SECTION I

Le Contrat à « Speciem seu Figuram Matrimonii »

Le droit au rapprochement sexuel ad prolis génerationem forme, selon la doctrine de l'Eglise, la matière même du contrat sacrement. Ce droit résulte de la volonté même de l’époux, tour à tour acceptant et offrant. Ainsi le contrat est parfait lorsque deux conditions se trouvent réunies : 1° Un consentement valable a été donné à cette dation-acceptation du jus ad copulam; 2° Il à été fait usage de ce droit,

L'étude de ces deux conditions devraient marquer la division de cette partie. Les nullités de mariage étant en effet ordonnées vers cette double fin : acceptation du coït et consommation du coit.

Néanmoins ce n’est qu’en traitant du mariage consommé qu’il est d'usage d'étudier les causes qui président à la dissolution. Celui-là seul est en effet susceptible d’être attaqué devant les tribunaux. Le juge lorsqu'il se trouve en présence d’un mariage non consommé n’en prononce pas la nullité, mais accorde seulement dispense de le consommer. C’est pourquoi nous traiterons seulement ici du mariage consommé, nous reservant de traiter, la dispense du mariage non consommé lorsque nous examinerons la procédure à suivre pour l'instruction des demandes en nullités.

Le Mariage est consommé

Si le contrat ne renferme en lui même aucune cause de nullité, la consommation a pour effet de le rendre parfait, et inattaquable. Il convient donc d'examiner des l’abord, quels moyens le coit consommé, les époux peuvent faire valoir devant les tribunaux pour demander à ceux ci annulation de leurs liens.

Logique avec sa théorie du mariage-contrat, l’Eglise, admet toutes.les causes de nullité qui peuvent rendre un contrat nul et non avenu. Ces causes peuvent se rapporter :

À. - À la capacité des contractants.

B. - Au consentement cause efficiente des contrats; C’est pourquoi, le juge acclésiastique qui à à se prononcer sur la validité d’un mariage doit se demander.

I. Les deux parties ou l’une d’elles étaient elles habiles à contracter.

Il. Le consentement donné l’était-il validement.

Le. Contractant était inhabile à contracter

Toute personne jinhabile à contracter mariage l’est par suite de l’existence d’un empêchement dirimant. Le consentement eut-il toute sa valeur, et les formes ordonnées par la loi eussent elles été sauvegardées, un contrat quelconque peut se trouver nul parceque la loi a frappé certaines catégories de personnes de l'incapacité de contracter.

NO USNS QT , sui

Cette incapacité peut être posée soit par le Droit divin, auquel cas nulle puissance ne peut la lever, soit par le droit canonique, l'Eglise peut alors dans ce cas en accorder dispense.

Ce sont ces empêchements qui, de leur nature, dirime le mariage que nous allons examiner.