CONDITIONS REQUISIE#S POUR LA VALIDITÉ

« Dirimitur matrimonium divortio, morte, captivi- « tate vel alia contingente servitute utrius eorum » (L. 1,D.,liv. XXIV, t. Il).

Tant que le premier mariage n'est pas dissous, par la mort, par le divorce ou par la captivité de l’un des époux, il n’est pas permis d’en contracter un nouveau.

Ainsi le principe de la monogamie est la base de la législation matrimoniale à Rome. Suétone (J. César, ch. Lu) nous dit bien que Helvius Cinna, tribun du peuple, a avoué plusieurs fois qu’il v avait eu une loi toute prête qu'il devait publier en l'absence de César et par son ordre, qui lui permettrait d'épouser à son choix autant de femmes qu'il voudrait afiu d'en avoir des héritiers.

Plutarque dit aussi qu'Antoine eut deux femmes; enfin Valentinien le Jeune, en pleine décadence il est vrai, permit la polygamie d'une façon générale. Mais

Eye cette loi, malgré l'abaissement des mœurs, choquait trop les idées reçues pour pouvoir subsister. Malgré ces faits isolés, la législation romaine peut être cansidérée comme ayant toujours sévèrement proscrit la bigamie, à plus forte raison la polygamie.

Certains auteurs ont dit, en s'appuyant sur un passage de Cicéron (De orat., 40,) qu'il y eut un temps où la bigamie n'était pas punissable. Cicéron nous dit que l’on discutait alors la question de savoir si le divorce pouvait résulter d’un second mariage contracté par le . mari sans qu'il eût auparavant répudié sa première femme. Mais ni dans l’une, ni dans l’autre opinion, il ne pouvait être question de bigamie; et par conséquent aucune peine n’était applicable. Si en effet, on admetlait qu’il y eût divorce, le premier mariage étant rompu, il ne pouvait y avoir bigamie; si on admettait, au contraire, que le divorce ne pouvait avoir lieu qu’avec certaines formes solennelles (certis quibusdam verbis) la seconde femme était considérée comme une concubine (èx concubinæ locum). Par conséquent, on ne peut dire qu'il fût permis à Rome d’avoir à la fois deux femmes légitimes.

Nous ne croyons donc pas que c’est parce que la loi Julia vint soumettre le divorce à certaines formes déterminées qu'il devint possible d'atteindre la bigamie.

Quoi qu'ilen soit, 11 est certain qu'à l'époque classique, le bigame encourt l'infamie.

Cest ce qui résulte des termes de l'édit rapportés

LRU EE dans la loi 1, au Digeste : De his qui notantur infamia, IEC 1 À

« Infamia notatur, qui suo nomine, non jussu ejus « in cujus potestate esset, ejus ve nomine, quem « quamrve in potestate haberet, bina sponsolia binas « ve nuptias In eodem tempore constitutas habuerit. »

La peine de l’infamie est prononcée seulement contre ies hommes et non contre les femmes, ce qui ressort des mots qui ve suo nomine employés par le préteur.

Plus tard l'interprétation des jurisconsultes étendit aux femmes la peine que l’édit prononçait seulement contre les hommes; à l'époque classique la loi romaine ne frappe pas le bigame d’une autre peine que de l’infamie : plus tard peut-être les empereurs Dioclétien ct Maximien(L. 2, au Code, Liv. V,tit. V), décidèrent que le juge compétent pourrait prononcer une peine, Quam rem competens judex inullam esse non patietur. Quelle était cette peine? Certains auteurs pensent qu'elle était laissée à l'appréciation arbitraire du juge. D'autres se bornent à mentionner que, d’après Théophile, livre }, titre X, S6 et 7, la bigamie était punie de la peine de mort. « Porro capitalis in eos pœna constituta est, qui « binas nuptias contrahunt. » (Théophile, version latine).

Ainsi, pour pouvoir contracter un second mariage il faut que le précédent soit dissous; mais la 101 exige, dans certains cas, d’autres conditions qui d’ailleurs va-

rient suivant le mode de dissolution qui à mis fin au premier mariage.

Quoique letexte du Digeste que nous avons cité au commencement de ce chapitre ait suivi un ordre aifférent, nous adopterons le suivant qui nous paraît plus logique, la mort étant le mode normal et régulier de dissolution d’un mariage. Nous examinerons denc dans trois sections distinctes :

1° Le cas où le premier mariage a été dissous par la mort ;

2° Le cas où 1l à été dissous par le divorce;

3° Le cas où il a été dissous par la captivité de l’un

des époux.

SECTION PREMIÈRE