CHAPITRE XXX

Ttoiol^naffe.

Nous avons vu que tous les tribunaux, depuis le juge de paix jusqu'aux cours d'assises, tiennent le fait en assez médiocre estime et le réforment volontiers, suivant le besoin du moment. Comment ces tribunaux s'offenseraient-ils que les témoins en fassent autant? Leur indulgence pour l'homme qui cache ou déguise la vérité, souvent par faiblesse ou commisération, s'explique suffisamment quand on songe qu'ils se disent : Je m'en vais en faire autant tout à l'heure. I^faux témoin est peut-être plus excusable qu'eux, en ce que la décision leur-appartient et, s'ils établissent la vérité, personne ne les démentira ; tandis que la déclaration du témoin sincère peut toujours être infirmée et arguée de faux, par la déclaration contraire du jugement à intervenir.

Le juge est d'ailleurs protégé contre la vengeance des accusés par une loi sévère, devant laquelle les plus vindicatifs reculent ordinairement. Le témoin, malgré les phrases dont on le gratifie, demeure, après l'audience, sans protection. Quant à ce qui se passe pendant l'audience même, voici d'abord ce qu'en disait, dans un de ses discours de rentrée, un homme parfaitement compétent, M. l'avocat général près la cour de Rennes.

« Autrefois, lorsque venait la dernière épreuve, l'accusé était placé sur la sellette. Privé de ses appuis, il semblait, même avant la sentence, délaissé par la justice et répudié par la société. Ce procédé d'information, humiliajitet cruel, fut emporté dans le^ courant des réformes réalisées en 89. On n'aurait pas supposé alore qu'on pût jamais tenter de le rétablir, surtout contre les témoins, appelés à dire, sous la foi du serment, sans haine et sans crainte, toute la vérité et rien que la vérité. Cependant, le spectacle de la cour d'assises nous les montre trop souvent comme substitués à l'accusé^ et, 'plus misérables que luij en butte aux railleries^ aux insinuations et aux attaques passionnées de la défense. Armée du texte de la loi, qui l'autorise à dire contre le témoin et le témoignage tout ce qui peut être utile à l'accusé, elle ne respecte ni la moralité du témoin, ni la véracité du témoignage. »

Voici quelques exemples des paroles adressées aux témoins en pleine audience.

1* Procès Garcia et Calzado, mars 1863. Je cite le compte rendu d'un journal.

«M" Laurier, avocat de M. dcMiranda, partie civile, se demande si la jeunesse noble et riche ne pourrait pas chercher quelque emploi meilleur de sa force et de son intelligence, si elle ne devrait pas songer à autre chose qu'à perdre son temps chez une Phryné vieillie. A ce mot terrible, madame B. s'est levée comme piquée par une vipère; elle voulait parler, le président lui a imposé silence.

« — Asseyez-vous, femme B. »

Il est à remarquer que le témoin si violemment in« suite par l'avocat de M. de Miranda, déposait cependant pour lui et que la conduite de ce témoin avait été irréprochable, je veux dire pendant le cours des débats. Cela ne l'a pas préservée d'un double outrage complètement gratuit.

2*" Février 1865. Tribunal correctionnel delà Seine, affaire de la femme Maury, condamnée pour vol. J'emprunte le récit du Dt^oit^ journal des tribunaux.

Son avocat s'écrie: « Quels sont les témoins qui la reconnaissent? Le premier est ce commissionnaire Courangeot, ce septuagénaire ivrogne et coureur de

femmes. »

« Le témoin se lève et veut protester.

«M. LE PRÉSIDENT. — Témoin,asscyez-vous, et laisscz parler la défense. Je conçois que ces paroles puissent être pénibles pour vous; mais, quand on est témoin, quand on a juré de dire la vérité et qu'on l'a dite, c'est un beau rôle qui permet de tout entendre de la part des défenseurs. »

Cette allocution est très-précise sur un point : un témoin qui a dit la vérité, doit tout entendre et tout supporter de la part des avocats. Le mol permet est une hablerre, puisque le témoin ne voulait pas permettre et qu'on l'y contraignait.

3* En mars 1862. Cour d'assises de la I^oire-Inférieure.

Il s'est passé, disent les journaux, un incident singulier. Un homme accusé d'assassinat était sur la sellette. La femme, appelée en vertu du pourvoir discrétionnaire, déposait et croyait devoir dire la vérité. Sa déposition n'était pas favorable à l'accusé. Un de MM. les jurés se lève en disant : « Monsieur le président, je trouve profondément immoral qu'une femme vienne ainsi accuser son mari et. . .

c< M. LE PRÉSIDENT, Tinlerrompant. — Monsieur le juré, vous avez le droit de me prier d'interpeller les témoins, mais vous devez vous abstenir de manifester votre opinion ; la cour serait alors obligée de renvoyer l'affaire à une autre session.

«Le juré. — Je ne veux pas. manisfester d'opinion ;

mais je vois là un fait immoral, et je demande à la femme Fessier comment il se fait qu'elle ait des rapports avec une lîlle de mœurs suspectes. — Est-ce qu'il y a des relations sociales entre elles?

c< M. LE PRÉSIDENT. — "Mousicur le juré, le débat ne peut continuer sur ce terrain ; je suis contraint de VOUS rappeler mes observations, la loi doit être observée par tous.

« Le juré. — Je n'ai plus qu'une dernière question à faire. Je demande à cette femme si c'est elle qui fournira la sciure du bois pour étancher le sang, quand la tète sera séparée du tronc? »

a Un silence terrible suit cette question, qui a glacé tous les cœurs. Au bout de quelques secondes, une vive agitation se manifeste de toutes parts...

c< La cour rend, sans désemparer, un arrêt fortement motivé qui renvoie l'affaire à une autre session.

« La foule, vivement excitée contre la femme Fessier, attendait sa sortie ; dès qu'elle a paru, elle a été enlouréc et menacée; la gendarmerie a dû intervenir pour la dégager j et les groupes ont été dispersés.»

Voilà, en effet, un incident singulier. L'outrage ne vient pas cette fois d'un avocat cherchant à sauver son client, il vient d'un juré qui s'indigne qu'un témoin dise la vérité.

Voilà la protection accordée aux témoins. Ce n'est pas assez que les avocats et le ministère public les at-

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laquent, MM. les jurés s'en mêlent aussi. Ils excitent contre eux les passions populaires. Les menaces et les injures de la rue viennent appuyer les outrages de la salle d'audience. Les voies de fait ne sont momentanément écartées que par l'intervention de la force armée.

Où est la répression ?

En présence d'un abandon aussi complet, que signifie le verbiage des magistrats, sur la protection accordée aux témoins ?

En mars 1863, à l'époque où se plaidait Taffaire Garcia, la femme Bassicre comparait comme témoin dans une affaire d'assassinat, et elle se met sous la protection du président, qui répond :

« — Vous êtes ici comme témoin et sous la protection de la loi. Si quelqu'un osait vous insulter, elle ne vous manquerait pas. »

Mais, on vient de voir que la position de témoin permet de tout entendre de la part des avocats et des jurés ; ajoutons de la part des magistrats et du ministère public.

Tant que dure l'audience, on est insufGsamment protégé. On l'est encore moins en sortant de l'audience ; mais ensuite, le témoin est livré à la vengeance de ceux qu'il a offensés pour remplir son devoir.

Uue Ton compare cela avec la position des fonctionnaires et des magistrats. L'outrage vis-à-vis de ces

derniers, même par écrit ou dessein, non rendu public, est puni d'un emprisonnement de quinze jours à un an. L'outrage qui s'est produit à l'audience, est puni de deux ans à cinq. On voit que la position de magistrat ne permet pas d'entendre tout ce qui se dit.

Et voilà ce qui constitue le privilège.

La position faite aux témoins est redoutée de tous.

En juillet 1865 (affaire Garrère), le procureur impérial de Tarbes disait: ce L'habitant des Hautes- Pyrénées se croit lui-même exposé, quand il a des révélations à faire sur une affaire criminelle. » Hélas ! à ce point de vue, presque tous les témoins sont un peu des Hautes-Pyrénées .

•Dans une affaire de parricide (affaire Duvivier, Seine-et-Oise, juillet 1863), de nombreux témoins avaient connaissance du crime. Tous se taisaient par crainte. L'autorité municipale avait plus peur que les autres, et était décidée à ne rien savoir. Une lettre anonyme et un enfant de quatre ans mirent, au bout de deux ans, la justice sur la voie. Une femme qui avait sinon vu, du moins entendu tous les détails du meurtre, Ut au président cette réponse caractéristique.

«Le PRÉsuiËJNT. — Puisque vous avez entendu des gémissements, pourquoi ne leur avez-vous pas adressé la parole?

« — Je me disais : Qu'est-ce qu'on va trouver le lendemain matin ? et là-dessus, je me suis endormie. »

C'est le sage parti que prennent d'ordinaire les lémoins à charge, et on ne peut disconvenir que c'est le plus prudent.

J'ai entendu dire à un de mes collègues au conseil général de Saône-et-Loire, homme fort judicieux et expérimenté: « Je n'ai guère vu un témoin à charge, qui n'ait eu à se repentir d'avoir dit la vérité. »

Les faux témoins, au contraire, sont traités avec une douceur toute paternelle. Le président les défend, de concert avec leur avocat.

Dans l'affaire de la femme Maury déjà citée (tribunal correctionnel de la Seine, V chambre, audience des 23 et 25 février 1865), un faux témoin vient déposer en sa faveur. Il est poursuivi pour faux témoignage, et le président dit à son avocat :

« — Mon Dieu, j'ajouterai bien volontiers moimême tout ce qui peut faciliter votre défense. Vous n'en avez pas besoin, je le sais. Mais je puis dire aussi que cet homme a peut-être parlé très-légèrement et il peut être heureux pour lui qu'il n'ait pas joué tout à fait à l'instruction le môme rôle qu'à l'audience; sur ce point, je suis un peu de votre avis et j'ajouterai que, dans cette déclaration, son cœur a pu l'entraîner. Voilà un homme qui vit dans une situation irrégulière sans doute; mais enfln, cette femme est sa concubine et, à cause de son attachement pour elle, il se croit forcé de soutenir jusqu'au bout son innocence. Ce qui

le pousse, c'est un sentiment gétiéreux et celui qui parle le plm haut au ccdur de rhomme. Il ment pour sauver une femme, mais il se livre ainsi aux sévérités de la loi. »

Voilà, je Tespère, une belle réhabilitation du concubinage d'une part, et du faux témoignage deTautre, ÂussiM. Campenon, l'avocaldu prévenu, n'a plus qu'à dire : « lié bien, monsieur le président, je n'ai plus, après avoir entendu ces paroles, qu'à me contenter de conclure pour vous. Vous faites tous les rôles; excellent président, vous êtes aussi un excellent avocat: je vous demande de l'être encore un peu, quand vous allez devenir juge! »

Déplus, le faux témoignage, da^is Nnstruction^ n'est jamais puni, pourvu qu'il ne persévère pas pendant toute la durée des débals.

L'impunité demeure acquise lors même que le faux lémoignage aurait entraîné une arrestation et une détention prolongée sur l'accusé. C'est étrange, mais voici beaucoup plus fort.

Le 16 juillet 1865, le tribunal de Blaye, condamne Veuille à deux mois d'emprisonnement pourvoi d'una pièce d'or, sur la déposition concordante de Celés, Bergeon, Canon et Bertaud. Or, ces quatre hommes étaient quatre voleurs, qui avaient, au contraire, dépouille Veuille.

La cour impériale dcBordeaux confirma le jugement.

TÉMOIGiNAGE. 225

La cour de cassation le cassa et renvoya Taffaire devant la cour de Poitiers. Là, nonobstant la persistance du faux témoignage dans les deux jugements de Blaye et de Bordeaux et la double condamnation qu'ils avaient entraînée, le président déclara aux quatre faux témoins, que s'ils voulaient revenir sur leur déclaralion, leur rétractation les mettrait à l'abri de toute poursuite.

Indépendamment des faux témoignages, les faux certiGcats sont également impunis, et il s'en délivre une masse surprenante.

Tant que de telles coutumes prévaudront, les magistrats auront tort de se plaindre de l'immoralité du siècle ; je ne veux pas dire que c'est eux qui la créent, mais c'est eux qui la laissent se créer.