Rouen, 3 août 1889, s

faits, qu'aux jockeys qui prennent part à la lutte; mais -cetteinterprétationseraitabsolument contraire à l’équité. L'entraîneur en effet, qui par une préparation savamment et sagement conduite, a mis le cheval confié à ses soins en état de soutenir une course à une allure des plus rapides, et sur une distance plus ou moins longue, trouvera dans les paris qu’il engage sur la chance de ce cheval, une très juste récompense des efforts qu’il a faits et du temps qu’il a employé à son entraînement. Aussi ne craignons-nous pas que pour lui les interprêtes dela jurisprudence puissent élever aucun doute sur son droit à bénéficier des dispositions de Particle

Quant au propriétaire n’est-il pas juste qu’il soit récompensé de sa claivoyance, en ce qui concerne le choix de ses étalons, de ses poulinières de ses produits ; ou même s’il n’est pas éleveur et qu’il achète ses poulains, n'est-il pas juste qu’il trouve dans ses paris une compensation équitable aux sacifices pécuniaires souvent considérables, qu'il a faits, et aux risques qu'il assume dans son entreprise. |

Ainsi, que l’a dit, très justement Paul Pont : « Ce n’est pas seulement le fait, l'exercice de la course que la loi favorise, elle veut aussi et surtout encourager le propriétaire qui fait courir. C’est dans cette vue que

cherchant à favoriser la transplantation, et la propa-

2 6) — gation des races, les plus propres à améliorer l'espèce. L'Etat et les communes ont imaginé de créer des primes, auxquelles les maîtres de chevaux vainqueurs ont droit... Le pari après tout concourt tout aussi bien que la prime à entretenir l’émulation des éleveurs » (1).

La jurisprudence a consacré cette sage doctrine. « La faveur accordée par l’article 1966, aux jeux et aux paris sur les courses de chevaux a pour but de donner aux propriétaires et éleveurs, le moyen d’ajouter à l'honneur du succès, des ressources pécuniaires résultant du pari » (2).

Nous déciderons donc sans hésiter que la loi donne une action pour le paiement des paris qu’ils ont pu faire à l’occasion des courses non seulement aux jockeys, mais aussi aux entraîneurs, et propriétaires même quand ces chevaux, sont montés par des tiers.

Mais la question devient beaucoup plus délicate en ce qui concerne les tiers restés étrangers, aux jeux mêmes. Sur ce pointtrois opinions ont été émises, nous allons les examiner rapidement, et rechercher celle

qui nous paraîtra le plus conforme à la vérité.