SECOND MARIAGE

Infamie. — Tout d’abord la femme qui se remarie dans le délai de deuil continue à encourir l’infamie (L. 1, C., Liv. V, tit. IX); bien que l’infamie ne paraisse plus avoir les mêmes conséquences juridiques qu'à l’époque classique. C’est sans doute à cause de cela que les empereurs Gratien, Valentinien et Théodose, dans une constitution qui forme au Code la loi 1, Hivre V,titre IX, prononcent contre elle de graves et nouvelles déchéances; elle ne peut donner en dot à son second mari, ou lui laisser par testament plus du tiers de ses biens. Elle est privée de toutes les hérédités, legs, fidéicommis ou donations à cause de mort qui

peuvent lui échoir. Elle perd tout ce que son second

mari lui a laissé en mourant ; les libéralités sont dévolues aux personnes auxquelles le préteur accorde la bonorum possessio unde decem personæ.

Quant aux successions ab intestat, 11 faut, pour qu’elle puisse y être appelée qu’elle soit parente du défunt au moins au troisième degré.

La novelle 39, chap. 11, frappe des mêmes déchéances la femme, qui quoique non remariée, accouche dans le délai de deuil, s’il est certain que l'enfant ne peut être des œuvres du mari défunt, par exemple : lorsque la femme accouche dans le onzième mois qui suit la mort du mari.

lei le législateur ne paraît plus se préoccuper d'éviter les dangers résultant d’une confusion de part; il sort de ses attributions pour frapper une simple infraction à la loi morale.

Déchéances relatives à la tutelle. -- En principe, la femme ne pouvait être chargée de la tutelle qui était un »#unus virie. Toutefois une loi de Nératius (L. 1, D., Hiv. XXVI, t. 1) nous apprend qu’elle pouvait, en faisant une demande au prince, obtenir la tutelle de ses enfants : « Fæminæ tutores dari non possunt quia «id munus masculorum est, nisi a principe filiorum « tutelam specialiter postulent ».

Les empereurs Valentinien, Théodose et Arcadius rendirent plus difficile l'admission des femmes à la tutelle après avoir décidé (L. 2, Code, liv. V, tit. XXXW)

que la veuve ne pourra être lutrice qu'à défaut de tu-