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IL est plus Juridique que celui de la jurisprueence, car on ne peut lui reprocher de valider, sous prétexte d'équité et par des considérations purement utilitaires, des clauses contraires à la loi. Contrairement à la jurisprudence, il explique clairement pourquoi,dans certaines circonstances, les prohibitions d'aliéner ne constituent plus des condiüons contraires à la loi et aux principes.

Il est plus équitable que celui de MM. Laurent et Huc, car n'est-il pas des circonstances où il serait excessif de ne pas permettre à un disposant d'imposer à son ayant cause la condition que les biens par lui donnés ne pourront être aliénés ? N’est-il pas des cas, où l'intérêt qui sert de cause à la pronibition d’aliéner est digne d’être pris en considérafion, comme nous aurons l’occasion de le démontrer bientôt et quoiqu’en puisse dire M. Huc ?

Mais, si satisfaisant qu'il soit, le système de M. Bartin présente néanmoins quelques inconvénients que nous devons faire connaître.

Tout d’abord, il rend plus difficile la tâche du juge. M. Huc reproche déjà à un système de la jurisprudence de faire naître une foule de contestations,tandis qu’en admettant son système rigoureux et logique, c’est-à-dire en annulant dans tous les cas et sans distinctions les prohibitions d’aliéner, « on éviterait des distinctions arbitraires diffici- « les à justifier et dont il semble impossible de faire la « synthèse » (1).

Or, dans le système de M. Bartin, le juge devra non seulement examiner si les conditions requises par la jurisprudence pour la validité de la clause sont remplies, il lui faudra encore rechercher si cette clause à nécessairement pour résultat, dans lintention de son auteur, de priver le propriétaire auquel elle est imposée de sa