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père de famille peut tester en toute liberté sans être gêné par aucune restriction, ou s’il doit laisser une légitime à ses enfants, et Le Play semble incliner fortement vers la liberté absolue, mais en y apportant cependant certains tempéraments indirects.
- Il voudrait d'abord que l’on rétablisse le régime des substitutions à deux degrés, qu'il définit : « La permission accordée à un père de famille de donner l'usufruit de ses biens à un fils, puis à un petit-fils, et de réserver sa propriété complète à un enfant né ou à naître de ce dernier ».
Et Le Play ajoute : « Ainsi le fondateur d'une fortune gardera jusqu'au terme de sa vie son ardeur pour le travail, même en présence d'enfants dissipateurs, si on ne lui interdit pas de conjurer les effets: de leur imprévoyance ou de leurs vices.
D'un autre côté, l’usufruit, quels qu'en soient les défauts, sera toujours moins fâcheux que la nue propriété, pendant le passage obligé du bien familial entre les mains d'une génération vicieuse ou incapable » (1).
Le Play voudrait en second lieu compléter la liberté ‘testamentaire par l'institution d'une « coutume ab inlestat tendant surtout à fonder la vie privée sur le
travail et la vertu », c’est-à-dire tendant à créer des
(1) Le Play, Réforme sociale, t. 1, p. 210.
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familles souches, à la constitution desquelles est indissolublement liée la fécondité des unions, et qui obéissent à des coutumes que nous avons déjà décrites précédemment, et parmi lesquelles les principales sont : établissement et mariage de |’ « héritier » au foyer domestique ; emploi des produits du travail commun à établir au dehors des enfants qui veulent fonder de nouvelles maisons, et Le Play essaye de nous prouver qu'il est en la puissance du législateur de propager, à l’aide du temps, tel régime de transmission qu'il préfère. Quant à la manière de fixer son choix sur ce régime, Le Play préconise une enquête faite surtout parmi les agriculteurs, les manufacturiers et les négociants, « plutôt que parmi les jurisconsultes du Nord », sans que l’on s'explique trop pourquoi cette méfiance vis-à-vis de toute une partie du pays dont Le Play n'hésite pas à sacrifier les aspira- Hons sans grande raison apparente.
Nous savons ce qu'il faut penser de la liberté testameataire absolue et nous n'insisterons pas sur ce point ; ce qu'il nous faut voir c’est si les tempéraments qu'y apporte Le Play sont acceptables. Or, en ce qui touche les substitutions, il nous semble que notre code civil s'est montré assez généreux, et nous croyons qu'il y aurait danger à étendre l'application des subs- Uütutions, contre lesquelles existent tant de motifs de les prohiber.