Huc. Thèse Paris, 1894, p

LS SE qu'il considère sa prestation comme l'équivalent de l'obligation qu’avait contractée son adversaire vis-à-vis de lui, par conséquent qu’il s’agit bien d'un acte à titre onéreux (art. 1104 et 1106, C. civ.).

Dans le même ordre d’idées, la jurisprudence a considéré comme dettes à titre onéreux l'engagement contracté par l’une des parties, qui ont figuré dans un contrat, d'indemniser son co-contractant d’une lésion que celui-ci a éprouvée et qui ne peut donner lieu à rescision (1), le paiement à un ancien créancier d’une indemnité par un débiteur qui s’était libéré en assignats dépréciés ou encore les rétrocessions ou engagements consentis par les acquéreurs de biens nationaux au profit des anciens propriétaires de ces biens (2).

Dans tous ces cas là, nous retrouvons un élément commun: le désir de ne pas s’enrichir, aux dépens d'autrui, de ne pas garder un bénéfice sur lequel le gagnant avait dû légitimement compter et cette considération suffit à donner à ce paiement volontaire le

caractère d’un acte à titre onéreux.