CHAPITRE FI. BUT DB l'eBPUSOKKÏMEUT ET FBIUCIFES QUI

DOIVENT PRÉSIDE! k LA. UtifOBVB DIS FBISOftS.

Pour remédier aux débuts que nout Tenons de «igualer, il importe d'abord de bien définir le bût

Le mouvement et la variété des industries ont augmenté* ; on a perfectionné la tenue des registres d'écrou et de tous les renseignements généraux qui préparent à la science une richesse de documents qu'on ne saurait trouver dans les archives administratives d'aucun pays. Mais les améliorations matérielles doivent nécessairement, sous peine de compromettre l'intérêt moral de la réforme, se coordonner avec le but légal de tout emprisonnement temporaire, celui de prévenir les récidives.

» On conçoit ainsi qu'isolées , non-seulement de tout but, soit pénitentiaire, soit répressif, mais même négatif, c'està-dire bornées a empêcher la corruption mutuelle des détenus, les améliorations matérielles intervenues dans le Tégime des maisons centrales, aient dû nécessairement courir, et trop souvent réaliser, le péril d'offrir une prime d'encouragement au crime.

* Nous ne le dissimulons pas, disait le dernier rapport do ministre de l'intérieur é la société royale des prisons ' , nos prisons punissent sans corriger, et la question de la régénération des prisonniers est encore à résoudre parmi nous. C'est aujourd'hui vers ce but que doivent tendre tous nos efforts. Le régime matériel des maisons centrales a reçu les améliorations qu'il était possible d'y introduire , et on ne pourrait aller plus loin, sous ce Tapport, sans blesser la morale publique.

» Pour nous , nous dirons que non-seulement nos maisons centrales ne corrigent pas, mais ne punissent pas, et que

* Rapport de M. <le Martignac, Moniteur du 3i juin l85o.

Bl* FUSOHS II 1UCIQVS. 217

de l'emprisonnement et d'arrêter les bases du système qui doit présider au classement des prisons

non-seulement elles ne punissent ni ne corrigent, mais qu'elles produisent nécessairement la corruption mutuelle, qu'elles n'empêchent pas; qu'ainsi on est allé, dans la préoccupation exclusive de leur régime matériel, jusqu'à blesser la morale publique.

» Le régime intérieur de nos maisons centrales leur donne une physionomie d'ordre et d'activité même industrielle , qui séduit au premier abord. Hais quand on interroge cet ordre matériel , pour y rechercher quelle garantie morale il présente à la société, on voit que tout semble y faciliter plutôt que prévenir la récidive, même dans l'organisation du travail. Cette organisation du travail qui, sous le point de vue purement industriel , assigne à nos maisons centrales une incontestable supériorité sur tous les établissements de l'étranger, sauf les prisons de Belgique, n'offre plus, sous le point de vue moral, qu'une activité qui se développe en raison du taux des salaires, et une répartition des salaires, qui s'élèvent en raison du degré de la perversité et de la criminalité.

» La réforme en France, avec les bonnes intentions qui l'ont inspirée et les hommes habiles qui l'ont secondée, devait arriver aux plus heureui succès, si Ton y avait procédé simultanément à l'amélioration morale et matérielle des prisons. Mais, après avoir commis la faute de séparer ce qui est indivisible, le régime matériel et le régime moral ; après avoir ajourné le second, pour ne s'occuper d'abord que du premier, il n'a plus dépendu des efforts des hommes d'arrêter le cours forcé des choses. Lorsque nous suivons cette succession d'améliorations matérielles, qui ont laissé la œrruption mutuelle des détenus propager la contagion du crime, sans aucun système pour le combattre, soit par voie d'intimidation, soit par voie d'amendement, nous ne pouvons ii. 19

218 di l'état âctcil rr di ul tiroin

des diverses catégories, et à l'introduction du régime qui contient à chacune de ces prisons en particulier.

1° Emprisonnement préalable, et pénitentiaire et répressif.

On peut distinguer deux espèces ou degrés différents d'emprisonnement :

1° L'emprisonnement préalable qui ne concerne que les prévenus et les accusés ;

2° L'emprisonnement pénitentiaire et répressif, qui concerne les condamnés.

L'emprisonnement préalable doit avoir un double

plus entrevoir qu'un accroissement progressif, dans les probabilités de la récidive.

> Comparées à elles-mêmes, telle est la conséquence inévitable de l'état actuel de nos maisons centrales , si l'on ne change de système, ou plutôt si on ne se bâte d'en adopter un , qui subordonne le régime matériel au régime moral. Jusque lé toute l'habileté de l'administration, et des hommes qui la secondent, ne pourra détourner le mal, parce que cette habileté n'est au service d'aucun plan, d'aucun ensemble de moyens ; parce qu'enfin le régime des maisons centrales n'est l'expression d'aucun système morol , mais la négation de tous. C'est une anarchie de détentions, où Ton ne fait ni de la force matérielle , ni de la force morale , ni de rintinsidation, ni de l'amendement; où l'on se oontente d'enfermer les condamnés en prison comme des plantes en serre chaude, pour y croître en perversité, sous l'influence contagieuse de la liberté des communications et du mélange des moralités. (Ce. Luc ai, delà réforme det prisons, Paris, 1896, tom. 1, pag. 823-326.)

DIS t*IS03l BU BILGIQVI. 219

but : prévenir les évasions et empêcher la corruption mutuelle des détenus.

Indépendamment de ce double but qui lui est commun avec l'emprisonnement préalable , l'emprisonnement pénitentiaire et répressif, comme l'indique son titre, a encore pour mission de pré- Tenir les récidives par voie d'intimidation , et d'amender les condamnés.

Interrogeons maintenant les moyens les plus propres à réaliser le but multiple que doit atteindre chacun des deux degrés d'emprisonnement.

2° Emprisonnement êolilaire de nuit.

On paraît admettre généralement l'emprisonnement solit air* de nuit, comme la condition essentielle de l'emprisonnement, soit préalable, soit pénitentiaire et préventif. Discuter et fai re ressortir les avantages et la nécessité de cette condition, serait chose tout au moins superflue. La nature et l'excès du mal ont naturellement indiqué le remède. L'apologie du système des chambres ou des dortoirs communs reste encore à faire, ou ne nous est pas connue ; nous n'entreprendrons donc pas sa réfutation.

3° Inefficacité et difficultés du classement.

Pour le jour on a fait un essai long et varié de la théorie du classement, et cet essai a généralement failli, ou n'a produit que des résultats imparfaits.

220 de l'état actuel et de LA EÉFOEH

A. Dans V emprisonnement préalable.

Dans l'emprisonnement préalable, la classification des détenus par catégories, d'après la nature de la prévention et de l'accusation qui pesait sur eux, a toujours et partout élé incomplète; là où l'on a tenté de se rapprocher à cet égard de la règle tracée, on s'est arrêté vis-à-vis d'une complète impossibilité. 11 est des prisons, en Angleterre par exemple, où on a établi plus de 50 divisions, et ce classement minutieux n'a été qu'une cause de désordre à ajouter à toutes les autres. Dans nos maisons d'arrêt et de justice , si l'on voulait isoler chaque catégorie de détenus, on devrait établir des quartiers séparés,

Pour les prévenus correctionnels ;

Pour les condamnés correctionnels à moins de 6 mois, qui subissent leur peine dans la prison ;

Pour les accusés criminels ;

Pour les condamnés criminels en attendant leur transfert dans une maison centrale, l'issue de leur pourvoi en cassation ou de leur recours en grâce. En tout quatre quartiers.

La séparation des sexes et des âges exigerait que les femmes adultes, les garçons et les filles au-dessous de l'âge de 18 ans, eussent chacun le même nombre de quartiers ; en tout douze.

Les militaires prévenus , accusés et condamnés soit par les tribunaux militaires, soit disciplinairement, exigeraient cinq quartiers ;

Dis ttisoffi t:> irr cioût. 221

Les gardes civiques condamnés par voie disciplinaire, un ;

Les détenus au secret , des deux sexes, deux ;

Les détenus pour dettes, des deux sexes, deu.r ;

Les détenus admis à ïa pistole, des deux sexes, d#u* ;

Les officiers et les sous-ofliciers qui ont droit à d es q ua r t ie r s se p a rës , deux ;

Les enfants des deux sexes, condamnés par voie de correction paternelle, deux ;

Les détenus passagers et en transfert, des deux sexes, deux;

Les détenus pour amendesel frais de justice, des deux sexes, deux;

Les détenus politiques, un;

Infirmeries pour les détenus, hommes et femmes, deax;

Total, sauf omission, /reft/e-niu/quarticrs, aux* quels il faudrait ajouter des quartiers spéciaux pour les prévenus, accuses et couda innés des deux sexes, en état de récidive, au contact desquels on jugerait sans doute prudent de soustraire les autres détenus, etc.

Or^ dans plusieurs de nos maisons d'arrêt et de justice, le nombre des détenus ne s'élève pas à 40 ; Il ett moindre encore dans les maisons d'arrêt, On arriverait donc, grâce à 1 application de la règle

ru rcuse du classement, à cet étrange résultat que le nombre des divisions dépasserait souvent celui des détenus.

celui des

222 db l'état actcel et de LA lirOEMB

II importe de remarquer en outre, qae le classement ne saurait s'opérer d'une manière définitive à l'arrivée en prison. L'instruction peut modifier et modifie en effet à chaque instant la position du prévenu; de là, la nécessité d'un roulement continu dans les divisions, inséparable d'un grand désordre et d'une excessive confusion.

Mais ce classement, quelque compliqué qu'il soit dans la théorie, quelque difficile qu'il soit dans la pratique, a-t-il au moins pour résultat d'empêcher le mélange des moralités ? Nullement. 11 se peut fort bien et il arrive souvent en effet, que des hommes d'une moralité toute différente soient prévenus ou accusés pour des offenses analogues, et condamnés à la même pénalité ; les uns sont innocents, les autres coupables ; et cependant la règle arbitraire du classement les réunit dans les mêmes dortoirs , les mêmes chauffeurs, les mêmes préaux*

B. Dan g T emprisonnement pénitentiaire et répressif.

Étendue aux prisons pour peines , la classification des détenus par catégories est moins compliquée peut-être, mais elle est également illusoire, également inséparable d'abus et d'inconvénients.

Et d'abord sur quelle base l'établira-t-on ?

Aura-t-elle lieu d'après la nature et la durée des peines ? Mais on n'ignore pas que le classement des actes punissables dans le code est essentielle-

nia rumaa s* «iciqk. 223

ment arbitraire, cl qu'il range sur la même ligne cl soumet au même châtiment des coupables d'une moralité très diffê rente. Ainsi il arrivera souvent que tel condamné, pour vol, à l'emprisonnement >imple, sera plus pervers, plus corrompu que Ici meurtrier condamné aux travaux forces. Dans voire classement cependant vous serez obligé d'agir comme si le premier valait mieux que le second ; vous placerez le coupable d'une première offense, susceptible de repentir et d'amendement, à côté du coupable endurci, récidiï, pour cela seul que la même pénalité aura été infligée â tous deux.

Pour remédiera Tinsumsance de cette règle, on a proposé de tenir également compte, dans le classement, des antécédents du condamné, de» circonstances aggravantes ou atténuantes qui ont accompagné son offense, de sa conduite en prison, etc. Ce système est assurément moins imparfait que le

* premier; il séduit même au premier abord, et certes, si Ton pouvait classer lescondamués de manière à établir des catégories de moralités absolument

» semblables, on obtiendrait au moins ce résultat que la corruption ne pourrait se propager; mais te* mauvais deviendraient-ils meilleurs? Réunis dan» un même quartier, continuellement en contact , ne s'endurciraicnt-ils pas au contraire dans Pie mal ? Nous raisonnons dans l'hypothèse où les règles d<? cette classification seraient rigoureuse ment observées j mais quelles difficultés ue rencontre -

224 DE L'ÉTAT ACTUEL ET DE 11 lftrORME

rait-on pas dans l'exécution? Ne faudrait-il pas, de* même que Dieu , pouvoir lire daus le cœur de l'homme, pour y distinguer les penchants, pour y étudier les passions, pour donner pour ainsi dire à chaque moralité son numéro d'ordre et son chiffre de classement? Les renseignements fournis sur les antécédents du condamné seront- ils toujours exacts et complets? Pendant la durée de sa détention, le prisonnier ne réussira-til pas souvent, par un repentir simulé, à tromper ses surveillants et à leur inspirer une confiance dont il ne serait pas digne? Puis la division des quartiers, l'étendue des localités réservées à chaque classe, sera-t-elle toujours en rapport avec les nécessités du classement?

Ce classement, pour être efficace, devrait être inséparable d'une discipline sévère et rigoureusement observée. La base de cette discipline serait le silence ; mais comment maintenir ce silence ? Gomment empêchera- t-on , même à l'aide d'une surveillance continue, toute communication , tout échange de pensées entre des détenus réunis dans des ateliers, des réfectoires, des préaux communs, et également intéressés à donner le change à leurs gardiens? Un pareil résultat pourra s'obtenir jusqu'à un certain point peut-être dans des pénitenciers peu populeux , comme ceux de Genève, de Lausanne; mais comment y parviendrait-on dans nos maisons centrales qui contiennent plusieurs centaines de détenus, à moins de multiplier à l'infini le nombre des quartiers et celui des surveillants?

D» PII 90!» 8 IN 1EIC1QUB.

ouftez à ces difficultés la difficulté bien plus de encore de trouver des employés apte» à tous Js à maintenir cette règle sévère , à féconder rstème si compliqué , à suivre pour ainsi dire ue détenu à chaque instant de la journée et a de chaque caractère l'objet d'une étude scruise et continue. Certes, nous sommes loin de îster les qualités estimables, les connaissances ques et administratives de quelques-uns des ionnaires de l'administration des prisons; mais ît l'avouer, il en est peu qui comprennent le it qui aient fait une étude spéciale du système en lia ire ; il en est moins encore qui soient ►ses à se vouer à cette œuvre sainte et épineuse

réforme des coupables. Pour un homme aux élevées, au dévouement sincère, au zèle in Taie et désintéressé, combien de geôliers insens, de routiniers qui se traînent et continueà se traîner dans la vieille ornière, d'hommes ureau qui croiront à la possibilité de faire marcher de leur cabinet, et qui regarderont

tâche comme accomplie lorsqu'à la fin de ée leurs écritures seront à jour, leurs comptes us, leurs statistiques exactes ! Et en ad me tin ni e que ces hommes supérieurs ne soient pas uvables, pourront-ils tout faire par eux mêmes "* ur faudra-t-il passe reposer le plus souvent biir mployés subalternes, et ces employés serontujours capables de les comprendre et do ks ider? L'efficacité du classement dans les pri-

dbyGoogk

226 di l'état actuel et di la kêfokii

sons dépend surtout du personnel chargé de le mettre à exécution. La composition convenable de ee personnel doit précéder à cet égard l'introduction du système; or cette composition convenable est, dans Tordre actuel des choses, presqu'iropossible ; donc la règle du classement n aurait que dea résultats imparfaits.

4° Théorie de V emprisonnement solitaire de jour et de nuit. Ses avantages.

C'est à l'imperfection de ces résultats , c'est aux essais longs et infructueux de la théorie de l'emprisonnement en commun, que l'on doit la théorie de V emprisonnement solitaire qui, introduite pour la première fois en Amérique sur une grande échelle dans les pénitenciers de Philadelphie et de Pittshurg, en Pennsylvanie, tend également à prévaloir dans les autres états. La Nouvelle- Jersey, le Rhode» Islandj le Missouri, la ville de New- York et la province du Bas-Canada, l'ont déjà admise; et l'Angleterre, qui la première en avait donné l'exemple, ne balance pas à la rétablir dans les pénitenciers de Milbank, de Glasgow, etc.

L'emprisonnement solitaire satisfait à toutes les conditions essentielles de la théorie de l'emprisonnement soit préalable, soit répressif, soit pénitentiaire.

Il garantit la sécurité des prisons en rendant les complots impossibles , et eu augmentant les difficultés de l'évasion.

Bit HISOWS E% 1BLGIQCI. 127

En établissant une séparation complète, absolue entre les détenus, il empêche qu'ils ne se corrompent mutuellement. Dans l'emprisonnement préalable il est un refuge pour l'innocent qu'il soustrait au contact du criminel ; il étend à toutes les catégories de détenus, aux pauvres comme aux riches, la faveur si recherchée de la pistole qui, jusqu'à oe jour, n'a pu s'acheter qu'à prix d'argent. Il prépare dans les maisons d'arrêt et de justice le coupable à la discipline réformatrice des pénitenciers. Employé comme mesure simplement préventive , il admet d'ailleurs tous les adoucissements compatibles avee le but qu'on se propose : empêcher le mélange des moralités diverses. Ainsi le prévenu ou l'accusé peut recevoir la visite de ses parents, de ses amis ; il peut s'occuper à des travaux de son choix ; s'il sait lire, on met quelques bons ouvrages à sa disposition, etc. Combiné avec une rapide instruction judiciaire, l'emprisonnement solitaire devient, dans ce cas, un véritable bienfait sans aucun mélange d'inconvénients.

Infligé à titre de pénalité, les conditions de l'emprisonnement solitaire peuvent aussi varier suivant que les coupables sont condamnés pour un terme plus ou moins long.

Pour les condamnés à courts termes , à moins d'un an par exemple , l'emprisonnement solitaire doit être infligé dans toute sa rigueur ; faute de temps suffisant pour effectuer la réforme du coupable , il importe de l'intimider et de lui inspirer