‹ Des Promesses & Stipulations Pour Autrui En Droit Romain et En Droit FrançaisChapitre 15 sur 32 · AO · texte numérisé non relu

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père un avantage appréciable en argent, et, dans ces hypothèses, il n’y aurait vraiment pas de motif rationnel pour lui refuser une action. Supposons, par exemple que le père ait un champ auquel il ne peut arriver que par des chemins détournés et difficiles, et que la route fût beaucoup plus directe ou plus commode pour aller de la voie publique à ce champ, si l’on pouvait traverser Le champ de Titius. Sile père stipule de Titius qu’il accorderale passage à son fils ou à son esclave, chargé de la culture de ce champ, ut filio aut servo suo ire agere liceat (1), il aura évidemment un intérêt pécuniaire à l’exécution du fait promis, et les principes commandent de lui accorder une action. Pour se placer dans l’hypothèse qu'a dû prévoir le jurisconsulte Paul dans la loi 130 de verb. obl., il faut imaginer un cas où le père n’a aucun intérêt, ou tout au moins, aucun intérêt appréciable en argent à l'exécution du fait. C'est ce qui arriverait si le champ auquel il s’agit d'arriver ne lui appartenait pas el dépendait du pécule castrense de son fils, ou s’il stipulait pour son fils malade qu’on le laissera se promener dans un parc. N'ayant pas d'intérêt, ou n'ayant qu'un pur intérêt d'affection à voir exécuter le fait à l'égard de son fils, le père ne peut pas plus avoir d'action que s’il avait stipulé pour un extraneus (2).

(4) I ne s’agit pas là d'une servitude de passage, qui en principe, ne pourrait s'établir par stipulation.

{2) Vernet, Textes choisis, p. 197. — Accarias, Précis, t. IE, n° 519, note 2, th \

Contrats de bonne foi.

59. La doctrine que nous venons d'exposer relativement aux contrats de droit strict fut sans doute admise beaucoup plus tôt pour les contrats debonne foi. Le jurisconsulte Ulpien se sert à leur égard d'expressions plus catégoriques et semble étendre aux contrats de droit strict une opinion qui paraissait mieux justifiée pour les contrats de bonne foi. Dans la Loi 38 de verb. obl., déjà citée, 1 commence par poser la question comme douteuse relativement à la stipulation, et il la résout avec quelque hésitation. Puis, se plaçant dans l'hypothèse d’un contrat de bonne foi, il suppose qu’un entrepreneur, après s'être chargé de faire un ouvrage pour Titius, traite lui-même, par une nouvelle locatio operis faciendi, avec un liers quise chargera de l'exécution; le contrat produit-il son effet à l'égard de l'entrepreneur? Ulpien répond sans aucune hésitation (constat) que l'entrepreneur à droit à l’actio utilis ex locato, et de cetle décision certaine il conclut à la possibilité de stipuler procuratori suo ou creditori suo. « Visiblement done, il étend au contrat de stipulation une doctrine qui n'avait d'abord été reçue que pour les contrats de bonne foi (1). »

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