Gass. 3 décembre 1888. D. 9o

2. Rouen, 7 avril 1886. D. 88.2.45, arrêt cassé, mais dont la solution reste impliquée dans les motifs de Cass. civ., 3 décembre 1888. D. 90.1.71, renvoyant devant la Cour de

Caen.

Quant à la nécessité de tenir compte de l’élémen intentionnel, nous ne croyons pas que la tendance de la jurisprudence à relever la faute commise par l’acquéreur, suffise à l’établir fermement. Nous trouvons bien un arrêt qui à première vue établit une corrélation entre l’absence de faute et l’absence de responsabilité. « Aucune faute n'étant relevée à la charge de l’agent de change, il ne saurait être responsable de la dissipation de la somme dotale, par lui régulièrement remise à D. (1). » Mais cet arrêt n’a pas une portée générale, car nous lisons plus haut & l'agent de change, représentant l’acquéreur, et n’ayant pas d’autre ni de plus ample responsabilité que lui, n'était pas garant de la suffisance ni de la validité du remploi ». Ceci, nous permet d’affirmer que le contrat de mariage contenait une clause d'exonération en vertu de laquelle les Liers n'avaient répondre que de la ma érialité du remploi. Or le remploi avait eu lieu par acte authentique du notaire D. Le prix des terrains acquis était sans rapport avec leur valeur réelle, mais il n’y en avait pas moins remploi matériel au regard du tiers.

De cetarrêt, nous ne pouvons déduire la libération du tiers, quand le remploi manque par cas fortuit.