PROCHES ET ÉTAT ACTUEL DE LA REFORME

Il y a soixante ans que Ton a fait en Angleterre le premier essai pour introduire la réforme dans

1 Je me sais particulièrement servi, pour la rédiction de cet article , des documents parlementaires officiels les plus récents : Report of W. Craie ford, on the penitentiariea of the United States; 11* august, 1834. — First, second, Tkird, Fourih, and Fifth Reports from the sélect committee of the house of Lords appointed to inquire into the présent state of the se verni gaols and house* of correction in England and Wales, icith minutes of évidence, an oppendis, and a gênerai index. Session 1835. — Reports of the inspectors appointe d under the provisions of the act 5*1» and 6& WUL IF. c. 38, to visit the différent prisons of Great Rritain. Ordered by the house of commons to be prûited, 22 march, 1836. — Gaol returns, under A Geo. IV., c. 64 and 5 Geo. IV., c. 12. Ordered by the house of com-

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les prisons ; la gloire en revient à Howard qui le premier signala les maux et les abus dont les prisonniers étaient victimes ; infatigable comme son zèle, sa persévérance finit par commander l'attention et la sympathie de ses compatriotes. C'est aux suggestions de cet excellent homme , aidé par sir William Blackstone , que l'on doit le premier acte porté par la législature britannique, en 1776, pour l'établissement de pénitenciers (19 Geo., III, c. 74). Howard , auquel on adjoignit deux collègues , fut chargé d'arrêter le plan et de choisir l'emplacement du premier édifice à élever conformément à cet acte ; mais deux ans après sa nomination il donna sa démission , n'ayant pu parvenir à réaliser le projet au succès duquel il avait voué son existence : Howard proposait de construire le pénitencier à Islington, tandis que l'un de ses collègues insistait pour qu'on l'établit à Limehouse ; de là le dissentiment qui amena la dissolution du comité. L'exécution de l'acte de 1776 fut donc «usinons to be printed, 17^ february, 1836. — Report from the sélect committee of the house of commons on the La*:* relating to prisons, toith appendix. Ordered to be printed , 15* july, 1836. — Ces documents ont servi de texte à deux excellents articles de la Revue d'Edinbourg (n° CXXX, janvier 1837) et du Lavj Magasine, dont j'ai également tiré profit. L'article du Law Magasine a été traduit dans la Revue Britannique de janvier 1837.— Enfin un voyage que j'ai fait, en 1835, dans la Grande-Bretagne m'a mis à même de compléter les notions puisées dans les livres.

(Éd. D.)

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pendue , et ce n'est qu'en 1785 que Glocester vit élever dans ses murs le premier pénitencier. On y introduisit le système de l'isolement ; chaque prisonnier fat enfermé dans sa cellule et privé de toute relation avec les autres détenus ; on chargea de la surveillance de cet établissement les magistrats du comté. Quelques années après , Bentham proposa son plan de pénitencier panoptique, qu'il offrit d'ériger et d'administrer à ses frais, à la condition d'un contrat qui aurait mis un millier de détenus à sa disposition. Mais George III , qui ne pouTait souffrir Bentham et ses idées, opposa une volonté persévérante à l'exécution de ce projet. En 1794 , on promulgua un nouveau statut pénitentiaire (35 Geo. III, c. 84) , qui, par suite de diverses difficultés, ne fut jamais mis à exécution. En 1810 , sir Samuel Romilly soumit de nouveau le plan de Bentham à un comité de la chambre des communes dont le rapport fut défavorable , mais qui recommanda cependant la construction d'une prison pour Londres et le comté de Middlesex , d'après les principes de l'acte d'Howard , en conseillant l'extension du système pénitentiaire à d'autres parties du royaume. Un acte promulgué en 181Î (52 Geo. III, c. 44 ) , 'prescrivit en conséquence l'érection du pénitencier de Milbank (Londres); mais la législature se refusa à imposer au trésor public la dépense de l'établissement des pénitenciers de district , et elle finit par décider que la maison de Milbank servirait de pénitencier h. 8

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central pour l'Angleterre et le pays de Galles. Destiné d'abord à contenir 600 hommes et 400 femmes, on a étendu récemment cet établissement de manière à pouvoir y placer 200 hommes de plus. ( 5 et 6 Will. IV, c. 28.)

En 1819, l'attention du parlement, réveillée par les travaux persévérants de MM. Grey Bennet, Fowell Buxton et des membres de la Société de Londres pour la discipline des prisons, s'est de nouveau portée sur cet objet important. Un nouveau comité fut institué pour la révision des lois existantes relatives aux prisons : de la le statut de 1823 (4 Geo. IV, c. 64), nommé gaol act (acte des prisons), et destiné tant à régler, le système intérieur des prisons de comté , que celui des juridictions locales. Un mauvais système de classification des détenus fut adopté ; mais on pouvait observer déjà quelques améliorations partielles , lorsque les énergiques efforts des Américains dans la même voie appelèrent les regards de tous les jurisconsultes européens. L'Angleterre voulut également constater pour sa part les résultats de la réforme pénitentiaire aux États-Unis ; cette mission fut confiée au secrétaire de la société des prisons de Londres, M. W. Crawford, qui publia, en 1834, un rapport remarquable dans lequel il signale non seulement les avantages des prisons américaines , mais encore les vices des prisons de la Grande- Bretagne en indiquant les moyens d'y porter remède. M. W. Crawford se prononce fortement

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pour l'emprisonnement solitaire tant des prévenus et des accusés que des condamnés ; son rapport est destiné à faire époque dans les fastes de la réforme pénitentiaire dans le Royaume-Uni , et il imprima une impulsion et une direction nouvelles aux idées dont Howard avait jeté le germe à la fin du siècle dernier.

Pendant la session de 1885, un comité de la chambre des pairs commença une enquête générale sur l'état des prisons en Angleterre et dans le pays de Galles. Le duc de Richmond en dirigea les travaux : lui-même visita les prisons de la Métropole et les prisons flottantes ou pontons (hulkê). Les premiers résultats de cette tournée furent les statuts 5 et 6 du règne de Guillaume IV, par les* quels des inspecteurs des prisons furent nommés , un système de discipline uniforme adopté pour toutes les prisons d'Angleterre , et la surveillance définitive confiée non aux juges , mais aux secrétaires d'État » • Les membres du comité d'enquête

x Instruction de Lord J. Ruesell aux Scheriffs de VA ngleterre, concernant la réforme des prisons. (Octobre 1835.)

Hbsmiuks , Je viens appeler Totre attention sur un acte passé dans la dernière session , intitulé :

« Acte ayant pour but d'opérer une plus grande uniformité

• de procédés dans le gouvernement des prisons d'Angle-

• terre et du pays de Galles, et de nommer des inspecteurs » des prisons dans la Grande-Bretagne. •

La seconde section de cet acte arrête que tous les régie-

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demandent aussi la séparation totale des condamnés et des prévenus , l'isolement de chaque indi-

ments à faire après cet acte, pour le gouvernement d'une prison quelconque en Angleterre et dans le pays de Galles , et pour les devoirs é remplir par les officiers de ces prisons, devront être soumis é l'un des principaux secrétaires d'État de S. M. Ce secrétaire aura le droit de faire subir é ces règlements les modifications et additions qui auront force de loi par la seule signature de ce secrétaire d'État, sans qu'il y ait besoin de la sanction royale.

Ait. 1". Il y aura dans toutes les prisons et maisons de correction du royaume un système uniforme de discipline.

Ait. 2. Afin d'assurer cette uniformité de discipline, les règlements qui régissent les prisons seront désormais soumis a l'approbation du secrétaire d'État, au lieu des juges des assises comme jusqu'à présent.

Ait. 3. Il sera nommé des inspecteurs pour visiter les prisons de temps en temps , et faire leur rapport au secrétaire d'État.

Ait. 4. Pour empêcher la contagion du vice, et pour bien assurer l'établissement d'un système uniforme de discipline, il y aura entière séparation des personnes, excepté aux heures de travail , d'exercices religieux et d'instruction.

Ait. 5. Toutes communications entre les prisonniers sera interdite avant et après le jugement.

Ait. 6. Les personnes dont le jugement aura été reculé , ou celles qui , ayant été jugées, auront été acquittées pour cause d'aliénation mentale, ne resteront pas confinées dans une prison ou maison de correction.

Ait. 7. Il sera interdit aux fonctionnaires, dans les prisons, de recevoir une part quelconque des gains des prisonniers.

Ait. 8. Le gain des prisonniers condamnés sera joint au fonds pour l'entretien de la prison.

Ait. 9. Le régime alimentaire de toute prison sera sou-

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vida et la loi du silence , tant avant qu'après les débats. Ils regardent comme on mal irréparable

mis A l'approbation du secrétaire d'État, comme faisant partie des règlements des prisons. Le prisonnier condamné ne devra recevoir que la portion établie ; si cependant , pour cause urgente, le médecin ordonnait une augmentation à un prisonnier qui n'est pas A l'infirmerie, il motiverait cet ordre dans un journal.

Art. 10. La coutume établie dans quelques prisons, de donner de l'argent aux prisonniers , au lieu de les pourvoir d'aliments et combustibles nécessaires , sera déclarée illégale.

Art. 11. L'usage du tabac, sous quelque forme que ce soit, sera interdit aux prisonniers.

Ait. 12. Les condamnés ne pourront recevoir ni lettres , ni visites de leurs amis, durant les six premiers mois de leur emprisonnement, à moins de circonstances urgentes.

Art. 13. Il sera interdit à toute personne attachée au service de la prison , et aux prisonniers , de rien vendre , et même il sera défendu de rien donner à loyer aux prisonniers.

Art. 14. Il y aura pour chaque prison où les détenus excéderont le nombre de cinquante , un maître d'école.

Art. 15. Toute prison sera pourvue de cellules solitaires pour la détention des prisonniers réfractaires.

Art. 16. En cas de correction corporelle, on statuera A quel point on la portera, et de quel instrument on devra se servir.

Art. 17. Aux réunions des juges*de-paix , à la Saint- Michel, on spécifiera douze jours pour la visite et l'inspection des prisons.

Lord Russel, après avoir rappelé ces articles, ajoute qu'il

est loin d'y voir un système parfait de discipline , mais qu'il

attendra, pour proposer lui-même un plan définitif, les

rapports des inspecteurs. Ce n'est qu'alors qu'il usera de la

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le mélange des moralités différentes et la contagion qui en résulte. Ils s'élèvent contre l'admis-

faculté que lui donne la loi de faire les changements et addition» nécessaires.

H. Cb. Lucas , dans son ouvrage sur la théorie de l'emprisonnement, indique quels devraient être, suivant lui , ces changements et ces additions. 11 a rédigé en conséquence un projet d'acte révisé. — Les modifications dans la disposition et répartition des articles de l'acte officiel sont faciles à saisir, par le rapprochement de cet acte officiel qui précède.— Les changements consistant dans des inlercalations et additions sont indiqués en lettres italiques. — Quant aux suppressions, elles se bornent à une seule, relative à l'art. 16 de l'acte officiel. Toutes les autres dispositions de cet acte officiel sont conservés dans le travail de M. Lucas que voici :

Acte ayant pour but d'opérer une plus grande uniformité de procédés dans le gouvernement des prisons d'A ngleterre, etc., etc. (mai 1836).

TITRE I. —Dispositions générales.

Ait. 1er. Les prisons se diviseront en maisons d'arrêt et maisons de répresssion.

Ait. 2. Ces deux classes de prisons seront soumises à un système de discipline différent; mais il y aura uniformité dans l'application du système spécial à chaque. classe.

A&t. 3. Afin d'assurer cette uniformité de discipline, les règlements qui régissent les prisons seront désormais soumis à l'approbation du secrétaire d'état, au lieu des juges d'assises, comme jusqu'à présent. Le régime alimentaire de toute prison sera soumis à l'approbation du secrétaire d'État, comme faisant partie des règlements des prisons.

Ait. 4. Il sera nommé des inspecteurs pour visiter les

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sion des aliénés dans les maisons de répression on de détention, contre l'usage du tabac, celai des

prisons de temps en temps, et faire leur rapport au secrétaire d'Etat.

Ait. 5. Aux réunions des juges-de-paix, à la Saint-Michel, on spécifiera douze jours pour la visite et l'inspection des prisons.

TITRE II. — Des Maison* d'arrêt ou de l'emprisonnement avant jugement.

Ait. 6. Le but de l'emprisonnement dans les maisons oY arrêt, est d'empêcher la corruption mutuelle des détenus.

Ait. 7. Pour remplir ce but, chaque prévenu aura une cellule séparée, où il se tiendra isolément , sauf aux heures et dans les cas où il aura obtenu un permis de communiquer, soit au parloir avec ses parents ou amis, soit dans les promenoirs ou préaux , avec l'un ou plusieurs de ses co-détenus.

Ait. 8. Chaque prévenu aura, dans sa cellule, la libre dispositon de son temps, pour s'instruire et s'occupera tout travail compatible avec la discipline intérieure, en se conformant toutefois aux heures fixées pour le lever, le coucher et les repas.

Ajit.9. Le gain de leurs travaux appartient en totalité aux prévenus.

Aat. 10. Chaque prévenu est libre d'assister aux exercices religieux ,- mais il est tenu, en y assistant, d'observer un silence rigoureux.

TITRE IU. — Des maisons de répression ou de l'emprisonnement après jugement.

Ait. 11. Le but de l'emprisonnement , dans les maisons de répression, est non-seulement d'empêcher la corruption mutuelle des condamnés , mais encore de produire l intimidation , pour prévenir les récidives.

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stimulants et des liqueurs alcooliques ; contre les visites du dehors qui corrompent à la fois la société extérieure et le prisonnier lui-même.

Ait. 12. Pour empêcher leur corruption mutuelle, le* condamnée seront soumis à l'isolement cellulaire de nuit, et à l'isolement silencieux de jour, aux heures de travail, d'exercices religieux et d'instruction.

Art. 13. La lecture sera enseignée aux condamnés dans chaque maison de répression.

Ait. \k. Pour produire l'intimidation sur les condamnés, les dispositions suivantes seront exécutées dans les maisons de répression :

1° Le prisonnier condamné ne devra recevoir pour sa nourriture que la portion établie; si cependant, pour cause urgente, le médecin ordonnait un supplément de nourriture A un individu qui n'est pas é l'infirmerie, il motiverait cet ordre dans son journal.

2° Le gain des prisonniers condamnés sera joint au fonds pour l'entretien de la prison , sauf la partie déduite pour former à chaque condamné une masse de réserve à la sortie.

3* L'usage du tabac , sous quelque forme que ce soit, sera interdit aux prisonniers.

4° Les condamnés ne pourront recevoir ni lettres, ni visites de leurs amis durant les six premiers mois de leur emprisonnement, à moins de circonstances urgentes.

TITRE IV. — Dispositions réglementaires.

Ait. 15. Toute maison, soit d'arrêt, soit de répression ,. sera pourvue de cellules solitaires pour la détention des prisonniers réfractaires.

Ait. 16. Les personnes dont le jugement aura été reculé t ou celles qui , ayant été jugées, auront été acquittées pour cause d'aliénation mentale , ne pourront rester renfermées r

EK AHGLITIUI. 9S

Us demandent avec raison que le trafic des liqueurs et des vivres , dont les prisons anglaises sont le théâtre, ne soit plus toléré ; mais ils ont tort d'affecter tons les gains des prisonniers à rétablissement d'un fonds de réserve destiné non à lui , mais à l'entretien de la prison ; il importerait de distraire de ce fonds de réserve une certaine portion pour subvenir aux premiers besoins des condamnés â l'expiration de leur peine. La différence des capacités parmi les captifs , l'habileté des uns, l'inexpérience ou l'inhabileté des autres , établissent entre les différentes classes de prisonniers une inégalité de punition contraire au vœu de la loi. Ils demandent l'institution d'un maître d'école et d'un chapelain pour cinquante prisonniers , et attachent nne importance spéciale à l'éducation et à l'instruction des condamnés de tous les âges. Enfin , ils réclament l'abolition totale des pontons, la création de maisons de discipline pour les

ni dan§ une maison d arrêt, ni dans une maison de répression.

Aat. 17. La coutume établie dans quelques prisons de donner de l'argent aux prisonniers, au lieu de les pourvoir d'aliments et de combustibles nécessaires , sera déclarée illégale.

Aat. 18. Il sera interdit a toute personne attachée au service de la prison et aux prisonniers, de rien vendre , et même il sera défendu de rien donner à loyer aux prisonniers.

Aat. 19. Il sera interdit aux fonctionnaires, dans les prisons , de recevoir une part quelconque des gains des prisonniers.

DU STSTLir MMTEVTÏAimi

jeunes délinquants , l'établissement de cell cachot 8 pour les réfracta ires , l'organisa tournées on visites d'inspection, renouvelé* fois par an, et l'adoption d'un plan pour la détention des prévenus , et accélérer la de l'instruction judiciaire. lia terminent ci que, selon eux, la rigueur de l'emprison doit être augmentée 7 mats que, dans ce devient nécessaire d'en diminuer la durée La plupart de ces vues ne manquaient ni tesse ni de profondeur, mais elles étaient former un système complet , bien lié, se se dan 8 toutes ses parties , embrassant toutes assîtes de la question ♦ Ils permettaient ai nus de se voir pendant les heures d'ex en demandaient que leur promenade eût lieu seule file ou rangée , inspectée par des ga détruisant ainsi le principe de la réclusion i qui sert de base à toute la nouvelle theoru Conformément à l'acte de 183&, on B inspecteurs, qui visitèrent une partie des de la Grande-Bretagne. MM. Crawford et ] chargés de l'inspection des lieux de détentii Métropole, font une triste description de part de ces établissements. Il résulte de le servations que les prisons de Londres s< toutes, les plus mal tenues; que la dëtéri de la moralité suit toujours Le mélange et Y* ment des détenus dans un même cachot; population criminelle des grandes villes n*