‹ Des Responsabilités Civiles: Résultant de l’abordageChapitre 16 sur 19 · VAPEUR · texte numérisé non relu

VAPEUR

Dans les règles ci-après, tout navire à vapeur qui marche à la voile, et non à la vapeur, doit être considéré comme un navire à voiles, et tout navire qui marche à la vapeur, qu'il porte ou non des voiles, doit être considéré comme un navire à vapeur.

Le mot navire à vapeur doit comprendre tout navire mû par une machine.

Un navire fait route ou est en marche, dans le sens de ces règles, lorsqu'il n’est ni à l’ancre, ni amarré

à terre, ni échoué.

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