CHAPITRE -IT

LES CONTRATS PAR LESQUELS EST HABITUELLEMENT STIPULÉE L'OBLIGATION DE BIÈRE

On rencontre rarement, on peut même dire qu’on ne rencontre Jamais, l’obligation de bière stipulée unilatéralement, sans que le brasseur ne rende au cabaretier qui aliène en sa faveur un peu de sa liberté commerciale, un service quelconque. Pour la clarté de l’exposition, nous venons d'envisager l’obligation de bière dégagée du contrat dans lequel elle est stipulée. Nous allons maintenant étudier ce contrat de bière, ou plutôt les contrats de bière, car ils sont aussi divers que les services qu’un brasseur peut être amené à rendre à un cabaretier : tantôt ce sera un prêt d’argent, tantôt la vente d’un terrain, tantôt la renonciation à une servitude grevant le fonds du cabaretier, tantôt ce sera le bail de lieux à usage de débit de boissons, moyennant un loyer inférieur à la valeur locative. Par le contrat qui renfermera ces différentes stipulations, le débitant s’obligera, en contre-partie du service que lui rend le brasseur, à s’approvisionner chez lui de bières, de vins, de spiritueux, dans les conditions que nous avons décrites.

Le plus répandu de ces contrat est sans contredit le bail d’un débit de boissons avec obligation de bière à la charge du preneur. Ce contrat a une physionomie partieulièrement originale et d’autre part ses contours sont mal définis, car il participe à la fois de la nature du bail : et de celle du marché commercial. Ce double caractère se rencontre surtout dans les baux dits « à la rondelle ». Nous avons dit que la rondelle était une mesure de capacité en usage dans la brasserie du Nord. Ces baux sont ainsi désignés parce que le prix du loyer est fixé par rondelle livrée au débitant ; ce prix représentant pour partie le prix de la bière et pour partie celui du loyer.

Nous allons examiner successivement les différents types de baux de brasseur dans une section T.

Section I LES BAUX DE BRASSEURS