ORIGINE VÉRITABLE DE LA MAXIME

Ce n’est pas, nous venons de le voir, dansles derniers siècles de notre histoire, qu’il faut chercher le secret de la naissance de la Maxime Donner et Relenir ne vaut. L'état de notre droit à cette époque nous permet seulement de voir le fonctionnement d’une Maxime déjà ancienne, accommodée à la protection d’un principé politique considérable: la Conservation des Biens dans les Familles.

C’est dans notre très ancienne histoire qu’apparaît la Maxime « Don ne vaul sans la saisine de la chose » porte au chapitre 214 le Livre des Assises de la Cour des Bourgeois. Cela remonte à la fin du xr siècle. « Donner et Retenir ne vaut riens » dit l’ancienne Coutume de Champagne, dans son article 44. C’est à cette époque et même antérieurement qu'il faut nous placer pour saisir les origines de la Maxime et en aperçevoir la véritable genèse. L'étude attentive de l'état social d'alors, de la pratique des donations à ces époques reculées, des dangers qu’elles créaient, nous révèlera les idées qui avaient cours dans ces temps primitifs sur la matière des donations entre-vifs et qui ont trouvé leur expression dans notre Maxime.

M. Desjardins, dans la recherche qu'il a faite de l'origine de cette Règle, a invinciblement démontré que pour les temps qui ont précédé . son apparition, la grande et presque unique préoccupation, le souci constant des esprits éclairés, ont été d'opposer une digue à la barbarie, aux violences brutales de leurs contemporains, et de leur inculquer le respect des conventions et des droits acquis.

L'œuvre et l'honneur des Jurisconsultes d'alors ont

ÉTEUME, © #7) Es

été de lutter sans défaillance, avec les seules armes de la Justice et du Droit, contre les violences des Grands qui étendaient trop facilement la main sur les biens dont une convention valable les avait dépouillés.

En ce qui touche surtout les libéralités, les donateurs et leurs héritiers ne se faisaient pas faute de reprendre violemment les choses par eux données : la générosité n'esttrop souvent qu’un accès qui passe-vite; le regret, le sentiment de la privation qu’on s’est imposée deviennent parfois trop pénibles, pour que des hommes puissants et dédaigneux de toute force immatérielle, comme l'étaient les hommes des âges barbare et féodal, aient pu résister au désir de reprendre la chose donnée. Les donataires, qui la plupart du temps étaient des humbles ou des églises et des monastères, composés d'hommes débonnaires etennemis des violences, yétaient livrés sans défense. En présence d’un tel état de choses, on s’efforça de trouver des moyens de nature à rendre un peu de stabilité aux donations et à protéger les donataires. Mais seules parurent dignes de protection les donations dans lesquelles l'esprit de libéralité du donateur était manifeste ; c’est pour cela que la règle de la tradition prend alors tant d'importance et de rigueur. La tradition devra être absolue; il faudra qu'aucun doute, si léger soit-1l, ne subsiste quant à la sincérité du donateur.

La tradition devient la base des donations valables ; elle a pour but leur #rrévocabililé, leur stabilité.

Ce n’est pas tout. Les Eglises et les Monastères trouvent de nouveaux moyens pour détourner les donateurs de la pensée de reprendre les choses valablement données : confirmation par les donateurs et par leurs héritiers, malédictions portées par les donateurs contre ceux de leurs héritiers qui ne respecteraient pas leur volonté, foudres de l'Eglise, amendes édictées contre ceux qui transgresseraient les conventions ; tous ces

Hp

moyens s’entr'aident et concourent au maintien des donations. Un temps vient enfin où tant d’efforts aboutissent, où la seule force morale des Conventions est enfin reconnue et respectée.

Les Assises de Jérusalem, les Contes Anglo- Normands insistent sur la nécessité de la tradition réelle; la Coufume de Champagne pose la Maxime ; Beaumanoir enfin proclame avec obstination le grand principe du respect des conventions qui va maintenant protéger les donataires eux-mêmes. C’est à ce moment l’'irrévocabilité ordinaire des contrats en général, qui est acquise aux donations, à la condition que les libéralités soient marquées, par le moyen de la tradition réelle, au coin de la sincérité.