Dictionnaire Larousse. V. Bookmaker

— di — de fermer son livre pour des paris qui dépassent parfois son maximum, le contraint à se couvrir par des paris inverses. Il fait en somme ce que devrait faire tout sporlsman prévoyant qui, par des arbitrages savamment calculés, se met à l’abri de tout risque dans ses paris (1).

Si l’on analyse les faits juridiques que suppose le pari à la cote, on constate que le boockmaker forme avec chaque parieur un contrat individuel de pari.

Avant la loi du 2 juin 1891, ce contrat était licite et obligatoire dans les termes de l’art. 1966 C. civ.

Le pari se faisant généralement au comptant, le parieur ne coatractait aucune obligation, il acquérait seul des droits, il avait une action civile contre le bookmaker en payement de ses paris ; la jurisprudence appliquait en oùtre l’art. 405 C. pénal aux bookmakers qui se dérobaient frauduleusement à leurs engagements.

De part et d'autre, les parties devaient s’abstenir de tout dol, supercherie ou escroquerie pratiqués dans le but de s’assurer le gain des paris.

La jurisprudence a décidé avec juste raison que le fait par un propriétaire de chevaux de courses qui, après s’être assuré à l’avance le succès d’une course

1. Sur le mécanisme de ces paris, voir: Villa A Roggio. Guide

bleu des courses, p. 101, p. 93 et suiv.

au moyen d’un concert frauduleux intervenu entre lui et le jockey concurrent auquel il a promis de remettre une somme, et a ai:si touché : de la Société des courses, le montant du prix; et des bookmakers le montant des paris enyagés avec eux, constitue le délit d’escroquerie (1).

Il est évident que, dans ce cas, l’action en répétiuon des sommes payées était ouverte aux bookmakers conformément à l’art. 1967 C. civ.

Seulement, en fait, cette action était difficil:ment réalisable, du moins jusqu’en 1887, parce que le pari à la cote se faisait au comptant el se constatait par un ticket qui, le plus souvent, ne contenait que le numéro d’ordre sous lequel le bookmaker inscrivait le pari sur son registre: les paris au comptant sont toujours anonymes.

Le bookmaker était cependant à l’abri de ces fraudes, car il pouvait suspendre le payement des paris dans certains cas.

En vertu de l’article 3 de la règle des paris de courses, en effet : « Si le cheval placé premier par le juge est ensuite disqualifié, soit pour une irrégularité commise pendant la course, soit par suite d’une réclamation faite avant la course le sort des paris est in-

séparable de celui du prix.