Cf. Villey, note dans Sirey

Re —

La cour de Paris et, après elle, la cour de cassation décidèrent que les paris à la cote devaient être considérés comme jeux de hasard « lorsque celui qui les provoque s’adresse à des personnes qui sont étrangères aux habitudes des courses, ne connaissent pas les chevaux qui doivent courir, n’ont pas le moyen d'apprécier personnellement l’aptitude de ces animaux, qu'enfin la chance prédomine sur l'adresse et l'intelligence » (1).

Les paris à la cote ne restaient en dekors des jeux de hasard que si, individuels, ils étaient faits entre personnes s’occupant notoirement des courses et possédant des connaissances spéciales, qui leur permettent de se livrer à des calculs rationnels sur les chances respectives des chevaux (2).

Cette distinction était contraire à tous les principes, : car, d’une part, les courses de chevaux ne sont pas des opérations de pur hasard, les chances aléatoires sont nombreuses, mais les qualités du cheval et lhabileté du jockey prédominent (3), d’autre part un jeu ou un pari ne peut être qualifié jeu de hasard qu’en ver-

tu de sa nature parce que l’adresse ou les calculs de