CHAPITRE I

De la présence du Curé et des témoins

$ 1. Avant le Concile de Trente

Nous avons dit que l'Eglise, jusqu’à la promulgation du Décret Tametsi, considéra comme valide les mariages célébrés hors de la présence du Curé, et sans l’assistance des témoins. Le rapprochement sexuel suffisait à transformer les fiançailles «sponsalia de futuro» en mariage valide « sposalia de præsenti» cette doctrine était universellement enseignée et le concile de Trente en reconnut le bien fondé. « Tametsi dubitandum non est clandestinæ matrimonii libero contrahentium consensu facta, rata et vera esse matrimo-

nia quamdiu Ecclesia invita non fuit et damnandi

sunt illi, ut eos Sanctus Synodus damnat qui est vera ac rata esse negant ». On ne peut être plus clair.

Cette façon de procéder entrainait avec elle des difficultés. Quand il s'agissait de prouver le fait du mariage, deux cas pouvaient se présenter : 1. Le mariage a été célébré devant témoins, mais hors la présence du Curé. Les témoins sont crus sur parole et la preuve du mariage résulte de leur déposition.

2, Le mariage a été contracté hors la présence de toute personne.

Ici la preuve était impossible, L'Eglise distinguait

A) les deux époux affirment la réalité du mariage : l'Eglise tient le mariage pour réel, B) l’un et lautre époux nient l’ « Eglise permet de convoler séparément. (Alexandre III de cland. disp. cap, 2, C) lun nie et l’autre affirme, c’est à celui qui affirme à prouver ses dires. S’il ne le peut, l'Eglise ne les considère pas comme mariés.

Qui n’aperçoit le danger d’une pareille conception cependant l'Eglise logique avec sa conception du mariage contrat, ne pouvait poser d’autres solutions. C'était, à peu de chose près, le divorce par consentement mutuel. Pour parer à ces inconvénients le Concile décrèta que le mariage devrait à peine de nullité, être célébré en présence du Curé et d’au moins deux témoins.

$ 2. Après le Décret du Concile

Cette obligation ne changeait pas pour cela l’essence du mariage. La validité continua à dépendre ‘toujours du consentement des époux et de l’absence d’empêchements dirimants. Les conjoints furent comme par le passé les ministres du sacrement qui allait les lier. Le Curé ne fut plus dès lors qu’un témoin autorisé. Le Concile voulut empêcher le retour des abus qui rendirent son intervention nécessaire. Le mariage, avait besoin d’être prouvé. C’est pourquoi, le décret Tametsi, en fit un contrat solennel. À cette disposition impérative il fallait une sanction. La validité même du contrat était en jeu.

À. De la Promulgation du Décret.

Le Concile décida que, pour que le Décret soit obligatoire, il devrait être promulgué dans chaque paroisse, d’où la promulgation dans un synode diocésain, dans une église cathédrale, est insuffisante, et woblige pas les fidèles des autres paroisses. Le Concile revint à plusieurs reprises pour préciser sa volonté, ici « in singulis diocesis parochialibus ecclestis » Là « in unaquaque ecclesia » Là encore « in cadem parochia ».

Nous avons indiqué qu’il fallait chercher les raisons de cette manière de procéder dans la crainte qui assaillit le Concile sur la remarque que fit le Père Lainez de la S. J. de voir le nombre des naissances illégitimes et des concubinages augmenter par suite de la scission des protestants. Pour obvier à ces inconvénients il fut décidé que le décret n'aurait force de Loi que dans les paroisses où il serait promulgué. Il était certain que dans les endroits où les protestants étaient en majorité, il ne le serait pas. L'ancienne discipline resterait done en vigueur. En France il faut arriver au règne de Louis XIV pour voir ce décret avoir force de loi. Il faut encore en excepter la principauté de Montbéliard qui dépendait alors des ducs de Wurtemberg.

B. De la Forme substantielle.

Nous l'avons déjà indiqué dans la première partie de cet ouvrage. Qu’il nous suffise de rappeler que le mariage doit être contracté en présence du propre

curé et Ge deux témoins.