‹ Des Secondes Noces: Du Métayage en Droit Romain en Droit FrançaisChapitre 6 sur 51 · RES · texte numérisé non relu

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nocebit quad ventrem custodierit, dit Ulpien. Ce qui veut dire que le mari peut nier sa paternité tout en envoyant des gardiens; mais l'enfant a le droit d'établir la paternité par une action appelée præjudicium de partu agnoscendo.

Toutes ces dispositions résultent du sénatus-consulte Plancien (Paul, Sentences, H, 24, &S 5et 6, L.1f, D., De’aqu. et al. lib., Liv. XV, t. HD.

Si la femme ne veut pas reconnaître sa grossesse, le mari peut, d'après un rescrit de Marc-Aurèle, procéder à une vérification matérielle du fait; il peut envoyer à sa femme des gardiens eteinq sages-femmes probatæ arlis et fidei nommées par le préteur ad inspiciendum ventrem. Si, à la majorité, elles déclarent que la femme n'est pas enceinte, on la délivre de ses gardiens et elle peut intenter contre son mari l'action d'injures. Toutefois, l’action ne peut réussir contre le mari que s’il a agi de mauvaise foi et avec l'intention de porter atteinte à l'honneur de la femme. Si, à la majorité, les sages-femmes la déclarent enceinte, on l'envoie accoucher dans la maison d'une femme honnôle (Aoneslissimæ matronæ) pour y ètre soumise à une surveillance sévère. La sage-femme qui se rend coupable de supposition de part est punie de mort. Gelte curieuse façon de procéder est minutieusement décrite au Digeste (L. 1, De insp. ventre, iv. XXV, £. IV, et dans les Sent. de Paul. liv. HE, t. XXIV, S7 à 9).

Cette bizarre procédure avait pour but de remédier

=D) — aux inconvénients qui résultaient de ce que la femm® pouvait se remarier immédiatement après le divorce. En étudiant la législation des empereurs chrétiens sur les secondes noces, nous verrons les dispositions nouvelles qu'ils prirent pour régler les conditions du se-

cond mariage des époux divorcés.

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