Bartin, op. cil., page

à titre gratuit, étant donné que les principes sont identiques.

D'ailleurs, il n’y à aucune raison de proscrire les prohibitions d’aliéner dans les contrats àtitre onéreux plutôt que dans les actes à titre gratuit. M. Huc, pense même que les clauses qui nous occupent pourraient se justifier plus facilement lorsqu'elles sont stipulées par un vendeur ou un preneur que lorsqu'elles sont insérées dans une donation ou dans un testament (1).

Dans un contrat à titre onéreux, comme dans un acte à titre gratuit en effet, les prohibitions d’aliéner peuvent, s'expliquer par une « obligation de ne pas faire », sans impliquer nécessairement l’abdication de la faculté d’aliéner ; elles peuvent être d’une grande utilité pour le vendeur ordinaire ou a rémeré, pour le fermier ou pour le colon partiaire. Nous l’avons d’ailleurs démontré plus haut. Enfin, elles présentent ordinairement un caractère temporaire, lorsqu'elles ont pour cause l'intérêt de leur auteur ou d’un tiers.

Et puis, nous n’avons pas, relativement aux prohibitions d’aliéner, un texte analoque à l’article 1981 du code civil qui ne permet la stipulation d’insaisissabilité que dans les actes à titre gratuit.

Mais, pourrait-on dire, la prohibition d’aliéner entraîne l’insaisissabilité des biens qui y sont soumis, et permettre à un vendeur de défendre à son acheteur laliénation des biens vendus, c’est lui permettre de les stipuler insaisissables et par conséquent c’est violer indirectement, sinon directement, l’article 1981 du code civil.

Certes, si la prohibition d’aliéner avait véritablement pour effet d’immobiliser un bien ou de rendre son propriétaire incapable de l’aliéner, on pourrait soutenir qu’elle