IMPÔTS SUR LES PRODUITS NON AGRIC

admettent néanmoins qu’un impôt sur la drêche tomberait sur le consommateur de bière, et ne porterait pas sur le fermage du propriétaire. L’argument d’Adam Smith est un exposé si bien tracé de la manière dont j’envisage l’impôt sur la drêche, ainsi que tout autre impôt sur les produits agricoles , que je ne peux pas m’empêcher de le transcrire , en l’offrant à la méditation du lecteur.

« D’ailleurs , il faut toujours que le fer- » mage et les profits des terres en orge soient » approchant égaux à ceux des autres terres » également fertiles et également bien cul- » tivées. S’ils étaient au-dessous , il y aurait » bientôt une partie des terres en orge qui » serait mise en une autre culture; et s’ils » étaient plus forts, il y aurait bientôt plus » de terre employée à produire de l’orge. » Quand le prix ordinaire de quelque pro- » duit particulier de la terre est monté à ce

les fonds de terre n’aient rien coûté dans l’origine , l’offre de leur Concours est nécessairement borné , et les bornes de la quantité offerte sont aussi l’un des élémens de la valeur. J. -B. S.

» qu’on peut appeler un prix de monopoîe> » un impôt sur cette production fait baisser » nécessairement le fermage et le profit de » la terre où elle croît (*). Si l’on mettait un » impôt sur le produit de ces vignobles pré- » cieux , dont les vins sont trop loin de rem- » plir la demande effective pour que leur » prix ne monte pas toujours au-delà de la » proportion naturelle du prix des produc- » tions des autres terres également fertiles » et également bien cultivées , cet impôt » aurait nécessairement l’effet de faire bais- » ser le fermage et le profit (**) de ces vigno- » blés. Le prix de ces vins étant déjà le plus » haut qu’on puisse en retirer, relativement » à la quantité qui en est communément » envoyée au marché, il ne pourrait pas

(*) J’aurais voulu que le mot profit eût été supprimé. Il faut que le docteur Smith croie que les profits des fermiers de ces vignobles précieux sont au-dessus du taux ordinaire des profits. S’ils ne l’étaient pas, ils ne paveraient point l’impôt , à moins qu’il ne leur fût possible de le rejeter sur le propriétaire ou sur le consommateur. ( Note de V Auihur. )

(**) Voyez la note p. 346, Tome I.

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t> s’élever davantage, à moins qu’on ne dimi- » nuât cette quantité. Or, on ne saurait dimi- » nuer cette quantité sans qu’il en résultât » une perte encore plus grosse, parce que la » terre où ils croissent ne pourrait pas être » remise en un autre genre de culture dont » le produit fût de valeur égale. Ainsi tout » le poids de l’impôt porterait sur le fer- » mage et le produit du vignoble ; à bien » dire, il porterait sur le fermage. Mais le » prix ordinaire de l’orge n’a jamais été un » prix de monopole; le fermage et le profit » des terres en orge n’ont jamais été au-delà » de leur proportion naturelle avec ceux des » autres terres également fertiles et égale- » ment bien cultivées. Les différens impôts d qui ont été établis sur la drêche, la bière » et l’aile , n ont jamais fait baisser le prix » de , l’orge ; ils n’ont jamais réduit le fer- » mage et le profit (*) des terres en orge. Le » prix de la drèche a monté certainement, » pour le brasseur, à proportion des impôts » missurceÆe denrée; et ces impôts, ensem-

(*) Voyez la note pre'ce'dente.

» ble les différens droits sur la bière et l’aile, » ont constamment fait monter le prix de » ce s denrées pour le consommateur , ou » bien, ce qui revient au même , ils en ont » fait baisser la qualité. Le payement défi- » nitif de ces impôts est retombé constam- » ment sur le consommateur, et non sur le » producteur. »

M. Buchanan fait sur ce passage les remarques suivantes : « Un droit sur la drêche ne » peut jamais réduire le prix de l’orge; car, « à moins qu’on ne pût vendre aussi cher » l’orge convertie en drêche que dans son » état naturel , il n’en viendrait pas au mar^ » ché la quantité nécessaire. U est donc clair » que le prix de la drêche doit monter à » proportion du droit mis dessus ; car il » serait impossible autrement de fournir à » la demande. Le prix de l’orge est cepen- » dant autant un prix de monopole que » celui du sucre ; ils rapportent l’un et l’autre » un fermage , et le prix courant de tous les » deux a également perdu toutV 'apport avec ce. qu’ils ont pu coûter dans l’origine. » Il paraîtrait donc que M. Buchanan est