XLIV
Von étudie « Tadaptalion des rapports du droit aux conditions de la vie (15). » Il exige que Ton embrasse « le développement des peuples dans une vue d*ensemble ». Car il convient <i de rapprocher Thistoire du droit, plus qu'on ne l'avait fait jusqu'ici, des conditions morales de la vie d'un peuple et d'une époque, diUil » .
Cette méthode de Tadaptalion des rapports du droit aux conditions de la vie, du rapprochement entre l'histoire du droit et l'exposé des conditions de la vie morale d'un peuple et d'une époque, c'est assurément la méthode suivie par nous, bien que nous ayons lu l'ouvrage d'Ahrens alors seulement que le nôtre était imprimé en majeure partie.
Quant au droit uni à l'éthique, voici ce qu'en dit Chauffard, le traducteur de Ahrens, lequel paraît en revendiquer la paternité pour notre grand jurisconsulte Domat : « En restant chrétiens et se pénétrant de la grandeur des destinées de l'homme, auxquelles la vie terrestre sert seulement de préparation, les éminents jurisconsultes du dix-septième siècle, et notamment Domat, se sont élevés, à notre sens, bien au-dessus de Ahrens. Leur doctrine, qui fait des liens que la société établit entre les hommes une nécessité non seulement de leur nature raisonnable, mais de leur destinée dernière, nous parait assurer bien mieux le progrès. Domat a su entrevoir la vraie communauté spirituelle et d'ordre supérieur fondée sur l'amour, et il en jetait les fondements par ces admirables paroles : Toute la loi consiste dans ces deux grands préceptes, de l'amour que les hommes doivent à Dieu pour s'unir à lui (et cet amour renferme celui que chacun se doit à soi-même pour se porter à cette union), et de l'amour qu'ils se doivent les uns aux autres pour s'unir entre eux et se porter tous ensemble à Dieu. » Les hommes, disait-il encore, ne peuvent être dignes de l'union dans la posa session de leur fin commune, s'ils ne commencent ici-bas leur u union, en se liant d'un amour mutuel dans la voie qui y cond ui t. » Le progrès du droit, reprend Chauffard (16), consistera donc àfaire
(15) Ahrens, Encyclopédie juridique ou exposition organique de la tcience du droit privé, public et international sur les bases de réthique. Paris, 1880, trad. par Chauffard.
(16) Chauffard. Introd. à VEncycL jund., p. LXXXU.
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entrer et à refléter de plus en plus dans ses institutions la charité chrétienne, » [Voilà le droit uni àFéthiquel] ; et ici Yico se rencontre avec Domat. On dirait que ces deux philosophes se sont mutuellement emprunté ces paroles : « S.i nous aimons Dieu â*un amour sincère et intelligent, nous aimerons à cause de lui tous les êtres créés à son image, c*est-à-dire tous les hommes; et si nous aimons réellement les hommes, non seulement nous nous abstiendrons de leurnuire^ mais nous emploierons toutes nos forces à les servir. Nous les servirons dans leurs intéféts et dans leurs besoins; nous voudrons leur procurer la vérité et la Tcrtu, de même que le bien-être. » Voilà dans quel sens large ils comprenaient la justice. C'est donc de la charité que Vico, s*élevant à la plus haute conception de la solidarité chrétienne, fait finalement sortir Tharmonie nécessaire de nos droits et de nos devoirs, ou des droits de l'individu et de ceux de la société entière (17). Ahrens parait moins rattacher la nécessité de la société et du droit à la poursuite de la double fin de Thumanité qu*au développement des facultés rationnelles. »
Nous ajoutons une remarque sur le capital moral accumulé entre les mains des sacerdoces. Toute doctrine individuelle qui surgit au milieu d'une nation, toute doctrine même d*école arrive bien vite à constater son infériorité vis-à-vis de ce capital accumulé.
Les relations d'un sacerdoce quelconque avec l'ordre temporel ont eu un caractère essentiellement variable, par cela seul que celui-ci est sujet à tous les changements qu'implique l'instabilité des choses humaines. Le sacerdoce a rencontré l'État tel qu'il était constitué aux divers siècles du passé. Il a proportionné son action aux besoins et aux nécessités de ces siècles et des générations d'hommes alors subsistantes^ aux traditions, au milieu social. En poursuivant l'unité du but, il a fait emploi successif des moyens propres à l'atteindre; il a embrassé tous les temps dans l'unité de son action. Toute l'activité intellectuelle, morale, artistique et de vie sociale a été coordonnée par lui. Ce serait merveille qu'il ne fût pas maître d'un capital moral accumulé, en présence duquel il n'ap-
fl7) Vîco, De uno univerti juris principio.
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parait çà et là que de modiques pécules, tout à fait insuffisants.
Lorsqu'en France, le premier consul songeait à rétablir le sacerdoce catholique, les théophilanthropes se présentèrent à lui. Il haussa les épaules. Les théophilanthropes ne possédaient pas le capital moral accumulé du sacerdoce antique, et celui-ci, bien que ruiné et vivant dans Texil, était le seul assez riche pour une restauration de la société sur la base du culte rétabli. Le capital moral de son Credo, avec lequel il revenait en France était Topulence, comparée à ces indigences d'une secte.
Dans Tordre industriel, il faut, bon gré mal gré, reconnaître la légitimité du capital accumulé. Ceux qui en ont demandé le partage ou la meilleure répartition sont arrêtés par les conséquences des systèmes qui aboutiraient à la ruine de toute activité sociale. Que mettre à la place du capital accumulé? L'association, dit-on. Mais, de deux choses l'une, ou Tasssociation ne fait autre chose que recommencer un nouveau capital accumulé, ou bien elle est un avortement.
Le capital moral accumulé de Thumanité est une force dont il faut aussi proclamer Texistence, coûte que coûte.
Ceci est une nouvelle réponse à Proudhon.
%h, -^ De Vadaptation des rapports du droit avec les conditions de la vie des peuples.
Ahrens est un maître qu*il est bon de suivre, dans une voie parcourue par lui avec des qualités d'observation particulières.
L'histoire du droit, dit-il, n'accomplit sûrement sa mission qu'en s'étendant aux proportions d'une histoire universelle du droit (18), et elle doit comprendre les peuples orientaux (19). Si^ chez ces derniers, le droit n'arrive pas à une existence indépendante au milieu de la société, il faudra le saisir dans son alliance intime avec l'ordre moral tout entier de la vie de ces mêmes peuples, en déterminant avec soin l'ethnographie des Aryas, des Sémites et autres.
Sur les Indiens, l'œuvre principale à consulter (âO) sera le
(18) Voy. t. II, p. 45.
(19) Id., p. 46.
(ÎO) Id., p. 64.
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livre de Lassen : Documents de Vantiquité indienne^ qui explique Tespril des institutions indiennes dans Tétat et au seiii de la famille ; puis Heeren '.Idées sur la politique, etc. ; Bohlen : L'Inde ancienne comparée à C Egypte; Rôth : De la littérature et de thist, des Védas; Weber : Leçons sur l'histoire de la littéral, indienne»
Les plus anciens ouvrages de Tlnde sur le droit sont les Smarla-Soutra, conservés par la mémoire [Smiriti veut dire mémoire), et écrits soUs Tiniluence incontestable des brahmes, .quant à la rédaction, au temps où le danger se fit sentir de voir se perdre les traditions (21). Le second ouvrage capital est le recueil de lois de Manou. Ensuite, du ii'au v° siècle de notre ère, Yajna-Yalkya (traduit en allemand par Steuzler, en 1849) recueillit d'anciens documents conservés sur plaques métalliques, et concernant des sujets omis par Manou. Puis, en 1766, Warren-Hastings fit faire par onze brahmes un recueil des lois modernes publiées par différents princes, surtout dans leDekan, et Touvrage parut en anglais, sous le titre de Code ofgentoo law (22). Manou établit la supériorité des brahmes comme ayant uniquement un caractère religieux et moral, reconnue par les lois religieuses, ayant sa sanction dans les châtiments de Tenfer et la terreur des renaissances* Les brahmes sont soumis au roi en tout ce qui est réglé par le droit public et privé. [Nous avons dit, p. 51 ci-après : « La théocratie indoue n'absorbe pas la royauté; la royauté subsiste, elle agit; la subordination du pouvoir civil n'apparaît pas comme nécessaire. »]
Les anciens Aryas ou Iraniens (23), parlant principalement le 2end, furent plusieursfois subjugués. C'est probablement la raison pour laquelle le droit reçut chez eux un moindre développement. <( On doit toutefois, pour se faire une juste idée des mœurs et de l'ensemble du régime de vie [droit uni à Téthique] se reporter, avant tout, aux fragments du Zend-Avesta qui nous sont parvenus. »
La Chine (24) a tenté l'œuvre difficile de conduire le peuple par une simple morale d'intérêt bien entendu, sans avoir re-
(21) Id., p. 61.
(52) Id., p. 67.
(23) ld.,p. 76-80.
(24) Id., p. 80-86.
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cours au principe supérieur de la religion. Dans la famille et dans rÉtat, elle a appliqué le despotisme, sous apparence d'autorilé patriarcale. Tout Tordre social est réglé sur les besoins de la vie présente, et si, dans la religion et dans les lois, il est beaucoup parlé du ciel, on n'est préoccupé cependant que des intérêts terrestres. L'une des conséquences est que la législation est avant tout pénale : le petit et le grand bambou jouent un rôle incessant dans toutes les dispositions de la loi. Ce n'est pas le nombre des lois qui manque : le code civil chinois comporterait 260 volumes (25).
On doit consulter sur ce pays : Tabbé Grosier : Description générale de la Chine; Plath : Hist. de PAsie centrale; Davis : la Chine; Gutzlaff: Hist. de Vemp, chinois.
Pour rÉgypte, on aura recours à Bunsen : Bôle de V Egypte dans rhist. universelle; Klemm iHist. de la civilisation; Ritter: Géographie y première partie ; Bôkh : Recherches météorologiques; de.Prokesch-Osten : Mémoire sur l* Egypte; Rôth : Théorie sur les croyances religieuses de F Egypte] Ghampollion; Salvolini: Rosellini; Wilkinson; Belzoni ; Leipsius; Letronne (26).
Dans Méroé, la théocratie donnait aux prêtres le droit de choisir le roi parmi eux, et s'il ne gouvernait pas dans leur sens, il était contraint de se suicider. A Thèbes, les prêtres et les guerriers formaient les deux premières castes, et la caste des prêtres était divisée en ordre supérieur et ordre inférieur, eu égard à la différence des divinités. Du reste, ils étaient les hauts fonctionnaires de l'État, les juges, les savants, les médecins, les architectes. [Cf. ci-après, pi 24, p. 30.]
Les Hébreux ont conservé, dans sa pure intégrité, la pretpière tradition religieuse de la race sémitique (27). Abraham et Moïse ne sont pas des fondateurs de religion. Dans la législation, se réalise Yalliance intime entre l'élément religieux et l'élément civil et politique. La base du gouvernement fut la théocratie, sans le gouvernement des prêtres. [Cf. ci-après, p. 78.] La tribu sacerdotale héréditaire de Lévi resta étrangère à toute doctrine occulte. Les Juifs devinrent un peuple agriculteur, et, là aussi,
(25) Id., p. 82, renvoi.
(26) Id., p. 86-91.
(27) Id., p. 92-97.
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se manifeste le lien religieux entre lui et Jéhovah, qui est le maître de la terre, partagée d*aprës ses ordres. Le ministère prophétique reste comme base de gouvernement, en dehors de Tordre sacerdotal : dans les cas de nécessité, Dieu saura susciter un prophète et un chef spécial.
Le droit postérieur à la ruine de la nationalité juive fut Tœuvre des écoles de rabbins et emprunta en partie les principes de la loi romaine. La Mischna ou seconde loi, dont un recueil remonte environ à Tan 220, réunit les traditions de ces écoles. La Gémara en est le commentaire et le supplément. La réunion des deux forme le Talmud. Le Schulchan-Aruch est le livre d'enseignement, rédigé au xvi*' siècle, qui obtint ensuite une grande autorité.
Les sources du droit musulman émanent du Coran, code primitif delà religion et du droit, de Télaboration scientifique, du droit coutumier, de la pratique et de la législation positive (28). La science du droit n*est qu'une branche de la théologie pratique. [Cf. ci-après, p. 88, p. 96.] L'islaaiisme a cessé d'être en harmonie avec les progrès de la moralité et des institutions; il se trouve dans l'obligation de séparer Tordre religieux de Tordre civil et politique. Les ouvrages à consulter sur ces matières sont : Herbelot : Bibliothèque orientale; Weil : McAomet; de Hammer: Constitution et administration de CEtat musulman; GsLUs; Worms; Wankôning, etc.
Le point de vue sous lequel la vie et le droit sont envisagés n'est pas le môme chez les Qrecs et chez les Romains. Ce que les Grecs considèrent dans Tunivers, c'est moins le symbolisme qui rappelle TÉtre suprême que la réalisation de la beauté absolue. Les théories concernant l'État sont formulées en Grèce; mais Rome fonde le droit privé.
« Dans la ârèce, le droit et la loi ne se sont jamais détachés entièrement de Téthique. De même que la vie, en générai, nô se perfectionne pas seulement par l'observation des formes juridiques, mais obtient par la philosophie et Tart sa plus complète expansion, de môme aussi TBtat ne saurait, pour sd part, rester indifférent en matière de religion, comme le prouve Tun des griefs principaux du procès injuste fait à Socrate;
(28) Id., p. 104.
Ajoutons que, dans la théorie et dans]la pratique, le droit et la politique sont considérés, notamment par Platon et Aristote, comme constituant simplement une branche de Tordre des sciences éthiques (29). »
« Le contraste entre le point de vue des Romains et le point de vue des Grecs ressort surtout, dans la religion, eu égard au mode abstrait sous lequel les premiers se représentent les divinités. A Rome, non seulement tous les rapports essentiels de la vie, tels que TEtat, la race, la famille, mais môme toutes les branches de Tactivité, spécialement celle de l'agriculture, sont conçus dans un sens abstrait, en môme temps que symbolisés par des divinités, lesquelles toutefois ne présenent pas, comme en Grèce, une histoire supposée, et ne revêtent aucune forme de l'art... A Torigine, le ministère sacerdotal est essentiellement rattaché aux fonctions de chef de famille et dans la suite, le cadre s'élargissant, à celles de chef de TEtat. C'est ainsi que, dans l'enceinte du foyer domestique, le père de famille est à la fois le prêtre invoquant, sans intermédiaire, la divinité, et veillant, avec les membres de la famille, à la conservation des sacra privata. C'est lui aussi qui allume sur les autels domestiques le foyer de Yesta. Gomme le curion au sein de la curie, est pontife souverain, il en est de même aussi du roi... Pour quelques emplois honorifiques, et pour le service de quelques divinités spéciales, il avait été créé une certaine classe de prêtres qui, tout en exerçant quelque influence sur des sphères importantes de la vie, n'ont jamais cependant occupé dans l'Etat une position culminante. A côté de ces sacerdoces, il existait encore certaines corporations religieuses formées dans le but de conserver la tradition, de pourvoir au service du culte divin, et qui, par suite, reçurent le dépôt des sciences, ainsi que celui des arts et métiers (30). »
« Ainsi qu'on le voit, à tout commencement de la vie des peuples, en remontant à leur berceau dans les temps les plus reculés, la religion, les mœurs, l'État et le droit, furent, à Rome, reliés ensemble par les liens les plus étroits. Toutefois, malgré une semblable union, la vie de l'État tend visible-
(29) Id., p. 106.
(30) Id., p. HZ et 8.
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ment, dès le principe, à exercer la prépondérance (31). » Tel est le cadre rempli par Âhrens, lorsqu'il recherche Tadaptation des rapports du droit avec les conditions de la vie des peuples. On verra que, sans avoir eu son livre sous les yeux, et ignorant, nous Tavons dit, Texislence de ce livre, nous avions suivi un même plan, et, plus d'une fois, pour aboutir aux mêmes conclusions.
§ 5. — LcÈ synthèses du droit,
La marche générale de notre livre est expositive et discursive. Nous étudions, dans les limites de notre sujet, la vie des races, des groupes de peuples, des nations, celle des religions, celle des siècles, en arrivant ainsi jusqu'aux temps contemporains, jusqu'à la date d'hier. C'est la matière d'un ample exposé, où parfois les faits sont tellement nombreux et pressés qu'ils sembleraient former une nomenclature aride.
Mais c'est du fait répété que se tire la loi physiologique d'une institution, aussi bien que de l'exposé discursif. C'est de là également que se conclut la légalité pour les époques qui n'ont connu aucune codification.
Après l'exposé, après la nomenclature, il y a place pour la synthèse du droit. Cette synthèse est toujours une synthèse de légalité. Ce qui est formulé dans la synthèse n'est écrit nulle part en articles de lois, mais aurait pu l'être et résume la vie légale. C'est principalement par cette synthèse que l'ouvrage offre l'aspect juridique.
On peut voir ainsi la légalité de la théocratie, c'est-à-dire de tout ce qu'il y a de plus réfractaire à une légalité quelconque, établie ci- après, p. 131 :
« Une théocratie militaire, et divine d.ms la personne de son chef, est celle du Mikado. Elle a une base sufflsamment historique. La théocratie militaire de Mahomet passe aux califes, en partie; mais la souveraineté terrestre absorbe le pontife, et il n'est pas question de la théocratie musulmane.
« La théocratie du Thibet est une théocratie divine^ permanen^(>. Le sacerdoce s'adore lui- même. Le grand Lama est un dieu .
(3i) Id., p. 216.
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« La légalité brahmique subordonne tout aux brahmes, à des individualités nombreuses. La légalité japonaise subordonne tout au Mikado seul. Le chef de la légalité thibétaine est la loi vivante, et plus que la loi.
(( Le sacerdoce chaldéen tire son autorité légale du liyre^ et le livre est divin.
« Le sacerdoce de Tlran, le sacerdoce des mages, tire son autorité du livre. Mais cette autorité est moins immuable, parce que, dans Tlran, le livre admet des compléments. Ainsi, Zoroastre complète la loi ancienne.
« Le sacerdoce des Ghaldéens et le sacerdoce des mages fortifient la légalité principale qui leur est propre, par des légalités accessoires, surtout celles de la science et de la divination.»
Lorsque nous arrivons aux âges de législation codifiée, alors l^aspect juridique et la valeur juridique de notre travail sont assez manifestes dans les citations des textes du droit ou les renvois à ces textes .
Toutefois, il ne faudra pas confondre les synthèses avec les conclusions soit de droit positif, soit historiques ou autres, qui se dégagent de l'étude entreprise par nous. Ces conclusions, c'est la sagacité du lecteur qui les découvrira en parcourant les chapitres. Elle verra ce qui suit :
Le seul sacerdoce qui, dans les annales de Thumanité, soit pleinement historique, sans obscurité dans son commencement, dans son mode d'institution, dans les motifs de l'institution, c'est le sacerdoce des Hébreux (32). Le sacerdoce familial dont l'origine est antéhistorique, est connu, 1^ soit quant à sa persistance et à sa durée, 2° soit quanta sa transformation^ lorsqu'il passe aux mains du souverain, soit 3^ dans sa fonction d'élément formateur de la famille et de la société. C'est ce que nous avons fait ressortir. Ce sacerdoce familial est un sacerdoce parfait ou imparfait. Ceux qui remplissent certaines fonctions sacerdotales ne sont pas toujours véritablement prêtres. Mais on s'est peu occupé du guerrier prêtre, du chef militaire, prêtre en vertu de Ytmpei'îum, Là, cependant, est l'une des origines certaines du sacerdoce; nous avons insisté (3?) Voy. cî-appè8, p. 11 cr la note.
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