MOYEN AGE ET TEMPS MODERNES DES NAT\0!1S

Introdoction f

CbAP. I. — ÉPOQUE DE TRANSITION DU MONDE ROMAIN AUX ÉtaTS DE CHBi-

TIBMTi DU MOYEN AGE 9

S 1. Généralités. Siluatiun de l'Église en présence des Barbares 9

§ 2. Formation du droit canon en Orient iî

§ 3. Droit byxantin tt

§ 4. Droit des Barbares. Lois Salique, Ripuaire, Alamannîque, Itavaroise, Burgonde, des Frisons, des Angles, des Wisigoths, des

Lombards 3S

§ 5. Droit Mérovingien et CarloTingien jusqu'à Gharlemagne S3

Cbap. il — Les États de chrétienté jusqu'à la période coNTCMPORACfB.

§ 1. Législation de Gharlemagne €1

S 2. Synthèse de la législation de Gharlemagne 10

§ 3. Les Carlovinglens successeurs de Gharlemagne *8

§ 4. «Droit chrétien de l'Espagne. Troisième concile de Tolède ; recrutement du sacerdoce. Synthèse de la légalité 83

§ 5. Développement du droit canon occidental et formation du Corpus

j'uris canonici 9t

Appendice au § S. La loi du sacerdoce, d'après le Corpus jwri$ canonici.

I» Section. La loi du sacerdoce, d'après le Decretum lOl

II* Section. La loi du sacerdoce, d'après la Prima CompHatio i(%

m* Section. La loi du sacerdoce, d'après la Quinta CompHatio lU

IV* Section. La loi du sacerdoce dans les Décrétâtes Grégoriennes \1\

S 6. Premiers Gapétiens Jusqu'à saint Louis. » Assises de Jérusalem.

— Gliarte peu connue de l'Église grecque 124

{ 7. Establissements de saint Louis. — Conseil de Pierre de Fontaines.

— Livre la Royhe. — Jostice et plet — Olim Itt

i 8. Beaamtnoir. Les coutumes du Beauvoisis. — Synthèse et philosophie du droit coutamier • 140

§ 9. Pi'CLCtica awea. — Songe du verger, — Coutumes notoires, —

Somme t^rale. — Ck>atuines municipales. — Synthèse 144

S 10. Action de la Papauté. — Développement de la jurisprudence

Capétienne en matière ecclésiastique 154

Chap. m. — Période contbmpokainb

Section I. Prusse. — Autriche. — Hongrie. — Hanovre.' — Oldenbourg. Wurtemberg. — Bade. — Bavière. — Saxe. — Synthèse pour le premier groope d'États , 163

Section II. Belgique. — France. — Italie. — Suisse 187

Section III. Espagne. — Angleterre. — États-Unis. — Canada. — Suprématie : Philosophie du droit 199

Trois synthèses pour la période contemporaine 205

I*' Appendice général à la troisième partie. La loi du sacerdoce dans

* l'histoire générale des temps chrétiens et des peuples chrétiens 208

U« Appendice oÉNiRAL. § 1. Légalité écrite des relations du sacerdoce,

d'après les Concordats > 226

§ 2. La légalité des relations du sacerdoce résultant du modus vivendi, 246