ROLE

vent pour épouse des païennes, ils provoquèrent ainsi par la licence de leurs mœurs la malédiction des Prophètes (1).

Ces excès provoquèrent une réaction en sens contraire et au moment où le Christ commenca ses prédications, deux écoles se partageaient les Docteurs de la Loi. L’une lPEcole de Samaï enseignait que la répudiation m'était permise que pour «un défaut grave et honteux », l’autre, l'Ecole d’Hillel reconnaissait deux cas de divorce et non-plus un seul: si l’épouse ne trouvait pas grâce aux yeux de son époux; sil découvrait en elle quelque chose de honteux (2)

C’est cette dernière opinion qui se manifeste dans la demande que les Pharisiens posèrent au Christ si licet hominti dimittere uxorem suam quacumque eæ causa à quoi le Christ répondit omnis quid dimittit uxorem suam, nist où fornicationem et aliam duæit mæchatur (3).

Cette réponse ne départagea pas les docteurs de la loi et divisa par la suite les Théologiens de l'Eglise elle-même.

À Rome à aucune époque le mariage ne fut indissoluble. Ni avant la Loi des Douze tables, ni depuis cette loi jusqu’à Constantin, ni même sous les Empereurs Chrétiens.

(1) Malachie II. II à 16.

(2) Glasson. Le mariage civil et le divorce dans les principaux pays de l'Europe. page 148.

Jules Cauvière, le divorce et le lien conjugal. page 8.

(3) St-Mathieu, XVIII. 9.

to =

Antérieurement à la loi des Douze Tables, le Législa: teur n’avait autorisé le divorce, que dans un nombre de cas très restreint afin d'assurer la grandeur future de la Cité.

Ce fut : pour sorcellerie, ivrognerie et adultère (1).

De la loi des XII Tables à Constantin et principalement dès la fin de la République, les causes de divorce devinrent très nombreuses et l’on en arriva au divorce par consentement mutuel, et par la volonté d’un seul. | |

Avec Constantin l'influence de l'Eglise pénètre la législation Romaine. Les Pères de l'Eglise étant hostiles au divorce, les Empereurs Romains le virent d’un mauvals œil, mais sans jamais l’abolir. Il faut en arriver én France aux Capitulaires pour voir le divorce sous l’influence grandissante du droit canonique proscrit d’un pays, et les rois de France jusqu’à Louis XVI, maintinrent scrupuleusement cette doctrine.

L'année 1792 vit, avec la Monarchie renversée, l'Eglise persécutée, le divorce promulgué sur la proposition du député Albert Dufayet. Les Constituants imprégnés comme ils étaient des théories des philosophes du XVIIIe siècle, considérant combien il importe de faire jouir les Français de la faculté du divorce, qui résulte de la liberté individuelle, dont un engagement indissoluble serait la perte, firent de leur principe de liberté l’application la plus large,

(1) Accarias, précis de droit Romain. pag. 240.

en laissant aux époux le choix soit quant aux causes mêmes du divorce, soit quant aux modes d’y arriver.

Les conséquences de ces principes ne devaient pas tarder de se manifester. Les divorces furent bientôt si nombreux que l'opinion publique en fut effrayée, ct le 20 juillet 1795, le député Mailhet s’écriait de la tribune « la loi du divorce est plutôt un tarif d’agiotage qu’une loi », cependant personne n’osa l’abolir.

Le Code civil lui-même le maintint mais seulement comme remède en en restreignant les causes qui ne furent qu’au nombre de trois : adultère, sévices, ex- -cès, injures graves, condamnation à une peine afflictive et infamante. Le divorce par consentement mutuel fut cependant maintenu, mais où nous voyons la réaction contre les abus nés de la Législation révolutionnaire se manifester c’est dans la procédure excessivement longue, touffue et compliquée, dont on entoura désormais le prononcé de la sentence. C’est pourquoi jusqu’en 1816, date de son abrogation, le divorce, tel qu’il fut réglementé par le code civil, ne donna lieu à aucun abus. C’est un point que ses adversaires eux-mêmes reconnaissent, (1)

Mais dès la Restauration de la Monarchie. M. de Bonald, dans la séance de la Chambre des Députés du 26 décembre 1815 demanda « que sa Majesté soit suppliée d’ordonner que les articles du code relatifs au divorce soient supprimés » la loi du 8 mai 1816 donna satisfaction à ce vœu,

(1) Glasson op. cit. P. 266.

Cette loi à la fois d’un caractère politique et religieux assura la vengeance de l'Ancien régime. Les députés et les pairs voulurent donner à lAncienne Société française et à l'Eglise, une certaine satisfaction. On n’a pour s’en convaincre qu’à lire le rapport que M. de Trinquelague lut à la chambre des députés le 18 février 1816, où il est dit notamment: « la loi civile qui permet le divorce est en opposition avec la loi religieuse, la loi civile empruntant sa plus grande force à la loi religieuse, il est contre nature d’induire les citoyens à la mépriser, il faut pour les concilier qu’une des deux fléchisse...... c’est donc à la loi civile à céder. L’interdiction du divorce prononcée par la loi religieuse doit être respectée par elle ». M. de Trinquelague fut écouté et cette prohibition dura jusqu’au 29 juillet 1884, non sans avoir eue à subir &e nombreux assauts principalement de la part de M. Bavaux. L'attaque menée par M. Naquet devait la faire tomber et l’année 1884 vit les anciennes dispositions du code relatives au divorce remises en vigueur. Ce ne fut pas sans de nombreux efforts.

Le principe du divorce avait été l’objet d’une lutte acharnée qui tant à la Chambre qu’au Sénat, ne devait pas durer moins de huit mois. Partisans et adversaires apportèrent à leur thèse, des raisons très souvent convainquantes, et que nous étudierons dans le jugement que nous porterons sur cette loi.

Les partisans ne l’emportèrent qu’en déclarant que «les magistrats ne prononceraient le divorce que dans des circonstances extrêmes pour lesquelles le législa-

teur aura réservé un recours qui, à ses yeux mêmes n’a rien de favorable », il semblait donc que le divorce ne devait être accordé que très rarement par des tribunaux méticuleux.

Mais depuis..... le divorce une fois institué est tellement entré dans nos mœurs que les magistrats se sont vus dans l'obligation de laisser flotter les brides, et le législateur a consacré cette pratique en rendant par la loi du 6 juin 1908 presque automatique la conversion en divorce de la séparation de corps.

Ainsi ce principe dont les origines se perdent dans la nuit des temps constamment attaqués se voit chargé des pêchés d'Israël. Principes de vie ou de mort, suivant l’usage que l’on en fait, il forme le palliatif nécessaire aux maux dont nous portons par suite de la versatilité de nos cœursle germeen nous mêmes. Remède nécessaire au mal des unions malheureuses ; il doit tel un poison violent susceptible de guérir ou de tuer suivant la dose, être adminisiré avec une extrême prudence. C’est ceque l'Eglise à compris de tous temps, car tout en posant le principe de l’indissolubilité du mariage, elle corrige la rigueur de ce principe dans la mesure où elle le juge nécessaire par sa théorie développée des nullités.

C’est cet accord secret de deux législations en apparence opposées que nous voulons démontrer. Les principes ramenés à leurs portées véritables nous permet-

tront conclure, que l'Eglise comme le pouvoir civil admet le divorce comme un remède à un mal. Pour administrer ce remède, l’une et l’autre législation ont une theurapeutique distincte, mais leur but est commun : rendre l’espoir àces époux malheureux que des liensindestructibles condamneraient au désespoir”