécution que dans les cas suivants : 1° Si la décision émane d’une juriidction incompétente ; 2 Si elle a été rendue sans que les parties aient été dûment citées et légalement représentées en défaillantes: 3° Si les règles du droit public ou les intérêts de l’ordre public du pays où l'exécution est demandée, s'opposent à ce que la décision de la juridiction étrangère y reçoive son exécution. |

Cette dernière règle est conforme aux principes admis par notre jurisprudence ; nous avons eu déjà l’occasion de citer un arrêt de la Cour de Paris du 29 novembre 1848, refusant de rendre exécutoir en France un jugement prononçant un divorce, bien que dans l’espèce il nes’agît que d’une question de dépens.

On s’est demandé si un jugement rendu par un tribunal Suisse peut servir à prendre une hypothèque en France sans qu'il soit besoin d’exequatur. Pour l’affirmative on a dit que les jugements suisses ont force de chose jugée, aue dès lors ils peuvent engendrer l'hypothèque qui n’est qu’une

mesure conservatoire et non une mesure d’exécution. Sans vouloir entrer dans l'examen de cette question qui est étrangère à notre sujet, nous préférous dire que le jugement doit être régi par l’article 2123 qui veut que le jugement soit déclaré exécutoire par les tribunaux français avant qu’on puisse prendre hypothèque, Le jugement ne peut avoir plus de valeur que la convention qui serait intervenue entre les parties à l’étranger (article 2128), et qui ne peut donner hypothèque sur les biens de France s’il n’y a des dispositions contraires dans des lois politiques ou dans des traités. Or le traité avec la Suisse n’abroge pas l’art. 2123. Il en est autrement du traité conclu le 16 avril 1846 avec le Grand-Dnché de Bade, applicable, comme nous l’avons vu, à l’Alsace-Lorraine, en vertu de l’article 18 de la convention additionnelle du 11 décembre 1871. L'article 1°" en est ainsi conçu: « Les jugements ou arrêts rendus en matière civile et commerciale par les tribunaux compétents de l’un des deux États emportent hypothèque judiciaire dans l’autre; en outre ils s:ront exécutoires lorsqu'ils auront acquis l'autorité de la chose jugée, pourvu toutefois que les parties intéressées se conforment aux dispositions prescrites par l'article 3.» L’art.2 détermine ce qu’il faut entendre par tribunal compétent. L'article 3 ajoute : « La partie en faveur de laquelle un jugement aura été rendu dans l’un des deux États et qui voudra s'en servir

dansl’autre Étatsoit pour faire preuve de chose jugée,

soit pour opérer la saisie des biens du débiteur qui se trouvent dans cet État, sera tenue de produire à cet effet une expédition dûment légalisée du jugement, avec la’ preuve de la signification et un certificat du greffier constatant qu’il n'existe contre le jugement ni opposition ni appel. Sur la production de ces pièces, le jugement sera déclaré exécutoire soit par la Cour d’appel, soit par le tribunal de première instance du domicile du débiteur ou de la situation des biens, suivant que la décision émanera du premier ou du second degré de juridiction.»

Ces dispositions des traités qui restreignent les pouvoirs de nos tribunaux peuvent-elles être invoquées, par toute personne interessée ou seulement par les Suisses, les Italiens et les Badois ? L’affirmative a été soutenue par Fælix et la cour de Paris (27 novembre 1857). Cette opinion nous semble contraire aux textes: ces traités parlent des décisions rendues par le tribunal étranger ; c’est donc la nationalité de la juridiction et non pas la nationalité des parties intéressées qu'il faut considérer,

Sentences Arbitrales.

Comment les sentences arbitrales rendues en pays étranger sont elles exécutoires en France? Nos Codes sout absolument muets sur la question. Nous reproduirons la théorie la plus généralement admise sur cette matière.

On distingue suivant que la sentence a été rendue par des arbitres volontaires ou par des arbitres forcés

Au premier cas, au cas d'arbitrage volontaire, le jugement arbitral n’est autre chose qu’une convention faite par les arbitres au nom des parties qui leur en ont donné le pouvoir. Les arbitres sont dès lors bien moins des juges que des mandataires, etleur décision ne tire sa valeur que de la volonté des parties. Ce n’est au fond que la constatation de la convention intervenue entre les parties per leur organe commun. Cette sentence n'est donc pas susceptible de révision, puisque la volonté doit être exécutée en tous lieux et que le contrat, expression de cette volonté. n’est pas limité dans ses effets par les frontières qui circonscrivent avec le territoire, l'autorité du pouvoir souverain. (M. Bonfils,)

Aussi s’accorde-t-on génénéralement à reconnaitre que le pareatis d’une sentence ainsi rendue à l'étranger doit être donné sans révision. Le législateur. dit Merlin, distingue dans les actes faits en pays étranger entre ce qui appartient à la puissance publique et ce qui ne dépend que de la volonté privée des parties, parce que cette volonté n’est circonscrite par aucune forme locale. Le juge francais, après avoir reconnu le caractère contractuel d’une sentence arbitrale étrangère, doit :n ordonner l'exécution. |

Cependant M. Massé enseigne un autre système,

et fait la distinction suivante: si la sentence n’a pas été rendue exécutoire à l’étranger ou si elle l’a seul juge, notre solution doit être adoptée. Mais si été par un la décision arbitrale a été rendue exécutoire en paysé tranger par un tribunal entier, ce sera le tribunal francais tout entier qui devra donner l’exequatur au jugement d'homologation.

Il y a là une confusion ; comme le fait remarquer M. Demangeat. dans cette hypothèse même. ce n’est pas le jugement d'homologation qui est déclaré exécutoire. C’est la sentence arbitrale. Ce sont ses dispositions qui doivent être exécutées, qui seules doivent êtré appréciées dans leurs rapports avec les régles d'ordre public admises en France. Peu importe que la sentence ait ou n’ait pas été rendue exécutoire en pays étranger: son caractère n'est nullement modifié. Elle est toujours l'expression de la volonté des parties, et le jugement étranger d'homologation ne fait pas qu'elle émane de la puissance souveraine. Les magistrats qui homologuent une décision ne se l'approprient pas: ils en autorisent seulement l'exécution. Ce jugement est une pure opération de forme qui ne peut et ne doit produire en France aucun effet.

M. Dalloz va plus loin encore que M. Massé.

Appliquant aux sentences arbitrales l’art. 121 de l'ordonnance de 1629, cet auteur veut que le Français, au préjudice duquel la sentence arbitrale a été

rendue, puisse demander en France la révision,

l'examen du fond de l’affaire, puisqu'il y a liea de

craindre que les préventions de nationulite n'aient

nui aux droits du Français.

Accepter cette solution, dit avec raison M. Bonfils, c’est méconnaître le caractère de la sentence rendue par des arbitres volontaires; c'est oublier que ces arbitres ne sont que les mandataires des parties, et que le Français est seul responsable du choix de son mandataire. Comme le dit Toullier, les hommes qui l'ont jugé n’exerçaient pas une juridiction territoriale ; ils pouvaient rendre leur sentence dans un lieu comme dans un autre. Le pouvoir qu'ils ne tenaient que des parties n’'avait rien de civil, rien de politique : il n’appartient qu'au droit des gens, et, dés lors, cette décision doit être reçue chez tous les peuples ; les juges doivent en ordonner l’exécution.

Remarquons que le traité de 1869 avec la Suisse assimile en termes formels les sentences arbitrales aux jugements et décide qu’elles devront être rendues exécutoires en France, mais sans indiquer la voie à suivre ; car, dans les dispositions relatives à la procédure, cette convention ne parle plus que des

arrêts.

S'il s’agit d’un arbitrage forcé, la décision rendue n'est autre chose qu'un véritable jugement. La sent-nce de l'arbitre ne participe plus de Île nature du contrat : la volonté des parties n’est plus ni la cause ni l’origine de sa mission. Son origine, comme dit M, Bonfils, est plus élevée, sa mission découle de

la loi, alors mème que chaque partie aurait le‘ droit de désigner son arbitre. La juridietion en est furcée et obligatoire dans son principe, et la position des parties est identique à celle d’un demandeur quia le choix entre plusieurs tribunaux, tous compétents. L’arbitre forcé exerce un aete de juridiction ; son pouvoir, comme le disait la Cour de cassation le 16 juin 1840, découle de la puissance publique : il est son délégué. La sentence est un véritable jugement ; elle doit recevoir en France Île traitement réservé aux décisions ordinaires émanées des tribunaux étrangers.

Ajoutons avec la Cour de cassation, Fœlix,MM.Soloman et Bonfils, que ce caractère de jugement peut appartenir encore, bien qu'il ne s'agisse pas d’arbitrage forcé, à la sentence intervenue dansles différents cas que nous allons énumérer : il en sera ainsi si le compromis ne confère pas aux arbitres primitifs le pouvoir de choisir le tiers-arbitre, ou sice pouvoir leur étant donné, ils ne sont pas d'accord sur cette nomination, ni si le choix est réservé au pouvoir judiciaire; dans tous ces cas, en effet, l'intervention du juge ordinaire devient nécessaire pour la nomination de ce répartiteur. Ce dernier est dès lors le délégué de la puissance publique et la sentence à laquelle il concourt est un acte de juridiction.

Il en sers de même quand l’une des parties aura refusé de procéder à la nomination de l'arbitre dont

le contrat primitif lui laissait le choix, et que sur ce refus le tribunal a dû désigner l'arbitre, en un mot, toutes les fois que par suite de l’ingérance du pouvoir judiciaire, la sentence cesse d’être un pur contrat. |

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