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un autre bénéficiaire l'avantage révoqué ne peut pas davantage l’empêcher de le garder pour luimême (1).

11 faut noter cependant, pour être absolument exact, que cette substitution de personnes n’est possible qu’à deux conditions : il faut que l’objet de la stipulation s'y prête, et qu’elle n’aggrave pas l'obligation du promettant. Si la charge promise consisiait dans un service à rendre au tiers, par exemple dans l'obligation de lui enseigner un art, ou une science, sa nature s’opposerait à toute substitution; ce serait donc le promettant qui, par la force même des choses, profiterait de la révocation, car il serait de plein droit libéré de son obligation d'accomplir la charge (2).

Tout en conférant au stipulant le droit de révoquer l'offre qu'il a faite au tiers, l'article 1121 reconnaît au liers le droit de mettre fin à cette faculté, en acceptant la donation, ou, pour employer les expressions du législateur, en déclarant qu'il

(1) Colmet de Santerre, t. V, n° 33 bis, VII — Demolombe, Oblig., t. 1, n° 254. — Aubry et Rau, $ 343 ter, texte n° 2. — M. Laurent (t. XV, n° 560,) fait une distinction entre le eas où le contrat principal est une donation, et le cas où c'est une vente ; dans le premier cas, la révocation de la charge profite au promettant, dans le deuxième, au stipulant, En fait, il pourra souvent en être ainsi, mais en théorie, cette distinction nous paraît tout à fait arbitraire.

(2) S'il s'agit d'une rente viagère stipulée au profit d'un tiers, le stipulant qui révoque peut, en principe, exiger pour lui-même le service de la rente ; mais la rente devra s’éteindre par la mort du tiers au profit duquel elle avait été primitivement stipulée,

ar autrement la condition du promettant serait empirée,

entend profiter de la stipulation. Nous ne renouvellerons pas ici la discussion du système qui fonde le droit du tiers sur cette déclaration. Rappelons simplement que la stipulation pour autrui constitue toujours un acte de gestion d’affaires. Si celte gestion d’affaires contient une libéralité pour le maître, la ratification du maître devra produire un double effet: lier le promettant, et enlever au gérant le droit de révoquer son offre de libéralité. L'article 1121, qui est relatif aux seuls effets de la stipulation dans la personne du stipulant, se borne à constater ce dernier effet de la ratification, en décidant que le stipulant ne peut plus révoquer après que le tiers s’est prononcé. Telle est la limite qu'il assigne au droit de révocation.

Quand le stipulant meurt avant la ratification du üers, on peut se demander si ses héritiers ont le droit d'exercer la faculté de révocation qui lui appartenait. Nos anciens auteurs répondaient négativement, considérant que le droit du tiers devenait irrévocable par la mort du stipulant. La solution était logique, dans leur système. D’après eux, le concours de volontés d’où dépendait le sort du contrat ne pouvait plus se produire après la mort du stipulant, et, dès lors, les droits des parties restaient irrévocablement fixés. M. Demolombe pense que la même solution doit être admise sous l'empire du Code civil, mais il nous semble que la question ne se pose plus aujourd’hui dans les mêmes termes. La révocation que permet l’article 1121 n’est pas fondée

sur la même base juridique. OEuvre d’une seule volonté, celle du stipulant, elle constitue un droit qui fait partie de son patrimoine, et qui doit passer à ses héritiers si rien ne s'oppose à cette transmission. Or, nous ne croyons pas que la naturé de ce droit le rende intransmissible, et l’article 1121 nous semble au contraire fournir un argument en faveur de sa transmission aux héritiers : fixant les limites de la faculté de révocation, il ne signale que la déclaration du tiers, sans mentionner la mort du stipulant (1).

(4) Demolombe, Obligations, t. F°7, no 252.