BEI SUIS II

are détention, d'une ou du plusieurs de ceux en seconde récidive , dont le nprisonnement n'a été que de 3 mois •° des détenus en général qui , par la leurs crimes, ou par des circonstances i à leur emprisonnement , et enfin par lions dangereuses qu'ils manifestent ou îifestées dans la prison , son t j ugés, par la a directrice de l'établissement, devoir • avec plus de sévérité. La commission [u'elle le juge convenable , faire cesser Le l'isolement. Les détenus isolés sont travail obligatoire. Ils font leurs repas cellules. Toutes les infractions faites lents, par les détenus de cette catégorie, s avec plus de sévérité. Lorsque les pn ui, lors de leur première récidive, ont dans l'isolement , tombent en seconde m cesse de leur allouer le pécule ordileur prescrit une tâcbe journalière, et l'après l'avoir accomplie qu'il leur est travailler à leur profit, ons déjà dit que l'une des bases essensystème pénitentiaire à Lausanne était On avait cru d'abord pouvoir tolérer la Ht dans les cours, et même jusqu'à un nt pendant les repas ; on a enfin du se > que cette heure de communications tait seule pour rendre nulle, chex une tie des détenus, l'action de tous les

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moyens d'amendement employés. Quelle que rat la vigilance des surveillants , elle ne pouvait prévenir simultanément , dans toutes les parties des grands préaux , la formation de groupes au milieu desquels la théorie et la pratique du crime étaient professées ; moins encore les conversations confidentielles, où les vieux adeptes initiaient les novices dans tous les secrets de leur vie intime.

Aujourd'hui il n'en est plus ainsi. Le second règlement de 1834 décide que tous les détenus des deux divisions ( correction et force ) , hommes et femmes , sont tenus à la règle du silence, pendant les heures de promenade, aussi bien que pendant le travail. Ils ne sont plus conduits en masse dans les cours , mais par détachements , et ils doivent se promener un à un , laissant entre eux quelques pas de distance. Le détenu qui tente de communiquer avec un autre , soit par paroles , soit par signes ou autrement, est immédiatement remis au travail et privé de la promenade du lendemain ; chaque faute en récidive , commise dans le même mois que la première, est punie par une réclusion de 24 heures en cellule , au pain et à l'eau; si la contravention est d'une nature grave, le détenu est conduit à la geôle et rapport en est fait à la commission. La commission avait reculé long-temps à la seule idée de mesures aussi sévères, mais l'excès du mal a fait taire une philantropie mal entendue, et, chose qu'on aura peine à croire, cette rigueur n'a soulevé aucune réclamation $ à un

iff svHst. 23

mbre d'exceptions près, tous se soumet irniurer à la peine qui leur est infligée en n uni à faillir; on a vu même, lorsque ieu£ inattendu leur fut annoncé . plur'eux en reconnaître la nécessité, ission , dons son rapport de 1835, rend èle des employés et à la conduite des Sous n'avons eu, dit-elle, à nous occui cas très grave, même avec ceux des i nous avons signalés dans te chapitre de

temps comme ayant subi la majeure uuîtions indiquées ; et il est a observer 1res grande majorité des réclusions en nt été infligées que pour de légères inla règle rigoureuse "du silence absolu, sus tenons de la manière la plu» stricte, it même jusques aux simples gestes, ns dire, en général , avec toute vérité, et la décence régnent dans la maison bre remarquable, et qu'à l'exception mibre d'incorrigibles, la grande masse m'méc de dispositions qui sembleraient \ amendement réel si Ton pouvait espéseront durables* n

usenient il est une ombre au tableau nons de tracer; c'est le grand nombre

rentrés pendant l'aimée en état de i a vu revenir au pénitencier, en 1B&S :

15 récidiïs sur 66 hommes , 1 » sur 18 femmes.

16 récidifs sur M entrés, soit ^.

24 DU STSTMB FilITBVTUIlB

Des 15 hommes , 1 se trouvait à la 6° récidive. 1 » à la -K

5 » à la %:

8 h à la V:

« Ce nombre , dit le rapport de la commission , n'est que trop considérable ; mais il faut observer qu'une bonne partie de ceux qui le composent sont des individus dont la détention a été trop courte pour que le régime pénitentiaire ait pu exercer sur eux d'autre influence que celle de les astreindre momentanément à une discipline sévère, et de suspendre le cours habituel d'une vie de vagabondage et de basse friponnerie. La plupart sont de vils coquins chez lesquels tout sentiment d'honneur est étouffé. Les deux premiers, entr'autres , ne regardent la maison que eomme un asile où ils viennent se réfugier périodiquement , et le plus souvent dans la mauvaise saison, au moyen de petits vols dont ils connaissent fort bien toute la portée , et pour lesquels ils comptent sur la douceur de la loi et l'indulgence des juges. Quelques mois pour eux sont vite passés; ils sont logés, nourris, chauffés, médicamentés au besoin, et s'ils prennent sur eux de se livrer avec quelque activité au travail qui leur est offert, ils peuvent, au moyen de leur pécule , remplacer , lors de leur élargissement, les haillons avec lesquels ils se sont présentés , par de meilleurs vêtements , et même emporter de quoi fournir a leurs premiers besoins. N'y aurait-il pas quelque moyen , dans le nouveau^

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li se prépare , d'introduire pour Je* ités des mesures plus rigoureuses et tonner au régime pénitentiaire le ïr sur de tels sujets l'influence qu'un doit en attendre? »

a commission a, comme nous l'avons a fin de 1834, un commencement \n vertu de ses pleins pouvoirs , Le l'a autorisée à traiter plus sévèrement rendre leur premier retour dans la 'il puisse les détourner de s'exposer emprisonnements, et à faire de cet >ycn d'intimidation qui soit un sujet ïrieuses pour ceux qui subissent une nîion- Cependant nous ne pouvons r de craindre que le système de i silencieuse des détenus ne puisse, rtf conduire à des résultats aussi b le système d'isolement absolu :

ilités qui résultent, pour la surveil- L nombre de détenus; malgré Textenîetiun morale et religieuse, malgré iloyés et de la commission Jamais on a maintenir à Lausanne une sépara * >ei rigoureuse pour que la contagion fois certains détenus et que la fréîidives ne continue à être en rapport ns de communication au*dedans et rencontre et d'association au-dehora* ne justice à rendre au système pénU

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tentiaire do Lausanne de môme qu'à celui de Genève; c'est qu'il réunit aux avantages du système américain d'Auburn celui de maintenir la discipline sans l'aide des châtiments corporels. Il n'abandonne pas non plus , comme aux États-Unis , les condamnés à leur sortie de prison. La sollicitude du digne pasteur de l'établissement les suit dans le monde , et la correspondance qu'il entretient, soit avec ceux de ses collègues dans les paroisses desquels se retirent les détenus libérés, soit avec les membres de l'association récemment formée pour exercer sur ces derniers un patronage charitable , a donné la connaissance de faits qui prouvent que si l'efficacité du système suivi à Lausanne n'est pas aussi générale qu'on pourrait le désirer, elle est au moins incontestable daos un grand nombre de cas.

La première proposition d'un patronage pour les détenus libérés fut émise, il y a neuf ans, dans la feuille du canton de Yaud. Elle eut d'abord quelque succès, mais diverses circonstances ne permirent pas de lui donner tout le développement dont elle aurait pu être susceptible; elle finit par être en quelque sorte abandonnée. Plus tard, la société d'utilité publique fut invitée, par l'un de ses membres, à s'en occuper sérieusement (voy. le mémoire intitulé : Du patronage des détenus libérés, par M* Roud, pasteur de la maison pénitentiaire. 18&4). Une commission fat chargée d'examiner cette intéressante question , et de voir jusqu'à quel

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iété d'utilité publique pourrait la faire la sphère de son activité. Un projet , mais après mûre réflexion , on trouva \té ne pouvait guère prendre ici Pi nique le patronage devait plutôt être association particulière, Cette manière faveur. Une société composée de peritables , hommes et femmes , s'est forbut de s'occuper activement des déteà\i pénitencier, de la prison centrale, s délinquants placés dans la maison de Ile ne s'est pas annoncée au public par me pompeux * par un règlement di- > et chapitres 7 mais, travaillant en cherche à poser les bases d'un établisible, à l'asseoir de manière à en assuj. Elle a cru devoir commencer par les »nt plusieurs sont déjà placées; les qu'elles ont montrées , du moins jus- 1 1 permettent d'espérer que ce qui se es ne sera pas inutile,

!, — pétKTEfttlEfl DE CEflÊVE.

i 1823 que le projet d'établissement 1 pénitentiaire fut décrété à Genève, ion chargée de l'examen de cette i Lut ion d'utilité publique eut pour or* int M. Dumont. La loi sur le régime

28 du m Tin rixrriRTiiiKB

du pénitencier fat adoptée le 28 janvier 1825 , à une majorité considérable. Le transport des condamnés de l'ancienne prison dans le nouvel établis* aement eut lieu le 10 octobre de la même année.

On a adopté pour le nouveau pénitencier le plan semi-panoptiqne ou rayonnant : l'édifice est situé A l'angle d'un bastion , seul espace libre qu'on put consacrer à cet usage ; sa position offre l'avantage d'un terrain sec et aéré , et son voisinage du lac donne le moyen d'augmenter facilement la provision d'eau, si celle dont elle est actuellement pourvue ne suffisait pas. Les prisonniers sont renfermés dans deux bâtiments allongés , placés en rayons , partagés en deux, dana leur longueur, par un mur mitoyen qui ne permet aucune communication entre les deux moitiés. Chaque moitié de bâtiment a dans la portion de l'espace semi-circulaire qui l'a voisine, une cour qui facilite la circulation de l'air et sert de lieu de promenade aux prisonniers. L'espace qui existe entre les deux bâtiments divergents est divisé , toujours dans la direction du rayon et par une haute muraille , en deux parties égales. La cuisine est dans le bâtiment central , au-dessous du sol de» cours , dans un souterrain : elle ouvre sur une cour où il y a une fontaine. Au-dessus de la cuisine , et à plusieurs pieds plus haut que le sol des cours et des ateliers , se trouve la salle du comité d'administration, qui sert de bureau au directeur. Ses croisées ouvrent sur les quatre cours ; et quatre petits gui-

nr § vissi* 29

chefs garnis de treillis per radient de plus d'm<speeter l'intérieur des bâtiments oblongs dont il a été fait mention. Le rez-de-chaussée de ces bâtiments est divisé à peu près à un quart de la longueur, à partir du centre, par une forte grille de fer en deux portions , le réfectoire et un atelier. Â l'extrémité des ateliers , et à l'extérieur de ceux-ci , sont placés les latrines et les escaliers*. Les prisonniers , pour se rendre dans les cours , traversent le réfectoire. Au premier et au second étage des bâtiments en rayons , sont les cellules de nuit , au nombre de 54- , qui donnent sur un passage en corridor, et dont les fenêtres ouvrent sur les cours. A l'extrémité de chaque passage, et assez rapprochée du centre, est la chambre occupée pendant la nuit par le chef d'atelier. L'appartement du directeur occupe l'étage correspondant du bâtiment central : il a vue sur les cours , et est pourvu de moyens de communication avec les chambres des chefs d'ateliers. Au second étage du même bâtiment , on a placé d'un côté l'infirmerie, et de l'autre ta chapelle , qui est disposée de telle manière que les prisonniers de classes différentes ne peuvent pas se voir réciproquement quand ils assistent au service divin. Les magasins et la porte de la prison sont aussi placés dans le bâtiment central ; de chaque côté du vestibule d'entrée , on a pratiqué deux chambres pour les portiers ot pour le corps de garde de la gendarmerie. La prison est entourée d'une muraille semi-circulaire , et paralii. 3.

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léfament à cette muraille on en trouve une seconde à ^intérieur , à 8 pieds de distance, qui sert de clôture aux cours.

Le plan de construction adopté réunit plusieurs avantages. On y trouve la sécurité, que Ton pourrait néanmoins rendre plus complète en exhaussant le mur extérieur. Uinspsction y est telle que quand chaque prisonnier n'est pas enfermé dans sa cellule , il peut être continuellement sons les yeux du directeur, qui lui-même n'est aperçu qu'autant qu'il le veut bien : cette inspection s'exécute sans déplacement de sa part , et elle est si complète que, dans t'espace d'une minute, l'inspecteur peut s'assurer de la conduite d'un prisonnier quelconque , soit qu'il se promène, soit qu'il mange ou qu'il travaille. Quant À la facilité de V accès intérieur pour toute la prison, elle résulte de ce point central qui a 4té ménagé dans la construction, et d'où l'on atteint •promptement les points les plus distants entre eux.

Les frais de construction , y compris l'établissement de deux cellules ténébreuses , se sont élevés à 305,790 fr. 60 c. ; mais il faut observer qu'il y «ut 18,000 fr. de frais extraordinaires pour arranger le terrain et piloter les fondements, et que de plus, dans un genre de construction tout nouveau, il y eut souvent a défaire et a refaire.

Les dépenses pour l'arrangement intérieur ont été d'environ 22,000 francs.

Le mobilier de chaque cellule , y compris le trousseau des détenus, a coûté environ 150 francs.

SI

L'administration du pénitencier est sons la direction, 1° d'une commission administrative de dix membres, subdivisée en trois sections, dont la première s'occupe du ménage , du mobilier et de • l'administration de détail; la seconde , de la nature et de la distribution des travaux; et la troisième de l'administration et du culte. Chacune de ces sections se réunit suivant que les circonstances l'exigent , et rend compte de ses travaux à la corn* mission générale , qui s'assemble tous les 18 jours, pour sanctionner ou modifier les délibérations de oes sections ;

2° D'un comité adjoint chargé de s'occuper de rinstrnction morale et de la régénération des détenus et aussi de la gestion d'an petit fonds de secours pour les besoins des prisonniers à l'époque de leur libération , fonds provenant des dons de la charité publique *.

1 Indépendamment du comité de patronage pour le» condanmés, il y a également un comité adjoint de dame* pour % les femmes détenues. Le comité des hommes, composé de laïques et d'ecclésiastiques des deux communions , parce qu'il y a dons la prison pénitentiaire un nombre à-peu-près égal de catholiques et de réformés, procède à-peu-près de la manière suivante : les membres se répartissent les prisonniers et les visitent le plus souvent possible pour connaître leur caractère , leurs dispositions, les causes de leur chute, les mesures à prendre pour leur avenir, et le but final des entretiens qu'ils ont avec eux est de leur inculquer des principes de moralité et de vertu dont ils ont presque tous le plus grand besoin. Le comité se réunit une fois par mois, entend les rapports de ses membres et s'occupe des \

32 BU 8T8TBM1 tÉVITtVTUIll

S* De 12 yisiteors honoraires, membres da conseil représentatif, chargés d'inspecter et de contrôler, en quelque sorte , l'ensemble de l'administration, et enfin de veiller à l'exécution de la loi. Un registre est constamment ouvert aux membres visiteurs, pour y consigner leurs observations.

Le personnel de l'établissement se composait , lors de ma visite, en 1833, de 16 employés, savoir:

Un directeur ayant un traitement de 6,000 flor.

recherches qui peuvent être nécessaires pour les sorties prochaines des détenus, dans le but de trouver de l'occupation aux uns comme domestiques, aux autres comme ouvriers, ou 4e faciliter leur voyage ; il s'attache à prévenir tout abus en ne remettant que de temps en temps aux libérés une partie de leur pécule de réserve, et faisant en sorte qu'à leur destination ils aient encore quelque chose à recevoir et autant que possible un appui. Si le pécule du détenu libéré , qui est toujours remis par l'administration au comité, est trop modique et s'il ne peut suffire pour parfaire la somme nécessaire au paiement d'un apprentissage ou d'une pension provisoire, le comité alloue les fonds nécessaires tant sur ce qu'il possède , produit de dons anciens et d'une collecte faite il y a quelques années à cet effet, qu'en cherchant à intéresser à l'œuvre spéciale dont il s'agit quelques établissements de secours ou des individus parents ou protecteurs du libeV&Celui-ci > pour autant qu'il habile le canton, continue, aussiipn& -temps que cela est nécessaire et qu'il ne 6 'y soustrait p!ts» a rester sous le patronage du membre du comité qui l'a f s^ ^ans la prison. Le comité a un fonds de 6 à 7,000 florin*8 et nen dépense guère que 7 à 800 par année. — Le comiléH^es dames a à-pcu-prèsla même organisation et le même bin1* » et ^ a sa caigse particulière. Chacun de ces comités est prt''"^ Par un membre do la commission administrative.

{de Genève ' ), outre son logement et une partie de son chauffage par le fait des calorifères*

Deux chapelains, l'un protestant , l'autre oatbottqoe ; le premier reçoit 800 fl. ; le service de Vautre est l'une des charges de la cure catholique; Un médecin-chirurgien , payé à l'année il. 600. Un contre-maître avec fl. 2,500 , sans nourriture ni logement. Il ne vient dans la prison que pendant les heures de travail.

Quatre chefs d'ateliers ayant chacun fl. 1,200 de salaire, outre la nourriture, le chauffage , l'éclaw rage et le logement.

Un employé écrivain avec fl. 1,100 de salaire» Un gardien infirmier, » 1,000 »

Un chef de cuisine, » 1,000 »

Un manœuv. commissionn • * 1 ,000 »

Un chef d'atelier cordonn. » 1,000 »

Ces 5 employés sont nourris, chauffés, etc.^ comme les chefs d'ateliers.

Deux femmes portières qui n'ont, outre leur nourriture et leur logement, que fl. 133 par année à titre de gratification ; elles sont femmes de deux employés qui les remplacent , au besoin , à leur poste.

H y a en outre deux gendarmes qui sont relevés toutes les 24 heures, et une sentinelle dans le bastion» pendant la- nuit.

1 Le florin dé Genève vaut environ 45' centimes : iî te divise en 12 sols : 26 sols ou II. 2, 2 s. font un franc , ce qui établit la proportion de 13 florins pour 6 francs.

34 DU STSTm rflttTKHTUUB

Les maires d'exécution et la surveillance im* médiate appartiennent an directeur qui a sous ses ordres tous les employés.

Les chefe d'ateliers reçoivent chaque jour un bulletin sur lequel ils doivent inscrire ce qui s'est passé de remarquable dans les locaux dont la sur* Teillance leur est confiée.

Le directeur inscrit dans un livre tenu en forme de journal, les rapports des actes notables, en bien ou en mal , des détenus. Ce journal est soumis à la commission qui , dans une colonne laissée en blanc , inscrit la qualification qu'ils donnent é Faction : ainsi, insubordination , refus de travail, etc. Ce journal sert d'indicateur à un registre où chaque détenu a un compte ouvert.

Ce deuxième registre ou grand-livre des comptes moraux des détenus est divisé en colonnes qui ont pour rubriques : Service divin,— Actes d'une conduite méritoire , — Travail , —Fautes et reproches , — Punitions prononcées , — Observations. L'on inscrit dans chaque colonne les résultats du livre-journal s en rapportant les qualifications données par la cemmission, et Ioub les k mois celle-ci apprécie les notes de cette période : ainsi, Mauvaise conduite , •— Meilleure conduite , — Bonne eenduile. Le jugement est inscrit dans la colonne d'observations et signé par les membres de la commission du pénitencier; il sert a fixer l'opinion de la commission de recours , qui est appelée à prononcer sur las demandes de réduction de peine*

18 MIS ts. 3&

Pour apprécier l'influence et U marche de k réforme à Genève , il faut distinguer trois époque* de 1830 à 1826 * ; ear cette période de 15 années embrasse trois systèmes différents.

De 1820 au 10 octobre 1825 , c'était l'ancien et vicieux système d'emprisonnement , qui règne encore dans la plus grande partie de l'Europe.

Du 10 octobre 1825 au 16 mai 1833 , ce fut un système nouveau dans un nouveau bâtiment, élevé sons le titre de pénitencier. Ce système nouveau , déterminé par la loi du 38 janvier 1825, et l'arrêté organique du Conseil d'État du 21 du même mois> introduisit , par l'effet des dispositions, d'abord du bâtiment, puis de la discipline intérieure, les avantages de l'isolement cellulaire de nuit et de la surveillance simultanée de jour ; du travail avec la quotité disponible et la masse de réserve ; du silence dans les ateliers ; du costume pénal ; de l'interdiction du vin et du jeu ; et enfin , d'un commencement d'instruction morale et religieuse*

Mais, d'un autre coté, ce système tolérait la liberté des communications dans les heures de récréation et pendant la journée du dimanche : il compromettait le principe de la quotité disponible, par la faculté d'en disposer en achats de comestibles; le principe de l'amendement, par Fadmission des condamnés à trois mois ; et, enfin, le principe d'intimidation, par l'exagération du

1 Y. Ck. Lmcoê. Théorie d* V $mprvo+ntm*nt. J, 352.

36 DU SYSTEM riMTSUTUlUE

bien-être matériel , oa surtout l'absence des rites de la discipline du silence.

Aussi l'expérience ne tarda-t-ette pas h faii qu'il devait subir des modifications* La loi de avait, du reste, prévu elte-mênie, à l'avant besoin de révision au bout de quelques a d'épreuve. Le but de la loi citi 31 janvier 1C d'y pourvoir. Celte loi , suivie du règlement nique de 1833, constitua un nouveau syrtèn reçut «oe application le 16 mai de la même a

Le règlement organique se compose de 6 < ires, dont voici l'analyse et le résumé :