‹ Des rapports du sacerdoce avec l'autorité civile à travers les âges et jusqu'à nos jours au point de vue légal (volume 3)Chapitre 41 sur 45 · A LA DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

A LA DEUXIÈME PARTIE

La loi du sacerdoce diaprés la légalité JnstinieiiDe.

a, La loi du sacerdoce, profondément modifiée par Auguste, n'est plus celte loi qui saisissait la société tout entière dans ses relations privées, dans ses relations publiques, dans la conslitution de la famille etdansla constitution de la cité, dans Torganisation des rangs et des classes, dans les rapports de peuple à peuple et le droit des nations. Car, telle avait été la loi ancienne du sacerdoce dans le monde ancien classique.

Cette loi devient une aw/on/e qui gouverne le monde (1). La loi sacerdotale, c*est la volonté d'Auguste ; c'est la volonté des empereurs qui lui succèdent, fût-ce un Caligula ou un Elagabal.

La loi du sacerdoce, dans le monde ancien classique, s'imposait à tout et à tous. A partir d'Auguste, c'est l'autorité du prince qui s'empare de ce pouvoir immense sur tous les actes de la vie, sur toutes les formes de l'association humaine, la famille, les collèges, le municipe, rassemblée provinciale, les sociétés funéraires, les temples devenus un État dans l'Élat, tant ils sont puissants et riches, par leurs domaines, par la multitude de leurs serviteurs et de leurs esclaves.

Cette nouvelle loi du sacerdoce, établie par Auguste, révèle

saurait ètro renfermée tout entière dans ce débat, mais elle est arrêtée dans son développement par ce débat. Nous dirions volontiers qae ce débat l'amoindrit. Voy. 4* partie, infr,^ n. 333, 337. 345, 346 et la 5« Partie.

(1) Cf. Portails. Rapport k l'empereur, 14 prairial an XUI (I*' juin 1808), disant : « Dans le gouvernement civil et politique, le nom de Votre Majesté est le véritable lien de toutes les portions de l'empire. »

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sa toute-puissance en osant ; elle s'engage» sans trouver d'obstacle, dans les voies insensées et le délire des apothéoses.

De même que nous avons distingué, dans le monde ancien classique, entre la légalité du sacej:doce et ce qui est la loi du sacerdoce, nous dirons que la légalité du sacerdoce à cette époque historique, qui commence à Auguste, fut Tapothéose; que la légalité fut le pouvoir de changer, par un seul acte de la volonté impériale, et du jour au lendemain, toute la religion d'un bout à l'autre de l'empire, fût-ce pour la remplacer par le culte stupide et fétichiste de la pierre d'Emèse. Mais la loi du sacerdoce, sa loi humanitaire, sa loi historique, sa loi providentielle, fut, sans aucun doute, sa tendance manifeste, irrésistible, à l'universalité et, par suite, à l'unité.

C'est la vraie Loi du sacerdoce, à partir d'Auguste, quelle que soit la légalité. Cette loi est enveloppée dans la légalité d'autorite. Car Auguste accomplit une révolution sacerdotale autoritaire, Voy. supr, n° 130.

Ainsi, sous la légalité se découvre une seule et unique loi du sacerdoce pour toute la durée du monde ancien classique : c'est celle qui remonte au sacerdoce familial, à l'association religieuse de la famille, et qui devient obhgatoire, tant elle avait pris de profondes racines I pour l'association humaine agrandie jusqu'à former la cité et l'Etat. Et ensuite, une seule et identique loi, sous les empereurs, obscurcie par les plus extravagantes aberrations individuelles, succède à la première. Cette autre loi nous conduit jusqu'à Constantin, qui en procure la réalisation, mais non au profit du paganisme. Elle s'affermit sous les successeurs de Constantin, jusqu'à Justinien, en dépit d'une autre légalité qui lui est directement contraire, et qui devient une entrave passagère, celle des hérésies et des schismes, favorisés par l'esprit grec.

b. La légalité de Justinien, écrite dans les lois qui portent son nom, est la légalité commune pour les Grecs et pour les Romains, dans une certaine mesure, au point de vue qui nous occupe. Nous l'avons envisagée, en l'analysant, dans ses aspects généraux et de manière à faire ressortir, il nous semble, la loi sociale du sacerdoce, cachée sous la légalité, de môme que nous l'avions fait pour le monde ancien classique. La loi du sacerdoce s'appliquant à la société nouvelle pour la transformer, et devenant cause efficiente de sa transformation, est esquissée dans ses principaux traits, dès le temps de Justinien .

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Hais, s*il existe une loi du sacerdoce qui est sociale, il existe également une loi du sacerdoce qui est personnelle. Ou plutôt, c*est un côté particulier de la même loi, que révèle aussi l'analyse. On en a va quelques détails dans ce qui précède.

La loi sociale du sacerdoce saisit la société et s*y applique tout à la fois. Elle en devient un élément; elle en est une force directrice. Elle constitue un fait qu*on ne repousse pas, qu'on ne chasse pas, qui agit, qui exerce son influence, autant lors> qu*on la conteste qu'au moment où on l'accepte, et parfois davantage.

La loi personnelle, telle que nous avons à Tenvisager, semble être exclusivement jwo/)rc au prêtre^ bien qu'il n'en soit rien. Elle définit la nature, l'essence du sacerdoce dans l'individu, relativement à l'individu, à la personne. Elle trace à celte personne la voie qui est et qui sera la sienne. Elle décrit un idéal ; elle propose un type. Elle incame ce type dans le prêtre vivant, et elle crée le fas.

La société, l'opinion publique qui vit en dehors du monde légal et souvent dans l'ignorance de la loi, si elle ne connaît pas la légalité, s'en tiendra au fas, à travers le cours des âges, une fois qu'il sera établi. Il sera, en réalité, toute la légalité aux yeux du grand nombre, qui n'hésitera pas pour dire : ceci ou cela fait partie, ou ne fait pas partie de la loi sacerdotale personnelle, àxxfas obligatoire pour le sacerdoce nouveau. Cependant, l'erreur sera possible, parfois, dans de tels jugements; mais la norme du droit existera, accessible pour tous et connue de tous.

Une étude attentive des quatre Novelles 3, 5, 6, 123, commentée par quelques dispositions de droit, empruntées principalement aux quatre premiers titres du livre premier du Code, nous mettra en possession de la formule de cette loi personnelle du sacerdoce, d'où résulte le fas d'après la légalité Justinienne.

e. La Nov. 5, de Monachis domine toute explication de la loi du sacerdoce d'après la légalité Justinienne.

L'Eglise grecque repose sur le moine, aussi bien à l'époque de Justinien qu'au temps présent : il est le proto-type, et toute la loi du sacerdoce part de lui.

Nous avons signalé particulièrement en Russie, voy. supr., n. 39, 1* l'existence de deux clergés ; â^" un clergé gouvernant, qui se recrute dans les couvents; et 3'' les couvents considérés

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comme une branche du service public. Telle n'est pas la légalité JusUnienne, sans doute. Mais sa loi du sacerdoce n'est pas différente; elle peut servir de base à la légalité russe, qui n'est pas celle de TOccident.

L'Occident n'admet pas cette constitution sacerdotale, qui repose sur le moine. Et depuis 1789, en France, et même en d'autres pays, non seulement il voudrait le sacerdoce séculier comme proto-type, mais comme seule forme du sacerdoce.

Le monde grec, cependant, continue sa marche, depuis Justinien, et dans le sens Justinien. Le monde russe a quelque peu modifié la sienne, en 1864 et en 1867, Voy. supr. loc. cit.

En Occident, le souffle laïque essaye d'emporter toutes les institutions monastiques. Néanmoins, il hésite, il s'arrête, parce qu'il ne consent pas à détruire la portion de sacerdoce cx)nflée par l'Église à la femme, Voy. supr., append. au n. 177. Les congrégations religieuses de femmes resteront debout; elles sont nécessaires à la société ; elles sont indispensables aux souffrances humaines, et l'on n*a pas trouvé le moyen de leur faire une légalité séparée.

Il s'arrête, parce que l'association est une des formes légales du présent et de l'avenir, et que le souffle laïque brisant cette forme à l'égard de quelques-uns, fussent-ils membres des congrégations religieuses, atteindrait dans ces quelques-uns l'une des libertés nécessaires du présent et de l'avenir. Il s'arrête parce qu'il aperçoit vaguement les besoins actuels causés 1^ par rinsufflsance du nombre dans le sacerdoce séculier^ Voy. supr,, n. 200, etâ"" parles fluctuations de l'industrie, accompagnées de fluctuations et de mouvements de populations dont î'épiscopat a le souci, Voy. supr.^ n. 201, note 18.

Les tendances sont nettement accusées. Le monde nouveau, qui ne manque pas d'autres problèmes à résoudre, se trouve en face d'une question religieuse fort ancienne, qu'il rencontre dans son évolution de Theure présente, celle de la loi du sacerdoce. Le sacerdoce, au dix-neuvième et au vingtième siècles, ainsi que dans les temps passés, est l'indispensable coefficient de formation des sociétés. Celles-ci n'éviteront les malaises que le jour où l'accord sera rétabli.

d. La Novelle de MonachU commence ainsi : « La vie de dis* cipline monacale est si honorable, et elle a une telle puissance^ pour recommander à Dieu l'homme qui s'y adonne, qu'elle détroit en lui toute souillure humaine; elle le déclare pur, non

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seulement conforme à la vie de raison selon la nature, mais andessus des sens en beaucoup de choses, et élevé plus haut que les pensées humaines. »

Gomme les initiés des mystères antiques, le moine est pur; comme les mystes, myntœ pii^ il ne connaît plus la souillure ; il est le sage, autant que Socrate lui-môme, rationabili naiurœ decentem ; il est l'homme psychique ; il estau-dessus de Fhomme. Il est parfait. S'il appartient encore à Thumanité» c'est à l'humanité tramfufurée :

« Si quelqu'un donc veut être ce moine parfait, perfectus, continue Justinien, il faut que, par la science des divines paroles et par l'intégrilé de sa vie, il soit devenu digne d'une si grande transformation ou transfiguration, tanta dignus factussU mutatione. »

On croirait lire les lois de Manou bu le Ramayana; on dirait qu'il s'agit du brahme ou du pénitent de llnde, tout- puissant par les macérations et par la connaissance des meniromz,

Justinien a raison. Tout doit être coordonné en vue de la sainteté, qu; est la perfection la plus haute de l'homme, qui est l'excellence ajoutée à sa nature. La sainteté est au-dessus de tout. Le moine exempt de souillure, et ne vivant plus de la TÎe des sens, voilà toute la loi sacerdotale. Car, le sacerdoce luimôme n'existe que pour enfanter la sainteté. Il n'est pas le but; il est le moyen.

Quand il s'occupera des évoques très saints et des clercs aimés de Dieu, dans la Nov. 123, de sanctissîmis episcopû et Deo amaàilibus et reverendissimis clericis et monachis, Justinien tiendra un autre langage. Alors, il déclare qu'il va statuer sur des questions de gouvernement et de privilèges : De gubernatione et privilegiiSf alusque diversis capitulis ad sanctissimas ecchsias et alias venerabiles domos pertinentibus j'am quœdam disposuimus, super sanctissîmis autem episcopù et clericis et monachis^ etc.

L'esprit pratique de l'Occident incline de préférence vers les tendances gouvernementales, dont il a un besoin social quotidien. Aussi, le sacerdoce est pour lui un gouvernement^ une hiérarchie.

€. Le moine est un psychique. Il n'est donc pas une autorité de gouvernement. L'empereur sera, à l'égard de ces hommes qui n'ont plus rien des sens, l'autorité de gouvernement. Voilà l'un des inconvénients de la donnée Justinienne. Mais cette donnée ne pourra s'accréditer comme partie intégrante de la

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loi du sacerdoce. C'est un article de loi dont la désuétude commence le jour où elle est publiée.

« Nous avons la conûance, poursuit Justinien, de mettre ici en lumière les agissements qu'il convient de suivre et d'établir solidement dan% la voie sacrée ces athlètes de la vérité. Notre intention est que, dans la présente loi, après ce qui a été sanctionné par nous, touchant les évèques très saints et les vénérables clercs, ce qui concerne les moines ne demeure pas dépourvu de réglementation. »

Avant tout, et pour la suite des temps, en quelque lieu de la terre qu'il s'agisse d'édifier un monastère, l'évêque du lieu sera appelé; il lèvera les mains vers le ciel, il consacrera à Dieu l'emplacement, sur lequel il plantera le signe du salut, c'est-àdire la croix adorable et digne de tout respect. Ce sera l'œuvre initiale de toute construction d'un monastère, dit la loi 1.

Ainsi,, l'habitation matérielle du moine participe à la sainteté du temple. Elle est consacrée par le fas nouveau, peu différent de l'ancien, en la forme, et par l'intervention du pontife.

La preuve manifeste qu'il s'agit bien de constituer le fas n'est pas seulement ici; elle se trouve à la fin de la Novelle, dans l'épilogue. L'empereur y ordonne la transmission hiérarchique •de la loi. Le caractère propre de toute loi impériale est qu'elle ait efficacité par elle-même et dispense l'empereur du souci des ordres sans cesse répétés : Puiavimus,., t/adere subjeclts per se Juuantia et non semper jussione imperatorum egentia, Nov. 1, prasf. Mais, quant à la présente loi, la sanction est placée dans le châtiment céleste réservé aux transgresseurs, tout comme dans le fas antique : Imminebunt enim maximœ pœnœista Iransgredien- ■tibus : dictmus autem de cœio quas necesse est reciorum dogmatum contemptortàus imminere. Il faut citer en entier :

« Et les patriarchesporteront cette loi à la connaissance des métropolitains aimés de Dieu; les métropolitains la transmettront aux évoques, et les évèques aux monastères, afin que, en tout et partout, le culte dû à Dieu demeure sans mélange de corruption, les peines les plus sévères étant réservées aux transgre^eurs, nous disons les peines venant du ciel, dont la menace reste suspendue sur la tète des contempteurs des enseignements de vérité et de justice. Seront tenus également les ju^es établis au nom de l'État, dès que cette loi pamendra à leur connaissance, de procurer par tous moyens l'accomplissement de ces règles sacrées pour éviter les mômes peines qui seraient provoquées par leur négligence. »

Aucune autre loi Justinienne n'établit le fas d'une manière plus complète, ou suivant une méthode plus démonstrative.

Le commentaire général de ce que nous venons de voir, an point de vue du fas^ commentaire élevé à la hauteur sublime des principes en Dieu, est écrit dans la Nov. 77,.et dans la lun., tit. 8, lib. 1, Cod. Nous allons y revenir.

Le commentaire particulier est dans la Nov. 5 elle-même, que nous continuons d'étudier :

L'homme et la femme, Tingénu et l'esclave, tous peuvent être l'objet de la grâce divine dans le Christ, qui promet à tous une môme rémunération, cap. 2. Que les saintes règles soient observées à l'égard de ceux qui demandent à entrer dans la voie de perfection. Trois ans seront employés dans la méditation de la parole divine, et, pendant ce temps, Tabbé interro* géra pour savoir si celui qui est venu à lui était libre ou esclave, si l'intention qui le dirige est pure. Et l'abbé observera s'il persévère dans le bien, et s'il vit en accord avec les autres moines, car ce nouveau genre de vie a besoin d'efforts et de travail.

kxx bout de trois ans, l'ingénu ou l'esclave sera admis, et il ne pourra plus être inquiété, lorsqu'il sert le maître des maîtres : la grâce divine est plus forte que les liens qui pouvaient retenir l'esclave. Si môme, dans ^^a vie antérieure, par suite de l'infirmité de la nature humaine, il a été coupable de quelque faute, elle ne lui sera point imputée. Dans l'intervalle des trois ans, le maître pourrait réclamer son esclave, s'il prouve que celui-ci a été coupable de vol, et s'il n'a cherché qu'à cacher la turpitude de sa vie loin de tous les regards.

Donc, la condition servile disparaît. C'est le commentaire particulier de la loi. Au*dessus de la loi civile est placée une loi plus haute, que peut invoquer l'esclave, et que pourrait invoguer la femme : c'est le commentaire de la loi appliquée individuellement, Hinc nobts de nngulis cogitandum est, cap. 2, in princ.

Relativement à la femme, la disposition du cap. 9 est celleci : « Tout ce qui, à ce jour, et avant ce jour, est renfermé dans nos constitutions sacrées concernant les clercs, les moines, les monastères, doit être entendu sans distinction d'hommes ou de femmes. »

Tous les biens de celui qui entre dans le monastère, et qui n'en a pas disposé antérieurement, appartiennent au monastère, sauf, s'il y a lieu, la quarte légitime ou le supplément de la quarte aux fils, et les droits de la femme sur la dot, cap. 5.

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C'est toujours le commentaire de la loi sacerdotale et du fas, qui exigent le culte dû à Dieu, sans mélange de corruption.

Que le moine, s'il quitte son couvent, sache qu'il doit satisfaction à Dieu, cap. 4. C'est la pénalité ordinaire du fas.

Que le moine se faisant admettre en qualité de clore dans les rangs inférieurs de lecteur" ou de chantre, pour avoir une femme ou une concubine, parce que cela est permis aux clercs des degrés inférieurs, soit chassé du clergé, et que, rentrant en lui-même, il reconnaisse quelle est la satisfaction due au Dieu grand, agnoscens qualcm pro hoc daturus sit magno Deo satisfactionerriy cap. 8. C'est encore la seule sanction du fas.

Les moines vivront ensemble durant le jour et, ayant leur couche séparée, ils dormiront dans un appartement commun la nuit, afin que chacun ait un surveillant de l'honnêteté et de la chasteté, cap. 3. A cette condition, ils demeurent élevés audessus des sens, selon le fas.

Allez demander à la conscience humaine, quand elle a été instruite et formée par un long âge, quelle est la loi qui régit le moine, et, sans invoquer les textes de Justinien, elle trouvera, dans ses profondeurs et dans ses replis, tous les traits de cette loi du fas, devenue une loi de l'humanité. Le moine est cela, ou il n'est pas.

/. Le commentaire général qui remonte à la hauteur sublime des principes en Dieu est celui-ci :

Cod., lib. I, tit. 8 : ce Le souci incessant de la dignité impériale doit être de protéger la religion du Dieu suprême, et c'est pourquoi nous défendons à tous expressément, sous les peines les plus graves, de représenter le signe du Christ, notre Sauveur, sur le sol, soit gravé sur la pierre ou sur le marbre [sur lequel. se pose le pied]. »

De cette loi du respect suprême à l'égard de la pensée de Dieu et de son Christ, découle évidemment la loi du fas à l'égard de l'homme qui lui est consacré exclusivement.

Nov. 77. Parce que plusieurs sont tombés dans les impuretés les plus graves, nous leur enjoignons de recevoir dans leurs sens la crainte de Dieu et du jugement futur. Et, parce que d'autres prononcent des paroles de blasphème et des formules de serments qui provoquent la colère de Dieu, nous leur enjoignons de s'en abstenir et de recevoir la crainte de Dieu dans leur cœur, ne jurant ni par sa tête, ni par un de ses cheveux; voulons qu'après les avoir avertis, le préfet de la ville punisse du dernier

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supplice ceux dont rimpiété serait la cause de la ruine de la dté et de rÉUt.

De là, cette loi du fas : La vie de la discipline monacale est seule toute-puissante pour recommander l'homme à Dien, le préserver de toute souillure, transfigurer en lui Thumanité.

Cod., lib. 1, lit. 1, 1. 1. Notre foi est celle du Dieu unique. Père, Fils et Saint-Esprit, dont nous confessons la Majesté et la Trinité. — L. 2. Nous confessons que le Christ, Fils de Dieu, est véritablement Dieu de Dieu, lumière de lumière. — L. 5, La foi droite et irrépréhensible est celle qui rejeUe toute nouveauté de doctrine : Nous croyons donc au Père, au Fils et au Saint-Esprit, dont Tessence est unique en trois hypostases ou personnes subsistantes, dont nous adorons Tunilé, ia divinité, la puissance, la Trinité consubstantielle. — L. 6. Notre foi est celle de la Sainte- Église de Dieu, Catholique et Apostolique. Notre foi est celle que prêchent les prêtres très saints, dont nous avons suivi renseignement dans nos Constitutions, sans rien innover, nous bornant à confondre les insensés qui s'écartent de la doctrine.

Ces dernières paroles nous ramènent, pour Texamen de la loi sacerdotale, ou pour Tétude de cette loi, au clergé^ dont le moine est le proto-type, en Orient, dans la légalité Justinienne; mais dont il n*est pas le seul représentant, même en Orient. C'est ce qui va être éclairci bientôt. Car, nous allons quitter Tidéal, le type.

Quoi qu'il en soit, c'est de ces hauteurs de Tidée divine, de ridée du Dieu éternel, immuable, source et fin de tous les êtres, incompréhensible en sa majesté, inaccessible en sa sainteté, infini, personnel ; c'est de l'idée du Dieu enseigné par l'Église que dérivent, en droit Justiiiien, la loi sacerdotale et le fas. Rien n'est plus manifeste, en même temps qu'il nous parait démontré que, pour Justinien, contrairement aux appréciations contemporaines en Occident, le moine est la plus haute expression et l'expression vraie de la loi du sacerdoce.

g. La loi du sacerdoce dans le prêtre, Cf. supr., n. 170, est expliquée par la Novelle 6. Ce sacerdoce dans le prêtre est un don de Dieu aux hommes et le plus grand qu'il ait pu faire, prsef., de même que Tempire est un don de Dieu aux hommes et le plus grand de ses dons : Cum nec multam différant ab alterutro sacerdotium et imperium^ dit la Nov, 7, cap. 2. Tous

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deux procèdent d*un même principe (2), et sont Tornement de la vie humaine, Nov. 6, prœf:, c'est-à-dire la font sortir de Tétat inculte et Tempéchent d*y retomber, humanam exornant vitam. D'une part, est le ministère des choses divines, et de l'autre le ministère des choses humaines, ib. Mais on ne saurait dire où est la différence profonde qui oblige de mettre les choses sacrées à part des choses communes et publiques, nec mulium différant.,, res sacras a communibus et puùlicis, Nov. 7.

Justinien n'établit pas une confusion entre les choses sacrées et les choses communes et publiques ; il leur attribue un classement commun^ une coordination de gouvernement qu'il exposera dans le même endroit.

Mais volontairement ou involontairement, Justinien manque soit de précision^ soit de clairvoyance dans les faits. Historiquement, il sera toujours nécessaire de faire remonter l'origine de l'empire au peuple romain, malgré l'affirmation de Justinien disant que l'empire et le sacerdoce proviennent d'une seule et même source, ex t/no eodemque pî'incipio. Au contraire, historiquement, le sacerdoce a reçu des Apôtres l'observance des saintes règles, dont les saints Pères ont été les gardiens et les

(2) Bîanchi. Traité de la puissance eccl, dans ses rapports avec les souverainetés temporelles^ trad., Paris, 18G3, 1. 1, p. 3 : <t La puissance publique ne 7ient de Dieu qu'autant que, comme c'est de Dieu que les hommes ont reçu, entre autres dons naturels, celui de savoir se conserver dans l'état de société, de se défendre contre ceux qui voudraient enfreindre les lois de la société, c'est lui aussi qui, par là mênie, leur a conféré le droit de se donner des princes et de^ magistrats. »

Grotius, de Jure belli et pac, lib. 1, c. 4, § 7, n* 3, rapporte au consentement des hommes l'institution de la puissance civile. 11 veut que cette institution ait dû ôtre approuvée de Dieu ; mais il faut reconnaître, suivant lui, que Dieu approuvant une loi faite parles hommes ne l'approuve que comme loi humaine, ce qui n'empêchera pa<>, dit-il, qu'alors elle soit réputée d'institution divine.

S. Aug. C"?if., lib. III, 8, dit que le devoir d'obéir aux rois est fondé sur un pacte général de la société humaine.

S. Chrysost., Hom, XXII f, in Ep, ad Rom., expliquant le passage de l'apôtre que tout pouvoir vient do Uieu^ s'exprime ainsi : Quoi donc, est-ce que tout prince est établi de Dieu ? Ce n'est pas ce que je dis, car il n'est pas question ici de tel ou tel prince, mais de l'institution elle-même. Que les uns commandent et que les autres obéissent, que tout ne se fasse pas au hasard, voilà re que je dis être le fait de la divine sagesse. Aussi, l'apôtre ne dit pas qu'il D*y a pas de prinre qui ne vienne de Dieu ; mais qu'il n'y a pas de pouvoir qui ne vienne de Dieu.

Biaiichi, ib., p. 7 : a C'a toujours été le sentiment commun des théologiens et des 4'aiionistes, dont on peut voir une longue liste dans le docte Suarez, Defemio fidei catholicx, lib. III, cap. 2, n" 10, que la source du pouvoir civil réside dans la multitude, qui le transfère aux rois et aux princes séculiers.

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interprètes, Sacrarum regularum obiervatio cmtodiatur quan ju$ti et liudandi et adorandi inspectores et ministH Dei verbi iradiderunt Apostolij et sancli Patres custodierunt\ et explanaverunt, ibid. Juslinien n'aperçoit pas nettement Timportance de ces prigines si peu ressemblantes^ qull constate cependant.

L*empire, dit-il, eod, loc, n'exercera pour nulle autre chose un zèle plus grand que pour l'honnêteté du sacerdoce, qui adresse à Dieu ses prières incessantes pour Tempire. Cette honnêteté consiste en ceci, que le sacerdoce soit irréprochable de tout point, inculpabïle sit undique, et qu'il ne perde rien de son crédit auprès de Dieu, et apud Deum fidueia plénum. Alors, l'empire gouvernant la république selon sa charge, competenter traditam sibi rempublicam, il existera uneconsonnance heureuse, consoiiantia quœdam bona, qui sera la garantie, de tous ies intérêts de rhumanité, quidguid utile est humano conferens generi^ qui sera capable d'aflermir tout ce qui est bon et d'assurer aux hommes l'acquisition des biens que l'avenir peut apporter : qux sunt firma habebimus^ et quœ nondum hactenus venerunt^ acquiremus. La sécurité du temps présent ne peut faire défaut; les améliorations que le progrès de l'avenir promet ne sauraient manquer.

Aucune confusion, assurément, n'est possible entre l'empire et le sacerdoce dans la légalité Justinienne. L'accord suppose la diversité, ne s'établit qu'entre ce qui est distinct.

Mais cette séparation ou cette distinction fait partie de la loi du sacerdoce plus intimement que Juslinien ne paraît le croire. Car, ne voyant que les côtés qui rapprochent et les effets désirables du concordat^ la consonantia^ il croit compatible avec la loi du sacerdoce, et avantageuse pour l'intérêt commun, l'usurpation par l'empereur d'une part dans le rôle du prêtre : Nos igilur maximam habemus solliciludinem circa vera Dei dogmata^ ou môme dans la direction de la vie religieuse, et circa sacerdoium honestatem. Toutefois, il a énoncé le principe de séparation, en parlant des Apôtres de la Tradition, des Pères, et les principes ont coutume de se faire par eux-mêmes leur place.

Le sacerdoce possède, et il transmet une doctrine. L'autorité Apostolique prime, sur ce point, l'autorité de l'empereur et sa sollicitude circa vera dogmata.

Voilà donc un nouvel aspect de la loi du sacerdoce, qu'il faudra noter après celui que le sens juridique de Justinien a tout d'abord aperçu, savoir que la loi du sacerdoce dans le pt^tre est une loi de gouvernement dont Pempire a besoin.

h. Les grands traits de la loi du sacerdoce sous la légalité Justinienne nous sont donc connus. Il nous fautla suivre, non dans son proto-type, mais dans le sacerdoce du prêtre.

Au livre premier du Code^ tit. i, 1. 8, nous voyons quelle est la place du pape dans cette loi du sacerdoce. Au siège de Rome est due la révérence; tout lui est soumis 6t doit être ramené à l*unité de ce siège, Romanœ Sedis reverentiam conservafis et et omnia subjicitis et ad ejus dedvcùts unitatem. Ainsi le veut la discipline, ainsi le veut la foi, l'ardeur de la charité, car le pontife de Rome est vraiment le chef des églises, omnium vere ecclesiarum caput. Le soin du prince est d'unir et de soumettre à ce siège romain tout sacerdoce, subjicere et unire, d'accréditer son autorité, d'accroître les honneurs qui lui sont rendus, properamus honorem et auctoritalem crescere vesirae sedis,

La voix libre des conciles et des Pères, la puissance de la tradition et de la parole appartiennent à la loi du sacerdoce, insislentes et adhœrentes traditioni, 1. 5. Les divins édits de Justinien s'appuient sur les qusLire conciles, perdivinumnostrumedictum... sequentes in omnibus sancta quatuor conciiiay 1. 7. Les anciens décrets ou canons ne sont pas une loi moite du sacerdoce, ou ayant son efficacité par elle-même : le sacerdoce les interprète, et lui seul les interprète; si quid dubietatis emerserit td oporleat conventuisacerdotali sanctoque judîcio reservart, tit. 2, 1. 6.

Le pape, les conciles anciens, la tradition, l'interprétation permanente au sein de l'Église, c'est la loi: du sacerdoce dans le prêtre; mais la loi du sacerdoce échappant à l'empire.

Les corps des martyrs restent confiés à la garde du sacerdoce ; ils ne peuvent être achetés à prix d'argent ; on ne peut les diviser, pour satisfaire la piété des différentes églises (3), même tit., 1. 3. On peut stipuler au profit de la personne du martyr, des prophètes, des anges, et, si une donation leur a été faite, elle sera insinuée ; elle deviendra dbligatoire, même pour les héritiers du donateur, contre lesquels une action est accordée à l'évêque ou à l'économe de l'église, même tit. 1. 15. On pourra instituer héritier Notre Seigneur Jésus-Ghrist, Dominum nos^ t?*umJesum Christum hxredem, pour l'as, pour moitié de Tas, pour parties inégales, même tit., 1. 26.

Toutes ces dispositions forment un nouveau droit sacré, plus élevé que le sacerdoce lui-même, et qui donne à la loi du sacerdoce dans le prêtre un caractère plus auguste. Car, le

(3) Cf. même tit.« 1. 21, sur les vases sacrés.

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sacerdoce n*est plus ici on simple ministère rapproché de celai de Tempire, et ayant à revendiquer une part^dans l'administration des choses qui sont dites publiques ou communes, entre lesquelles existerait une différence peu profonde, nec mulium différant.

t. La nouvelle loi du sacerdoce dans le prêtre n'apporte pas ces seules nouveautés du droit sacré. Elle a rompu avec le principe fondamental de la loi du sacerdoce dans le monde ancien classique. Car cette ancienne loi du sacerdoce constituait la famille comme association religieuse pour le culte des saa'a privata^ et, de la. loi primitive de cette association, elle avait fait sortir toute organisation religieuse et toute organisation sociale; on Ta démontré, Voy. supr. le 1" Append. gén. Mais, premièrement, sous la nouvelle loi du sacerdoce, les sacra privaCa ne pourront se relever, et deuxièmement toute la législation de Justinien sur la matière ne tend qu'ù une chose, à savoir : Résoudre le problème d'une formation sacerdotale qui a ce<sé de reposer iur la perpétuité des sacra privata.

On pourrait dire que les empereurs ont sué et peiné, en cherchant la solution; ils n'ont ménagé ni leurs veilles, ni leurs édits, et ils nous ont encore laissé à nous débattre pour savoir si nous sommes en possession du dernier mot sur la question.

j. En ce qui touche les^acrapiivata, il est nécessaire de citer un peu longuement la Nov, 58. Les habitations dans lesquelles serait exercé le culte privé seront acquises au fisc, et les propriétaires soumis au bon plaisir de l'empereur :

« Et priscis sancilum est legibus, nulli penitus esse licentiam, domi quœ sacra t/ssma sutU agere : sed fiublice sinere procedere in credulitatem, et Ifei cultw*am^secundum sanetionem de his sacris tu- Obus traditarn. Et nosetiam hanc in prwsenti ponimus legem^quam cum omni cautela teneri vulumus. Omnibus enim inierdici magnœ^ hujus civitatis habitatoribus, magis atitem etiam iotius nostrœ ditionis, in domibus suis habere quasdam quasi orationum domos : et in his sacra celebrare mysteria : et hinc fieri quxdam Catkolics et Apostolicœ extranea. »

Il faut rapprocher de ce texte si remarquable la Nov. 5T, cap. 2, qui ne l'est pas moins : Si quelqu'un veut fonder une église et qu'il la dote des ressources nécessaires pour la subsistance des ministres du culte, et qu'ensuite il entende y établir des

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clercs, aliquos clet^cos statuere^ qu'il lui soit interdit de rien entreprendre au-delà d'une simple présentation à l'évoque.

Il est facile de voir que le collateur pouvait, sans cette interdiction formelle, reconstruire la petite association religieuse groupée sous la potestas privée, comme aux beaux jours du monde ancien classique.

Le droit de patronage (4) est encore, à Theure présente, une grave question en Prusse et en Autriche, Voy. infr.^ 3° part., u^ 292, 297. Et ce droit des patrons, s'il était reconnu aux paroisses, par suite d'une présomption de fait de leur participation <ians la fondation des édifices sacrés, dont la propriété leur serait reconnue, changerait toute la discipline ecclésiastique. On peut voir m/>'., dans la 4® partie, n^ 3j4, ce que deviennent en France les dernières traces du droit de collation parles patrons.

k. Nous lisons également dans la Nov. 123, cap. 32, ces dis-> positions, qui revendiquent les sacra d'une manière absolue pour le sacerdoce : Omnibus auiem laicis inierdicimus litaniasfacere sine sanctis episcopis, et qui sub his sunt reverendissimis dericis, Qualis enim est litania in qua sacerdotes non ïnveniuntur et soiennes Orationes faciunt ?

Les assimilés du sacerdoce, les moines, ne pourront pas plus que les autres établir, comme par inspiration, avec Tassentiment de la foule, des sanctuaires de fantaisie, Coe/., lib. 1, in. 3, 1. 26.

Le moine doit rester dans son couvent, ne pas attirer dans les places publiques des villes la foule des gens simples, pour les entretenir de religion et de doctrine, ib., l. 29.

/. Justinien nous fait savoir ce que la loi du sacerdoce, telle qu'il Ta comprise, et telle que nous essayons de la faire connaître d'après lui, exige des personnes, en l'appliquant à son époque.

La Nov. 6 énumère les qualités que possédera celui qui est désigné pour Tépiscopat : Vita honesta^ inculpabilis^ undique irreprehensibiliSy neque ineruditus existens saerorum dogmatum. Ce sont les mêmes expressions, ou peu s'en faut, que Justinien employait pour le moine.

Nul n'arrivera à l'épiscopat sans une préparation, un novi-

(4) Pour l'ancienneté du droit du patronage, cf. coac. d*Orange, en 441 ; et r.onc, de Tolède en fliiS.

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ciat, même cap., § 7. // devra sortir de la vie monastique^ ou bien il aura fait partie du clergé, au moins pendant six mois, dans les degrés de ce clergé qui interdisent le mariage, ou dans ceux qui le permettent, s'il n'en a pas profité et n'a pas eu de femme, et il n'aura point de fils ou da petits-Ûls. G'est-à-dire, il sera moine, ou il se rapprochera le plus possible du moine.

Il aura pour épouse r%lise, pour enfants le peuple chrétien, Ck>d., lib i, tit. 3, 1. 48, c'est-à-dire que sa famille sera faite à l'image decelle du moine ; elle n'aura pas pourcause, ellen'aura pas pour base les liens du sang.

Il n'achètera pas sa dignité à prix d'argent, même tit., I. 31, et il ne fera rien par amour de l'argent, sous peine d'encourir l'infamie perpétuelle et la déchéance de l'épiscopat, extra sacerdotium et clerum fieri juôemuSj 1. 42, § 9. Nouvelle ressemblance. - Cf. môme l. 42, § 2 ; 1. 39, môme tit. ; Nov. 123, cap. 38, in fine.

L'injure contre le sacerdoce, injuria, dans le sens du droit criminel romain, et contre le culte, faite dans le temple sera punie de la peine capitale, Co(/., lib. 1, tit. 3, 1. iO; ou, si le délit est moindre, elle sera punie par les verges et par i*exil, Nov. 423, cap. 31.

L'évoque ne sera pas appelé devant le juge pour répondre comme témoin ; ce serait blesser sa dignité, môme Nov., cap. 7; Cod., lib. 1, tit. 3, L 7.

Tous ces égards témoignés par la légalité n'empochent pas Justinien et, en général, les empereurs de Gonstantinople, de chercher à introduire dans la loi du sacerdooe, appropriée par eux à la situation de l'empire, un correctif pratique d'une singulière énergie, celui delà privation temporaire des fonctions, de l'exil, ou môme delà déposition.

La loi du sacerdoce en la personne du piètre participe à l'idéal du moine ; mais elle a un caractère gouvernemental, et Justinien la modifie par Vapplication des procédés de gouvernement, en négligeant à dessein, ou à son insu, de tenir compte du gouvernement propre qui accompagne, en l'Église, cette loi du sacerdoce du prôtre.

<( Nous défendons aux évoques d'excommunier, dit Justinien, si ce n'est pour une cause juste, et avec preuvesà l'appui. Celui qui aura prononcé en l'absence de ces preuves sera lui-môme privé temporairement de la communion de l'Église. » Yoilà ce que Justinien insère dans le Cod., lib. i, tit. 3, 1. 30.

Puis, dans la Nov. 123, cap. il, il dit : « Nous défendons aux

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évèques et aux prêtres d*excommunier sans examen, les saintes règles ne le permettent pas. Si donc quelqu'un a été indûment frappé d'excommunication, qu'il soit absous par le supérieur de celui qui a prononcé la sentence, et celui-ci sera séparé lui" même de la communion, pour un temps fixé arbitrairement par le supérieur. Toutefois, il sera interdit de battre Tévéque; mais quand il aura été chassé du sacerdoce, s'il prétend rentrer dans la cité de laquelle il a été expulsé, abandonnant le lieu oi!i il était interné, nous ordonnons de le conduire dans un pays éloigné, pour l'y renfermer dans un couvent, afin qu'il expie dans le monastère la faute commise par lui dans le ministère. »

Le couvent, durant le moyen âge, vient en aide aux institutions pénales.

Lorsque Tévâque sera élu selon le mode prescrit en la Nov. 123, cap. 1, il se peut qu'un accusateur se présente et affirme qu'il n'est pas digne. On devra surseoir. L'évéque qui ferait l'ordination avant tout examen sera déchu pendant un an des fonctions du ministère, et celui qui a été ordonné sera dépouillé du sacerdoce, cap. 2.

L'évéque ou le clerc ne peut contraindre qui que ce soit à faire des oblations ou offrandes, ou des prestations, et, malgré l'usage qui s'est introduit, il ne pourra recourir, en pareil cas, au refus du baptême, à l'anathème, à l'excommunication. Le transgresseur.de cette loi sera lui-même retranché de V Église, caditab ecclesia^ Cod.^ lîb. 1, tit. 3, 1. 39.

L'évéque qui appartenait à la condition servile ou qui figurait parmi les ascriptices est délivré de la potestas par l'ordination. SU appartenait à la curie, il lui sera renvoyé, et son épiscopat lut sera enlevé^ Nov., 123, cap. 4.

Pour Justinien, il est manifeste que l'épiscopat est surtout une fonction. Une Considère pas le caractère. Il ne le nie pas, toutefois.

m. Justinien innove, d'autre part, en faisant entrer la* réglementation du nombre dans la légalité positive, et lui donnant pour base des motifs de droit qu'elle n* avait pa$ primitivement. Il donne alors à la loi un soutien nouveau, et, en législation, c'est parfois de la sorte que s'opère un changement plus ou moin# profond, qui, d'abord, passe inaperçu.

La réglementation du nombre est une loi générale^'pour tout le sacerdoce romain des temps ancieas. Auguste brise cette loi. Constantin la reprend pour le sacetdoce nouveau, comme un

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moyen de protéger ractivité sociale. De cette réglementation du nombre découlent des lois ecclésiastiques, telles que celle qui attache le clerc à une église déterminée, Voy. supr. n* 145. Or, dans la Nov. 3, Justinien déduit les nouveaux motifs qui suivent :

Rien, en dehors de la mesure, ne peut être bon, pêne nihU tmmensum bonum est, D*où il résulterait que la loi de limitation du nombre est une loi de perfection, ce qui ne manque pas de justesse et de vérité. En outre, dit-il, la loi de fondation est mise en oubli, si la limitation du nombre des clercs disparaît, puisque les fondateurs ont sagement pondéré les ressources de la fondation et le nombre de ceux qui en profiteraient. La loi de fondation du temple et du sacerdoce qui le desservait était, dans Tancien droit sacré, absolument immuable, et nous la retrouvons encore gravée dans les inscriptions antiques, après bien des siècles écoulés. Enfin, les églises ne pouvant suffire à nourrir soit les clercs, chaque jour plus nombreux, soit les diaconesses, arrivaient à contracter des emprunts, à hypothéquer leurs immeubles, à en délaisser la jouissance, à titre de gage et de solution de paiement, et un remède était devenu nécessaire. L'ancienne loi était transformée en une loi économique et budgétaire, Cf. Cod.^ lib. 1, tit. 3, 1. il.

n. Pareillement, toute la théorie de la juridiction ecclésiastique, ou à regard des ecclésiastiques, se trouve un peu bouleversée. Nous parlons de la théorie seulement.

L*évôque est juge, môme des causes civiles, parce que S. Paul le veut ainsi, ou le conseille. Le clerc n'est pas jugé par le juge séculier; c'est un privilège, c'est son immunité.

Telle est la légalité que Justinien conserve : mais en la basant sur des motifs de droit qui ne sont point ceux-là :

Rien n*est plus fréquemment recommandé aux évoques, aux clercs et aux moines par Justinien que de ne pas s'éloigner de leurs églises. C'est de ce côté qu'il cherche ses motifs de droit.

Donc, premièrement, les églises souffriraient par l'absence des clercs, des moines ou des évéques ; deuxièmement, il ne faut pas obliger à aller chercher au loin le juge, car il y avait souvent de grandes distances et de grandes difficultés de route ; troisièmement, la dépense nécessaire pour les déplacements détient onéreuse pour les églises : tels sent les motifs allégués. En d'autres termes, il s'agissait pour Justinien d*assurer aux clercs et aux évéques eux-mêmes la juridiction sur

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place^ lorsqu'ils avaient à répondre devant le juge. G*est ce que démontrent les textes :

c( Que nul, soit prêtre, soit clerc^ à quelque degré du clergé qu'il appartienne, soit moine, en quelque région ou contrée que ce puisse être, dansle présent ou dans Tavenir, ne soit appelé, par une sentence du juge inférieur ou supérieur, devant vn tribunal du dehors, et contraint de sortir de sa province, du lieu ou de la région qu'il habite, ad extranea judicia pei^irahantur, aut provinciam^ aut locum, aut regionem quant habitant, exire cogantur, » Cod., lib. i, tit. 3, 1. 33. Qu'à aucun d'entre eux il ne puisse être enjoint de quitter, pour une telle nécessité, soit le monastère, soit l'église, près desquels ils se sont fixés par molif de religion ; mais qu'ils puissent, au contraire, sans abandonner leur ministère ecclésiastique, être jugés par les juges ordinaires, dans leur propre province, afin qu''en dehors du jour et de Theure où le prétoire est accessible, ils rentrent dans leur église ou dans leur monastère, pour prier et s'occuper du prochain, ib.

Non seulement la divine liturgie ne doit pas être interrompue par l'éloignement des prêtres aimés de Dieu ; mais les ressources des églises ne doivent pas être épuisées par /a dépense des longues routes à parcourir, par le séjour dans la ville où il devient nécessaire de se rendre, par l'obligation de voyager plusieurs ensemble et d'augmenter les frais, en sorte que, d'une part, la sage administration des églises souffre interrup* lion, et de l'autre, des dettes sont faites et des emprunts coivtractés, même tit., 1. 43.

Nous ordonnons, dit la loi 29, tit. 4, lib. 4, Cod,, que si un clerc est accusé par un autre clerc ou un laïque, l'accusation soit portée devant l'évêque de la cité ou réside le clerc, et, s'il y a suspicion du juge, que l'on recoure au métropolitain ou au synode, mais non, dès l'ahord, au patriarche. Il en sera de même si c'est l'évêque qui est en cause, afin que tout se termine dans la région. Celui qui contreviendra ou qui aura tenté de suivre une autre voie sera chassé des rangs du clergé, ecclesiasticorum numéro ejiciendus.

Et, soit qu'il s'agisse d'une cause civile, d'un intérêt pécuniaire, ou d'une cause criminelle, l'évêque ne sera pas tenu d'aller comparaître, malgré sa volonté, devant le juge civil ou militaire, à moins qu'il n'y ait jussion impériale, Nov. 123, cap. 8.

Enfin dans la cause du clerc, du moine, de la diaconesse, le propre évêque sera juge ; il terminera la cause, et, dit Justi-

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nien, si lei deux parlîes acquiescent à son jugement, « nous commandons au juge du lieu d*en poursuivre Texécution » , siquidem utt'aque pars iis quœjudicaia sunt acquieverii.

Si, toutefois, au lieu d'acquiescer, il est contredit, par Tun ou par Tautre, dans les dix jours, le juge du lieu examinera à nouveau (5) l'affaire, A^ot?. 123, cap. 21.

Les causes ecclésiastiques, dit encore Justinien, sont nécessairement renvoyées aux saints évêques et aux métropolitains, aux sacrés synodes, au très saint patriarche. Dans les causes civiles, ceux qui veulent plaider devant lévôque le peuvent, et nous le leur permettons ; mais nous ne contraignons pas ceux qui refusent son tribunal. Car les jugements sont chose civile : Cum judicia cwiliasint, Cod,, lib. 1, tit. 4, 1. 29, § 4.

C'est au pouvoir de juger appartenant à l'évèque queJuslînîen rattache les synodes, qui seront tenus tous les ans, ou deux fois chaque année, pour Texamen des affaires entre les clercs, les moines, etc. Nov. 123i, cap. 10.

0. Justinien a vu et analysé avec assez de sagacité la loi générale du sacerdoce dans le prêtre, s'accommodant à Tépoque et à la société dans lesquelles il vivait. Par certains côtés, il a essayé de la modifier, de faire lui-mime ia loi du sacerdoce. Il a été moins heureux en cela que Gharlemagne, ainsi que nous nous le dirons, infr. dans la 3" partie, n"^ 251, 252.

• p. Quelques notes compléteront utilement cet appendice, (6), (7). (8), (9), (10), (11).

(5) C'est te que Ton traduit un peu librement et très sommairement, en disant que, sous l*empire delà législaiion de Justinien, Tévèque juge, et le gouverneur de la province est chargé de IV.xécution.

(6) Bernard! Papiensis, Summa Decretalium^ éd. Laspeyres, Btttsbon. 1861, lib. III, tit. 30. « Après avoir parlé des clercs et de ce qui les concerne, il faut gravir les degrés de Téchelle mystique de Jacob et s'élever jusque dans les régions supérieures habitées par les anges, ou renoncer aux occupations terrestres do Marthe, pour suivre Marie dans le repos contemplatif, si Ton veut traiter môme brièvement del'éut des moines et des lieux qu'ils habitent. Leur nourriture doit èire commune et de quantité modique, pour soutenir le corps, non pour le flatter. Leur vêtement sera exempt de mollesse, et rude, parce qu'il est écrit : Ceux qui sont velus mollement, habitent les palais des rois. Comme on (ire du cellier commun leurs vivres, ainsi doit>on prendre dans le vestiaire commun pour leurs habits ; car les moines ne possèdent rien en propre. Leur habitation comprend cinq choses : Téglise, le cliapitre, le cioUre, le réfectoire et le dortoir. Dans l'église, ils vaquent à la prière et aux divins offices ; dans le chapitre, k la correction de leur vie; dans le cloître, à laleo-

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La législation du Code Théodosien est antérieure à celle de Justinien. 11 nous a paru, cependant, que nous devions en ren-

tore ; dans le réfectoire, à la réfection de r&me et du corps^ par la sainte écriture lue durant le repas et par les aliments ; enfin le dortoir est le lieu du repos. Certaines heures appartiennent au travail, comme exercice du corps, et parce qu'il est écrit : Labores manuum tuarum. — Ils ne sortiront que par nécessité ou véritable utilité^ et avec permission do supérieur. » L'auteur de la Prima compilation écrivant vers 1190, tient le même langage que Justinien sur les moines et leur excellence.

(7) Berardi, Institutionesjur, eccles., Venetiis, m7, t. 1, p. 47. Les moines n'éuient dans l'Église que des laïques, mais leur vie était difi'érente do celle des séculiers. Justinien jugea bon de mettre eux et leurs monastères sous la tutelle des évéques. — Cf. Thomass., t. 8, p. 18, 24, 39. — Berardi, p. 48. Ce fut Grégoire le Grand qui ordonna aux évêques d'établir des prêtres dans les monastères pour les besoins spirituels des moines, mais en leur interdisant d'y venir célébrer pour attirer des foules nombreuses, d*y fixer leur demeure, d'en détourner les revenus : ce fut la première origine des exemptions des moines à l'égard de l'autorité de l'Ordinaire. — Cf. Thomass., t. 3, p. 4Sà 124, p. lûG. L'exemption ne fut Jamais générale, mais resta Teff^et d*un privilège local, singulier. L'exemption était contraire à l'esprit du droit Justinien.

(8) Berardi, t. 1, p. 101, pense que l'étude du droit civil au onzième siècle a transporté les jugements à Tévèque, à ses vicaires, seuls, au lieu du Synode, à l'imitation des jugements du magistrat civil en droit romain, et que de là résulta une nouvelle forme judiciaire ecclésiastique diJTérente de celle qui avait précédé. « Meo judicio prscipua caussa ex eo repetenda est, quod post ssculum Ëcclesisa undecimum viri ecclesiastici cœperunt in studia civilis jurisprudentiœ incumbere,atque utriusque juris disciplinam nexu qoodam componere. Gratiani coUectfo et pone sequentes decretalium codices, in quibus multa ad jus etiam civile exacta traduntur, novam banc Judiciorum formam provexerunt* »

(9) Lehuérou, Hist. des institutions méroving,, Paris, 1842, p. 239. Le christianisme, le premier, a détaché la religion de sa base matérielle en l'isolant du pouvoir politique. Les religions antiques avaient admis, pins ou moins, la confusion des deux principes, p. 242. Constantin place la croie Mir les drapeaux des légions. Mais la distinction fondamentale qui s'était établie depuis l'origine entre le prêtre et l'empereur continua de subsister. Le roi et le pontife sont séparés à jamais et c'est là la difficuité la plussérieuat qui ait été léguée par l'ancien monde aux sociétés modernes.

(10) Guizoty Civilisation en France^ 3* leçon. Quatre modes de vie différents sont possibles pour la société religieuse et la société civile ; ou l'état est su* bordonné, ou rËglise est subordonnée, ou l'Église est séparée et inconnue de l'État, ou les deux sociétés sont distinctes, mais non étrangères et se font des sacrifices mutuels. Quant aux systèmes de gouvernement intérieur, ou bien le pouvoir est aux mains du seul clergé, ou bien la société religieuse se gouverne par elle-même, ou bien elle intervient dans son gouvernement. L'histoire nous montre ces diverses formes en usage suivant les lieux et les temps.

(1 1) Lettre de M. Laurent, prof, à l'Uni v. de Gand :

« Votre plan est immense. Peut-être auriez-vous gagné, en le limitant. Vous pourrez Voir dans mo^Ètudes sur Chist. de Vhumantté, quelles sources j'ai con-

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voyer Tétude etrexamen après ce que nous avions à dire sur la î^alité Justinienne, parce que nous aurions couru le risque de ne pas arriver à une clarté suffisante de la pensée.

sultées sur l'Orient, la Grèce et Rome. J'ai ea bien de la peine à me procurer les livres dont j'avais besoin ; encore ne suis-Je pas parvenu à avoir tous ceux qaej'airais voulu me procurer, bien que j*eusse à ma disposition les bibliothèques publiques de Belgique. Sur POrient, Je ne pense pas qu'on puisse trouver rien, ailleurs qu'à Paris, où Je n*ai pu aller travailler.

« Les ouvrages sur l'État et l'Église depuis le christianisme sont très nombreux, la plupart écrits en allemand, quelques-uns en anglais. Je ne les ai guère lus, sauf celui de MinghettI, Siato e Chiesn, 1878. J'ai puisé aux sources : c'est le seul moyen de savoir la vraie vérité... » — Laurent.

Lettre de H. A. Réville, prof, au Collège de France :

M Je vous avouerai que J'ai beaucoup étudié les religions an point de vue des traditions, des mythes, dogmes, cultes, etc., mais que ]'ai des connaissances assez peu précises sur le domaine étudié par vous, et que les circonsfatices actuelles rendent fort intéressant. A vue de pays, pourtant, j'appelle votre attention sur les différences énormes que la nature même dos choses implique lorsqu'il s'agit de religions inteimationales^ comme le catholicisme ou le bouddhisme,, ou de religions strictement nationales, comme le furent dans l'anliquité toutes les religions, excepté cette dernière, qui peut à peine passer pour antique malgré son grand âge. — Même dans les religions strictement nationales, il faut attacher une grande importance à la manière dont le sacerdoce est compris et constitué, en tenant compte, par exemple, des castes dans Tlnde brahmanique. — Pour les Israélites, ne vous arrêtez pas uniquement à l'ancien Te^^tament et consultez un remarquable travail, VHistotre sainte et la loi, Paris, 1879, Flschbacher, où l'auteur traite de la genèse historique du sacerdoce lévitique. — Pt)ur Rome antique, où le sacerdoce était fonction do TÉtat, politique autant que religeux, c'est Mommsen qu'il faut lire, Hist, Romaine^ trad. par Alexandre. — En Grèce, le sacerdoce ne fut Jamais centralisé et revêtit diverses formes, héréditaire, aristocratique, élective, accessible à tous, mais moyennant épreuve. Cette remarque est d'autant plus importante que la religion grecque Acquit, à la fin de l'histoire ancienne, une quasi-universalité, par suite des conquêtes d'Alexandre et de Rome. Elle avait, en efTet, absorbé, ou peu s'en faor, la vieille religion latine. Pour la Grèce, il faut consulter l'ouvrage en S roL do H. Alf. Maury, Des religions de la Grèce antique.

« Pour l'Egypte, il y a bon nombre d'ouvrages anglais et allemands, outre les livres français de MM. Bruysch, Hiit. d'Egypte, 1859-75 ; Chabas, lesP«teurs en Egypte; M^spéro, Hist, anc. des peuples de rOrieni, 1876. M. Haspéro est prof, d'égyptologie. Dans le moment actuel, en l'absence de livres spéciaux^ il n'y a que des spécialistes qui puissent renseigner sûrement et promptement» Pour rinde brahmanique, voir les écrits de M. Max Muller, les Lots de Manou, trad. de Loiseleur, Paris, 1H33. Mais on commence seulement à voir un peu clair dans les monuments de la législation hindoue. On peut citer encore : Étude sur le rituel du respect social dans félat brahman, par Schœbel, Paris, 1870. Le Mahâbhârafa a été traduit par Foucaux, Paris, 1862, et le Bhagavad Gita, par M. Burnouf, Paris, 1861. — Pour le Mazdéisme, il faut s'en tenir, de préférence, à VEssai sur la mythologie de CÂvesta, par H. J. Darmesteter, Paris, 1875. — Pour la Chine : Pauthier, Ckine ou description historique, géogra-

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Il faut, en effet, avoir bien précisé le caractère de la législation Justinienne, avec laquelle nous entrons en plein moyen âge, si Ton veut comprendre, avec son sens juridique vérilabte,

phiqueet littéraire, Paris, 1853. Mais noas sommes pauvres en ouvrages français sur laCliiney au point de vue de IMiistoire religieuse. On est pins riche en Allemagne... »

« Avant tout, il faut une définition bien claire du sacerdoce, c'est-à-^ire de l'institution religieuse en vertu de laquelle Tunion avec la divyiité ne peut être réalisée que par la médiation de ceruins hommes revêtus d'un caractère spécial. C'est là, en effet, c'est dans ce caractère de médiation indispensable que réside l'essence du sacerdoce, (/est pourquoi le Judaïsme moderne, le protestantisme reformé n'ont pas de prêtres, de sacerdoces dans la vérité du mot. C'est là ce qui complique et même ce qui crée la question juridique. » — A. Révil!e.

Lettre de M. Alf. Maury, de l'Institut :

u Les ouvrais nécessaires pour l'étude du votre sujet se trouvent difficilement ailleurs qu'à Paris. Ils constituent le fonds des grandes bibliothèques publiques. — Il n'est guère possible de traiter la question des rapports de l'organisation religieuse et de l'État, sans coilsuiter les ouvrages publiés en Allemagne. — Celui qui est fondamental pour ce que l'on connaît de l'organisation du sacerdoce chez les Romains, et d où l'on peut tirer des renseigncmenis sur les rapports que nous appellerions aujourd'hui les relation» de TÉglise et de l'Etat, est le traité des Antiquités romaines de Decker et Marquardt, écrit en allemand, 3 vol. in 8, dont un est presque entièrement consacré à la religion : les auteurs ont réuni à peu près tout ce qui peut être dit sur Torgiinisation du sacerdoce et du culte, pontifes, augures, vestales, membres des collegiOy lois des sacrifices, etc. On rencontrera dans le livre du M. Gaston Boissier sur la Religion des Romains au temps d*Augu&te des recherches et des indications qui peuvent servir à compléter Becker et Marquardt sur quelques points. Le Dictionnaire des Antiquités publié sous la direction do M. Saglio serait précii uz, s'il était plus avancé ; il n'est encore qu'auz premières lettres de l'alphabet. ~ Pour les Grecs, c'est encore auz Allemands qu'il faut recourir. Le meilleur livre, c'est la nouvelle édition des Antiquités grecques de Wachsmuth, qui contient une foule d'indications. Le Dictionnaire d'antiquités classiques de Pauly, 6 gros vol. in-8% contient pour chaque article un travail original et développé. Les articles touchant le droit grec et romain y sont généralement bien faits. L'encyclopédie de Pauly a déjà près de 30 ans de date, au moins pour les premiers vol. ; mais on a donné de ceux-ci une seconde édition, qui est plus au courant. » Rien no pourra dispenser, toutefois, de lire : lo Traité des lois de Cicéron, les écrits d'Aulu-Gelle, de Macrobe, les Fastes d'Ovide, l£s œuvres des orateurs grecs, celles de Cicéron en entier, la Politique d*Aristote, la République et les Lois de Platon.

tt Pour l'Orient, il n'existe pas de traités spéciaux sur la matière ; il faut donc entreprendre des recherches. Le recueil des Livres sacf^ésde G. Pauthier fournira lé Chou-King^ les Lois de Manou, le Coran, Les deux opuscules publiés, l'un il y a 40 ans, par Garcin de Tassy, l'autre il y a une douzaine d'années par le D' Perron, savant arabisant, qui a résidé longtemps en Egypte et en Algérie, consacrés l'on et l'autre à l'exposition du système religieux musulman, apporteront de quoi compléter la lecture du Coran. Mais le grand

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une législation intermédiaire ; les nuances ont une importance extrême, et ce n'est que par un rapprochement que l'on juge les questions de nuances, y. Tappend. 3 ci-après.

ouvrage du D' Perron sur la législation muMbume est bien plus complet. — Après le Voyage de Chardin pour la Perse, édition Langlès, le Caulogue de la bibliothèque Langlès, celui de la bibliothèque de Sylvestre de Sacy feront connaître une foule d'auteurs, surtout anglais, non seulement pour la Perse, mais pour Tlnde et la Chine. Ensuite, le Journal Asiatique^ le Jowmal de la Société Asiatique de la Grande-Bretagne publié à Londres, le Jouma/ anglais de la Société Asiatique du Bengale^ les Rapports annuels des secrétaires de la Société Asiatique de Paris, MM. Burnouf, HohI, Renan, seront autant de sources pour Tétude de l'organisation religieuse respective des divers pays de l'Orient.

« Le Jowmal des Savants^ les Comptes rendus de TAcadémie des sciences morales et politiques, la Revue de législation publiée par MM. Laboulaye, de Hozière, etc., des Cours professés à Paris, en particulier à l'Ëcole pratique des hautes études, à la Sorbonne, permettront \i ne étude approfondie de Tépos que chrétienne et du moyen &ge. Les ouvrages anciens ou modernes suivants s'y ajouteront : Fleury, Institutions du droit ecclésiastique^ 1764, 2 vol. in-I2. — Id., Traité du droit public j 1769, î vol. in-lî. — Thomassin, Traité de la discipline ecclésiastique, 1725, 3 vol. in-f*. — L'ouvrage du célèbre Grotius, De imperio summarum potestatum circa sacra ^ La Haye, 1661, in- 12. — Traité de la puissance ecclésiastique du célèbre Edmond Richer, publié en 1611, réimprimé à Cologne en 1701, 2 vol. in-l*. .— Durand de Maillane, Institutes du droit caiionique^ Lyon, 1770, ouvr. traduit du latin, de Lancelot, auquel est jointe une Histoire du droit canonique, 10 vol. in-12. — Ellies do Pin. Traité de la puissance ecclésiastique temporelle, 1707. Cet ouvrage traite surtout des 4 articles et des droits de l'Église Gallicane. — Le traité du dominicain Jean de Paris, De regia potestate et pnpafi, composé sous Philippe le Bel, est à consulter pour connaître la doctrine du moyen âge. — Traité de P. de Marca sur la Concordance du sacerdoce et de l'empire : De Corcor^ta sacerdotii et imperii : la meilleure édition est celle de Baluie. 1704, in -f". — A. Filon, Du pouvoir spirituel dans ses rapports avec l'État, Paris, 1844, in-8*. — F. Walter, Manwl du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes, trad. de l'allem. par Roquemont, Paris, 1841, in-8*. — Ce qui précède est tout ce que je puis dire sommairement... » — Al/red Maiiry.

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TROISIÈME APPENDICE A LA DEUXIÈME PARTIE La Légalité du Gode Théodosien.

a. La loi du sacerdoce tel qu'il existe dans le monde ancien classique est modifiée grandement lorsque, sous Justinien, nous rencontrons un sacerdoce comptant déjà six siècles d'existence, six siècles d'un développement conforme à son principe, bien que mêlé à des contingences diverses.

Le principe nouveau est dégagé assez nettement par Justinien, dans ses Novelles 3, 5, 6 et 123, parce que la période antérieure a été suffisante pour qu'il soit permis désormais de le formuler sans hésitation.

Cependant l'âge intermédiaire a son monument législatif, qui devance la législation Justinienne, et nous ne pouvons en omettre l'étude sommaire. Du reste, c'est par le Code Théodosien que la loi romaine est venue aux Barbares d'Occident, et ces barbares se sont inspirés plus ou moins de la loi romaine, sous la forme Tbéodosienne, pour construire leur législation. Ce sont là des motifs qui justifient cet appendice, et qui lui assignent sa place avant la troisième partie de notre étude, dans laquelle nous parlerons des Francs, des Wisigoths, des Lombards et autres représentants de l'élément barbare.

Toutefois, différent en cela de la législation Justinienne, le Code Théodosien s'occupe moins du sacerdoce qu'il ne s'inspire de sa doctrine. Il renferme une légalité concernant le sacerdoce, mais il lui donne relativement peu de place. D'autre part, il ne recherche pas le type du sacerdoce ou sa loi physiologique; il est occupé, avant tout, du type de la société chrétienne elle-même, et de sa vie propre, qui tend à former dans l'empire romain ce que l'on appelle les mœurs publiques.

b. Dans le Code Th., lib. I, tit. xxn (éd. Haenel, col. 170), /. 1, 2, nous trouvons tout d'abord des dispositions de mansuétude

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à regard des femmes, des veuves, des pupilles, et de proteclion en ce qui les concerne. La relation sacerdotale n*est pas apparente. Elle est cependant indubitable. Pour s*en convaincre, il suffit de relire le cb. YI des Actes des Apôtres : Le nombre des disciples venant à croître, il s'éleva quelques murmures des Grecs contre les Hébreux parce que, disaient-ils, leurs veuves étaient délaissées dans le ministère quotidien de la charité; les douze convoquèrent donc la multitude, en disant: Il n*est pas juste que nous abandonnions la parole de Dieu pour un autre ministère; réfléchissez et choisissez sept d^entre les frères, jouissant d*un bon témoignage, pleins de sagesse et de l'Esprit de Dieu, afin que nous puissions leur remettre le soin de celte charge; et ce discours plut à la multitude. Les lois 1 el 2 sont la légalité écrite à laquelle aboutit le ministère des sept, que TEsprit-Saint avait remplis de la sagesse d'en haut.

Que nul d'entre les juges, dit la /. 1, n'envoie ses appariteurs pour contraindre par des voies de rigueur la matrone qui réside en son domicile, ut eandem in publicum prolrahat; qu'il ait du respect pour son sexe, et que, si elledoit, uneconvention assure le payement : celui qui, à l'avenir, agira d'autre sorte envers une mère de famille sera réputé coupable de crime énorme, indigne de toute indulgence, condamné à la peine capitale, avec raffinement de supplices, inter maxt'mos reos, citra ullam indulgentiam, capitali pœna^ vel exgw'sitis potius exitiis^ suppliciisque plectalur.

Si un ordre de jugement a été obtenu de notre sérénité, dit la loi 2, contre des pupilles, des veuves, des personnes fatiguées par la maladie et débiles, qu'ils ne soient pas obligés de comparaître en personne devant le comte institué par nous, mais que tout le procès se termine là oti sont les témoins, les moyens de preuve, et se finisse dans les limites de la province, avec cette réserve toutefois que si eux-mômes, redoutant l'oppression de quelque puissant, ont sollicité de comparaître devant notre mansuétude, leurs adversaires soient obligés de les suivre jusqu'en notre présence.

c. La même sollicitude du sacerdoce, qui protège la femme, étend sa protection sur l'enfance : c'est elle qui formule la loi 1 du livre Y, titre 7. Celui, dit la loi, qui aura recueilli l'enfant, garçon ou fille, que le père ou le propriétaire a exposé, et qui aura nourri l'enfant exposé, le gardera pour fils ou pour esclave, selon qu'il l'aura préféré, sans que jamais il puisse être inquiété

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ultérieurement par celui qui a expulsé de sa maison le nouveauné, et qui le revendiquerait soit à titre d'esclave, soit à titre de ûls.

La preuve qu'il s'agit bien d'une relation du sacerdoce modifiant légalement la société est écrite dans la loi 2, disant : La signature de l'évoque s'ajoutera à celle des témoins ; elle sera la garantie de tous les droits, et elle fera disparaître toute hésitation.

d. C'est encore la relation sacerdotale qui se manifeste dans la /. 4 du titre 7, lib. xv : La femme que la bassesse de sa naissance retient au théâtre ne peut abandonner la scène ; mais, par respect pour sa foi, si elle est chrétienne, il sera interdit de la contraindre.

Voilà, certes, une décision grave, émanant de la puissance impériale. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire le seul énoncé du titre 19 du liv. I de ce même Code Théodosien (col. i67, édition Haenel), qui est celui-ci : De officio Iribuni voluptatum. Le peuple romain en est arrivé à ce point que l'antique nom des tribuns est donné à un magistrat dénommé ; tribun des voluptés, ou des plaisirs publics. Or, c'est à ce peuple, qui fait de ses amusements l'objet d'une prérogative tribunitienne, que le sacerdoce peut enlever ses histrions. Ce serait le comble de l'audace, si ce n'était tout d'abord un signe de la force.

Cette appréciation est confirmée par la /. 1 du môme titre 7 : Les histrions, hommes et femmes, qui, à l'approche de la mort, ont demandé les sacrements, Dei summi sacramentaj ne pourront être obligés à retourner à leur premier état lorsqu'ils reviendraient à la santé, si toutefois l'évêque a favorablement accueilli leur demande. Voyez /. 8 et /. 12. Cette dernière loi interdit, en outre, aux femmes qui fréquentent la scène de porter en public le vêtement des vierges chrétiennes, et la /. 9 veut que la femme devenue chrétienne et libérée du théâtre, si elle y retourne néanmoins par son propre ciioix, soit contrainte d'y rester jusqu'au temps où, déformée par l'âge, elle sera devenue une vieille ridicule et l'objet des moqueries.

Au titre 8 du môme liv. xv, /. 2, nous lisons que le père ou le maître perdra la puissance paternelle ou la puissance dominicale, s'il veut forcer sa fille ou son esclave à exercer le métier de courtisane. Celle-ci implorera le secours de l'évêque, et elle sera soustraite à toute nécessité de l'infamie. Si le maître ou le père n'abandonne pas son dessein, il sera condamné à l'exil ou

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au travail des mines, « peine plus douce que le supplice imposé par lui à la femme contre sa volonté. » L'antique puissance dominicale et la puissance paternelle s'effacent ainsi devant Tautorité de Tévêque; la constitution familiale est atteinte.

Si le maître ou le père veut vendre sa fille ou son esclave ponr un trafic infâme, dit la /. 1 du même titre, nul autre qaan ecclésiastique, ou, pour le moins, un chrétien éprouvé, n*anra le droit de Tacheter. Cette loi est de date antérieure. Elle avait préparé celle que nous avons citée la première, comme résumant sur la matière la législation parvenue à sa forme définitive.

e. Les relations du sacerdoce avec l'autorité civile s'exercent donc dans un sens social, principalement. Elles sont surtout profitables à la femme, ainsi que le démontre encore le titre 2o du liv. IX. Qu'il ne soit établi aucune différence de sévérité, dit la /. 1, à regard du ravisseur qui attente à la pudeur des vierges saintes et de celui qui s'en prend à la chasteté des veuves, et que le pardon qui lui serait donné ensuite par )a femme ne puisse lui profiter! Si, du gré de la femme, ou contre son gré, le mariage a suivi, le ravisseur subira la peine capitale, dit la /. 2. L'accusation sera publique, c'est-à-dire permise à tous, /. 3. Et, parce que souvent les discours des nourrices et autres sont le moyen employé pour tromper une jeune fille, on versera du plomb fondu dans la gorge de telles personnes, dont le gosier a vomi des paroles criminelles, lib. IX, tit. 24, /. 1.

Le célibat du prôtre et le célibat du moine ont fait connaître un idéal de pureté tout nouveau. Dans ces lois, et dans celles que nous allons citer, se révèle une relation du sacerdoce non moins évidente que dans tout ce qui précède.

Les anciennes lois contraires au célibat ou contraires à ceux et à celles qui n'ont pas d'enfants sont abolies, lib. Vlll, tit. 16, /. i. Le droit de répudiation est restreint, pour l'homme et pour la femme,, dans des limites étroites, liv. III, tit. 16. Des empêchements de parenté seront la sauvegarde de l'intégrité des mœurs avant Id mariage, /.2 et3, tit. 12, lib. III.

/• Si la législation du Code Théodosien nous paraît moins directement ecclésiastique et plus directement sociale, c'est surtout par comparaison, et dans une certaine mesure.

Le droit d'asile appartient à l'Eglise, lib. IX, tit. 45. Il n'est pas restreint à l'autel et à l'édifice principal; mais il s'étend à

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tout espace, bâti ou non, comprenant Taccès au temple, et même aux bâtiments occupés parle clergé qui dessert Téglise, aux cellules, aux jardins, aux baint , aux portiques, le tout jusqu'à la porte extérieure et à la voie publique. Il n'est pas nécessaire que celui qui invoque Fasile prenne ses repas et dorme dans l'église, et la religion même ou la piété s'y opposent. Mais nul ne doit garder ses armes,sous peine d'être arraché du lieu saint par la force des armes, en demeurant exposé à toutes les rigueur». Cependant, la force armée n'agira pas sans avoir pris l'aVis de révêque, /. 4. Mais le droit d'asile ne profitera pas au juif qui simule la conversion pour en recueillir les bénéfices, /. 2. Voilà bien la relation ecclésiastique, qui vise directement l'action du sacerdoce.

D'autres dispositions de la loi lui sont moins favorables. Mais elles sont la réglementation non moins directe de la relation ecclésiastique. Les débiteurs du fisc qui se réfugieront dans les églises, dit la /. 1, en seront extraits, ou l'évêque qui les recèle payera pour eux. Les clercs doivent savoir qu'ils ne peuvent soustraire un débiteur, sans se voir contraints de payer sa dette. Lorsqu'un esclave se sera réfugié à l'autel ou dans l'église, dit la /. 5, les clercs ne laisseront pas s'écouler au delà d'un jour sans prévenir le maître, et celui-ci ayant accordé son pardon, par respect pour le lieu saint, reprendra possession de l'esclave.

Lorsque des jeux et des spectacles seront donnés au peuple, on s'abstiendra, suivant une loi déjà ancienne, de les donner au jour du soleil (dimanche), afin de n'apporter aucune confusion entre ces solennités et celles qui ont pour objet la vénération divine, lib. XV, tit. 5, /. 2. Aux jours accoutumés, dans lesquels le magistrat rend hommage à nos statues, il le fera sans employer la forme ambitieuse de l'adoration ; il suffît que les jeux, la présence de la foule, les éloges, la disposition intime et privée des assistants proclament notre divinité, nostrum numen vigere demonstrenC : tout ce qui irait au delà doit être réservé pour la Divinité suprême, supemo Numine reseroetur, lib. XV, tit. 4, /. 1. La puissance impériale opère la délimitation nécessaire entre le magistrat public et le sacerdoce, entre la divinité de l'empereur et la Divinité du ciel.

La distinction des sacerdoces n'est pas moins indispensable, lib. D^, tit. 16. Nul aruspice ne pourra franchir le seuil de la maison d'autrui, /. i ; nul prêtre initié aux mêmes rites ne sera admis, fût-ce sous le prétexte de l'amitié, /. 2 ; nul parti-

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culier ne consultera les augures, les mathématiciens, les devins, les chaldéens, les mages ; uo silence perpétuel est imposé à la divination, sous peine de perdre la tête par le glaive, /. 4. Si, dans la cour de l'empereur et des Césars, parmi ceux qui approchent leur personne, il se rencontrait quelqu'un de ceux qui vienaent d'être nommés, il sera livré au supplice de la croix et n'évitera point les tourments, si haute que soit la dignité dont i^ serait revêtu. S'il est convaincu, alors qu'il se renferme dans les dénégations, il subira la peine du chevalet, des ongles de fer qui déchireront ses flancs, de telle sorte que le châtiment soit proportionné au forfait, /. 6.

g, La loi réglemente encore très directement la relation du sacerdoce au point de vue de l'autorité civile, lorsqu'elle interdit, au jour du soleil (dimanche), tout procès, tout litige, lib. II, tit. 8, /. 1 (?) de l'édition Haenel. Et, en môme temps, elle permet toute œuvré inspirée par la doctrine de mansuétude du sacerdoce, les émancipations, les affranchissements : super kis rébus acla non prohibeantur.

Les sept jours qui précèdent Pâques et les sept jours qui suivent sont assimilés au dimanche, /. 19. La quinzaine pascale reçoit une existence légale ; sicros quoque Paschx dieSy qui septeno vel prœcedunt numéro vel Sfguuntur in eadem observât ione numeramus, nccnon et (lies solis. Ailleurs, les fêtes de Noôl, de l'Epiphanie, le temps de la Passion, lib. XV, tit, 6, /. 5, sont reconnus par l'autorité civile.

Quant au sacerdoce des juifs, il est respecté et reçoit même des privilèges, lib. XVI, tit. 8, /. 4. Mais les juifs qui deviendraient persécuteurs de leurs coreligionnaires convertis au christianisme, et qui leur appliqueraient le châtiment de la lapidation, seront punis par le feu, /. 1. Sur les juifs, voy. aussi la Novelle 3 de Théodose.

h. Le caractère de la légalité en ce qui concerne le sacerdoce, dans le Code Thcodusien, nous paraîtra, d'après ce qui précède, suffisamment et clairement déÂni, si nous disons que le Code Justinien commence le droit canon, appartient nécessairement au droit canon, avec lequel il a traversé les âges, mais que le Code Théodosien est simplement un code des empereurs chrétiens, transformant le droit romain pour l'appliquer à un monde nouveau, sans être ni le droit canon, ni la solide base sur laquelle le droit canon s'appuiera durant des siècles.

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t. Cependant, parce que les idées absolues sont rarement conformes à TexacLe vérité, il nous faudra signaler dans le Gode Tbéodosien un titre qui fait exception, savoir, le tit. 3, lib. 5, de Bonis clerico7*um et monachorum, et un livre entier, le lib. XVI.

Le tit. de Bonis adjuge à Téglise ou au monastère la succession de l'évoque, du prêtre, du diacre, de la diaconesse, des veuves ou vierges consacrées à Dieu, qui meurent sans testament^ n'ayant ni parents de Tun ou de l'autre sexe, ni enfants, ni agnats, ni successibles quelconques, soit dans la personne du palron, soit dans la curie.

Le lib. XVI a besoin d'une plus longue analyse. Il renferme onze titres, dont le premier est intitulé : De la foi catholique.

La constitution Cunctos populos, qui ouvre le Gode Justinien, est la /. 2 du lib. XVI du Code Tbéodosien. La /. 1 défend aux magistrats de préposer à la garde des temples païens des bommes appartenant à la religion chrétienne. — La loi 3 ordonne de remettre les églises aux évoques qui, en Orient, sont en communion avec révoque de Constantinople, celui d'Alexandrie, et autres nominativement désignés. La peine qui atteint les auteurs de troubles et divisions dans rÉglisè, suivant la /. 4, doit être celle qui est réservée au crime de lèse-majesté.

Le droit canon, encore incertain, trouve pour appui le bras séculier, dès son origine codifiée, c'est-à-dire dans le Code Tbéodosien.

Le titre 2 du lib. XVI traite des évoques, des églises et des clercs. La protection du pouvoir civil doit être accordée aux clercs, /. 1. Ils seront exempts de charges, /. 2, 14, i5, et principalement des charges qui frappent non les biens, mais la personne, /. 24. On les choisira parmi ceux qui ne possèdent pas de fortune considérable, forluna tenues, L 3, et seulement en nombre suffisant pour remplacer ceux qui viennent à mourir, in defunctoî'um duntaxat loca, ibid. et /. 6. Ils appartiendront à la classe de ceux dont le patrimoine ne peut être considéré comme utile à l'État et nécessaire à l'activité sociale, qui in totum nihil possident ac patrimonio inutiles sunt^ LU. C'est par voie de conséquence qu'ils sont exemptés des fonctions publiques, /. 9. Mais, s'ils ne possèdent pas, la communauté peut acquérir, et recevoir des legs, /. 4. L'évêque, s'il manque de sujets, pourra ordonner des moines, car ils sont déjà en dehors de l'activité sociale et n'ont aucune charge, ni privée ni publique, /. 32. Les diaconesses auront soixante ans, /. 26. Pour les églises qui sont situées sur de grandes possessions, ou qui

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appartiennent à un bourg, c'est dans le bourg lui-même ou sur le territoire des possessions que sera pris le clerc : ses fonctions auront un caractère d'utilité et d'intérêt local, l- 33. L'évêque ne pourra être accusé devant les tribunaux ordinaires, mais seulement devant les évêques, /. 12. Les causes des clercs seront jugées sur place, dans les synodes, soit pour affaires civiles, pour affaires ecclésiastiques, ou pour délits peu graves, /. 23. Au surplus, révêque et le clerc pérégrins seront expulsés de la ville impériale, sans autre motif, /. 37 (absolument comme le préfet de police et le préfet du Rhône, en France, ont droit d'éloigner de l'agglomération parisienne et de Tagglomération lyonnaise certaines classes d'individus). Quand le sacerdoce est enlevé à un clerc, l'exil en est la suite nécessaire, /. 35. Le clerc qui quitte volontairement les rangs du clergé appartient à la curie, dont toutes les charges lui incombent, /. 39. Le clerc n*est pas obligé de renvoyer la femme à laquelle il a été uni par le mariage avant son sacerdoce, car il est à penser que la conduite et les discours de cette femme ont contribué à rendre le mari digne de son sacerdoce, /. 44.

Nous ordonnons, dit le tit. 3, /. 1, que les moines habitent au désert et dans les vastes solitudes ; le séjour des cités leur est interdit, /. 2.

Les conventicules, les assemblées tumultueuses, dans lesquelles on dispute de la religion sont interdits. Le maître n'y laissera pas aller son esclave. Exciter des troubles religieux, c'est se rendre coupable du crime de lèse-majesté et digne de la peine de la déportation : DepwiatUme dignus esi qui... fidem catholicam turbat et populum^ tit. 4, /. 1, 3, 5.

Les hérétiques ne jouiront d'aucun des privilèges qui sont concédés en faveur de la religion, tit. 5, /. 1. Cependant, les Novatiens pourront conserver les églises qu'ils possèdent, les lieux de sépulture et tout ce qu'ils ont acquis à titre onéreux, à la condition de ne rien prétendre au delà de ce qu'ils avaient antérieurement aux dissidences (1), /. 2. Les lois divines et les lois impériales imposent de concert le silence perpétuel à l'hérésie : elle n'a point d'évêques, de prêtres, de diacres ; ce sont là chez eux, des titres menteurs, /. 5. S'ils obtenaient, par surprise, un rescrit du prince pour l'exercice de leur culte, ce rescrit sera nul de plein droit, /. 6. Les Manichéens ne pourront

(I) On peut rapprocher cette disposition du Code Théodosien de ce qui est dit, in/r,, t. II, p. 164, relttivement à l'année normale de 16?4, en AUemagne.

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donner ni recevoir par testament : le fisc seul héritera, /. 7. Les hérétiques ne peuvent faire aucune ordination, sous peine d'amende de dix livres d'or pour celui qui reçoit les ordres et pour celui qui prétend les conférer, outre l'adjudication au fisc de rhabitation où le délit a été commis, Z. 21. Tous les adoucissements de pénalité par lesquels on a essayé de ramener les hérétiques sont abolis, /. 25.

Le baptême ne sera point réitéré, tit. 6, /. 1 ; car ce serait agir contre la doctrine des apôtres. La faculté de tester, de recevoir aucune-donation, de s'engager par contrat, est enlevée aux rebaptisants, /, 4. Les chrétiens apostats, qui seraient retournés au paganisme après le baptême, seront traités avec une sévérité pareille et privés des avantages du droit romain, tit. XII, /. 1 et 2. Cependant, si Ton accuse d'hérésie un mort, afin de faire rompre son testament, l'action ne pourra jamais être intentée et la procédure s'engager après un délai de cinq ans, à partir du décès, Z. 3.

Et, pour conclure, il n'y a qu'une foi, qui est la foi catholique, proposée par « nos édits » à toutes les provinces, ordonnée par l'antiquité, constituée par l'autorité religieuse de nos prédécesseurs, affermie par' notre sérénité et devant être observée selon nos inviolables prescriptions, tit. XI, /. 2 et 3.

;. Si l'on nous objecte que tout le droit canon du moyen âge, dans son alliance avec le bras séculier, se retrouve ici, non moins que dans la législation Justinienne ; si l'on nous dit que Louis XIV n'avait plus rien à inventer pour la répression des hérétiques, Voy. supr. notre préface, § 8, après le Gode Théodosien, nous n'accorderons pas qu'il en soit ainsi.

Si, en effet, Ton groupe les détails, ainsi que nous avons dû le faire, il se produit une sorte de Irompe-l'œil, et Ton n'obtient qu'une vérité partielle. Si l'on fait usage du sens critique réfléchi^ si l'on a l'habitude de la législation Théodosienne, si l'on considère le Code dans son ensemble, on remarque aisément que le livre seizième et dernier du Code Théodosien ne parait former en réalité qu'wne addition, importante il est vrai, à la législation impériale. 11 n'en est pas ainsi pour Justinien traitant les mêmes matières. Toute la législation Justinienne tombe, si Ton enlève le droit canon qui s'y trouve joint : le droit canon s'y montre à toutes les pageS; il est mêlé à la trame du droit romain. Là est la différence.

Le compte rendu officiel ou le procès-verbal de la séance du

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sénal, dans laquelle a été reçu et approuvé le Gode Théodosien, nous est parvenu. Les acclamations n'y manquent pas. Aucune ne fait allusion, môme de loin, à Tune ou à Tautre des dispositions du livre seizième, ainsi qu'il serait arrivé si la dominante de la législation Théodosienne était là, non ailleurs.

Anicius Acilius Glabrio Faustus, consul, s*est exprimé ainsi: Nos princes immortels, désirant qu'un nouvel éclat soit jeté sur l'empire, ont voulu doter ceux que protège la force de leurs armes des institutions qui sont l'ornement de la paix. La personne sacrée du prince a donc concédé au monde entier, sur lequel s'exerce sa domination, cette dignité, qu'il lui soil permis de vivre sous des lois recueillies et coordonnées en seize livres, que l'empereur a prescrit de codifier, en leur donnant la sanction de son nom sacré, et le prince Valentinien, notre seigneur, a approuvé avec l'affection d'un fils et le dévouement d'un collègue. Tout le sénat s'est écrié : Nove diserte, vtre diserte, cela est bien.

Le consul a repris, en disant : Appelé, avec le préfet d'Orient, nous avons reçu de la main divine du prince le Code, que nous vous présentons, afin qu'il plaise à votre honorée puissance d'en prendre une connaisv;ance suffisante, et qu'ainsi nous ayons obéi, les uns et les autres, aux ordres remplis de sagesse de nos princes immortels. Tout le sénat s'est écrié : ^quum e^t, placct, placely cela est conforme à la justice, et il plaît ainsi au sénat.

Le consul lit ensuite le premier livre du Code.

Enfin, les acclamations finales retentissent. Celles qui ont mérité d'être conservées sont au procès-verbal. On peut les lire en entier; elles ne s'occupent pas de la partie religieuse du nouveau Gode. En voici quelques-unes seulement.

« Acrlamatum est : Augusti Augxistorxnn! Maximi Augustorum!

« Dictum : Deus vos 7iobis dedlt^ Deus vos nabis strvet I

« Dictum : Romani imperatoreSy et pii felices^ multis annis impetelisl

« Dictum : Bonogenens humani, bono reipublicœ^ bono omnium f

n Dictum : S/jes in vobis, salus in nobis I

« Dictum : Ut vivere delectet Augustos nostros semperl

« Dictum : (hbe placato présentes triumphatis !

« Dictum : Ilxcsunt vota senatus^ hœc sunt vota populi Homani!

« Dictum : Extinctores delatorum^ extinctores calumniarum/

« Dictum : Per vos lumoreSy per vos patrimonia^ per vos omnia /

« Dictum : Dtr vos arma, per vos jura

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a Dictum : Constitutionum ambiqunm 7'emovistis ! » etc.

Les empereurs ont enlevé à la loi son ambiguitô ; ils ont consolidé les patrimoines ; ils ont affermi par le droit l'empire consolidé parles armes ; ils ont procuré le bien de la république et du genre humain ; ils ont donné satisfaction au sénat et au peuple, qu'ils vivent; qu'ils soient heureux; ils sont les plus augustes des Augustes. C'est à quoi tout se réduit, ainsi qu'on le voit.

k. Le véritable sens juridique du Code Théodosien est écrit dans le titre XI et dernier, du livre XVI et dernier, De la religion. De religione, L 1 :

« Toutes les fois qu'une question religieuse est soulevée, il convient qu'elle soit débattue par les évoques ; mais pour les autres causes, l'information appartient aux juges ordinaires et aux règles du droit public, et les lois seules [sous-entendu : civiles] doivent être écoutées : Quoties de religione agitur, épiscopos convenu agitare ; cseleras vero causas ^ qtiœ ad ordinarios cognitores vel ad usum publici juris pertinent ^ legiùus oportet audiri, »

/. De là il résulte pour nous que le droit canon entrant dans la légalité civile sous Juslinien, avec l'appui du bras s'éculier, est dans la législation Tbéodosienne à l'état d'appendice du droit.

Nous croyons entrevoir, en outre, de quelle nature est cet appendice, et nous disons :

C'est \QJus sacrum, l'antique droit sacré, adapté à des appel- * lations nouvelles et christianisé dans sou vocabulaire, tandis qu'il ne l'est pas toujours dans son esprit, principalement par défaut de mansuétude.

m. Si nous voulions tenter une reconstruction du droit sacré, qui nous est généralement peu connu, nous n'irions pas en demander les éléments à la législation Justinienne, mais au Code Théodosien :

L'autorité civile propose à tous la croyance.

Elle ne s'attribue pas l'origine du dogme ou du culte :

Elle les reconnaît tels que l'antiquité les a ordonnés.

Mais son pouvoir constitue, par d'inviolables prescriptions, et affermit.

Ce pouvoir enlève aux dissidents les avantages du droit romain;

11 accorde à quelques-uns cependant une tolérance de fait ;

Il punit, lorsqu*il lui plaît, comme attentat de lèse-majesté, les déviations de la doctrine.

Rien absolument n*est nouveau en cela : c'est le jm sacrum.

L'autorité civile établit, par un dessein arrêté, le régime du privilège, eu égard à la foi, et du privUège comme droit du sacerdoce, et cela jusqu'à la profusion, dit le Gode Tbéodosien.

Le principe est emprunté certainement au droit sacré antique, et les applications, prises en détail, lui sont, à coup sûr, empruntées également*

Le jus sacrum s'impose au recrutement du sacerdoce, à la cooptation, soit à raison du nombre, soit à raison de l'origine, et nous retrouverons, dans la troisième partie, tom. II, f'n/r., l'occasion de remarques fort intéressantes sur ce sujet, à l'époque des royautés barbares.

Le jus sacî^m est jaloux de maintenir l'activité sociale; les rois barbares auront une même prétention.

Nous ne pouvons qu'indiquer ici le problème de la reconstitution du jus sacrum antique, à Taide des vestiges subsistants dans un autre droit.

Pour résoudre ce problème de reconstitution, il faudra nécessairement prendre en grande et spéciale considération le Gode Tbéodosien. G*est tout ce que nous pouvons dire sur ce point.

Il nous suffit d'avoir appelé l'attention ; et, pensons-nous, nul ne l'a fait encore.

Les principes fondamentaux du jus sacrum peuvent être .retrouvés et formulés sans bésitation, le jour où l'on se donnera la peine de le recbercber sous le droit ecclésiastique primitif. Or, nous croyons que toutes les sévérités du droit ecclésiastique et du bras séculier sont conformes au jus sacrum antique de Rome et en reproduisent l'esprit.

Digiti

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